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Résultat n°1

CORBEIL-ESSONNES, EVRY, ATHIS-MONS. - Transport de gaz : demandes d'autorisation. VIRY-CHATILLON. - Usines à gaz.

Date

1948-1996

Cote

1434W/30

Résultat n°2

ATHIS (Bailliage de la terre, seigneurie et châtellenie d'Athis).- Procédure criminelle : quatre registres d'expéditions du greffe (6 novembre 1595-19 mars 1599), (13 décembre 1601-3 mars 1606), (7 mars 1606-19 juin 1612), (15 mai 1618-7 mars 1633) ; un registre d'écrous (octobre 1676-juillet 1678) ; (Bailliage, châtellenie et gruerie d'Athis).- Procédure criminelle : un registre des produits du Bailliage (1741) ; un répertoire des minutes du greffe (1760-1775) ; Eaux et forêts :un registre des rapports de gardes chasse et messiers (25 novembre 1779-6 juillet 1789) ; (assises du Bailliage) : liste des habitants ayant reconnu pour seigneur le marquis d'Athis (1727, 1729, 1730)

Date

1595-1789

Cote

B/97

Résultat n°3

ARPAJON (Bailliage et marquisat du Bouchet, Val Grand, Val Petit et dépendances).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1768) (pièces déposées pour Pierre Kerbastare perruquier à Arpajon 16 septembre 1768 ; procédure criminelle contre des compagnons charpentier arrêtés à la clameur publique 24 octobre 1768 ; apposition de scellés après faillite 21 avril 1768) ; un registre d'écrous du Bailliage du Bouchet (1738, 1744)

Date

1738-1768

Cote

B/65

Résultat n°4

ONCY-SUR-ECOLE. - Police, hygiène publique : établissements dangereux, ouverture d'un dépôt pour liquides inflammables (1946-1950).

Date

1946-1950

Cote

EDEPOT10 5I/3

Résultat n°5

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

1988

Cote

1356W/3

Résultat n°6

Problèmes de transports en commun : pétitions relatives à la hausse des transports en commun ; ; remboursement des frais de déplacement des transports routiers (1967) ; carte de l'Essonne relative aux courants de circulation sur les routes nationales et chemins départementaux (1965) ; transport convoi nucléaire (1968)

Date

1965-1968

Cote

938W/166