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  1. Résultat n°1

    Services financiers, impôts et taxes.- Taxe d'apprentissage : documentation, correspondance (1963-1969) ; participation à la construction de logements [1 % patronal] : documentation, correspondance (1961-1973).

    Date

    1961-1973

    Cote

    73J/54

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Services financiers, impôts et taxes.- Taxe d'apprentissage...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  2. Résultat n°2
    Seine-et-Oise [Département]. - Taxe d'apprentissage. Déclarations et demandes d'exonérations pour les chefs d'entreprises : informations, conditions, 26 avril 1926.

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Taxe d'apprentissage. Déclarations et demandes d'exonérations pour les chefs d'entreprises : informations, conditions, 26 avril 1926.

    Date

    1926

    Cote

    18FI/1360

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Taxe d'apprentissage....
  3. Résultat n°3

    CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Revenus et charges de la commune, taxes et droits divers. Droits de place, droits de timbres et d'expéditions, concession d'eau, permis de chasse, taxe d'apprentissage, pompes funèbres, fanfare municipale.

    Date

    1887-1965

    Cote

    EDEPOT17 2L/4

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Revenus et...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  4. Résultat n°4

    Personnel. - Allocation du Fonds National de l'Emploi, 1983-1984 ; dossiers nominatifs des contrats de solidarité, 1982-1984 ; inspection du travail suite aux licenciements des employés de l'entreprise, 1983-1984 ; comité d'entreprise, 1979-1983 ; taxes d'apprentissage, 1974-1983 ; un exemplaire du Journal Officiel de la République Française relatif à la convention collective nationale du caoutchouc, n° 1387/1975.

    Date

    1974-1984

    Cote

    22J/122

    • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

    • Personnel. - Allocation du Fonds National de l'Emploi,...

    Producteur :

    MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service producteur), MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service versant)

  5. Résultat n°5

    TORFOU - Contributions. - Contribution foncière des propriétés bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères et taxe de déversement à l'égoût, contribution foncière des propriétés non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation d'après la valeur locative des locaux d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux servant à l'exercice d'une profession, taxe sur les chevaux, mules, mulets et voitures, taxe sur les gardes-chasses, taxe sur les chiens, taxe sur les domestiques attachés à la personne, précepteurs, préceptrices et gouvernantes et taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations, taxe des poids et mesures : copies de la matrice générale (1962 - 1971).

    Date

    1962-1971

    Cote

    EDEPOT75 1G/18

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Contributions. - Contribution foncière des...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  6. Résultat n°6

    MENNECY - Contributions. - Contributions directes et taxes assimilées : un commandement de payer ; anciennes contributions directes, impôt sur le revenu, taxe d'apprentissage : avertissements délivrés par le directeur des contributions directes pour l'acquit des cotisations annuelles (1947 - 1958).

    Date

    1947-1958

    Cote

    EDEPOT84 3G/1

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Contributions. - Contributions directes et...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  7. Résultat n°7

    D'HUISON-LONGUEVILLE. - Contributions, administrations foncières. - Taxes sur l'apprentissage.

    Date

    1925-1929

    Cote

    EDEPOT32 1G/10

    • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    D HUISON-LONGUEVILLE (service producteur), D HUISON-LONGUEVILLE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Impôt sur le revenu des personnes physiques ; taxes complémentaires ; taxes d'apprentissage.

    Date

    1960

    Cote

    987W/112

    • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

    • Impôt sur le revenu des personnes physiques ; taxes...

    Producteur :

    TRESORERIE DE BIEVRES (service producteur), TRESORERIE D ORSAY (service producteur), TRESORERIE DE BRUNOY (service producteur), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service producteur), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), TRESORERIE DE BIEVRES (service versant), TRESORERIE DE BRUNOY (service versant), TRESORERIE DE CORBEIL BANLIEUE (service versant), TRESORERIE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant), TRESORERIE D ORSAY (service versant)

  9. Résultat n°9

    Services financiers, impôts et taxes.- Taxe d'apprentissage, provision pour le renouvellement du stock, instructions : décret, circulaire (1959), coupures de presse (1937-1954), revue l'impôt sur les bénéfices des sociétés (janvier 1951), correspondance (1933-1969).

