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54 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur ajoutée), paiement de pénalités et dégrèvement des sociétés, lettres Am-Ap (1999)

Cote
2024W/126
 Date
1992-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur...
Résultat n°2

Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur ajoutée), paiement de pénalités et dégrèvement des sociétés, lettres Bel-Br et dossiers soldés lettre B (1999)

Cote
2024W/130
 Date
1987-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur...
Résultat n°3

Dossiers soldés de redevable reliquataire (taxes sur la valeur ajoutée), paiement de pénalités et dégrèvement des sociétés, lettres A (1999)

Cote
2024W/128
 Date
1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers soldés de redevable reliquataire (taxes sur...
Résultat n°4

Zones d'aménagement concerté et zones opérationnelles d'habitat : projets de création , calcul de la TVA, de la taxe locale d'équipement financement des équipements, dossiers de réalisation de la ZAC du bois de l'Epine d'EVRY, de la Zac de Courcouronnes (1968 - 1971)

Cote
1776W/28
 Date
1968-1971
 Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES
 Type de document -

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Zones d'aménagement concerté et zones opérationnelles...
Résultat n°5

Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur ajoutée), paiement de pénalités et dégrèvement des sociétés, lettres Con-Cv (1999)

Cote
2024W/133
 Date
1988-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur...
Résultat n°6

Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur ajoutée), paiement de pénalités et dégrèvement des sociétés, lettre J et dossiers soldés lettre J (1999)

Cote
2024W/140
 Date
1994-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur...
Résultat n°7

Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur ajoutée), paiement de pénalités et dégrèvement des sociétés, lettres N-O et dossiers soldés lettres N-O (1999)

Cote
2024W/147
 Date
1997-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur...
Résultat n°8

Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur ajoutée), paiement de pénalités et dégrèvement des sociétés, lettres U-Y et dossiers soldés lettres U-V (1999)

Cote
2024W/157
 Date
1983-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur...
Résultat n°9

TORFOU - Contributions. - Taxe sur les distributeurs automatiques, les orchestrions, phonographes et instruments analogues : registre de déclaration des éléments imposables (1938 - 1943).

Cote
EDEPOT75 1G/22
 Date
1938-1943
 Lieu
TORFOU
 Type de document
registre

  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Contributions. - Taxe sur les distributeurs...
Résultat n°10

Approvisionnements et fabrications. - Taxes sur le chiffre et les stocks : inventaire des stocks, correspondance, coupures de journaux, instruction, [1937-1941].

Cote
24J/100/4
 Date
1937-1941
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
inventaire, coupure de presse, pièce comptable

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • Approvisionnements et fabrications. - Taxes sur le...
Résultat n°11

La taxe sur la valeur ajoutée. Extrait de la Revue fiduciaire, n°596, octobre 1977
Cote
INOCTAVO/1437
 Date
1977
 Lieu
FRANCE
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • La taxe sur la valeur ajoutée. Extrait de la Revue...
Résultat n°12

Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur ajoutée), paiement de pénalités et dégrèvement des sociétés, lettres Mo-Mu et dossiers soldés lettre M (1999)

Cote
2024W/146
 Date
1991-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur...
Résultat n°13

Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur ajoutée), paiement de pénalités et dégrèvement des sociétés, lettre F et dossiers soldés lettre F (1999)

Cote
2024W/137
 Date
1995-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur...
Résultat n°14

TORFOU - Contributions. - Contribution foncière des propriétés bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères et taxe de déversement à l'égoût, contribution foncière des propriétés non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation d'après la valeur locative des locaux d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux servant à l'exercice d'une profession, taxe sur les chevaux, mules, mulets et voitures, taxe sur les gardes-chasses, taxe sur les chiens, taxe sur les domestiques attachés à la personne, précepteurs, préceptrices et gouvernantes et taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations, taxe des poids et mesures : copies de la matrice générale (1962 - 1971).

Cote
EDEPOT75 1G/18
 Date
1962-1971
 Lieu
TORFOU
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Contributions. - Contribution foncière des...
Résultat n°15

Taxes sur le chiffre d'affaires
Cote
INQUARTO/470
 Date
15 juin 1969
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
budget

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Taxes sur le chiffre d'affaires
Résultat n°16

La taxe sur la valeur ajoutée (à jour au 15 juillet 1974)
Cote
INOCTAVO/1102
 Date
Octobre 1974
 Lieu
FRANCE
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • La taxe sur la valeur ajoutée (à jour au 15 juillet...
Résultat n°17

Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur ajoutée), paiement de pénalités et dégrèvement des sociétés, lettres Yj-Tr et dossiers soldés lettre T (1999)

Cote
2024W/156
 Date
1993-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur...
Résultat n°18

Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur ajoutée), paiement de pénalités et dégrèvement des sociétés, lettres Ai-Al (1999)

Cote
2024W/125
 Date
1997-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur...
Résultat n°19

Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur ajoutée), paiement de pénalités et dégrèvement des sociétés, lettres Ca-Ce (1999)

Cote
2024W/131
 Date
1994-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur...
Résultat n°20

Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur ajoutée), paiement de pénalités et dégrèvement des sociétés, lettres P-Q et dossiers soldés lettres P-Q (1999)

Cote
2024W/148
 Date
1997-1999
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur...