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912 résultats

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  1. Résultat n°1

    Registres civils d'injonctions de payer : année 1978.

    Date

    1978

    Cote

    1744W/392

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registres civils d'injonctions de payer : année 1978....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Registre des saisies-arrêts sur salaire (1910).

    Date

    1910

    Cote

    1954W/3

    • Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

    • Registre des saisies-arrêts sur salaire (1910).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service versant)

  3. Résultat n°3

    Greffe, civil. - Créances, saisies : transcriptions des saisies immobilières.

    Date

    1831-1836

    Cote

    3U/785

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Créances, saisies : transcriptions...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Rôles d'audiences civiles d'injonction de payer (1983-1985).

    Date

    1983-1985

    Cote

    1954W/200

    • Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

    • Rôles d'audiences civiles d'injonction de payer (1983-1985)....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service versant)

  5. Résultat n°5

    Justice de paix de Corbeil. - Saisies-arrêts.

    Date

    1910

    Cote

    4U/417

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Corbeil. - Saisies-arrêts.

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges et adjudication.

    Date

    1897

    Cote

    3U/2480

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Civil, actes civils. - Créances, saisies : transcriptions des saisies immobilières (juin 1839-mai 1841).

    Date

    1839-1841

    Cote

    3U/2424

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Créances, saisies : transcriptions...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes et pièces au greffe : saisies de pièces à conviction dans diverses sociétés. Saisies de pièces à conviction à l'Entreprise de construction mécanique DECOURT à Essonnes : registres des paies journalières (28 mars-20 juin 1875).

    Date

    1875

    Cote

    3U/1353

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications (1er semestre 1884).

    Date

    1884

    Cote

    3U/903

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Civil, actes civils. - Créances : adjudication.

    Date

    1809

    Cote

    3U/2462

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Créances : adjudication.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes et pièces au greffe : saisies de pièces à conviction dans diverses sociétés. Saisies de pièces à conviction à l'Entreprise de construction mécanique DECOURT à Essonnes : registres des paies journalières (14 février 1886-11 avril 1886).

    Date

    1886

    Cote

    3U/1366

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications.

    Date

    1853

    Cote

    3U/862

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes et pièces au greffe : saisies de pièces à conviction dans diverses sociétés. Saisies de pièces à conviction à l'Entreprise de construction mécanique DECOURT à Essonnes : attachements aux paies (10 août 1879-18 avril 1880).

    Date

    1879-1880

    Cote

    3U/1369

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes et pièces au greffe : saisies de pièces à conviction dans diverses sociétés. Saisies de pièces à conviction à l'Entreprise de construction mécanique DECOURT à Essonnes : registres des paies journalières (3 janvier-28 mars 1875).

    Date

    1875

    Cote

    3U/1352

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Registre de jugements civils d'injonction de payer concernant LONGJUMEAU (1991-1992).

    Date

    1991-1992

    Cote

    1924W/381

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registre de jugements civils d'injonction de payer...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  16. Résultat n°16

    Registres civils d'injonctions de payer, année 1993 : n°1533 - 3012.

    Date

    1993

    Cote

    1744W/418

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registres civils d'injonctions de payer, année 1993...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges.

    Date

    1864-1865

    Cote

    3U/2450

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Civil : saisie-arrêt des rémunérations du travail (1975-1980).

    Date

    1975-1980

    Cote

    2302W/362

    • Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Civil : saisie-arrêt des rémunérations du travail (1975-1980)....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Justice de paix d'Arpajon. - Registres d'inscription des saisies-arrêts (mai 1902-octobre 1902).

    Date

    1902

    Cote

    4U/163

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix d'Arpajon. - Registres d'inscription...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges.

    Date

    1865-1867

    Cote

    3U/2451

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Civil : registre des procès-verbaux en matière de saisie-arrêt des rémunérations du travail.

    Date

    1988-1994

    Cote

    2295W/37

    • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

    • Civil : registre des procès-verbaux en matière de saisie-arrêt...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  22. Résultat n°22

    Minutes de jugements civils et pénaux ; déclarations de cession sur salaire (1971).

    Date

    1971

    Cote

    1954W/54

    • Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

    • Minutes de jugements civils et pénaux ; déclarations...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service versant)

  23. Résultat n°23

    Justice de paix de Corbeil. - Saisies-arrêts (octobre-décembre 1911).

