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Résultat n°1

Services financiers, impôts et taxes.- Taxe d'apprentissage : documentation, correspondance (1963-1969) ; participation à la construction de logements [1 % patronal] : documentation, correspondance (1961-1973).

Date

1961-1973

Cote

73J/54

Résultat n°2
Seine-et-Oise [Département]. - Taxe d'apprentissage. Déclarations et demandes d'exonérations pour les chefs d'entreprises : informations, conditions, 26 avril 1926.

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Taxe d'apprentissage. Déclarations et demandes d'exonérations pour les chefs d'entreprises : informations, conditions, 26 avril 1926.

Date

1926

Cote

18FI/1360

Résultat n°3

CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Revenus et charges de la commune, taxes et droits divers. Droits de place, droits de timbres et d'expéditions, concession d'eau, permis de chasse, taxe d'apprentissage, pompes funèbres, fanfare municipale.

Date

1887-1965

Cote

EDEPOT17 2L/4

Résultat n°4

Personnel. - Allocation du Fonds National de l'Emploi, 1983-1984 ; dossiers nominatifs des contrats de solidarité, 1982-1984 ; inspection du travail suite aux licenciements des employés de l'entreprise, 1983-1984 ; comité d'entreprise, 1979-1983 ; taxes d'apprentissage, 1974-1983 ; un exemplaire du Journal Officiel de la République Française relatif à la convention collective nationale du caoutchouc, n° 1387/1975.

Date

1974-1984

Cote

22J/122

Résultat n°5

TORFOU - Contributions. - Contribution foncière des propriétés bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères et taxe de déversement à l'égoût, contribution foncière des propriétés non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation d'après la valeur locative des locaux d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux servant à l'exercice d'une profession, taxe sur les chevaux, mules, mulets et voitures, taxe sur les gardes-chasses, taxe sur les chiens, taxe sur les domestiques attachés à la personne, précepteurs, préceptrices et gouvernantes et taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations, taxe des poids et mesures : copies de la matrice générale (1962 - 1971).

Date

1962-1971

Cote

EDEPOT75 1G/18

Résultat n°6

MENNECY - Contributions. - Contributions directes et taxes assimilées : un commandement de payer ; anciennes contributions directes, impôt sur le revenu, taxe d'apprentissage : avertissements délivrés par le directeur des contributions directes pour l'acquit des cotisations annuelles (1947 - 1958).

Date

1947-1958

Cote

EDEPOT84 3G/1

Résultat n°7

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Contributions, administrations foncières. - Taxes sur l'apprentissage.

Date

1925-1929

Cote

EDEPOT32 1G/10

Résultat n°8

Impôt sur le revenu des personnes physiques ; taxes complémentaires ; taxes d'apprentissage.

Date

1960

Cote

987W/112

Résultat n°9

Services financiers, impôts et taxes.- Taxe d'apprentissage, provision pour le renouvellement du stock, instructions : décret, circulaire (1959), coupures de presse (1937-1954), revue l'impôt sur les bénéfices des sociétés (janvier 1951), correspondance (1933-1969).

Date

1933-1969

Cote

73J/51

Résultat n°10

10 bonnes raisons de verser votre taxe d'apprentissage à l'IUT d'Evry

Date

2008

Cote

GBR/3060

Résultat n°11

TORFOU - Contributions. - Contribution foncière des propriétés bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères et taxe de déversement à l'égoût, contribution foncière des propriétés non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation d'après la valeur locative des locaux d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux servant à l'exercice d'une profession, taxe sur les chevaux, mules, mulets et voitures, taxe sur les gardes-chasses, taxe sur les chiens, taxe sur les domestiques attachés à la personne, précepteurs, préceptrices et gouvernantes et taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations, taxe des poids et mesures : copies de la matrice générale (1931 - 1946).

Date

1931-1946

Cote

EDEPOT75 1G/16

Résultat n°12

CHAMPCUEIL. - Impôts directs, impôt général sur le revenu. - Liste des contribuables assujettis à l'impôt, certificats de non-imposition, taxe d'apprentissage, invalidité du vote de l'imposition pour insuffisance de revenus, famille nécessiteuse : demande de certificat d'indigence, demande d'état des économiquement faibles.

Date

1855-1947

Cote

EDEPOT17 1G/7

Résultat n°13

TORFOU - Contributions. - Contribution foncière des propriétés bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères et taxe de déversement à l'égoût, contribution foncière des propriétés non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation d'après la valeur locative des locaux d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux servant à l'exercice d'une profession, taxe sur les chevaux, mules, mulets et voitures, taxe sur les gardes-chasses, taxe sur les chiens, taxe sur les domestiques attachés à la personne, précepteurs, préceptrices et gouvernantes et taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations, taxe des poids et mesures : copies de la matrice générale (1972 - 1981).

Date

1972-1981

Cote

EDEPOT75 1G/19

Résultat n°14

TORFOU - Contributions. - Contribution foncière des propriétés bâties, taxe d'enlèvement des ordures ménagères et taxe de déversement à l'égoût, contribution foncière des propriétés non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d'habitation d'après la valeur locative des locaux d'habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux servant à l'exercice d'une profession, taxe sur les chevaux, mules, mulets et voitures, taxe sur les gardes-chasses, taxe sur les chiens, taxe sur les domestiques attachés à la personne, précepteurs, préceptrices et gouvernantes et taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations, taxe des poids et mesures : copies de la matrice générale (1947 - 1961).

Date

1947-1961

Cote

EDEPOT75 1G/17

Résultat n°15

CHAMPCUEIL. - Impôts directs, réclamations. - Indication des délais pendant lesquels doivent être présentées les réclamations sur les contributions directes, imposition sur : un chien, un cheval, taxe de réforme du conscrit, exonération de la taxe d'apprentissage, prorogation du délai de réclamations, demande de réduction de contributions ; avis : dépôt d'un dossier de réclamations, non admission, bordereau de lettre adressé aux contribuables en réclamation, avis de décision, rejet d'une demande en décharge ou en réduction, admission totale au partielle d'une demande en remise ou en modération, formulaires adressés à la partie mise en cause par le réclamant, suspension de paiement, remise en modération d'impôts ; demandes de dégrèvements : de patentes, sur la récolte, sur l'impôt foncier ; réduction de redevance : remises sur les cotes foncières, réclamation de remboursement de contribution foncière.

Date

1816-1821

Cote

EDEPOT17 1G/8