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Résultat n°1

Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur ajoutée), paiement de pénalités et dégrèvement des sociétés, lettres Am-Ap (1999)

Date

1992-1999

Cote

2024W/126

Résultat n°2

Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur ajoutée), paiement de pénalités et dégrèvement des sociétés, lettres Bel-Br et dossiers soldés lettre B (1999)

Date

1987-1999

Cote

2024W/130

Résultat n°3

Dossiers soldés de redevable reliquataire (taxes sur la valeur ajoutée), paiement de pénalités et dégrèvement des sociétés, lettres A (1999)

Date

1999

Cote

2024W/128

Résultat n°4

Zones d'aménagement concerté et zones opérationnelles d'habitat : projets de création , calcul de la TVA, de la taxe locale d'équipement financement des équipements, dossiers de réalisation de la ZAC du bois de l'Epine d'EVRY, de la Zac de Courcouronnes (1968 - 1971)

Date

1968-1971

Cote

1776W/28

Résultat n°5

Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur ajoutée), paiement de pénalités et dégrèvement des sociétés, lettres Con-Cv (1999)

Date

1988-1999

Cote

2024W/133

Résultat n°6

Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur ajoutée), paiement de pénalités et dégrèvement des sociétés, lettre J et dossiers soldés lettre J (1999)

Date

1994-1999

Cote

2024W/140

Résultat n°7

Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur ajoutée), paiement de pénalités et dégrèvement des sociétés, lettres N-O et dossiers soldés lettres N-O (1999)

Date

1997-1999

Cote

2024W/147

Résultat n°8

Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur ajoutée), paiement de pénalités et dégrèvement des sociétés, lettres U-Y et dossiers soldés lettres U-V (1999)

Date

1983-1999

Cote

2024W/157

Résultat n°9

TORFOU - Contributions. - Taxe sur les distributeurs automatiques, les orchestrions, phonographes et instruments analogues : registre de déclaration des éléments imposables (1938 - 1943).

Date

1938-1943

Cote

EDEPOT75 1G/22

Résultat n°10

Approvisionnements et fabrications. - Taxes sur le chiffre et les stocks : inventaire des stocks, correspondance, coupures de journaux, instruction, [1937-1941].

Date

1937-1941

Cote

24J/100/4

Résultat n°11

La taxe sur la valeur ajoutée. Extrait de la Revue fiduciaire, n°596, octobre 1977

Date

1977

Cote

INOCTAVO/1437

Résultat n°12

Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur ajoutée), paiement de pénalités et dégrèvement des sociétés, lettres Mo-Mu et dossiers soldés lettre M (1999)

Date

1991-1999

Cote

2024W/146

Résultat n°13

Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur ajoutée), paiement de pénalités et dégrèvement des sociétés, lettre F et dossiers soldés lettre F (1999)

Date

1995-1999

Cote

2024W/137

Résultat n°14

TORFOU - Contributions. - Contribution foncière des propriétés bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères et taxe de déversement à l'égoût, contribution foncière des propriétés non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation d'après la valeur locative des locaux d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux servant à l'exercice d'une profession, taxe sur les chevaux, mules, mulets et voitures, taxe sur les gardes-chasses, taxe sur les chiens, taxe sur les domestiques attachés à la personne, précepteurs, préceptrices et gouvernantes et taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations, taxe des poids et mesures : copies de la matrice générale (1962 - 1971).

Date

1962-1971

Cote

EDEPOT75 1G/18

Résultat n°15

Taxes sur le chiffre d'affaires

Date

15 juin 1969

Cote

INQUARTO/470

Résultat n°16

La taxe sur la valeur ajoutée (à jour au 15 juillet 1974)

Date

Octobre 1974

Cote

INOCTAVO/1102

Résultat n°17

Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur ajoutée), paiement de pénalités et dégrèvement des sociétés, lettres Yj-Tr et dossiers soldés lettre T (1999)

Date

1993-1999

Cote

2024W/156

Résultat n°18

Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur ajoutée), paiement de pénalités et dégrèvement des sociétés, lettres Ai-Al (1999)

Date

1997-1999

Cote

2024W/125

Résultat n°19

Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur ajoutée), paiement de pénalités et dégrèvement des sociétés, lettres Ca-Ce (1999)

Date

1994-1999

Cote

2024W/131

Résultat n°20

Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur ajoutée), paiement de pénalités et dégrèvement des sociétés, lettres P-Q et dossiers soldés lettres P-Q (1999)

Date

1997-1999

Cote

2024W/148