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2 844 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Partie IV.

    Date

    1993-1995

    Cote

    2602W/48

    • Contexte : 2602W Dossiers de procédures conclues par des non-lieu...

    • 1992
    • Cabinet 6 (Juges M d'HUY et BOUCHER)
    • Affaires Corral et autres/Affaire Alcatel (12 octobre...
    • Partie IV.

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur)
    SERVICE PENAL INSTRUCTION (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Ordonnances de taxe : 1981 - 1991.

    Date

    1981-1991

    Cote

    1744W/155

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Ordonnances de taxe : 1981 - 1991.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°81/05 PLESSIS-PATE, n°81/06 JUVISY-SUR-ORGE, n°81/07 GIF-SUR-YVETTE, n°81/08 GUIBEVILLE - AVRAINVILLE, n°81/10 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, n°81/14 SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, n°81/20 ANGERVILLIERS (mars 1981) ; n°81/11 VERRIERES-LE-BUISSON, n°81/12 LISSES, n°81/13 EPINAY-SUR-ORGE, n°81/16 SACLAY (avril 1981). Jugements d'indemnisation n°81/01, n°81/06 (mars 1981) ; n°81/08, n°81/09, n°81/11, n°81/15 (avril 1981).

    Date

    1981

    Cote

    2657W/26

    • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Suppression de l'ancien cimetière ; création et aménagement du nouveau cimetière (1886 - 1978).

    Date

    1886-1978

    Cote

    EDEPOT85 1M/5

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Edifices communaux.
    • Cimetière communal.
    • Suppression de l'ancien cimetière ; création et aménagement...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  5. Résultat n°5

    Non-lieu : ordonnances, cabinet 8 (9,13,22 janvier, 11 février 1987).

    Date

    1982-1987

    Cote

    2183W/219

    • Contexte : ORDONNANCES DE NON LIEU

    • Non-lieu : ordonnances, cabinet 8 (9,13,22 janvier,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  6. Résultat n°6

    MARCOUSSIS : Club sportif de Marcoussis (août 1923).

    Date

    1923

    Cote

    4M/56

    • Contexte : 4M ASSOCIATIONS (1870-1967)

    • MARCOUSSIS : Club sportif de Marcoussis (août 1923).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    ITTEVILLE. - Election. - Procès-verbaux des opérations électorales (1852) ; procès-verbal des opérations électorales, pour le vote sur le plébiscite (1870) ; élection cantonale : correspondance (1907, 1913, 1919) ; élection municipale : décision du conseil de préfecture (1910), correspondance (1919) ; vote de réfugiés : correspondance (1919) ; élection régionale : correspondance (1919); affiche : sur la loi du 29 juillet 1913 ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales (1914).

    Date

    1852-1919

    Cote

    EDEPOT54 1K/3

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Election. - Procès-verbaux des opérations...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  8. Résultat n°8

    31 janvier, 16 avril.

    Date

    1992

    Cote

    2602W/26

    • Contexte : 2602W Dossiers de procédures conclues par des non-lieu...

    • 1992
    • Cabinet 1 (Juge Mme CAPRA).
    • 31 janvier, 16 avril.

    Producteur :

    TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur)
    SERVICE PENAL INSTRUCTION (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  9. Résultat n°9

    BRETIGNY-SUR-ORGE. - Zone d'aménagement concerté des 80 Arpents, acquisition et travaux par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) : arrêté, déclaration d'utilité publique, correspondance, enquête parcellaire, dossiers individuels, arrêté de cessibilité.

    Date

    1980-1989

    Cote

    1583W/160

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • BRETIGNY-SUR-ORGE. - Zone d'aménagement concerté des...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  10. Résultat n°10

    5 - 30 janvier ; 2 - 27 février.

    Date

    1987

    Cote

    2768W/12

    • Contexte : 2768W Divorces : registres, jugements et ordonnances,...

    • Juge aux affaires matrimoniales (JAM) : ordonnances.
    • 5 - 30 janvier ; 2 - 27 février.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur)

  11. Résultat n°11

    Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances et arrêtés

    Auteur

    POCQUET DU HAUT-JUSSE, B

    Date

    1920

    Cote

    INV/451

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances...
  12. Résultat n°12

    Ordonnances des rois de France, règne de François Ier. - Tome 8, 1ère partie : 1536 ; 2ème partie : 1536-1537 ; 3ème partie : 1537.

    Date

    1963-1972

    Cote

    INQUARTO/723/8

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Ordonnances des rois de France, règne de François Ier....
  13. Résultat n°13

    Janvier - août 2015.

    Date

    2015

    Cote

    3163W/14

    • Contexte : 3163W Application des peines, milieu fermé et ouvert...

    • Milieu fermé.
    • Ordonnances des commissions d'application des peines...
    • Crédits de réductions de peines (CRP).
    • Janvier - août 2015.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE DE L APPLICATION DES PEINES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / SERVICE DE L'APPLICATION DES PEINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Artisanat de la chaussure. - Protection : lois du 7 avril 1936 et du 25 mars 1938, circulaire (1936-1938).

    Date

    1936-1938

    Cote

    EDEPOT45 2F/1

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Artisanat de la chaussure....

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  15. Résultat n°15

    5 - 28 août; 2 - 29 septembre.

    Date

    1987

    Cote

    2768W/62

    • Contexte : 2768W Divorces : registres, jugements et ordonnances,...

    • Ordonnances de Non Conciliation (ONC).
    • 5 - 28 août; 2 - 29 septembre.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur)

  16. Résultat n°16

    Code du commerce

    Date

    1993

    Cote

    INSEIZE/944

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Code du commerce
  17. Résultat n°17

    Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°81/25 YERRES, n°81/34 VILLEBON-SUR-YVETTE, n°81/36 TIGERY, n°81/37 CROSNE, n°81/38 VILLEJUST, n°81/39 suite DRAVEIL (octobre 1981). Jugements d'indemnisation n°81/29 (octobre 1981) ; n°81/27, n°81/28, n°81/30 (novembre 1981).

    Date

    1981

    Cote

    2657W/32

    • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Non-lieu : ordonnances, cabinet 5 (3,12,19,20,27 janvier, 20,25,27 avril 1989). [Lacunes : février, mars]

    Date

    1983-1989

    Cote

    2183W/272

    • Contexte : ORDONNANCES DE NON LIEU

    • Non-lieu : ordonnances, cabinet 5 (3,12,19,20,27 janvier,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Dossiers pénal : ordonnances pénales de 4ème classe n°23-51 (2003).

    Date

    2003

    Cote

    1976W/330

    • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Dossiers pénal : ordonnances pénales de 4ème classe...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur)

  20. Résultat n°20

    Gens du voyage, association des maires de France : correspondance, projet d'amendement, notes, brochure, textes législatifs, articles de journaux, rapport du sénat (1996-2000).

    Date

    1996-2000

    Cote

    2167W/28

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, association des maires de France :...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)