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Résultat n°1
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MEROBERT. - Remembrement, dossiers administratifs : arrêtés préfectoraux, plan du projet des chemins présenté par la Commission Communale d'Aménagement Foncier et soumis à enquête, registre des délibérations de la Commission Communale d'Aménagement Foncier, registre des réclamations, dossiers de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier ouverts à la suite des recours des propriétaires. Dossiers techniques : plan de classement des terres selon leur productivité, renseignements statistiques demandés par le ministère (modèle 25a), recours des propriétaires à la suite des décisions de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier (1949-1954).
LIMOURS. - Remembrement, dossiers administratifs : arrêtés préfectoraux, plan du projet des chemins présenté par la Commission Communale d'Aménagement Foncier et soumis à enquête, registre des délibérations de la Commission Communale d'Aménagement Foncier, registre des réclamations, dossiers de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier ouverts à la suite des recours des propriétaires. Dossiers techniques : plan de classement des terres selon leur productivité, renseignements statistiques demandés par le ministère (modèle 25a), recours des propriétaires à la suite des décisions de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier (1948-1953).
PUSSAY. - Remembrement, dossiers administratifs : arrêtés préfectoraux, plan du projet des chemins présenté par la Commission Communale d'Aménagement Foncier et soumis à enquête, registre des délibérations de la Commission Communale d'Aménagement Foncier, registre des réclamations, dossiers de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier ouverts à la suite des recours des propriétaires. Dossiers techniques : plan de classement des terres selon leur productivité, renseignements statistiques demandés par le ministère (modèle 25a), recours des propriétaires à la suite des décisions de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier (1944-1949).
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Cote 1483W/25
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Date 1944-1954
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Lieu
MEROBERT, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, PUSSAY
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Type de document
dossier de procédure
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Contexte : REMEMBREMENT RURAL.
- MEROBERT. - Remembrement, dossiers administratifs :...
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Résultat n°2
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Cote GBR/235
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Date avril 1969
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Lieu
FRANCE
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Type de document
brochure
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Contexte : Bibliothèque / GBR
- Articles divers
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Résultat n°3
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Remembrement de la commune de SAINT-YON : Renseignements statistiques, arrêtés préfectoraux (1952-1995), rapport de l'inspecteur (1995), registres des réclamations (1992-1995), procès-verbaux des réunions de la Commission communale d'aménagement foncier (18 septembre 1989, 14 novembre 1991, 22 mai 1992, 26 août 1992, 4 janvier 1994, 24 février 1994, 24 janvier 1995, 9 juin 1995), étude d'impact de remembrement (octobre 1994), 1 plan avant-projet de voirie communale (1993), projet de travaux connexes, 1 plan de classement (1995), 4 plans de projet de remembrement (1995), 6 plans de classement des terres (1994-1995).
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Cote 2108W/12
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Date 1952-1995
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Lieu
SAINT-YON
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Type de document
dossier de procédure
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Contexte : REMEMBREMENT RURAL.
- Remembrement de la commune de SAINT-YON : Renseignements...
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Résultat n°4
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ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, réorganisation de la propriété foncière et remembrement (loi du 9 mars 1941, décret du 9 janvier 1942 et ordonnance du 7 juillet 1945) : registres de propriété, procès-verbaux des opérations de remembrement effectuées sur le territoire des communes, états récapitulatifs des masses, calcul par lots de la contenance et de la valeur des terres remembrées, cahier des répartitions, états par propriétaires des parcelles soumises au remembrement et des résultats du remembrement, fiches de répartition, registres des délibérations de la sous-commission au remembrement, plans.
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Cote 903W/75
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Date 1945-1960
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Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
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Type de document
dossier de procédure
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Contexte : REMEMBREMENT RURAL
- ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, réorganisation de la propriété...
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Résultat n°5
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Cote EDEPOT53 1G/11
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Date 1935-1952
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Lieu
CHEVANNES
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Type de document
état de section
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Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHEVANNES. - Etat de sections avant remembrement des...
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Résultat n°6
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CHATIGNONVILLE, réorganisation de la propriété foncière et remembrement (loi du 9 mars 1941, décret du 9 janvier 1942 et ordonnance du 7 juillet 1945) : registres de propriété, procès-verbaux des opérations de remembrement effectuées sur le territoire des communes, états récapitulatifs des masses, calcul par lots de la contenance et de la valeur des terres remembrées, cahier des répartitions, états par propriétaires des parcelles soumises au remembrement et des résultats du remembrement, fiches de répartition, registres des délibérations de la sous-commission au remembrement, plans.
