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54 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur ajoutée), paiement de pénalités et dégrèvement des sociétés, lettres Am-Ap (1999)

    Date

    1992-1999

    Cote

    2024W/126

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur ajoutée), paiement de pénalités et dégrèvement des sociétés, lettres Bel-Br et dossiers soldés lettre B (1999)

    Date

    1987-1999

    Cote

    2024W/130

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Dossiers soldés de redevable reliquataire (taxes sur la valeur ajoutée), paiement de pénalités et dégrèvement des sociétés, lettres A (1999)

    Date

    1999

    Cote

    2024W/128

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers soldés de redevable reliquataire (taxes sur...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Zones d'aménagement concerté et zones opérationnelles d'habitat : projets de création , calcul de la TVA, de la taxe locale d'équipement financement des équipements, dossiers de réalisation de la ZAC du bois de l'Epine d'EVRY, de la Zac de Courcouronnes (1968 - 1971)

    Date

    1968-1971

    Cote

    1776W/28

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Zones d'aménagement concerté et zones opérationnelles...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  5. Résultat n°5

    Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur ajoutée), paiement de pénalités et dégrèvement des sociétés, lettres Con-Cv (1999)

    Date

    1988-1999

    Cote

    2024W/133

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur ajoutée), paiement de pénalités et dégrèvement des sociétés, lettre J et dossiers soldés lettre J (1999)

    Date

    1994-1999

    Cote

    2024W/140

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur ajoutée), paiement de pénalités et dégrèvement des sociétés, lettres N-O et dossiers soldés lettres N-O (1999)

    Date

    1997-1999

    Cote

    2024W/147

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur ajoutée), paiement de pénalités et dégrèvement des sociétés, lettres U-Y et dossiers soldés lettres U-V (1999)

    Date

    1983-1999

    Cote

    2024W/157

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  9. Résultat n°9

    TORFOU - Contributions. - Taxe sur les distributeurs automatiques, les orchestrions, phonographes et instruments analogues : registre de déclaration des éléments imposables (1938 - 1943).

    Date

    1938-1943

    Cote

    EDEPOT75 1G/22

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Contributions. - Taxe sur les distributeurs...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  10. Résultat n°10

    Approvisionnements et fabrications. - Taxes sur le chiffre et les stocks : inventaire des stocks, correspondance, coupures de journaux, instruction, [1937-1941].

    Date

    1937-1941

    Cote

    24J/100/4

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Approvisionnements et fabrications. - Taxes sur le...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  11. Résultat n°11

    La taxe sur la valeur ajoutée. Extrait de la Revue fiduciaire, n°596, octobre 1977

    Date

    1977

    Cote

    INOCTAVO/1437

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • La taxe sur la valeur ajoutée. Extrait de la Revue...
  12. Résultat n°12

    Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur ajoutée), paiement de pénalités et dégrèvement des sociétés, lettres Mo-Mu et dossiers soldés lettre M (1999)

    Date

    1991-1999

    Cote

    2024W/146

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur ajoutée), paiement de pénalités et dégrèvement des sociétés, lettre F et dossiers soldés lettre F (1999)

    Date

    1995-1999

    Cote

    2024W/137

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  14. Résultat n°14

    TORFOU - Contributions. - Contribution foncière des propriétés bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères et taxe de déversement à l'égoût, contribution foncière des propriétés non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation d'après la valeur locative des locaux d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux servant à l'exercice d'une profession, taxe sur les chevaux, mules, mulets et voitures, taxe sur les gardes-chasses, taxe sur les chiens, taxe sur les domestiques attachés à la personne, précepteurs, préceptrices et gouvernantes et taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations, taxe des poids et mesures : copies de la matrice générale (1962 - 1971).

    Date

    1962-1971

    Cote

    EDEPOT75 1G/18

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Contributions. - Contribution foncière des...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  15. Résultat n°15

    Taxes sur le chiffre d'affaires

    Date

    15 juin 1969

    Cote

    INQUARTO/470

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Taxes sur le chiffre d'affaires
  16. Résultat n°16

    La taxe sur la valeur ajoutée (à jour au 15 juillet 1974)

    Date

    Octobre 1974

    Cote

    INOCTAVO/1102

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • La taxe sur la valeur ajoutée (à jour au 15 juillet...
  17. Résultat n°17

    Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur ajoutée), paiement de pénalités et dégrèvement des sociétés, lettres Yj-Tr et dossiers soldés lettre T (1999)

    Date

    1993-1999

    Cote

    2024W/156

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur ajoutée), paiement de pénalités et dégrèvement des sociétés, lettres Ai-Al (1999)

    Date

    1997-1999

    Cote

    2024W/125

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur ajoutée), paiement de pénalités et dégrèvement des sociétés, lettres Ca-Ce (1999)

    Date

    1994-1999

    Cote

    2024W/131

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur ajoutée), paiement de pénalités et dégrèvement des sociétés, lettres P-Q et dossiers soldés lettres P-Q (1999)

    Date

    1997-1999

    Cote

    2024W/148

    • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

    • Dossiers de redevable reliquataire (taxes sur la valeur...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur), SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)