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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande,lettres BOU-BRI (1968-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    991W/22

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Introduction de familles algériennes : dossiers individuels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Registre d'envoi des dossiers d'expulsion des condamnés interdits de séjour.

    Date

    1935-1966

    Cote

    2Y/158

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Corbeil.
    • Registres d'écrou.
    • Registre d'envoi des dossiers d'expulsion des condamnés...

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    CHEVANNES. - Les étrangers : conditions d'entrée et de séjour des étrangers en France, parution du Bulletin officiel des maires du département de Seine-et-Oise, numéro spécial du 1er février 1949 ; numéro spécial du 1er octobre 1954.

    Date

    1949-1954

    Cote

    EDEPOT53 2I/8

    • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHEVANNES. - Les étrangers : conditions d'entrée et...

    Producteur :

    CHEVANNES (service producteur), CHEVANNES (service versant)

  4. Résultat n°4

    CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale, demande et obtention des passeports : registre pour servir l'inscription des citoyens venant s'établir dans la commune, passeports pour l'intérieur (an VIII-1937).

    Date

    1799-1937

    Cote

    EDEPOT17 2I/4

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  5. Résultat n°5

    CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale, étrangers. Renseignements, recensement des nomades, successions, extrait du registre d'immatriculation, naturalisation, expulsion, légation de Belgique, mises sous séquestres des biens des déchus de la nationalité française, conditions de séjour (an X-1962).

    Date

    1801-1962

    Cote

    EDEPOT17 2I/9

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  6. Résultat n°6

    Etrangers (1980).

    Date

    1980

    Cote

    1002W/20

    • Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...

    • Etrangers (1980).

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  7. Résultat n°7

    Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres PEREIRA-ALVES-PUG (1968-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    991W/15

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Régularisation des étrangers : dossiers individuels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Recensement de population étrangère (1980-1981).

    Date

    1980-1981

    Cote

    1002W/13

    • Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...

    • Recensement de population étrangère (1980-1981).

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  9. Résultat n°9

    Régularisation des étrangers : certificats de logements (1968-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    991W/40

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Régularisation des étrangers : certificats de logements...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande n°1-200 (1968-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    991W/30

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Introduction de familles algériennes : dossiers individuels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande,lettres ELA-HAM (1968-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    991W/24

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Introduction de familles algériennes : dossiers individuels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  12. Résultat n°12

    GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice. - Séjour des étrangers dans la commune, formalités administratives diverses [demandes de naturalisation, demande d'acquisition de nationalité étrangère, femmes étrangères enceintes, changements de domicile, infractions commises, expulsions, demande de statut de réfugié politique, chomâge, retraites] : fiches d'identité, fiches de contrôle, attestations d'employeur et de l'administration, correspondance des administrations françaises et des ambassades et consulats étrangers (1930 - 1985).

    Date

    1930-1985

    Cote

    EDEPOT71 2I/7

    • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres MARTINS-ALVES-MOZ (1968-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    991W/13

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Régularisation des étrangers : dossiers individuels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres MAA-MARTINS (1968-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    991W/12

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Régularisation des étrangers : dossiers individuels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Recensement de population étrangère (1978-1979).

    Date

    1978-1979

    Cote

    1002W/6

    • Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...

    • Recensement de population étrangère (1978-1979).

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  16. Résultat n°16

    Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande,lettres BAB-BIR (1968-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    991W/21

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Introduction de familles algériennes : dossiers individuels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  17. Résultat n°17

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Police, hygiène publique et justice. - Etrangers : registres d'immatriculation, registre des déplacements (1883 - 1924). Suspension du permis de conduire à l'encontre de M. Olivier Vandenbrouck (1969).

    Date

    1893-1969

    Cote

    EDEPOT20 2I/1

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres DAS-DEH (1968-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    991W/5

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Régularisation des étrangers : dossiers individuels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  19. Résultat n°19

    CHEVANNES. - Récépissés de demandes de cartes d'identité, récépissé de demande de cartes de séjour, avis de départ ou d'arrivée des étrangers (1938-1965) ; déclarations de changement de domicile pour les étrangers sous l'Etat français (1943-1945).

    Date

    1938-1965

    Cote

    EDEPOT53 2I/4

    • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHEVANNES. - Récépissés de demandes de cartes d'identité,...

    Producteur :

    CHEVANNES (service producteur), CHEVANNES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Mesures administratives à l'égard des étrangers (1979).

    Date

    1979

    Cote

    1002W/8

    • Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...

    • Mesures administratives à l'égard des étrangers (1979)....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  21. Résultat n°21

    Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande n°201-399 (1968-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    991W/31

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Introduction de familles algériennes : dossiers individuels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Mesures administratives à l'égard des étrangers (1980).

    Date

    1980

    Cote

    1002W/14

    • Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...

