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721 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Association des prisonniers de guerre. Section d'ETRECHY, fonctionnement (1945 - 1956).
Cote
1J/390
 Date
1945-1956
 Lieu
ETRECHY Commune, ALLEMAGNE
 Type de document
compte rendu, communiqué de presse, correspondance, tarif, liste nominative, carte, tract, circulaire, programme, règlement, affiche, statut d'association, rapport d'activité, note, documentation

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Association des prisonniers de guerre. Section d'ETRECHY,...
Résultat n°2

CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1906, 1934 [1] ; taxes sur les domestiques attachés à la personne, 1927-1928 [2] ; taxes sur les pianos, 1927-1929 [3] ; taxes sur les chasses louées ou gardées 1927-1929 [4].

Cote
2O/1564
 Date
1906-1934
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale. - Pompes...
Résultat n°3

ETRECHY. - Eglise, presbytère.- Projet de démolition de l'église de CHAUFFOUR (plan), 1812 [1] ; église : travaux, 1816-1820 [2] ; enlèvement des marches de l'église : différend entre le maire et la fabrique (plan couleur), 1844-1845 [3] ; travaux, 1845-1848, 1883 [4] ; dépenses pour entretien, 1912-1918, 1924-1926 [5] ; presbytère : travaux, paiement, 1823-1824 [6] ; acquisition, demande de subvention, 1886-1890 [7] ; devis, plan, emprunt, enquête de commodo et incommodo pour l'acquisition d'un terrain (protestation), 1901-1902 [8] ; presbytère : bail, 1912 [9] ; fabrique : tarif des cérémonies religieuses, 1856-1869 [10] ; desservant : indemnités de logement, 1846-1890 [11] ; cloche de l'église : travaux, 1864, 1896 [12].

Cote
2O/541
 Date
1812-1926
 Lieu
ETRECHY Commune
 Type de document
pièce comptable, bail, tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ETRECHY. - Eglise, presbytère.- Projet de démolition...
Résultat n°4

SAINT-VRAIN. - Cimetière. - Tarifs de concession, 1916-1926 [1] ; caveau provisoire, 1921 [2].

Cote
2O/1787
 Date
1916-1926
 Lieu
SAINT-VRAIN
 Type de document
tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAINT-VRAIN. - Cimetière. - Tarifs de concession, 1916-1926...
Résultat n°5

PARAY-VIEILLE-POSTE. - Cimetière. - Règlement, 1925 [1] ; tarifs de concessions, 1925-1935 [2] ; inhumation : tarifs, 1925 [3] ; carré affecté aux anciens combattants, 1931 [4] ; tarifs des fosses, 1932 [5].

Cote
2O/1741
 Date
1925-1935
 Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE
 Type de document
règlement, tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • PARAY-VIEILLE-POSTE. - Cimetière. - Règlement, 1925...
Résultat n°6

PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE). - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement.

Cote
2O/1747
 Date
1905
 Lieu
PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE)
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE). - Administration générale....
Résultat n°7

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Exploitation et qualité du service concernant les horaires, les tarifs, la vitesse, les insuffisances de la desserte, l'écoulement des eaux de pluie, voeux de plusieurs conseils municipaux de communes traversées et de simples particuliers : rapports, correspondance, compte-rendus de séance, délibérations (1898-1900) ; exploitation de la ligne et qualité du service, voeux des conseils municipaux, du Conseil général et des particuliers concernant les horaires, les insuffisances de la desserte, l'entretien des voies, le confort dans les gares et les voitures, les tarifs et taxes : rapports, délibérations, correspondance, tableaux et plans (1901-1904).

Cote
5S/129
 Date
1898-1904
 Lieu
ARPAJON Commune, MASSY Canton, MARCOUSSIS
 Type de document
tarif, rapport, correspondance, compte rendu, délibération, plan

  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Résultat n°8

COUDRAY-MONTCEAUX (LE). - Cimetière. - Tarifs de concession, 1920-1928 [1] ; tarifs des fosses, 1926-1930 [2].

Cote
2O/1594
 Date
1920-1930
 Lieu
COUDRAY-MONTCEAUX (LE)
 Type de document
tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • COUDRAY-MONTCEAUX (LE). - Cimetière. - Tarifs de concession,...
Résultat n°9

CORBEIL-ESSONNES. - Voirie : classement des voies du lotissement La rue du Tir (1944) ; classement de la rue Notre-Dame (1945-1946) ; travaux de voirie : élargissement de la rue du Trou-Patrix (1942) ; voirie urbaine (1943-1953) ; voirie vicinale (1943-1948). CORBREUSE. - Budget (1952-1953) ; municipalité, taxes (1943-1951) ; écoles : installation du chauffage central (1952) ; cimetière : concessions (1941-1952) ; terrains : acquisitions, aliénations, échange (1941-1947) ; bâtiments communaux : travaux d'entretien (1951-1955) ; acquisition d'un extincteur (1948) ; adduction d'eau (1957). LE COUDRAY-MONTCEAUX. - Budget (1952) ; affaires diverses : indemnités, taxes, pompes funèbres (1943-1950) ; cimetière : tarif et concessions (1943-1951) ; travaux d'adduction d'eau et d'extension du réseau de distribution d'eau potable (1944-1961).

Cote
986W/49
 Date
1941-1961
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE)
 Type de document
budget, tarif, dossier de procédure

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • CORBEIL-ESSONNES. - Voirie : classement des voies du...
Résultat n°10

MOLIERES (LES). - Cimetière.- Travaux, 1878 [1] ; translation (plan de 1903), 1891-1904 [2] ; fermeture de l'ancien cimetière, 1904 [3] ; travaux, 1905-1910 [4] ; monument aux morts, 1920-1921 [5] ; monuments funéraires, 1936 [6] ; règlement, 1891 [7] ; tarifs, concessions, 1865-1939 [8].

