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  1. Résultat n°1

    Activités politiques et sociales (1815 - 1850).

    Date

    1815-1850

    Cote

    39J/100

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Activités politiques et sociales (1815 - 1850).

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Contrôle de la distribution d'énergie électrique. - FERTE-ALAIS (LA), société d'intérêt collectif agricole d'électricité (SICAE) : création ; concession ; fonctionnement.

    Date

    1922-1979

    Cote

    1309W/33

    • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

    • Contrôle de la distribution d'énergie électrique. -...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  3. Résultat n°3

    AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Organismes mutualistes agricoles, élections des membres du conseil d'administration de la mutualité sociale agricole ; modalités d'organisation du scrutin, conditions d'accès à la candidature, recours possibles : circulaires du préfet (1949 - 1971) ; déroulement du vote : listes des membres du collège électoral, feuilles de dépouillement de votes, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale de la commune (1949 - 1971) ; correspondance de la caisse de mutualité sociale agricole d'Ile-de-France (1949 - 1974), documentation annexe [une affiche, une brochure, cartes d'électeurs, correspondance diverse] (1949 - 1971). Création de la caisse locale paysanne d'assurance mutuelle agricole contre les accidents : statuts, liste des administrateurs (1939) ; courrier du ministère de l'agriculture, service du contrôle des allocations familiales agricoles (1941).

    Date

    1939-1974

    Cote

    EDEPOT80 5Q/7

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Organismes...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Société coopérative d'Intérêt Collectif Agricole de LA FERTE-ALAIS, projet face complémentaire 1998 -tranche A/B, décision Assemblée Départementale du 26 novembre 1998 (12 octobre 1998 - 13 janvier 1999) ; SICAE de LA FERTE-ALAIS, programme 1999 -tranche A/B-face spécial environnement tranche C, décision Assemblée Départementale du 23 septembre 1999 (11 mai 1999 - 6 janvier 2000) ; Syndicat Agglomération Nouvelle ROUGEAU-SENART, PME, aménagement Chemin de Brie à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, décision Commission Permanente du 1er septembre 1997, subvention annulée (2 mai 1991 - 28 octobre 1997) ; SAN d'EVRY, PME, rénovation de la voirie dans la route des Cendrennes au square Rozanoff à BONDOUFLE, Commission Permanente du 18 décembre 1995, annulé (13 mars 1992 - 26 mars 1998) ; COURSON-MONTELOUP, PME, réfection du CV 2, décision Commission Permanente du 18 décembre 1995, subvention annulée (13 août 1993 - 4 août 1997) ; ETAMPES, PME (+ 2000 habitants), renforcement des aménagement de la chaussée et des trottoirs avenue Geoffroy Saint Hilaire, décision Commission Permanente du 18 décembre 1995 (6 mai 1995 - 18 juin 1999) ; BALLANCOURT, PME (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 20 décembre 1996 (10 novembre 1994 - 5 octobre 1999) ; MEREVILLE, PME 1998 (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 2 septembre 1996 (1er décembre 1994 - 17 mars 1999) ; CHAMPLAN, PME (+ 2000 habitants)1996, décision Commission Permanente du 20 décembre 1996 (21 mars 1995 - 18 novembre 1999) ; BOUVILLE, PME(- 2000 habitants) 1996, décision Commission Permanente du 20 décembre 1996 (30 janvier 1995 - 4 mars 1999) ; LEUDEVILLE, PME (+ 2000 habitants) 1996, décision Commission Permanente du 20 décembre 1996 (4 novembre 1994 - 20 mars 2001) ; BRUNOY, PME (+ 2000 habitants) 1996, décision Commission Permanente du 20 décembre 1996 (22 septembre 1994 - 14 décembre 1998) ; NOZAY, PME (+ 2000 habitants), dossier sans suite (24juillet 1995 - 21 octobre 1999).

    Date

    1993-2001

    Cote

    1355W/143

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Société coopérative d'Intérêt Collectif Agricole de...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  5. Résultat n°5

    EPINAY-SOUS-SENART, agriculture. - Extrait du tome 6 du Journal de la société impériale et centrale d'horticulture, au sujet de la maladie du céleri (1860).

    Date

    1860

    Cote

    79J21/4

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • EPINAY-SOUS-SENART,
    • EPINAY-SOUS-SENART, agriculture. - Extrait du tome...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  6. Résultat n°6

    Un éclairage sur l'existence de la SICAE sur notre commune

    Date

    juillet 2021

    Cote

    PER729/2/51/2

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE : Bulletin municipal PER729 (1984-...)

    • N° 33-56 (janvier 2012-juillet 2023)
    • n° 51 (juillet 2021)
    • Un éclairage sur l'existence de la SICAE sur notre...
  7. Résultat n°7

    Contrôle de la distribution d'énergie électrique. - FERTE-ALAIS (LA), société d'intérêt collectif agricole d'électricité (SICAE) : classement du personnel.

    Date

    1946-1972

    Cote

    1309W/34

    • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

    • Contrôle de la distribution d'énergie électrique. -...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  8. Résultat n°8

    CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique. - Statuts et livre de caisse du Syndicat de lutte contre les ennemis des cultures, correspondance ; statuts de la Société d'intérêt collectif agricole d'électricité de la région de MEREVILLE (brochure imprimée, 1922, 18 p.).

    Date

    1922-1943

    Cote

    EDEPOT19 3F/1

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique....

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  9. Résultat n°9

    Syndicat de regroupement pédagogique BFR, contrat rural, décision Commission Permanente du 5 juillet 1995 (29 novembre 1994 - 24 décembre 1998) ; Société coopérative d'Intérêt Collectif Agricole de LA FERTE-ALAIS, décision Commission Permanente du 22 février 1994 (6 septembre 1993 - 5 décembre 1997) ; Société coopérative d'Intérêt Collectif Agricole de LA FERTE-ALAIS, programme complémentaire 1994 (travaux en souterrain), décision Commission Permanente du 16 mai 1995 (13 mai 1994 - 1er juillet 1998) ; Société coopérative d'Intérêt Collectif Agricole de LA FERTE-ALAIS, programme départemental 93 d'électrification, décision Commission Permanente du 30 septembre 1993 (9 juillet 1992 - 26 septembre 1996).

    Date

    1996-1998

    Cote

    1355W/134

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Syndicat de regroupement pédagogique BFR, contrat rural,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)