séjour des étrangers

Résultat n°1
Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande,lettres BOU-BRI (1968-1976).

Date

1968-1976

Cote

991W/22
- Contexte : AIDE SOCIALE
- Introduction de familles algériennes : dossiers individuels...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
Résultat n°2
Registre d'envoi des dossiers d'expulsion des condamnés interdits de séjour.

Date

1935-1966

Cote

2Y/158
- Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...
- Prison de Corbeil.
- Registres d'écrou.
- Registre d'envoi des dossiers d'expulsion des condamnés...
Producteur :

MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°3
CHEVANNES. - Les étrangers : conditions d'entrée et de séjour des étrangers en France, parution du Bulletin officiel des maires du département de Seine-et-Oise, numéro spécial du 1er février 1949 ; numéro spécial du 1er octobre 1954.

Date

1949-1954

Cote

EDEPOT53 2I/8
- Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHEVANNES. - Les étrangers : conditions d'entrée et...
Producteur :

CHEVANNES (service producteur), CHEVANNES (service versant)
Résultat n°4
CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale, demande et obtention des passeports : registre pour servir l'inscription des citoyens venant s'établir dans la commune, passeports pour l'intérieur (an VIII-1937).

Date

1799-1937

Cote

EDEPOT17 2I/4
- Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
Producteur :

CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)
Résultat n°5
CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale, étrangers. Renseignements, recensement des nomades, successions, extrait du registre d'immatriculation, naturalisation, expulsion, légation de Belgique, mises sous séquestres des biens des déchus de la nationalité française, conditions de séjour (an X-1962).

Date

1801-1962

Cote

EDEPOT17 2I/9
- Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...
Producteur :

CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)
Résultat n°6
Etrangers (1980).

Date

1980

Cote

1002W/20
- Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...
- Etrangers (1980).
Producteur :

SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)
Résultat n°7
Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres PEREIRA-ALVES-PUG (1968-1976).

Date

1968-1976

Cote

991W/15
- Contexte : AIDE SOCIALE
- Régularisation des étrangers : dossiers individuels...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
Résultat n°8
Recensement de population étrangère (1980-1981).

Date

1980-1981

Cote

1002W/13
- Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...
- Recensement de population étrangère (1980-1981).
Producteur :

SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)
Résultat n°9
Régularisation des étrangers : certificats de logements (1968-1976).

Date

1968-1976

Cote

991W/40
- Contexte : AIDE SOCIALE
- Régularisation des étrangers : certificats de logements...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
Résultat n°10
Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande n°1-200 (1968-1976).

Date

1968-1976

Cote

991W/30
- Contexte : AIDE SOCIALE
- Introduction de familles algériennes : dossiers individuels...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
Résultat n°11
Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande,lettres ELA-HAM (1968-1976).

Date

1968-1976

Cote

991W/24
- Contexte : AIDE SOCIALE
- Introduction de familles algériennes : dossiers individuels...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
Résultat n°12
GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice. - Séjour des étrangers dans la commune, formalités administratives diverses [demandes de naturalisation, demande d'acquisition de nationalité étrangère, femmes étrangères enceintes, changements de domicile, infractions commises, expulsions, demande de statut de réfugié politique, chomâge, retraites] : fiches d'identité, fiches de contrôle, attestations d'employeur et de l'administration, correspondance des administrations françaises et des ambassades et consulats étrangers (1930 - 1985).

Date

1930-1985

Cote

EDEPOT71 2I/7
- Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice....
Producteur :

GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)
Résultat n°13
Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres MARTINS-ALVES-MOZ (1968-1976).

Date

1968-1976

Cote

991W/13
- Contexte : AIDE SOCIALE
- Régularisation des étrangers : dossiers individuels...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
Résultat n°14
Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres MAA-MARTINS (1968-1976).

Date

1968-1976

Cote

991W/12
- Contexte : AIDE SOCIALE
- Régularisation des étrangers : dossiers individuels...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
Résultat n°15
Recensement de population étrangère (1978-1979).

Date

1978-1979

Cote

1002W/6
- Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...
- Recensement de population étrangère (1978-1979).
Producteur :

SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)
Résultat n°16
Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande,lettres BAB-BIR (1968-1976).