Cote
2O/890
 Date
1865-1939
 Lieu
MOLIERES (LES)
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MOLIERES (LES). - Cimetière.- Travaux, 1878 [1] ; translation...
Résultat n°11

BIEVRES. - Cimetière.- Monuments aux morts, 1931 [1] ; sépultures, 1860, 1905 [2] ; règlement et tarifs, 1831-1873, 1920 [3] ; concessions, 1854-1899 [4] ; idem, 1900-1936 [5].

Cote
2O/95
 Date
1831-1936
 Lieu
BIEVRES Commune
 Type de document
règlement, tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • BIEVRES. - Cimetière.- Monuments aux morts, 1931 [1]...
Résultat n°12

GIF-SUR-YVETTE. - Acquisition de terrain pour l'aménagement du marché public : dossier technique, plan (1951-1953) ; vente et acquisition, baux et loyers (1949-1957) ; bâtiments communaux : travaux divers (1949-1959) ; matériel d'incendie (1949-1957) ; ordures ménagères (1949-1957) ; adduction d'eau : emprunt pour travaux d'extension (1949-1957) ; voirie : classement dans la voirie urbaine des voies de lotissement La prairie de COURCELLE (plans d'alignement et profils en long, plan du lotissement, extrait de La France de SEINE-ET-OISE) (1947) ; voirie rurale et urbaine (1949-1957). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Budget (1952-1953) ; dépenses (1943-1951) ; subventions, taxes (1945-1947) ; personnel (1942-1948) ; changement de dénomination de la commune : correspondance, rapport, décret du 3 août 1954, extraits des délibérations (1948-1953) ; agrandissement du cimetière : plans, projets, correspondance, étude géologique, arrêté d'expropriation, extraits des délibérations (1954-1957) ; concessions (1945-1952) ; travaux de réparation des bâtiments communaux, vente d'arbres (1945-1954) ; adduction d'eau : tarifs (1945-1948, 1951-1956) ; voirie vicinale : alignement (1943).

Cote
986W/75
 Date
1942-1959
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE
 Type de document
coupure de presse, texte officiel, plan, budget, correspondance, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, étude, arrêté du maire, tarif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • GIF-SUR-YVETTE. - Acquisition de terrain pour l'aménagement...
Résultat n°13

VARENNES-JARCY. - Cimetière. - Tarifs de concession.

Cote
2O/1818
 Date
1920-1930
 Lieu
VARENNES-JARCY
 Type de document
tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VARENNES-JARCY. - Cimetière. - Tarifs de concession....
Résultat n°14

VILLIERS-LE-BACLE. - Cimetière . - Règlement et tarifs, 1864-1889 [1] ; monument aux morts, 1919-1920 [2] ; concessions, 1922 [3].

Cote
2O/1456
 Date
1864-1922
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
règlement, tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VILLIERS-LE-BACLE. - Cimetière . - Règlement et tarifs,...
Résultat n°15

CHATIGNONVILLE. - Cimetière. - Fermeture de l'ancien cimetière, 1925 [1] ; établissement et tarifs des concessions du nouveau cimetière, 1925 [2].

Cote
2O/1577
 Date
1925
 Lieu
CHATIGNONVILLE
 Type de document
tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CHATIGNONVILLE. - Cimetière. - Fermeture de l'ancien...
Résultat n°16

BLANDY. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905, 1933 [1] ; approbation d'un plan de cimetière et d'un règlement de police, 1921 [2].

Cote
2O/1521
 Date
1905-1933
 Lieu
BLANDY
 Type de document
tarif, règlement, plan

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • BLANDY. - Administration générale. - Pompes funèbres...
Résultat n°17

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières, pièces isolées : tarif des évaluations des propriétés bâties, 1910 ; registre des déclarations à dégrèvement d'impôts, 1896-1929 [acide] ; liste des contribuables assujettis à l'impôt, 1937-1957 [acide] ; produits des rôles, 1855-1955 [lacunes, acide] ; impôts sur le revenu des personnes physiques sur le bénéfice de l'exploitation agricole, 1951-1957 ; arrêtés de nominations des répartiteurs, 1896-1902 ; liste des trente plus forts contribuables, 1825 ; extrait du rôle des biens de main morte, 1913-1914 ; budget primitif du syndicat des eaux de GOMETZ, 1960.

Cote
EDEPOT44 1G/49
 Date
1825-1960
 Lieu
GOMETZ-LA-VILLE
 Type de document
tarif, registre, déclaration, rôle d'imposition, budget

  • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....
Résultat n°18

MAROLLES-EN-BEAUCE. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement.

Cote
2O/1676
 Date
1905
 Lieu
MAROLLES-EN-BEAUCE
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MAROLLES-EN-BEAUCE. - Administration générale. - Pompes...
Résultat n°19

ESSONNES. Domaine. - Modernisation de l'usine des TARTERÊTS ; S.N.C.F. : tarifs du transport des briques et tuiles ; céramiques : machines modernes ; broyeur à meules ; broyeurs finisseurs, mouilleur mélangeur, [1938-1944].

Cote
24J/42/1
 Date
1938-1944
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
tarif

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Domaine. - Modernisation de l'usine des TARTERÊTS...
Résultat n°20

MILLY-LA-FORET. - Cimetière. - Tarifs de concession, 1926-1931 [1] ; concession, 1931 [2].

Cote
2O/1694
 Date
1926-1931
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MILLY-LA-FORET. - Cimetière. - Tarifs de concession,...