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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Services financiers, impôts et taxes.- Taxe d'apprentissage : documentation, correspondance (1963-1969) ; participation à la construction de logements [1 % patronal] : documentation, correspondance (1961-1973).

Cote
73J/54
 Date
1961-1973
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
documentation

  • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

  • Services financiers, impôts et taxes.- Taxe d'apprentissage...
Résultat n°2
Seine-et-Oise [Département]. - Taxe d'apprentissage. Déclarations et demandes d'exonérations pour les chefs d'entreprises : informations, conditions, 26 avril 1926.

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Taxe d'apprentissage. Déclarations et demandes d'exonérations pour les chefs d'entreprises : informations, conditions, 26 avril 1926.

Cote
18FI/1360
 Date
1926
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - Taxe d'apprentissage....
Résultat n°3

CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Revenus et charges de la commune, taxes et droits divers. Droits de place, droits de timbres et d'expéditions, concession d'eau, permis de chasse, taxe d'apprentissage, pompes funèbres, fanfare municipale.

Cote
EDEPOT17 2L/4
 Date
1887-1965
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
permis, pièce comptable

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Revenus et...
Résultat n°4

Personnel. - Allocation du Fonds National de l'Emploi, 1983-1984 ; dossiers nominatifs des contrats de solidarité, 1982-1984 ; inspection du travail suite aux licenciements des employés de l'entreprise, 1983-1984 ; comité d'entreprise, 1979-1983 ; taxes d'apprentissage, 1974-1983 ; un exemplaire du Journal Officiel de la République Française relatif à la convention collective nationale du caoutchouc, n° 1387/1975.

Cote
22J/122
 Date
1974-1984
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
dossier individuel, publication officielle, convention collective, contrat

  • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

  • Personnel. - Allocation du Fonds National de l'Emploi,...
Résultat n°5

TORFOU - Contributions. - Contribution foncière des propriétés bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères et taxe de déversement à l'égoût, contribution foncière des propriétés non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation d'après la valeur locative des locaux d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux servant à l'exercice d'une profession, taxe sur les chevaux, mules, mulets et voitures, taxe sur les gardes-chasses, taxe sur les chiens, taxe sur les domestiques attachés à la personne, précepteurs, préceptrices et gouvernantes et taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations, taxe des poids et mesures : copies de la matrice générale (1962 - 1971).

Cote
EDEPOT75 1G/18
 Date
1962-1971
 Lieu
TORFOU
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Contributions. - Contribution foncière des...
Résultat n°6

MENNECY - Contributions. - Contributions directes et taxes assimilées : un commandement de payer ; anciennes contributions directes, impôt sur le revenu, taxe d'apprentissage : avertissements délivrés par le directeur des contributions directes pour l'acquit des cotisations annuelles (1947 - 1958).

Cote
EDEPOT84 3G/1
 Date
1947-1958
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document -

  • Contexte : MENNECY

  • MENNECY - Contributions. - Contributions directes et...
Résultat n°7

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Contributions, administrations foncières. - Taxes sur l'apprentissage.

Cote
EDEPOT32 1G/10
 Date
1925-1929
 Lieu
D HUISON-LONGUEVILLE
 Type de document
déclaration, correspondance

  • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Contributions, administrations...
Résultat n°8

Impôt sur le revenu des personnes physiques ; taxes complémentaires ; taxes d'apprentissage.

Cote
987W/112
 Date
1960
 Lieu
LIEU A DETERMINER
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

  • Impôt sur le revenu des personnes physiques ; taxes...
Résultat n°9

Services financiers, impôts et taxes.- Taxe d'apprentissage, provision pour le renouvellement du stock, instructions : décret, circulaire (1959), coupures de presse (1937-1954), revue l'impôt sur les bénéfices des sociétés (janvier 1951), correspondance (1933-1969).

Cote
73J/51
 Date
1933-1969
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
circulaire

  • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

  • Services financiers, impôts et taxes.- Taxe d'apprentissage,...
Résultat n°10

10 bonnes raisons de verser votre taxe d'apprentissage à l'IUT d'Evry
Cote
GBR/3060
 Date
2008
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
brochure

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • 10 bonnes raisons de verser votre taxe d'apprentissage...
Résultat n°11

TORFOU - Contributions. - Contribution foncière des propriétés bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères et taxe de déversement à l'égoût, contribution foncière des propriétés non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation d'après la valeur locative des locaux d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux servant à l'exercice d'une profession, taxe sur les chevaux, mules, mulets et voitures, taxe sur les gardes-chasses, taxe sur les chiens, taxe sur les domestiques attachés à la personne, précepteurs, préceptrices et gouvernantes et taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations, taxe des poids et mesures : copies de la matrice générale (1931 - 1946).

Cote
EDEPOT75 1G/16
 Date
1931-1946
 Lieu
TORFOU
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Contributions. - Contribution foncière des...
Résultat n°12

CHAMPCUEIL. - Impôts directs, impôt général sur le revenu. - Liste des contribuables assujettis à l'impôt, certificats de non-imposition, taxe d'apprentissage, invalidité du vote de l'imposition pour insuffisance de revenus, famille nécessiteuse : demande de certificat d'indigence, demande d'état des économiquement faibles.

Cote
EDEPOT17 1G/7
 Date
1855-1947
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
certificat, liste nominative

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Impôts directs, impôt général sur le...
Résultat n°13

TORFOU - Contributions. - Contribution foncière des propriétés bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères et taxe de déversement à l'égoût, contribution foncière des propriétés non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation d'après la valeur locative des locaux d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux servant à l'exercice d'une profession, taxe sur les chevaux, mules, mulets et voitures, taxe sur les gardes-chasses, taxe sur les chiens, taxe sur les domestiques attachés à la personne, précepteurs, préceptrices et gouvernantes et taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations, taxe des poids et mesures : copies de la matrice générale (1972 - 1981).

Cote
EDEPOT75 1G/19
 Date
1972-1981
 Lieu
TORFOU
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Contributions. - Contribution foncière des...
Résultat n°14

TORFOU - Contributions. - Contribution foncière des propriétés bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères et taxe de déversement à l'égoût, contribution foncière des propriétés non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation d'après la valeur locative des locaux d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux servant à l'exercice d'une profession, taxe sur les chevaux, mules, mulets et voitures, taxe sur les gardes-chasses, taxe sur les chiens, taxe sur les domestiques attachés à la personne, précepteurs, préceptrices et gouvernantes et taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations, taxe des poids et mesures : copies de la matrice générale (1947 - 1961).

Cote
EDEPOT75 1G/17
 Date
1947-1961
 Lieu
TORFOU
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Contributions. - Contribution foncière des...
Résultat n°15

CHAMPCUEIL. - Impôts directs, réclamations. - Indication des délais pendant lesquels doivent être présentées les réclamations sur les contributions directes, imposition sur : un chien, un cheval, taxe de réforme du conscrit, exonération de la taxe d'apprentissage, prorogation du délai de réclamations, demande de réduction de contributions ; avis : dépôt d'un dossier de réclamations, non admission, bordereau de lettre adressé aux contribuables en réclamation, avis de décision, rejet d'une demande en décharge ou en réduction, admission totale au partielle d'une demande en remise ou en modération, formulaires adressés à la partie mise en cause par le réclamant, suspension de paiement, remise en modération d'impôts ; demandes de dégrèvements : de patentes, sur la récolte, sur l'impôt foncier ; réduction de redevance : remises sur les cotes foncières, réclamation de remboursement de contribution foncière.

Cote
EDEPOT17 1G/8
 Date
1816-1821
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
avis

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Impôts directs, réclamations. - Indication...