Date

1968-1976

Cote

991W/21
- Contexte : AIDE SOCIALE
- Introduction de familles algériennes : dossiers individuels...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
Résultat n°17
MOIGNY-SUR-ECOLE. - Police, hygiène publique et justice. - Etrangers : registres d'immatriculation, registre des déplacements (1883 - 1924). Suspension du permis de conduire à l'encontre de M. Olivier Vandenbrouck (1969).

Date

1893-1969

Cote

EDEPOT20 2I/1
- Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- MOIGNY-SUR-ECOLE. - Police, hygiène publique et justice....
Producteur :

MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)
Résultat n°18
Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres DAS-DEH (1968-1976).

Date

1968-1976

Cote

991W/5
- Contexte : AIDE SOCIALE
- Régularisation des étrangers : dossiers individuels...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
Résultat n°19
CHEVANNES. - Récépissés de demandes de cartes d'identité, récépissé de demande de cartes de séjour, avis de départ ou d'arrivée des étrangers (1938-1965) ; déclarations de changement de domicile pour les étrangers sous l'Etat français (1943-1945).

Date

1938-1965

Cote

EDEPOT53 2I/4
- Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHEVANNES. - Récépissés de demandes de cartes d'identité,...
Producteur :

CHEVANNES (service producteur), CHEVANNES (service versant)
Résultat n°20
Mesures administratives à l'égard des étrangers (1979).

Date

1979

Cote

1002W/8
- Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...
- Mesures administratives à l'égard des étrangers (1979)....
Producteur :

SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)
Résultat n°21
Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande n°201-399 (1968-1976).

Date

1968-1976

Cote

991W/31
- Contexte : AIDE SOCIALE
- Introduction de familles algériennes : dossiers individuels...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
Résultat n°22
Mesures administratives à l'égard des étrangers (1980).

Date

1980

Cote

1002W/14
- Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...
- Mesures administratives à l'égard des étrangers (1980)....
Producteur :

SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)
Résultat n°23
Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres DEJ-DJU (1968-1976).

Date

1968-1976

Cote

991W/6
- Contexte : AIDE SOCIALE
- Régularisation des étrangers : dossiers individuels...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
Résultat n°24
Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande n°1251-1400 (1968-1976).

Date

1968-1976

Cote

991W/37
- Contexte : AIDE SOCIALE
- Introduction de familles algériennes : dossiers individuels...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
Résultat n°25
Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande n°1501-1650 (1968-1976).

Date

1968-1976

Cote

991W/39
- Contexte : AIDE SOCIALE
- Introduction de familles algériennes : dossiers individuels...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
Résultat n°26
ORMOY-LA-RIVIERE. - Etrangers. - Avis d'arrivée, avis de changements de résidence, cartes d'électeurs, liste de visas à l'arrivée et au départ, certificat de nationalité, autorisations préfectorales de carte de résident privilégié, récepissés de demandes de cartes d'identité (1942-1956).

Date

1942-1956

Cote

EDEPOT26 2I/1
- Contexte : ORMOY-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- ORMOY-LA-RIVIERE. - Etrangers. - Avis d'arrivée, avis...
Producteur :

ORMOY-LA-RIVIERE (service producteur), ORMOY-LA-RIVIERE (service versant)
Résultat n°27
Bulletin officiel des maires du département de Seine-et-Oise

Date

1949

Cote

PBR/923
- Contexte : Bibliothèque / PBR
- Bulletin officiel des maires du département de Seine-et-Oise
Résultat n°28
LEUVILLE-SUR-ORGE. - Police : passeports intérieurs [11 pièces].

Date

1851-1864

Cote

EDEPOT7 2I/2
- Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- LEUVILLE-SUR-ORGE. - Police : passeports intérieurs...
Producteur :

LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)
Résultat n°29
Etrangers, délits (1979).

Date

1979

Cote

1002W/18
- Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...
- Etrangers, délits (1979).
Producteur :

SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)
Résultat n°30
GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice. - Séjour des étrangers dans la commune, enregistrement des visas d'arrivée et de départ délivrés aux étrangers : deux registres (1937-1940, 1938-1939, 1944).

