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38 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    VILLECONIN. - Caisse d'épargne de prévoyance : registre des procès-verbaux.

    Date

    1908-1911

    Cote

    EDEPOT13 4Q/1

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Caisse d'épargne de prévoyance : registre...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  2. Résultat n°2

    Liste des sociétés affiliées

    Date

    1971

    Cote

    PBR/494

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Liste des sociétés affiliées
  3. Résultat n°3

    Dossiers thématiques ou récapitulatifs. - Coopérative-habitation des PTT.

    Date

    s.d

    Cote

    28J/1161

    • Contexte : FONDS ANDRE DELHOUME, ARCHITECTE A PARIS

    • Dossiers thématiques ou récapitulatifs. - Coopérative-habitation...

    Producteur :

    DELHOUME André (service producteur), DELHOUME André (service versant)

  4. Résultat n°4

    Constitution de la société Le Groupe de Chamarande, centre d'activités permanentes pour une évolution du mode de vie, domiciliation du siège de cette société coopérative (1979) ; liste des ministères intéressés par la constitution du groupe (1979), travaux d'aménagement effectués par les associations du groupe dans les bâtiments du domaine (1980), garanties d'emprunts consenties par le département au groupe de Chamarande (1980), constitution et composition du groupe de Chamarande (1979), réunions de travail sur la gestion du domaine de Chamarande : comptes-rendus juillet 1979 - juin 1981, présentation des activités du Groupe de Chamarande et de son bilan financier (1984), deux numéros de La Gazette de Chamarande présentant les activités des associations (1982) nombreuses plaquettes de présentation des stages, cours, chantiers, conférences, visites proposés par la vingtaine d'associations constituant Le Groupe de Chamarande, coupures de presse relatant les activités des associations puis les conflits entre le Conseil général et Le Groupe de Chamarande menant à la dénonciation du contrat (1980-1985).

    Date

    1979-1985

    Cote

    1588W/7

    • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Constitution de la société Le Groupe de Chamarande,...

    Producteur :

    MISSION CHAMARANDE (service producteur), MISSION CHAMARANDE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Elections, étude des circonscriptions : MONTGERON-BRUNOY, EVRY-ETAMPES, ATHIS-JUVISY-SAVIGNY, ARPAJON-LONGJUMEAU-MASSY, PALAISEAU-LIMOURS-DOURDAN, 1962-1965 ; circonscriptions législatives de Seine-et-Oise avant l'élection des députés de l'Essonne en 1967. VIRY-CHATILLON : lotissement du Buisson-au-Borgne, marché de la station d'épuration : compléments des travaux nécessaires à la viabilité du lotissement, cession à la société coopérative ""Bel-air"" d'un terrain communal, projet d'éclairage public, cession d'un terrain communal à l'association diocésaine de VERSAILLES pour construction d'une église, 1946-1961. ATHIS-MONS, équipement : aménagement, construction de logements, plan d'aménagement communal, urbanisme, construction, dérogation aux règlements d'urbanisme, permis de construire, accord préalable, 1960-1963.

    Date

    1946-1967

    Cote

    1223W/39

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Elections, étude des circonscriptions : MONTGERON-BRUNOY,...

    Producteur :

    BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  6. Résultat n°6

    VILLECONIN. - Caisse d'épargne de prévoyance : registre des procès-verbaux.

    Date

    1915-1919

    Cote

    EDEPOT13 4Q/4

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Caisse d'épargne de prévoyance : registre...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  7. Résultat n°7

    Gestion du Groupe de Chamarande : réunions de l'assemblée générale.

    Date

    1981-1985

    Cote

    1588W/11

    • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Gestion du Groupe de Chamarande : réunions de l'assemblée...

    Producteur :

    MISSION CHAMARANDE (service producteur), MISSION CHAMARANDE (service versant)

  8. Résultat n°8

    100 mots-clés d'histoire économique

    Auteur

    BONIN, Hubert

    Date

    2000

    Cote

    INOCTAVO/3226

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • 100 mots-clés d'histoire économique
  9. Résultat n°9

    VILLECONIN. - Caisse d'épargne de prévoyance : registre des procès-verbaux.

