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503 résultats

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Résultat n°1

Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de SAVIGNY-SUR-ORGE : inventaires des titres, fragments d'inventaire [Cf. inv. SAVIGNY (102) chap. XXVX, 1.61].

Date

s.d

Cote

149J/111

Résultat n°2

ETAMPES, collège. - Donations et testaments. - Titres concernant la succession de Louis CREZIEUX. Inventaire des biens meubles et autres formant la succession de Julien BONNIER, quand il vivoit commissaire ordinaire de l'artillerie de France, fait à la requête de Bonne JURY, sa veuve, demeurante rue Gallande, en la maison où pend la Pomme rouge, en présence de Louis CREZIEUX, son fils du premier lit, légataire du défunt, d'après l'estimation d'Urbain PRESCHON, sergent à verge et priseur-juré-vendeur de biens en la ville prévosté et viconté de PARIS. Suivent l'inventaire de l'argenterie et enfin celui des titres de propriété, 1606, 4 décembre et jours suivants.

Date

1606

Cote

D/63

Résultat n°3

Duché-paierie de BRUNOY. - Inventaire des titres des fiefs des LIONS, remis à M. CHAUVELIN ; état des titres et pièces des fiefs d'ORMOY et de MONTANGLOS remis à M. CHAUVELIN ; inventaire de plusieurs titres concernant SENTENY, remis par Claude GOYER, veuve de feu François ALLEGO, à Claude MALIER, sieur du HOUSSAYE et de SERVON.

Date

1601-1736

Cote

A/1180

Résultat n°4

Autres titres de propriété de la famille Boucicaut-Amodru (PARIS). - Rue Richer (n°14), plan calque de la distribution des appartements au rez-de-chaussée, s.d., 43 x 56 cm.

Date

s.d

Cote

39J/136

Résultat n°5

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Denis POCQUET (avril 1563).

Date

1563

Cote

E/4364

Résultat n°6

LEBRUN (Duc de PLAISANCE), PARIS. - Titres de propriétés suite à l'acquisition d'un moulin, de bois, de terres, d'une écurie, d'un jardin, d'une grange, d'une ferme et d'une tuilerie à POTCLES.

Date

1613-1824

Cote

48J/92

Résultat n°7

Chapitre XVII : Comptes de gestion

Date

1656

Cote

G/279

Résultat n°8

Famille Hérouard. - Titres de propriétés : Actes de ventes passés devant Guillaume Duchesne, notaire à Lardy (1631-1632) ; devant Antoine Moynet notaire à Lardy (1630-1634) ; vente par Pierre de Limoges et Jehan Grenault à Pierre Hérouard (1630-1631) ; vente de la seigneurie de Janville et de Besoin par M le prévôt d'Auvers-Saint-Georges à Pierre Hérouard (1632). Estimation et preuves de droits : Rapport d'arpentage du Mesnil Trasseboulle (1613). Un acte concernant les travaux de plantation de poteaux sur les terres du Mesnil (1619). Revenus et fonctionnement : Vente de bois sur la seigneurie du Mesnil (1630). Baux, titres nouvels et constitutions de rentes : baux (1628) ; rachat de rente et bail à Habert (1630), baux à Jehanne Boucher (1630), à François Doré, parchemin, à Jehan Massaure, à mademoiselle d'Allonville, à la veuve Beau, à Pasquier Ledour (1632), à Jacques Jouet de Lardy, à André Guilleminot, parchemin, à François Houdon (1633). Déclarations de terres et d'héritages : déclaration de terres (1612), fragment de déclaration des terres de Bouray (1639), déclarations des habitants de Janville, Bouray et Lardy (1636), déclaration des héritages de Antoine Guilleminot (1641), mémoire des terres labourées pour Hérouard sur la seigneurie de Gillevoisin [s.d.]