    Date

    1933-1969

    Cote

    73J/51

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Services financiers, impôts et taxes.- Taxe d'apprentissage,...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  10. Résultat n°10

    10 bonnes raisons de verser votre taxe d'apprentissage à l'IUT d'Evry

    Date

    2008

    Cote

    GBR/3060

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • 10 bonnes raisons de verser votre taxe d'apprentissage...
  11. Résultat n°11

    TORFOU - Contributions. - Contribution foncière des propriétés bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères et taxe de déversement à l'égoût, contribution foncière des propriétés non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation d'après la valeur locative des locaux d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux servant à l'exercice d'une profession, taxe sur les chevaux, mules, mulets et voitures, taxe sur les gardes-chasses, taxe sur les chiens, taxe sur les domestiques attachés à la personne, précepteurs, préceptrices et gouvernantes et taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations, taxe des poids et mesures : copies de la matrice générale (1931 - 1946).

    Date

    1931-1946

    Cote

    EDEPOT75 1G/16

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Contributions. - Contribution foncière des...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  12. Résultat n°12

    CHAMPCUEIL. - Impôts directs, impôt général sur le revenu. - Liste des contribuables assujettis à l'impôt, certificats de non-imposition, taxe d'apprentissage, invalidité du vote de l'imposition pour insuffisance de revenus, famille nécessiteuse : demande de certificat d'indigence, demande d'état des économiquement faibles.

    Date

    1855-1947

    Cote

    EDEPOT17 1G/7

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Impôts directs, impôt général sur le...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  13. Résultat n°13

    TORFOU - Contributions. - Contribution foncière des propriétés bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères et taxe de déversement à l'égoût, contribution foncière des propriétés non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation d'après la valeur locative des locaux d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux servant à l'exercice d'une profession, taxe sur les chevaux, mules, mulets et voitures, taxe sur les gardes-chasses, taxe sur les chiens, taxe sur les domestiques attachés à la personne, précepteurs, préceptrices et gouvernantes et taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations, taxe des poids et mesures : copies de la matrice générale (1972 - 1981).

    Date

    1972-1981

    Cote

    EDEPOT75 1G/19

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Contributions. - Contribution foncière des...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  14. Résultat n°14

    TORFOU - Contributions. - Contribution foncière des propriétés bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères et taxe de déversement à l'égoût, contribution foncière des propriétés non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation d'après la valeur locative des locaux d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux servant à l'exercice d'une profession, taxe sur les chevaux, mules, mulets et voitures, taxe sur les gardes-chasses, taxe sur les chiens, taxe sur les domestiques attachés à la personne, précepteurs, préceptrices et gouvernantes et taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations, taxe des poids et mesures : copies de la matrice générale (1947 - 1961).

    Date

    1947-1961

    Cote

    EDEPOT75 1G/17

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Contributions. - Contribution foncière des...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  15. Résultat n°15

    CHAMPCUEIL. - Impôts directs, réclamations. - Indication des délais pendant lesquels doivent être présentées les réclamations sur les contributions directes, imposition sur : un chien, un cheval, taxe de réforme du conscrit, exonération de la taxe d'apprentissage, prorogation du délai de réclamations, demande de réduction de contributions ; avis : dépôt d'un dossier de réclamations, non admission, bordereau de lettre adressé aux contribuables en réclamation, avis de décision, rejet d'une demande en décharge ou en réduction, admission totale au partielle d'une demande en remise ou en modération, formulaires adressés à la partie mise en cause par le réclamant, suspension de paiement, remise en modération d'impôts ; demandes de dégrèvements : de patentes, sur la récolte, sur l'impôt foncier ; réduction de redevance : remises sur les cotes foncières, réclamation de remboursement de contribution foncière.

    Date

    1816-1821

    Cote

    EDEPOT17 1G/8

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Impôts directs, réclamations. - Indication...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)