    • Mesures administratives à l'égard des étrangers (1980)....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  23. Résultat n°23

    Régularisation des étrangers : dossiers individuels de demande,lettres DEJ-DJU (1968-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    991W/6

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Régularisation des étrangers : dossiers individuels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande n°1251-1400 (1968-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    991W/37

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Introduction de familles algériennes : dossiers individuels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande n°1501-1650 (1968-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    991W/39

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Introduction de familles algériennes : dossiers individuels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  26. Résultat n°26

    ORMOY-LA-RIVIERE. - Etrangers. - Avis d'arrivée, avis de changements de résidence, cartes d'électeurs, liste de visas à l'arrivée et au départ, certificat de nationalité, autorisations préfectorales de carte de résident privilégié, récepissés de demandes de cartes d'identité (1942-1956).

    Date

    1942-1956

    Cote

    EDEPOT26 2I/1

    • Contexte : ORMOY-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORMOY-LA-RIVIERE. - Etrangers. - Avis d'arrivée, avis...

    Producteur :

    ORMOY-LA-RIVIERE (service producteur), ORMOY-LA-RIVIERE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Bulletin officiel des maires du département de Seine-et-Oise

    Date

    1949

    Cote

    PBR/923

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Bulletin officiel des maires du département de Seine-et-Oise
  28. Résultat n°28

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Police : passeports intérieurs [11 pièces].

    Date

    1851-1864

    Cote

    EDEPOT7 2I/2

    • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Police : passeports intérieurs...

    Producteur :

    LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Etrangers, délits (1979).

    Date

    1979

    Cote

    1002W/18

    • Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...

    • Etrangers, délits (1979).

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  30. Résultat n°30

    GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice. - Séjour des étrangers dans la commune, enregistrement des visas d'arrivée et de départ délivrés aux étrangers : deux registres (1937-1940, 1938-1939, 1944).

    Date

    1937-1944

    Cote

    EDEPOT71 2I/4

    • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Etrangers, demandes, autorisations et refus de séjour, demandes d'extension de visa, demandes de regroupement familial, traitement : dossiers individuels, circulaires, correspondance.

    Date

    1970-1990

    Cote

    EDEPOT50 2I/4

    • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Police, hygiène publique et justice.
    • Etrangers, demandes, autorisations et refus de séjour,...

    Producteur :

    BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)

  32. Résultat n°32

    Laissez-passer des Algériens : registres (1956-1959).

    Date

    1956-1959

    Cote

    997W/75

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Laissez-passer des Algériens : registres (1956-1959)....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  33. Résultat n°33

    Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande,lettres ABA-AZR (1968-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    991W/20

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Introduction de familles algériennes : dossiers individuels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Mesures administratives à l'égard des étrangers (1980).

    Date

    1980

    Cote

    1002W/16

    • Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...

    • Mesures administratives à l'égard des étrangers (1980)....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  35. Résultat n°35

    Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande n°400-599 (1968-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    991W/32

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Introduction de familles algériennes : dossiers individuels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Introduction de familles algériennes : dossiers individuels de demande,lettres MAN-NET (1968-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    991W/27

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Introduction de familles algériennes : dossiers individuels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  37. Résultat n°37

    COURSON-MONTELOUP. - Etrangers : registres d'immatriculation (1894-1921), registre de demande de carte d'identité d'étrangers (1939).

    Date

    1894-1939

    Cote

    EDEPOT48 2I/1

    • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • COURSON-MONTELOUP. - Etrangers : registres d'immatriculation...

    Producteur :

    COURSON-MONTELOUP (service producteur), COURSON-MONTELOUP (service versant)

  38. Résultat n°38

    COURSON-MONTELOUP. - Etrangers : registres d'immatriculation, enregistrements des visas de départ et d'arrivée, avis d'arrivée et de départ, instructions préfectorales, correspondance, formulaire de demande de naturalisation (1902-1964).

    Date

    1902-1964

    Cote

    EDEPOT48 2I/2

    • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • COURSON-MONTELOUP. - Etrangers : registres d'immatriculation,...

    Producteur :

    COURSON-MONTELOUP (service producteur), COURSON-MONTELOUP (service versant)

  39. Résultat n°39

    Etrangers : rapports de police classés (1979).

    Date

    1979

    Cote

    1002W/12

    • Contexte : EXPULSIONS LOCATIVES, RECENSEMENT DE POPULATION ETRANGERE,...

    • Etrangers : rapports de police classés (1979).

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  40. Résultat n°40

    CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Etrangers : registres d'immatriculation (25 cahiers) et extraits, instructions générales relatives à la carte d'identité des étrangers (2 brochures imprimées 1924 et 1933, 43 p et 42 p), correspondance, récépissés de cartes de séjour, d'identité et de circulation de travailleurs agricoles (avec photographies noir et blanc) (3 pièces).

    Date

    1893-1957

    Cote

    EDEPOT19 2I/4

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice....

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)