    Date

    1911-1913

    Cote

    EDEPOT13 4Q/2

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Caisse d'épargne de prévoyance : registre...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  10. Résultat n°10

    VILLECONIN. - Caisse d'épargne de prévoyance : registre des procès-verbaux.

    Date

    1924-1929

    Cote

    EDEPOT13 4Q/6

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Caisse d'épargne de prévoyance : registre...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  11. Résultat n°11

    Société coopérative d'Intérêt Collectif Agricole de LA FERTE-ALAIS, projet face complémentaire 1998 -tranche A/B, décision Assemblée Départementale du 26 novembre 1998 (12 octobre 1998 - 13 janvier 1999) ; SICAE de LA FERTE-ALAIS, programme 1999 -tranche A/B-face spécial environnement tranche C, décision Assemblée Départementale du 23 septembre 1999 (11 mai 1999 - 6 janvier 2000) ; Syndicat Agglomération Nouvelle ROUGEAU-SENART, PME, aménagement Chemin de Brie à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, décision Commission Permanente du 1er septembre 1997, subvention annulée (2 mai 1991 - 28 octobre 1997) ; SAN d'EVRY, PME, rénovation de la voirie dans la route des Cendrennes au square Rozanoff à BONDOUFLE, Commission Permanente du 18 décembre 1995, annulé (13 mars 1992 - 26 mars 1998) ; COURSON-MONTELOUP, PME, réfection du CV 2, décision Commission Permanente du 18 décembre 1995, subvention annulée (13 août 1993 - 4 août 1997) ; ETAMPES, PME (+ 2000 habitants), renforcement des aménagement de la chaussée et des trottoirs avenue Geoffroy Saint Hilaire, décision Commission Permanente du 18 décembre 1995 (6 mai 1995 - 18 juin 1999) ; BALLANCOURT, PME (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 20 décembre 1996 (10 novembre 1994 - 5 octobre 1999) ; MEREVILLE, PME 1998 (+ 2000 habitants), décision Commission Permanente du 2 septembre 1996 (1er décembre 1994 - 17 mars 1999) ; CHAMPLAN, PME (+ 2000 habitants)1996, décision Commission Permanente du 20 décembre 1996 (21 mars 1995 - 18 novembre 1999) ; BOUVILLE, PME(- 2000 habitants) 1996, décision Commission Permanente du 20 décembre 1996 (30 janvier 1995 - 4 mars 1999) ; LEUDEVILLE, PME (+ 2000 habitants) 1996, décision Commission Permanente du 20 décembre 1996 (4 novembre 1994 - 20 mars 2001) ; BRUNOY, PME (+ 2000 habitants) 1996, décision Commission Permanente du 20 décembre 1996 (22 septembre 1994 - 14 décembre 1998) ; NOZAY, PME (+ 2000 habitants), dossier sans suite (24juillet 1995 - 21 octobre 1999).

    Date

    1993-2001

    Cote

    1355W/143

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Société coopérative d'Intérêt Collectif Agricole de...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  12. Résultat n°12

    Sociétés de secours mutuels.

    Date

    1869-1947

    Cote

    4X/1

    • Contexte : 4X PREVOYANCE SOCIALE (1833-1963)

    • Sociétés de secours mutuels.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    DOURDAN. - Minoterie : procès-verbaux de l'assemblée générale de 1931, acte de vente, ouverture de crédits, dépôt de pièces relatives à la publicité, contrat d'apport-fusion entre la minoterie de DOURDAN et la Société coopérative agricole.

    Date

    1930-1960

    Cote

    48J/129

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • DOURDAN. - Minoterie : procès-verbaux de l'assemblée...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  14. Résultat n°14

    Un éclairage sur l'existence de la SICAE sur notre commune

    Date

    juillet 2021

    Cote

    PER729/2/51/2

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE : Bulletin municipal PER729 (1984-...)

    • N° 33-56 (janvier 2012-juillet 2023)
    • n° 51 (juillet 2021)
    • Un éclairage sur l'existence de la SICAE sur notre...
  15. Résultat n°15

    VILLECONIN. - Caisse d'épargne de prévoyance : registre des procès-verbaux.