Date

1937-1944

Cote

EDEPOT71 2I/4
- Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice....
Producteur :

GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)
Résultat n°31
Etrangers, demandes, autorisations et refus de séjour, demandes d'extension de visa, demandes de regroupement familial, traitement : dossiers individuels, circulaires, correspondance.

Date

1970-1990

Cote

EDEPOT50 2I/4
- Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- Police, hygiène publique et justice.
- Etrangers, demandes, autorisations et refus de séjour,...
Producteur :

BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)
Résultat n°32
Laissez-passer des Algériens : registres (1956-1959).

Date

1956-1959

Cote

997W/75
- Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...
- Laissez-passer des Algériens : registres (1956-1959)....
Producteur :

SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)
Résultat n°33
Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande,lettres ABA-AZR (1968-1976).

Date

1968-1976

Cote

991W/20
- Contexte : AIDE SOCIALE
- Introduction de familles algériennes : dossiers individuels...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
Résultat n°34
Mesures administratives à l'égard des étrangers (1980).

Date

1980

Cote

1002W/16
- Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...
- Mesures administratives à l'égard des étrangers (1980)....
Producteur :

SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)
Résultat n°35
Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande n°400-599 (1968-1976).

Date

1968-1976

Cote

991W/32
- Contexte : AIDE SOCIALE
- Introduction de familles algériennes : dossiers individuels...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
Résultat n°36
Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande,lettres MAN-NET (1968-1976).

Date

1968-1976

Cote

991W/27
- Contexte : AIDE SOCIALE
- Introduction de familles algériennes : dossiers individuels...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
Résultat n°37
COURSON-MONTELOUP. - Etrangers : registres d'immatriculation (1894-1921), registre de demande de carte d'identité d'étrangers (1939).

Date

1894-1939

Cote

EDEPOT48 2I/1
- Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- COURSON-MONTELOUP. - Etrangers : registres d'immatriculation...
Producteur :

COURSON-MONTELOUP (service producteur), COURSON-MONTELOUP (service versant)
Résultat n°38
COURSON-MONTELOUP. - Etrangers : registres d'immatriculation, enregistrements des visas de départ et d'arrivée, avis d'arrivée et de départ, instructions préfectorales, correspondance, formulaire de demande de naturalisation (1902-1964).

Date

1902-1964

Cote

EDEPOT48 2I/2
- Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- COURSON-MONTELOUP. - Etrangers : registres d'immatriculation,...
Producteur :

COURSON-MONTELOUP (service producteur), COURSON-MONTELOUP (service versant)
Résultat n°39
Etrangers : rapports de police classés (1979).

Date

1979

Cote

1002W/12
- Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...
- Etrangers : rapports de police classés (1979).
Producteur :

SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)
Résultat n°40
CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Etrangers : registres d'immatriculation (25 cahiers) et extraits, instructions générales relatives à la carte d'identité des étrangers (2 brochures imprimées 1924 et 1933, 43 p et 42 p), correspondance, récépissés de cartes de séjour, d'identité et de circulation de travailleurs agricoles (avec photographies noir et blanc) (3 pièces).

Date

1893-1957

Cote

EDEPOT19 2I/4
- Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice....
Producteur :

CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)
Résultat n°41
Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres GON-JUS (1968-1976).

Date

1968-1976

Cote

991W/10
- Contexte : AIDE SOCIALE
- Régularisation des étrangers : dossiers individuels...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
Résultat n°42
Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres FEP-GOM (1968-1976).

Date

1968-1976

Cote

991W/9
- Contexte : AIDE SOCIALE
- Régularisation des étrangers : dossiers individuels...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
Résultat n°43
GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice. - Séjour des étrangers dans la commune : registre des demandes de délivrance de cartes d'identité (1934 - 1989).

Date

1934-1989

Cote

EDEPOT71 2I/3
- Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice....
Producteur :

GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)
Résultat n°44
Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande,lettres CHA-DRI (1968-1976).