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Cote 903W/26
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Date 1945-1960
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Lieu
CHATIGNONVILLE
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Type de document
dossier de procédure
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Contexte : REMEMBREMENT RURAL
- CHATIGNONVILLE, réorganisation de la propriété foncière...
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Résultat n°7
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PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), réorganisation de la propriété foncière et remembrement (loi du 9 mars 1941, décret du 9 janvier 1942 et ordonnance du 7 juillet 1945) : registres de propriété, procès-verbaux des opérations de remembrement effectuées sur le territoire des communes, états récapitulatifs des masses, calcul par lots de la contenance et de la valeur des terres remembrées, cahier des répartitions, états par propriétaires des parcelles soumises au remembrement et des résultats du remembrement, fiches de répartition, registres des délibérations de la sous-commission au remembrement, plans.
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Cote 903W/70
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Date 1945-1960
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Lieu
PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE)
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Type de document
dossier de procédure
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Contexte : REMEMBREMENT RURAL
- PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), réorganisation de la propriété...
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Résultat n°8
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Remembrement de la commune de TORFOU : Renseignements statistiques, arrêtés préfectoraux (1985-1987), rapport de l'inspecteur (manuscrit, sd), registres des réclamations (1987-1988), procès-verbaux des réunions de la Commission communale d'aménagement foncier (18 février 1987, 26 mai 1987, 17 octobre 1988), avis d'enquête sur le projet (1988), classement, évaluation des parcelles comprises dans le périmètre (1987), étude d'impact de remembrement (1987), 6 plans de projet de remembrement (1988-1989), 6 plans de classement des terres (1987).
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Cote 2108W/13
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Date 1985-1988
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Lieu
TORFOU
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Type de document
dossier de procédure
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Contexte : REMEMBREMENT RURAL.
- Remembrement de la commune de TORFOU : Renseignements...
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Résultat n°9
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GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Remembrement, dossiers administratifs : arrêtés préfectoraux, plan du projet des chemins présenté par la Commission Communale d'Aménagement Foncier et soumis à enquête, registre des délibérations de la Commission Communale d'Aménagement Foncier, registre des réclamations, dossiers de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier ouverts à la suite des recours des propriétaires. Dossiers techniques : plan de classement des terres selon leur productivité, renseignements statistiques demandés par le ministère (modèle 25a), recours des propriétaires à la suite des décisions de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier (1945-1950).
MAISSE. - Remembrement, dossiers administratifs : arrêtés préfectoraux, plan du projet des chemins présenté par la Commission Communale d'Aménagement Foncier et soumis à enquête, registre des délibérations de la Commission Communale d'Aménagement Foncier, registre des réclamations, dossiers de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier ouverts à la suite des recours des propriétaires. Dossiers techniques : plan de classement des terres selon leur productivité, renseignements statistiques demandés par le ministère (modèle 25a), recours des propriétaires à la suite des décisions de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier (1949-1954).
CHEVANNES. - Remembrement, dossiers administratifs : arrêtés préfectoraux, plan du projet des chemins présenté par la Commission Communale d'Aménagement Foncier et soumis à enquête, registre des délibérations de la Commission Communale d'Aménagement Foncier, registre des réclamations, dossiers de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier ouverts à la suite des recours des propriétaires. Dossiers techniques : plan de classement des terres selon leur productivité, renseignements statistiques demandés par le ministère (modèle 25a), recours des propriétaires à la suite des décisions de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier (1947-1952).
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Cote 1483W/7
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Date 1945-1954
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Lieu
GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, MAISSE, CHEVANNES
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Type de document
dossier de procédure
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Contexte : REMEMBREMENT RURAL.
- GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Remembrement, dossiers administratifs...
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Résultat n°10
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SAINT-ESCOBILLE, réorganisation de la propriété foncière et remembrement (loi du 9 mars 1941, décret du 9 janvier 1942 et ordonnance du 7 juillet 1945) : registres de propriété, procès-verbaux des opérations de remembrement effectuées sur le territoire des communes, états récapitulatifs des masses, calcul par lots de la contenance et de la valeur des terres remembrées, cahier des répartitions, états par propriétaires des parcelles soumises au remembrement et des résultats du remembrement, fiches de répartition, registres des délibérations de la sous-commission au remembrement, plans.
