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2 844 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Partie IV.

Date

1993-1995

Cote

2602W/48

Résultat n°2

Ordonnances de taxe : 1981 - 1991.

Date

1981-1991

Cote

1744W/155

Résultat n°3

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°81/05 PLESSIS-PATE, n°81/06 JUVISY-SUR-ORGE, n°81/07 GIF-SUR-YVETTE, n°81/08 GUIBEVILLE - AVRAINVILLE, n°81/10 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, n°81/14 SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, n°81/20 ANGERVILLIERS (mars 1981) ; n°81/11 VERRIERES-LE-BUISSON, n°81/12 LISSES, n°81/13 EPINAY-SUR-ORGE, n°81/16 SACLAY (avril 1981). Jugements d'indemnisation n°81/01, n°81/06 (mars 1981) ; n°81/08, n°81/09, n°81/11, n°81/15 (avril 1981).

Date

1981

Cote

2657W/26

Résultat n°4

Suppression de l'ancien cimetière ; création et aménagement du nouveau cimetière (1886 - 1978).

Date

1886-1978

Cote

EDEPOT85 1M/5

Résultat n°5

Non-lieu : ordonnances, cabinet 8 (9,13,22 janvier, 11 février 1987).

Date

1982-1987

Cote

2183W/219

Résultat n°6

MARCOUSSIS : Club sportif de Marcoussis (août 1923).

Date

1923

Cote

4M/56

Résultat n°7

ITTEVILLE. - Election. - Procès-verbaux des opérations électorales (1852) ; procès-verbal des opérations électorales, pour le vote sur le plébiscite (1870) ; élection cantonale : correspondance (1907, 1913, 1919) ; élection municipale : décision du conseil de préfecture (1910), correspondance (1919) ; vote de réfugiés : correspondance (1919) ; élection régionale : correspondance (1919); affiche : sur la loi du 29 juillet 1913 ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales (1914).

Date

1852-1919

Cote

EDEPOT54 1K/3

Résultat n°8

31 janvier, 16 avril.

Date

1992

Cote

2602W/26

Résultat n°9

BRETIGNY-SUR-ORGE. - Zone d'aménagement concerté des 80 Arpents, acquisition et travaux par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) : arrêté, déclaration d'utilité publique, correspondance, enquête parcellaire, dossiers individuels, arrêté de cessibilité.

Date

1980-1989

Cote

1583W/160

Résultat n°10

5 - 30 janvier ; 2 - 27 février.

Date

1987

Cote

2768W/12

Résultat n°11

Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances et arrêtés

Date

1920

Cote

INV/451

Résultat n°12

Ordonnances des rois de France, règne de François Ier. - Tome 8, 1ère partie : 1536 ; 2ème partie : 1536-1537 ; 3ème partie : 1537.

Date

1963-1972

Cote

INQUARTO/723/8

Résultat n°13

Janvier - août 2015.

Date

2015

Cote

3163W/14

Résultat n°14

GRANGES-LE-ROI (LES). - Artisanat de la chaussure. - Protection : lois du 7 avril 1936 et du 25 mars 1938, circulaire (1936-1938).

Date

1936-1938

Cote

EDEPOT45 2F/1

Résultat n°15

5 - 28 août; 2 - 29 septembre.

Date

1987

Cote

2768W/62

Résultat n°16

Code du commerce

Date

1993

Cote

INSEIZE/944

Résultat n°17

Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°81/25 YERRES, n°81/34 VILLEBON-SUR-YVETTE, n°81/36 TIGERY, n°81/37 CROSNE, n°81/38 VILLEJUST, n°81/39 suite DRAVEIL (octobre 1981). Jugements d'indemnisation n°81/29 (octobre 1981) ; n°81/27, n°81/28, n°81/30 (novembre 1981).

Date

1981

Cote

2657W/32

Résultat n°18

Non-lieu : ordonnances, cabinet 5 (3,12,19,20,27 janvier, 20,25,27 avril 1989). [Lacunes : février, mars]

Date

1983-1989

Cote

2183W/272

Résultat n°19

Dossiers pénal : ordonnances pénales de 4ème classe n°23-51 (2003).

Date

2003

Cote

1976W/330

Résultat n°20

Gens du voyage, association des maires de France : correspondance, projet d'amendement, notes, brochure, textes législatifs, articles de journaux, rapport du sénat (1996-2000).

Date

1996-2000

Cote

2167W/28