Date

1968-1976

Cote

991W/23
- Contexte : AIDE SOCIALE
- Introduction de familles algériennes : dossiers individuels...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
Résultat n°45
GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice. - Séjour des étrangers dans la commune : registre des demandes de délivrance de cartes d'identité (1934).

Date

1934

Cote

EDEPOT71 2I/1
- Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice....
Producteur :

GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)
Résultat n°46
Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres QAN-RODRIGUES (1968-1976).

Date

1968-1976

Cote

991W/16
- Contexte : AIDE SOCIALE
- Régularisation des étrangers : dossiers individuels...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
Résultat n°47
Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres A-AL (1968-1976).

Date

1968-1976

Cote

991W/1
- Contexte : AIDE SOCIALE
- Régularisation des étrangers : dossiers individuels...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
Résultat n°48
CHEVANNES. - Registre d'inscription des dossiers d'étrangers au départ à la préfecture (1934-1938) ; registres d'enregistrement des dossiers de demandes de carte d'identité d'étrangers (1938-1953, 1955-1968) ; liste d'étrangers de la commune en 1943 et 1945.

Date

1934-1968

Cote

EDEPOT53 2I/3
- Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHEVANNES. - Registre d'inscription des dossiers d'étrangers...
Producteur :

CHEVANNES (service producteur), CHEVANNES (service versant)
Résultat n°49
Mesures administratives à l'égard des étrangers (1981).

Date

1981

Cote

1002W/11
- Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...
- Mesures administratives à l'égard des étrangers (1981)....
Producteur :

SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)
Résultat n°50
BROUY. - Police, hygiène publique, justice : renseignements concernant les étrangers ayant séjourné dans la commune (1929-1942).

Date

1929-1942

Cote

EDEPOT4 2I/1
- Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- BROUY. - Police, hygiène publique, justice : renseignements...
Producteur :

BROUY (service producteur), BROUY (service versant)
Résultat n°51
Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres RODRIGUES-ANTUNES-SNI (1968-1976).

Date

1968-1976

Cote

991W/17
- Contexte : AIDE SOCIALE
- Régularisation des étrangers : dossiers individuels...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
Résultat n°52
CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Contrôle et situation des ressortissants étrangers : avis nominatifs de départ ou d'arrivée (41 pièces), cartes d'identité de travailleurs étrangers et récépissés de demandes avec photographies (4 pièces), actes de naissance [en allemand], homologation d'actes de notoriété, réclamations en vue de l'acquisition de la nationalité française, circulaires, liste des exilés espagnols évadés des camps de la Pallice en 1942 et au service de l'armée allemande.

Date

1936-1952

Cote

EDEPOT19 4H/24
- Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Contrôle...
Producteur :

CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)
Résultat n°53
GRANGES-LE-ROI (LES). - Passeports et visas des personnes françaises et étrangères : passeports, correspondance (1866-1939).

Date

1866-1939

Cote

EDEPOT45 2I/2
- Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- GRANGES-LE-ROI (LES). - Passeports et visas des personnes...
Producteur :

GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)
Résultat n°54
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale : trois avis d'arrivées et de départs d'italiens.

Date

1937-1938

Cote

EDEPOT28 2I/12
- Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Police, hygiène publique,...
Producteur :

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)
Résultat n°55
Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande,lettres OGB-SEM (1968-1976).

Date

1968-1976

Cote

991W/28
- Contexte : AIDE SOCIALE
- Introduction de familles algériennes : dossiers individuels...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
Résultat n°56
Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres TRA-ZUU (1968-1976).

Date

1968-1976

Cote

991W/19
- Contexte : AIDE SOCIALE
- Régularisation des étrangers : dossiers individuels...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
Résultat n°57
Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande n°1401-1500 (1968-1976).

Date

1968-1976

Cote

991W/38
- Contexte : AIDE SOCIALE
- Introduction de familles algériennes : dossiers individuels...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
Résultat n°58
Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande n°1101-1250 (1968-1976).

Date

1968-1976

Cote

991W/36
- Contexte : AIDE SOCIALE
- Introduction de familles algériennes : dossiers individuels...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
Résultat n°59
Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires entrées au parquet : maison d'arrêt de Corbeil. - Etats nominatifs des prévenus non jugés, des individus des deux sexes entrés ou sortis pendant la journée (1939-1940) ; autorisation temporaire de résidence pour les interdits de séjour (1912-1913).