    Date

    1913-1915

    Cote

    EDEPOT13 4Q/3

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Caisse d'épargne de prévoyance : registre...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  16. Résultat n°16

    ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - Société coopérative d'habitations salubres et à bon marché du Bouchet : modifications des statuts, presse le Gatinais du 19.4.1913 (1912-1920), LONGJUMEAU, société coopérative d'habitations à bon marché : statuts, bilan, devis descriptif, 6 plans, résumé statistique du projet (1930-1931), LONGJUMEAU, société anonyme d'habitations à bon marché de Longjumeau, l'Avenir à Longjumeau, société dissoute : courrier (1931-1951), MASSY société anonyme d'habitations à bon marché, société dissoute en 1938 (1933-1938) ; MONTGERON, société d'habitations à bon marché Montgeron cottage, société dissoute (1935) MONTGERON cité-jardins Moulin de Senlis : cahier des charges, 25 plans, acte de vente par Mr et Mlle Eudes à l'O.P.H.B.M. du 19.10.1930, quittance par Mr et Mlle Eudes du 9.1.1931, presse l'Indépendant de Seine et Oise 8.11.1930, cité jardin, au lieu-dit la Glacière : mandat de paiement, vente par les consorts Pourcher le 19.12.1930, quittance par les consorts Pourcher le 4.9.1931, presse l'Indépendant du 24.1.1931, acte de vente par les consorts Pourcher le 28.10.1931, quittance par les consorts Pourcher 5 et 6.12.1932, extrait du greffe du tribunal civil, MORIGNY CHAMPIGNY société coopérative de Morigny, société dissoute (1924-1954), ORSAY, société d'habitations à bon marché de la vallée de Chevreuse : subventions (1928-1934), PALAISEAU, habitations à bon marché au lieu dit Les Carnaux, les Butteaux, la Georgie, la Taupinière ou les Feucherolles : acte de vente par Mr et Mlle Benoit à l'O.P.H.B.M. le 26 février 1932, quittance par Mr et Mlle Benoit le 28.6.1932, presse le Journal de Versailles et de Seine et Oise le 31.3.1932, extrait de la délibération du conseil d'administration le 22.8.1932, exposé général du 29.8.1932, 7 plans.

    Date

    1912-1954

    Cote

    3X/5

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    1841 - 1952.

    Date

    1841-1952

    Cote

    3X/6

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1841 - 1952.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    L'Illustration économique et financière. Numéro spécial Seine-et-Marne, 31 mars 1923

    Date

    31 mars 1923

    Cote

    GBR/3282

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • L'Illustration économique et financière. Numéro spécial...
  19. Résultat n°19

    ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - ARPAJON, cité jardin d'Arpajon, route nationale 20 : devis descriptif, 8 plans, frais de construction, mandat de paiement, acte de vente par Mr et Mme Lejeune 24.7.1931, quittance par Mr et Mme Lejeune 19.1.1932, extrait des minutes du greffe civil, dossier technique et administratif (1931-1942) , BRETIGNY, société coopérative d'habitations à bon marché de Brétigny : transmission de demande de subvention (1929-1930), BRUNOY, habitations à bon marché au lieu dit Les mardelles ou le Saut de Rigaut, acte de vente par Mr et Mme Besse 9.12.1932, quittance 1.9.1933, presse l'indépendant de Seine et Oise du 11.2.1933, état sur transcription (1932-1933) , BRUNOY, habitations à bon marché l'Abri du canton de Boissy-Saint-Léger, formation de la Société (1906-1912), CORBEIL, habitations à bon marché, cité jardin de Corbeil au lieu-dit La Prairie Saint Jean : plan, délibération, demande de déclaration d'utilité publique, mandat de paiement, quittance par les consorts Jozon 19.2.1932, acte de vente par les consorts Jozon 24-25 septembre 1931, presse l'Indépendant de Seine et Oise du 14.11.1931 (1931-1937), CORBEIL, société le Foyer de Corbeil-Essonnes, formation de la société (1913-1914), CORBEIL, habitations à bon marché la Maison du travailleur du canton de Corbeil : statuts, courrier concernant la formation de la société (1906-1920), DOURDAN habitations à bon marché, société anonyme de crédit immobilier des cantons de DOURDAN : subventions (1930-1933).

    Date

    1906-1942

    Cote

    3X/3

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Agrirep, répertoire des organismes agricoles et secteurs connexes

    Date

    1974

    Cote

    INOCTAVO/978

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Agrirep, répertoire des organismes agricoles et secteurs...