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Cote 903W/86
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Date 1945-1960
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Lieu
SAINT-ESCOBILLE
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Type de document
dossier de procédure
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Contexte : REMEMBREMENT RURAL
- SAINT-ESCOBILLE, réorganisation de la propriété foncière...
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Résultat n°11
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Cote EDEPOT85 3F/6
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Date 1948-1985
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Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
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Type de document
statistique
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Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
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Population, agriculture et travail.
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Agriculture.
- Agriculture : données statistiques, calamités, animaux...
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Résultat n°12
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CERNY. - Remembrement, dossiers administratifs : arrêtés préfectoraux, plan du projet des chemins présenté par la Commission Communale d'Aménagement Foncier et soumis à enquête, registre des délibérations de la Commission Communale d'Aménagement Foncier, registre des réclamations, dossiers de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier ouverts à la suite des recours des propriétaires. Dossiers techniques : plan de classement des terres selon leur productivité, renseignements statistiques demandés par le ministère (modèle 25a), recours des propriétaires à la suite des décisions de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier (1962-1967).
VAYRES-SUR-ESSONNE. - Remembrement, dossiers administratifs : arrêtés préfectoraux, plan du projet des chemins présenté par la Commission Communale d'Aménagement Foncier et soumis à enquête, registre des délibérations de la Commission Communale d'Aménagement Foncier, registre des réclamations, dossiers de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier ouverts à la suite des recours des propriétaires. Dossiers techniques : plan de classement des terres selon leur productivité, renseignements statistiques demandés par le ministère (modèle 25a), recours des propriétaires à la suite des décisions de la Commission Départementale d'Aménagement Foncier (1963-1968).
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Cote 1483W/34
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Date 1962-1968
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Lieu
CERNY, VAYRES-SUR-ESSONNE
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Type de document
dossier de procédure
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Contexte : REMEMBREMENT RURAL.
- CERNY. - Remembrement, dossiers administratifs : arrêtés...
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Résultat n°13
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EPINAY-SOUS-SENART, réorganisation de la propriété foncière et remembrement (loi du 9 mars 1941, décret du 9 janvier 1942 et ordonnance du 7 juillet 1945) : registres de propriété, procès-verbaux des opérations de remembrement effectuées sur le territoire des communes, états récapitulatifs des masses, calcul par lots de la contenance et de la valeur des terres remembrées, cahier des répartitions, états par propriétaires des parcelles soumises au remembrement et des résultats du remembrement, fiches de répartition, registres des délibérations de la sous-commission au remembrement, plans.
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Cote 903W/34
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Date 1945-1960
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Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune
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Type de document
dossier de procédure
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Contexte : REMEMBREMENT RURAL
- EPINAY-SOUS-SENART, réorganisation de la propriété...
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Résultat n°14
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MEROBERT, MESPUITS, réorganisation de la propriété foncière et remembrement (loi du 9 mars 1941, décret du 9 janvier 1942 et ordonnance du 7 juillet 1945) : registres de propriété, procès-verbaux des opérations de remembrement effectuées sur le territoire des communes, états récapitulatifs des masses, calcul par lots de la contenance et de la valeur des terres remembrées, cahier des répartitions, états par propriétaires des parcelles soumises au remembrement et des résultats du remembrement, fiches de répartition, registres des délibérations de la sous-commission au remembrement, plans.
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Cote 903W/61
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Date 1945-1960
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Lieu
MEROBERT, MESPUITS
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Type de document
dossier de procédure
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Contexte : REMEMBREMENT RURAL
- MEROBERT, MESPUITS, réorganisation de la propriété...
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Résultat n°15
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Cote GBR/2244
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Date s.d.
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Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
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Type de document
carte
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Contexte : Bibliothèque / GBR
- Ile-de-France : Carte des mutations de l'espace rural...
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Résultat n°16
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ETRECHY, réorganisation de la propriété foncière et remembrement (loi du 9 mars 1941, décret du 9 janvier 1942 et ordonnance du 7 juillet 1945) : registres de propriété, procès-verbaux des opérations de remembrement effectuées sur le territoire des communes, états récapitulatifs des masses, calcul par lots de la contenance et de la valeur des terres remembrées, cahier des répartitions, états par propriétaires des parcelles soumises au remembrement et des résultats du remembrement, fiches de répartition, registres des délibérations de la sous-commission au remembrement, plans.
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Cote 903W/41
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Date 1945-1960
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Lieu
ETRECHY Commune
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Type de document
dossier de procédure
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Contexte : REMEMBREMENT RURAL
- ETRECHY, réorganisation de la propriété foncière et...