Date

1613-1641

Cote

27J/6

Résultat n°9

Joseph François de TERTULLE. - Papiers de famille. - Testament de Joseph François de TERTULLE reçu à Avignon, trois exemplaires et un codicille (1686). Inventaire après décès de Joseph François de TERTULLE pour Jeanne et Gabrielle de TERTULLE ses soeurs (1694). Attestation de l'inventaire des biens de Joseph François de TERTULLE fait par Jeanne de TERTULLE épouse de Claude de PASSIS marquis d'AUBIGNAN en son nom et en celui de Gabrielle de TERTULLE de REAUVILLE, ses soeurs (1694). Droits seigneuriaux. - Hommage au pape par Joseph François de TERTULLE de la terre de La ROQUE HENRI en latin (1683).Titres de propriétés. - Acte de partage de la succession de Jean de TERTULLE entre Joseph François de TERTULLE et Jeanne de TERTULLE sa soeur (1682). Transaction entre Joseph François de TERTULLE et Jacques DUPUY de TOURNON marquis de MONTBRUN (1688). Gestion. - Titres constitutifs de la rente faite à la famille de GRAMMONT et au marquis de RIQUEMONT seigneur de VACHERES : comptes, arrêté de comptes et constitution de pension, acte de transaction (1679-1699) ; achat de pension contre la communauté de CARPENTRAS (1688) ; achat de terre en rente perpétuelle et acte de vente pour Dominique ALFONT, Thomas ALFONT, Antoine LOMBARD, César CHALAN et Antoine MOUREAU (1690). BAUMES : liste des capitaux de pension dus par la communauté de BAUMES aux héritiers de Joseph François de TERTULLE et de madame la marquise d'AUBIGNAN sa soeur (s.d.) ; inventaire particulier et vérification des titres (1711) ; inventaire des actes à joindre aux contrats d'imposition après vérification (1550-1655). Cahier des arrentements des biens de Joseph François de TERTULLE dans le Comtat (s.d.). Justice. - Joseph François de TERTULLE contre Marie Christine de THEZAN de VENASQUE devant la sénéchaussée de CREST : extrait des registres du greffe, requête, sentence (1744-1745).\t

Date

1550-1744

Cote

13J/86

Résultat n°10

DOURDAN. - Titres de propriétés des jardins acquis pour agrandir celui de la Communauté. [Invent. p. 6-8.]

Date

1659-1761

Cote

D/1933

Résultat n°11

Caserne de gendarmerie de Dourdan. - Titres relatifs à la propriété (1830-1886); bail, avenant et renouvellement (1903-1934); état des lieux (1904); travaux de réparation (1791); correspondance de bail et de travaux (1903-1904).

Date

1791-1934

Cote

4N/18

Résultat n°12

Commanderie de SAINT-JACQUES [ETAMPES].

