Filtrer les résultats
Multimédias
  • 911
  • 1
Période
  • 1
  • 2
  • 2
  • 6
  • 27
  • 393
  • 504
  • 17
Nom de l'inventaire
  • 377
  • 84
  • 81
  • 62
  • 40
Afficher plus
Lieux
  • 463
  • 369
  • 142
  • 140
  • 96
Afficher plus
Typologies
  • 240
  • 204
  • 146
  • 77
  • 64
Afficher plus
Sujets
  • 912
  • 599
  • 524
  • 451
  • 385
Afficher plus
Auteurs
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible

912 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Registres civils d'injonctions de payer : année 1978.

Date

1978

Cote

1744W/392

Résultat n°2

Registre des saisies-arrêts sur salaire (1910).

Date

1910

Cote

1954W/3

Résultat n°3

Greffe, civil. - Créances, saisies : transcriptions des saisies immobilières.

Date

1831-1836

Cote

3U/785

Résultat n°4

Rôles d'audiences civiles d'injonction de payer (1983-1985).

Date

1983-1985

Cote

1954W/200

Résultat n°5

Justice de paix de Corbeil. - Saisies-arrêts.

Date

1910

Cote

4U/417

Résultat n°6

Civil, actes civils. - Créances : cahier des charges et adjudication.

Date

1897

Cote

3U/2480

Résultat n°7

Civil, actes civils. - Créances, saisies : transcriptions des saisies immobilières (juin 1839-mai 1841).

Date

1839-1841

Cote

3U/2424

Résultat n°8

Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes et pièces au greffe : saisies de pièces à conviction dans diverses sociétés. Saisies de pièces à conviction à l'Entreprise de construction mécanique DECOURT à Essonnes : registres des paies journalières (28 mars-20 juin 1875).

Date

1875

Cote

3U/1353

Résultat n°9

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications (1er semestre 1884).

Date

1884

Cote

3U/903

Résultat n°10

Civil, actes civils. - Créances : adjudication.

Date

1809

Cote

3U/2462

Résultat n°11

Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes et pièces au greffe : saisies de pièces à conviction dans diverses sociétés. Saisies de pièces à conviction à l'Entreprise de construction mécanique DECOURT à Essonnes : registres des paies journalières (14 février 1886-11 avril 1886).

Date

1886

Cote

3U/1366

Résultat n°12

Greffe, civil. - Créances : cahiers des charges et adjudications.

Date

1853

Cote

3U/862

Résultat n°13

Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes et pièces au greffe : saisies de pièces à conviction dans diverses sociétés. Saisies de pièces à conviction à l'Entreprise de construction mécanique DECOURT à Essonnes : attachements aux paies (10 août 1879-18 avril 1880).

Date

1879-1880

Cote

3U/1369

Résultat n°14

Pénal : correctionnel et criminel. - Dépôts d'actes et pièces au greffe : saisies de pièces à conviction dans diverses sociétés. Saisies de pièces à conviction à l'Entreprise de construction mécanique DECOURT à Essonnes : registres des paies journalières (3 janvier-28 mars 1875).

Date

1875

Cote

3U/1352

Résultat n°15

Registre de jugements civils d'injonction de payer concernant LONGJUMEAU (1991-1992).

Date

1991-1992

Cote

1924W/381

Résultat n°16

Registres civils d'injonctions de payer, année 1993 : n°1533 - 3012.

Date

1993

Cote

1744W/418

Résultat n°17

Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges.

Date

1864-1865

Cote

3U/2450

Résultat n°18

Civil : saisie-arrêt des rémunérations du travail (1975-1980).

Date

1975-1980

Cote

2302W/362

Résultat n°19

Justice de paix d'Arpajon. - Registres d'inscription des saisies-arrêts (mai 1902-octobre 1902).

Date

1902

Cote

4U/163

Résultat n°20

Civil, actes civils. - Créances : cahiers des charges.

Date

1865-1867

Cote

3U/2451