Syndicat de regroupement pédagogique BFR, contrat rural, décision Commission Permanente du 5 juillet 1995 (29 novembre 1994 - 24 décembre 1998) ; Société coopérative d'Intérêt Collectif Agricole de LA FERTE-ALAIS, décision Commission Permanente du 22 février 1994 (6 septembre 1993 - 5 décembre 1997) ; Société coopérative d'Intérêt Collectif Agricole de LA FERTE-ALAIS, programme complémentaire 1994 (travaux en souterrain), décision Commission Permanente du 16 mai 1995 (13 mai 1994 - 1er juillet 1998) ; Société coopérative d'Intérêt Collectif Agricole de LA FERTE-ALAIS, programme départemental 93 d'électrification, décision Commission Permanente du 30 septembre 1993 (9 juillet 1992

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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1355W/1-175

Date

1969-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

166 articles

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1355W/134

Date

1996-1998

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/03/2015

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques