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Résultat n°1

Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (2 - 7 février 2006).

Date

2006

Cote

2659W/47

Résultat n°2

VERT-LE-PETIT - Police, justice, hygiène publique. - Demande d'établissement d'un marché dans la commune de BALLANCOURT : avis demandé au conseil municipal de VERT-LE-PETIT (1850) ; recensement des foires et marchés dans le département, demande du sous-préfet (1902) ; demande de changement de date pour la foire de Saint-Simon (1903). Forains, nomades et marchands ambulants : note du sous-préfet (1913). Enquête du maire aprés le suicide de l'adjudant Jules Minière, le 14 mai 1915 à la poudrerie du Bouchet : procès-verbal de gendarmerie. Inhumations et transports de corps civils et militaires : autorisations et permis (1859 - 1945) ; service du corbillard : tarif à établir par le conseil municipal (1924). Règlement du cimetière municipal approuvé par le conseil municipal (1930).

Date

1850-1945

Cote

EDEPOT77 1I/3

Résultat n°3

Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (21 septembre 2005).

Date

2005

Cote

2659W/25

Résultat n°4

Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (13 au 26 avril 2006).

Date

2006

Cote

2659W/60

Résultat n°5

Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (12 - 17 janvier 2006).

Date

2006

Cote

2659W/42

Résultat n°6

Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (3 - 16 août 2005).

Date

2005

Cote

2659W/18

Résultat n°7

Jean-Louis Bory s'est donné la mort

Date

1979

Cote

PER499/3/201/2

Résultat n°8

Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (30 mars 2006).

Date

2006

Cote

2659W/56

Résultat n°9

Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (22 - 29 septembre 2005).

Date

2005

Cote

2659W/26

Résultat n°10

Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (12 mai 2005), tome 1.

Date

2005

Cote

2659W/3

Résultat n°11

Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (16 novembre 2005), tome 2.

Date

2005

Cote

2659W/32

Résultat n°12

Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (28 - 29 juin 2005).

Date

2005

Cote

2659W/9

Résultat n°13

Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (12 juillet 2005), tome 2.

Date

2005

Cote

2659W/14

Résultat n°14

Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (28 - 29 mars 2006).

Date

2006

Cote

2659W/55

Résultat n°15

Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (29 - 30 décembre 2005).

Date

2005

Cote

2659W/36

Résultat n°16

Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (4 - 6 avril 2006).

Date

2006

Cote

2659W/58

Résultat n°17

Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (3 avril 2006).

Date

2006

Cote

2659W/57

Résultat n°18

Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (31 janvier 2006).

Date

2006

Cote

2659W/46

Résultat n°19

Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (8 juillet 2005).

Date

2005

Cote

2659W/12

Résultat n°20

Affaires de morts suspectes et suicides : dossiers individuels (30 juin 2005).

Date

2005

Cote

2659W/10