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Résultat n°17
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MAUCHAMPS, réorganisation de la propriété foncière et remembrement (loi du 9 mars 1941, décret du 9 janvier 1942 et ordonnance du 7 juillet 1945) : registres de propriété, procès-verbaux des opérations de remembrement effectuées sur le territoire des communes, états récapitulatifs des masses, calcul par lots de la contenance et de la valeur des terres remembrées, cahier des répartitions, états par propriétaires des parcelles soumises au remembrement et des résultats du remembrement, fiches de répartition, registres des délibérations de la sous-commission au remembrement, plans.
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Cote 903W/56
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Date 1945-1960
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Lieu
MAUCHAMPS
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Type de document
dossier de procédure
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Contexte : REMEMBREMENT RURAL
- MAUCHAMPS, réorganisation de la propriété foncière...
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Résultat n°18
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FORET-LE-ROI (LA), réorganisation de la propriété foncière et remembrement (loi du 9 mars 1941, décret du 9 janvier 1942 et ordonnance du 7 juillet 1945) : registres de propriété, procès-verbaux des opérations de remembrement effectuées sur le territoire des communes, états récapitulatifs des masses, calcul par lots de la contenance et de la valeur des terres remembrées, cahier des répartitions, états par propriétaires des parcelles soumises au remembrement et des résultats du remembrement, fiches de répartition, registres des délibérations de la sous-commission au remembrement, plans.
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Cote 903W/43
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Date 1945-1960
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Lieu
FORET-LE-ROI (LA)
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Type de document
dossier de procédure
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Contexte : REMEMBREMENT RURAL
- FORET-LE-ROI (LA), réorganisation de la propriété foncière...
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Résultat n°19
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Cote INQUARTO/1637
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Date 1983
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Lieu
FRANCE
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Type de document
acte de congrès
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Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
- Cadastres et espace rural : approches et réalités antiques....
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Résultat n°20
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Remembrement rural de la commune de BRIIS-SOUS-FORGES : renseignements statistiques, arrêtés préfectoraux (1984-1993), registres des réclamations (1988-1991), procès-verbal de délimitation intercommunale après remembrement (1992), étude d'impact de remembrement des communes de BRIIS-SOUS-FORGES, FONTENAY-LES-BRIIS, COURSON-MONTELOUP.
Remembrement rural de la commune de COURANCES. - arrêtés préfectoraux (1995-1998), registres des réclamations et observations suite à enquête (1996-1998), procès-verbaux de la Commission communale d'aménagement foncier (9 avril 1996, 22 mai 1996, 2 juillet 1996, 24 septembre 1996, 24 juin 1997, 22 septembre 1997, 2 mars 1998, 23 juin 1998), étude d'impact du remembrement (avril 1988), étude d'aménagement et paysagère préalable à un aménagement foncier (mars 1995), redressement de la limite intercommunale avec la commune de DANNEMOIS (sd), un plan de remembrement annexé à la délibération de la Commission communale (sd), un plan de la voierie (1997), 5 plans des projets des sections ZA, ZB, ZC, ZD, ZH de COURANCES et DANNEMOIS (1998), travaux connexes au remembrement (mémoire explicatif et descriptif, détail estimatif récapitulatif (1998), 17 plans de recherche des propriétaires réels et classement des terres des sections A1,A2, B, C, D1, D2, D3, E1, E2, G, H, I de COURANCES (1997) et des sections D, E, F2 de DANNEMOIS et la section B-ZD de CELY-EN-BIERE (Seine-et-Marne) (1997).
Remembrement rural de la commune de COURSON-MONTELOUP : renseignements statistiques, arrêtés préfectoraux (1985-1995), registres des réclamations (1988-1991), procès-verbaux des réunions de la Commission communale d'aménagement foncier (28 novembre 1986, 24 mars 1988, 2 mars 1989, 27 décembre 1990, 7 juin 1991), 4 plans de projet de remembrement des sections ZA, ZB, ZC, ZD, ZE (1990-1991).
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Cote 2108W/4
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Date 1984-1998
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Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES, FONTENAY-LES-BRIIS, COURSON-MONTELOUP, COURANCES, DANNEMOIS, SEINE-ET-MARNE
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Type de document
dossier de procédure
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Contexte : REMEMBREMENT RURAL.
- Remembrement rural de la commune de BRIIS-SOUS-FORGES...
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