Date

1576-1601

Cote

D/27

Résultat n°13

Famille de BRETIGNIERES. - Procédure contre le seigneur d'ETIOLLES. - Limites respectives des biens de M de BRETIGNIERES seigneur de SAINT GERMAIN et M Lenormand seigneur d'ETIOLLES : état de quelques héritages situés au champtier des CENDRIERS et de CHEVREAUX,dont M de BRETIGNIERES réclame la censive, notes et observations servant de réponses à l'état de mouvance ; état des héritages appartenant à Louis DUPONT laboureur à GRAVOIS, déclarés au seigneur d'ETIOLLES et réclamés par de BRETIGNIERES, autre état des héritages de GRAVOIS reconnus comme appartenant à la seigneurie de SAINT GERMAIN, autre état des héritages donnés en échange par DELILE fermier de SAINT GERMAIN à Vincent DUPONT, laboureur à GRAVOIS dont M de BRETIGNIERES réclame la mouvance, notes et observations servant de réponses ; copie de l'extrait de l'inventaire des titres du fief des HAULDRES en 1516 ; tableaux des changements de propriétaires et des fermiers. Procédure à propos des droits de censives sur les fiefs des HAUDRES et de GRAVOIS opposant M de BRETIGNIERES et M LENORMAND seigneur d'ETIOLLES : mémoire des fiefs pour lesquels M LENORMAND doit la foi et hommage à M de BRETIGNIERES, extrait des registres de déclarations des fiefs de la prévôté et vicomté de PARIS, état des héritages, transactions, quittances (1614-1696) ; assignation à Nicolas THIBEUF à la requête de la fabrique de NOTRE DAME et de SAINT NICOLAS de CORBEIL à propos de biens situés à VILLELOUVETTE (1634) ; relevé et récapitulation des articles contenus aux états des prétentions de censive respectives entre M de BRETIGNIERES seigneur de SAINT GERMAIN, VAL COQUATRIX et autres lieux et M LENORMAND seigneur d'ETIOLLES, TREMBLAY, CHEVREAU et autres lieux [s.d.] ; états des héritages possédés par M de BRETIGNIERES ; relevé des héritages contenus aux différents états des prétentions de censives de M de BRETIGNIERES et de M LENORMAND seigneur d'ETIOLLES, GRAVOIS,, TREMBLAY-CHEVREAU et autres lieux (s. d.) ; déclaration par M LENORMAND des terres qui sont dans son clos et qui sont mouvantes de SAINT GERMAIN, original et transcription [s.d.] ; déclarations des fiefs de LARCHET, du fief du BOURG DANGEST par Etienne DOUBLET et M de BRETIGNIERES, copie d'une transaction des terres de GRAVOIS par Louis du TILLET, déclaration des héritages de Etienne de FLEURY au couvent des BONHOMMES, extrait des déclarations passée au terrier de la seigneurie du TREMBLAY par Etienne de FLEURY ; dénombrement des fiefs du COLOMBIER, des FOURNEAUX et de CROSNE-SOUS-COMBEAUX pour M de FLEURY (1514-1789). Etat de la qualité des terres d'ormes échangées entre M Le NORMAND et M de BRETIGNIERES [s.d.]. mémoire des terres occupées par Louis DUPONT qu'il tient du curé de SAINT GERMAIN, du curé d'ETIOLLES, de MM Le NORMAND et de BRETIGNIERES (1720-1721). Plan aquarellé du bois du PUY des ROZIERS dépendant de la seigneurie de SAINT GERMAIN à la requête de Jacques de BRETIGNIERES (1734) ; rapport de visite au château du TREMBLAY (1741), mémoire des ouvrages de maçonnerie fait pour le rétablissement des murs de clôture de la GARENNE du TREMBLAY mitoyens entre M Lenormand et M de BRETIGNIERES (1758), mémoire des journées d'ouvrages faites au mur de séparation du parc de SAINT GERMAIN et de la GARENNE du TREMBLAY en commun entre Jacques de BRETIGNIERES et M de la MOTTE propriétaire du TREMBLAY (1770) ; extrait des titres servant à établir la mouvance de la seigneurie du TREMBLAY CHEVREAU appartenant à M LENORMAND sur celle du VAL COQUATRIX appartenant à M de BRETIGNIERES seigneur de SAINT GERMAIN LE VIEUX CORBEIL ; échange de titres entre Philippe DOLIBO concierge de M de BRETIGNIERES et Vincent DUPONT laboureur demeurant à GRAVOIS (1711) ; quittance de Jean GARENNE marguillier de la fabrique de SAINT JACQUES DE CORBEIL à M de BRETIGNIERES (1778). Transaction entre Charles Guillaume LENORMAND et Jacques Louis de BRETIGNIERES qui met fin aux contestations sur les limites de leurs terrtoires réciproques, contestations qui durent depuis plus de cent ans, parchemin (1789)

Date

1516-1789

Cote

77J/124

Résultat n°14

Seigneurie de LORMOY. - Transports et reconnaissances de rentes (20 pièces).

Date

1635-1750

Cote

4J/52

Résultat n°15

Ordre du Mont-Carmel.

Date

1674-1722

Cote

D/46

Résultat n°16

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (juin 1602).

Date

1602

Cote

E/4481

Résultat n°17

Titres de propriété jusqu'en 1791. - Seigneurie de SAVIGNY-SUR-ORGE : partages de la seigneurie de VIRY, procédures relatives aux censives et aux fiefs [cf. inv. de VIRY (103), chap. VIII, XIV, et XV, 1. 21-22].

Date

s.d

Cote

149J/129

Résultat n°18

Duché-paierie de BRUNOY. - Procès intenté à M. de PANGE, trésorier général de l'Extraordinaire des guerres, par les religieuses de NOTRE-DAME d'YERRES, qui revendiquent la propriété de deux toises dans un terrain planté en bois et situé aux GODEAUX.

Date

1771-1773

Cote

A/1277

Résultat n°19

Duché-paierie de BRUNOY. - Inventaire des titres et pièces concernant la seigneurie de MAROLLES, fait par dom Jean-Jacques PARENT, religieux profès, garde des archives du prieuré de Saint-Martin-des-Champs, à PARIS.

Date

1734

Cote

A/1181

Résultat n°20

Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Titres généraux : - arrêt de la Cour du Parlement qui adjuge à Guillaume MAZADE DE SAINT-BRESSON la terre et seigneurie d'ATHIS-MONS et dépendances moyennant 421 200 livres [terre appartenant à Louis-François-Joseph de BOURBON CONTY, comte de LA MARCHE, prince de sang, légataire universel de Mlle de CHAROLAIS, sa grande tante] ; - état des titres de propriétés d'ATHIS et dépendances remis par le comte de LA MARCHE, 22 septembre 1760. [1 pièce parch., 32 p. - 1 pièce papier, 2 p.].

Date

1760

Cote

26J/122