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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Taxe professionnelle : rôle, article 1 à 960, registre 1 et article 961 à la fin registre 2 (1981).

Cote
2238W/117
 Date
1981
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

  • Taxe professionnelle : rôle, article 1 à 960, registre...
Résultat n°2

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de COUDRAY-MONTCEAU (LE), classés par nom de société, lettres J-Ma (1978-1997)

Cote
2024W/314
 Date
1978-1997
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE)
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°3

Communes de VERRIERES-LE-BUISSON, IGNY (avenue Albert Sanaut) : impôt sur le revenu des personnes physiques.

Cote
987W/5
 Date
1965
 Lieu
IGNY, VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Communes de VERRIERES-LE-BUISSON, IGNY (avenue Albert...
Résultat n°4

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune d'ETIOLLES, classés par nom de société, lettres Rev-Ro (1989-1995)

Cote
2024W/350
 Date
1989-1995
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ETIOLLES
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°5

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, classés par nom de société, lettres Ferr-Glem (1988-1997)

Cote
2024W/1044
 Date
1988-1997
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°6

BIENS DE MAINMORTE ET PATENTE. - Moigny (1931-1935), Les Molières (1931-1935, 1936-1940), Mondeville (1931-1935), Monnerville (1931-1935, 1936-1940), Montlhéry (1931-1935), Morangis (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Morigny-Champigny (1931-1935), Morsang-sur-Orge (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Morsang-sur-Seine (1931-1935), Nainville-les-Roches (1931-1935), La Norville (1931-1935), Nozay (1931-1935, 1936-1940), Ollainville (1931-1935), Oncy-sur-Ecole (1931-1935), Ormoy (1931-1935), Ormoy-la-Rivière (1931-1935), Orsay (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Orveau (1931-1935), Palaiseau (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Pecqueuse (1936-1940), Plessis-Pâté (Le) (1931-1935), Plessis-Saint-Benoît (Le) (1931-1935, 1936-1940), Prunay-sur-Essonne (1931-1935), Pussay (1936-1940).

Cote
2P/1102
 Date
1931-1940
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUSSAY
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • BIENS DE MAINMORTE ET PATENTE. - Moigny (1931-1935),...
Résultat n°7

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de RIS-ORANGIS, classés par nom de société, lettres Grou-Gueg (1991-1997)

Cote
2024W/881
 Date
1991-1997
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°8

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de MILLY-LA-FORET, classés par nom de société, lettres Bol-Bous (1987-1997)

Cote
2024W/700
 Date
1987-1997
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°9

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de CHAMPCUEIL, classés par nom de société, lettres L-N (1990-1998)

Cote
2024W/289
 Date
1990-1998
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CHAMPCUEIL
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°10

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de VERT-LE-PETIT, classés par nom de société, lettres Exp-Isq (1994-1998)

Cote
2024W/1165
 Date
1994-1998
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, VERT-LE-PETIT
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale, liste d'émargement

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°11

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de MILLY-LA-FORET, classés par nom de société, lettres Gal-Gara (1990-1997)

Cote
2024W/713
 Date
1990-1997
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°12

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de MENNECY, classés par nom de société, lettres Das-Deal (1980-1992)

Cote
2024W/592
 Date
1980-1992
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, MENNECY Commune
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°13

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de VERT-LE-GRAND, classés par nom de société, lettres Acd-Ber (1993-1998)

Cote
2024W/1152
 Date
1993-1998
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, VERT-LE-GRAND
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale, liste d'émargement

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°14

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de RIS-ORANGIS, classés par nom de société, lettres Cert (1988-1997)

Cote
2024W/821
 Date
1988-1997
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°15

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de MENNECY, classés par nom de société, lettres Bab-Barni (1982-1996)

Cote
2024W/565
 Date
1982-1996
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, MENNECY Commune
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°16

Dossiers professionnels, VILLEBON-SUR-YVETTE, lettres G (2000).

Cote
2294W/33
 Date
2000
 Lieu
MASSY Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

  • Dossiers professionnels, VILLEBON-SUR-YVETTE, lettres...
Résultat n°17

Communes de FLEURY-MEROGIS, PLESSIS-PATE (LE) : impôt sur le revenu.

Cote
987W/314
 Date
1955
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE), FLEURY-MEROGIS
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Communes de FLEURY-MEROGIS, PLESSIS-PATE (LE) : impôt...
Résultat n°18

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Cote
1737W/1, 31 - Num - 348 - Copie de sécurité 1737W1-01 ~Durée : 01:18:59 - 2007 - 2007 - 31Num/348 (Cote de substitution)
 Date
1995
 Lieu
ESSONNE, VERT-LE-GRAND, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, PALAISEAU Commune, ARPAJON Commune, VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°19

Commune de SOISY-SUR-SEINE : rôles d'impôts fonciers.

Cote
987W/404
 Date
1960
 Lieu
SOISY-SUR-SEINE
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Commune de SOISY-SUR-SEINE : rôles d'impôts fonciers....
Résultat n°20

Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de RIS-ORANGIS, classés par nom de société, lettres Sell-Serc (1986-1998)

Cote
2024W/965
 Date
1986-1998
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
dossier individuel, déclaration fiscale

  • Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES.

  • Dossiers individuels de déclaration des impôts des...