    Date

    1911

    Cote

    4U/420

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Corbeil. - Saisies-arrêts (octobre-décembre...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges et adjudication.

    Date

    1921

    Cote

    3U/2495

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges.

    Date

    1860-1861

    Cote

    3U/2448

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Registre (31 mai - 22 décembre 1831).

    Date

    1831

    Cote

    4Q1/2442

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Saisies immobilières.
    • Transcriptions des saisies immobilières.
    • Registre (31 mai - 22 décembre 1831).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  27. Résultat n°27

    Volume 74 (29 juin 1889 - 19 juillet 1890).

    Date

    1889-1890

    Cote

    4Q1/2501

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Saisies immobilières.
    • Transcriptions des saisies immobilières.
    • Volume 74 (29 juin 1889 - 19 juillet 1890).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  28. Résultat n°28

    Volume 75 (19 juillet 1890 - 22 octobre 1891).

    Date

    1890-1891

    Cote

    4Q1/2502

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Saisies immobilières.
    • Transcriptions des saisies immobilières.
    • Volume 75 (19 juillet 1890 - 22 octobre 1891).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  29. Résultat n°29

    Civil, actes civils. - Créances : ordres et distributions.

    Date

    1816-1822

    Cote

    3U/2505

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Créances : ordres et distributions....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Volume 87 (26 août 1899 - 23 janvier 1900).

    Date

    1899-1900

    Cote

    4Q1/2514

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Saisies immobilières.
    • Transcriptions des saisies immobilières.
    • Volume 87 (26 août 1899 - 23 janvier 1900).

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  31. Résultat n°31

    Minutes de jugements civils de cessions de salaires (Février - mars 1974).

    Date

    1974

    Cote

    1924W/273

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Minutes de jugements civils de cessions de salaires...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  32. Résultat n°32

    Minutes de jugements civils de cessions de salaires (janvier - septembre 1979).

    Date

    1979

    Cote

    2161W/114

    • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

    • Minutes de jugements civils de cessions de salaires...

    Producteur :

    GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur), TRIBUNAL DE POLICE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  33. Résultat n°33

    Greffe, civil. - Créances : adjudications (an X- an XI).

    Date

    1801-1803

    Cote

    3U/821

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Créances : adjudications (an X- an...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes et pièces au greffe : saisies de pièces à conviction dans diverses sociétés. Saisies de pièces à conviction à l'Entreprise de construction mécanique DECOURT à Essonnes : registres des paies journalières (13 janvier 1889-5 février 1889).

    Date

    1889

    Cote

    3U/1368

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Saisies : plumitifs (janvier - décembre 1989).

    Date

    1989

    Cote

    2161W/113

    • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

    • Saisies : plumitifs (janvier - décembre 1989).

    Producteur :

    GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur), TRIBUNAL DE POLICE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  36. Résultat n°36

    Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications (août-décembre 1844).

    Date

    1844

    Cote

    3U/850

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Plumitifs civils de saisies (1995).

    Date

    1995

    Cote

    2161W/129

    • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

    • Plumitifs civils de saisies (1995).

    Producteur :

    GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur), TRIBUNAL DE POLICE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  38. Résultat n°38

    Greffe, civil. - Créances, saisies : autorisations de conversions de saisies.

    Date

    1886-1927

    Cote

    3U/789

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Greffe, civil. - Créances, saisies : autorisations...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes et pièces au greffe : saisies de pièces à conviction dans diverses sociétés. Saisies de pièces à conviction à l'Entreprise de construction mécanique DECOURT à Essonnes : attachements aux paies (16 mai 1880-5 septembre 1880).

    Date

    1880

    Cote

    3U/1370

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  40. Résultat n°40

    n°3571-3626 (10 juin 1980 - 3 juillet 1981).

    Date

    Entre le 10 juin 1980 et le 03 juillet 1981

    Cote

    2600W/9

    • Contexte : 2600W Saisies immobilières : minutes et registres (1976-1985,...

    • Saisies immobilières.
    • Minutes des décisions en matière d'ordres.
    • n°3571-3626 (10 juin 1980 - 3 juillet 1981).

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur)
     , TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)