Date

1912-1940

Cote

3U/72
- Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
- Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires...
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)
Résultat n°60
Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres AM-BL (1968-1976).

Date

1968-1976

Cote

991W/2
- Contexte : AIDE SOCIALE
- Régularisation des étrangers : dossiers individuels...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
Résultat n°61
Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres BO-COL (1968-1976).

Date

1968-1976

Cote

991W/3
- Contexte : AIDE SOCIALE
- Régularisation des étrangers : dossiers individuels...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
Résultat n°62
GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice. - Séjour des étrangers dans la commune, demandes de délivrance de cartes d'identité : récépissés (1933 - 1951).

Date

1933-1951

Cote

EDEPOT71 2I/5
- Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice....
Producteur :

GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)
Résultat n°63
VILLECONIN. - Correspondance, circulaires et notes concernant les étrangers résidant en France.

Date

1891-1925

Cote

EDEPOT13 2I/6
- Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- VILLECONIN. - Correspondance, circulaires et notes...
Producteur :

VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)
Résultat n°64
Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande n°1001-1100 (1968-1976).

Date

1968-1976

Cote

991W/35
- Contexte : AIDE SOCIALE
- Introduction de familles algériennes : dossiers individuels...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
Résultat n°65
COURSON-MONTELOUP. - Etrangers : demandes de cartes d'identité, enregistrement des dossiers (1934-1965). Avis de délivrance des cartes de séjour aux noms d'Oram Mazelia et de Nada de Caraman née Macklin (1952-1959).

Date

1934-1965

Cote

EDEPOT48 2I/3
- Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- COURSON-MONTELOUP. - Etrangers : demandes de cartes...
Producteur :

COURSON-MONTELOUP (service producteur), COURSON-MONTELOUP (service versant)
Résultat n°66
Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande n°601-799 (1968-1976).

Date

1968-1976

Cote

991W/33
- Contexte : AIDE SOCIALE
- Introduction de familles algériennes : dossiers individuels...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
Résultat n°67
Etrangers, délits (1981).

Date

1981

Cote

1002W/17
- Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...
- Etrangers, délits (1981).
Producteur :

SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)
Résultat n°68
Mesures administratives à l'égard des étrangers (1980-1981).

Date

1980-1981

Cote

1002W/15
- Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...
- Mesures administratives à l'égard des étrangers (1980-1981)....
Producteur :

SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)
Résultat n°69
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Etrangers : déclarations, instructions, registre des entrées et sorties du territoire communal.

Date

1888-1902

Cote

EDEPOT15 2I/1
- Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Etrangers : déclarations,...
Producteur :

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)
Résultat n°70
Rapatriés d'ALGERIE : enquêtes consécutives à des demandes de subventions ; listes de cartes d'identité délivrées ; recensements (1957-1962).

Date

1957-1962

Cote

997W/87
- Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...
- Rapatriés d'ALGERIE : enquêtes consécutives à des demandes...
Producteur :

SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)
Résultat n°71
BOIS-HERPIN. - Police, hygiène publique, justice : carte d'identité, carnet de récépissés de demande (s.d).

Date

s.d

Cote

EDEPOT3 2I/1
- Contexte : BOIS-HERPIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- BOIS-HERPIN. - Police, hygiène publique, justice :...
Producteur :

BOIS-HERPIN (service producteur), BOIS-HERPIN (service versant)
Résultat n°72
CHEVANNES. - Liste nominative des étrangers qui ont fait viser leur certificat d'immatriculation pour cause de changement de résidence à la mairie (1914-1921) ; registre des étrangers résidant dans la commune (1934-1936) ; registres des visas à l'arrivée et au départ (1938-1938) ; enregistrement des visas d'arrivée (1936-1961).

Date

1914-1961

Cote

EDEPOT53 2I/2
- Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHEVANNES. - Liste nominative des étrangers qui ont...
Producteur :

CHEVANNES (service producteur), CHEVANNES (service versant)
Résultat n°73
GRANGES-LE-ROI (LES). - Etrangers et réfugiés, expulsions et extraditions, surveillance des individus dangereux et des interdits de séjour, condamnés détenus et libérés. - Immatriculation : registre, questionnaire, fiches de renseignements ; réglementation : instructions, correspondance (1893-1943). Jeunes libérés. - Renseignements : fiches (1864-1866) (1864-1943).

Date

1864-1943

Cote

EDEPOT45 2I/6
- Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- GRANGES-LE-ROI (LES). - Etrangers et réfugiés, expulsions...
Producteur :

GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)
Résultat n°74
Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande,lettres HAN-KRI (1968-1976).

Date

1968-1976

Cote

991W/25
- Contexte : AIDE SOCIALE
- Introduction de familles algériennes : dossiers individuels...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
Résultat n°75
Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres KAB-LUZ (1968-1976).

Date

1968-1976

Cote

991W/11
- Contexte : AIDE SOCIALE
- Régularisation des étrangers : dossiers individuels...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
Résultat n°76
Instruction générale concernant l'application des dispositions du décret du 25 octobre 1924 relatif à la carte d'identité des étrangers

Date

1924

Cote

PBR/351
- Contexte : Bibliothèque / PBR
- Instruction générale concernant l'application des dispositions...
Résultat n°77
Affaires diverses (1976-1977).

Date

1976-1977

Cote

1002W/5
- Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...
- Affaires diverses (1976-1977).
Producteur :

SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)
Résultat n°78
Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres COM-DAR (1968-1976).

Date

1968-1976

Cote

991W/4
- Contexte : AIDE SOCIALE
- Régularisation des étrangers : dossiers individuels...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
Résultat n°79
Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres SO-TOU (1968-1976).

Date

1968-1976

Cote

991W/18
- Contexte : AIDE SOCIALE
- Régularisation des étrangers : dossiers individuels...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
Résultat n°80
Mesures administratives à l'égard des étrangers (1980-1981).

Date

1980-1981

Cote

1002W/9
- Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...
- Mesures administratives à l'égard des étrangers (1980-1981)....
Producteur :

SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

Résultats de la recherche

Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande,lettres BOU-BRI (1968-1976).

Date

Cote

Contexte : AIDE SOCIALE

Producteur :

Registre d'envoi des dossiers d'expulsion des condamnés interdits de séjour.

Date

Cote

Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

Producteur :

CHEVANNES. - Les étrangers : conditions d'entrée et de séjour des étrangers en France, parution du Bulletin officiel des maires du département de Seine-et-Oise, numéro spécial du 1er février 1949 ; numéro spécial du 1er octobre 1954.

Date

Cote

Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale, demande et obtention des passeports : registre pour servir l'inscription des citoyens venant s'établir dans la commune, passeports pour l'intérieur (an VIII-1937).

Date

Cote

Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Etrangers (1980).

Date

Cote

Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...

Producteur :

Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres PEREIRA-ALVES-PUG (1968-1976).

Date

Cote

Contexte : AIDE SOCIALE

Producteur :

Recensement de population étrangère (1980-1981).

Date

Cote

Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...

Producteur :

Régularisation des étrangers : certificats de logements (1968-1976).

Date

Cote

Contexte : AIDE SOCIALE

Producteur :

Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande n°1-200 (1968-1976).

Date

Cote

Contexte : AIDE SOCIALE

Producteur :

Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande,lettres ELA-HAM (1968-1976).

Date

Cote

Contexte : AIDE SOCIALE

Producteur :

Date

Cote

Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres MARTINS-ALVES-MOZ (1968-1976).

Date

Cote

Contexte : AIDE SOCIALE

Producteur :

Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres MAA-MARTINS (1968-1976).

Date

Cote

Contexte : AIDE SOCIALE

Producteur :

Recensement de population étrangère (1978-1979).

Date

Cote

Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...

Producteur :

Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande,lettres BAB-BIR (1968-1976).

Date

Cote

Contexte : AIDE SOCIALE

Producteur :

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Police, hygiène publique et justice. - Etrangers : registres d'immatriculation, registre des déplacements (1883 - 1924). Suspension du permis de conduire à l'encontre de M. Olivier Vandenbrouck (1969).