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  1. Résultat n°1

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 2556 à 2762 ).

    Date

    1978

    Cote

    1711W/839

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 2556...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  2. Résultat n°2

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (27 juillet-3 décembre 1920).

    Date

    1920

    Cote

    6U/257

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)
    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Dossiers B des sociétés radiées (décembre).

    Date

    1979

    Cote

    1711W/223

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers B des sociétés radiées (décembre).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  4. Résultat n°4

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 8877 à 9500 ).

    Date

    1984

    Cote

    1711W/1122

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 8877...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  5. Résultat n°5

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 4793 à 4859 ).

    Date

    1969

    Cote

    1711W/610

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 4793...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  6. Résultat n°6

    Dossiers B des sociétés radiées (juillet).

    Date

    1981

    Cote

    1711W/264

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers B des sociétés radiées (juillet).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  7. Résultat n°7

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 187 à 457 : du 14 au 27 janvier).

    Date

    1983

    Cote

    1711W/1039

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 187...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  8. Résultat n°8

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 8312 à 8494 ).

    Date

    1979

    Cote

    1711W/902

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 8312...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  9. Résultat n°9

    Dossiers B des sociétés radiées (du 15 au 31 mars).

    Date

    1973

    Cote

    1711W/93

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers B des sociétés radiées (du 15 au 31 mars)....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  10. Résultat n°10

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 9895 à 10271 ).

    Date

    1984

    Cote

    1711W/1124

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 9895...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  11. Résultat n°11

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 603 à 699 ).

    Date

    1978

    Cote

    1711W/832

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 603...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  12. Résultat n°12

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 300 à 513 ).

    Date

    1974

    Cote

    1711W/704

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 300...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  13. Résultat n°13

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 2432 à 2700 ).

    Date

    1961

    Cote

    1711W/465

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 2432...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  14. Résultat n°14

    Dossiers B des sociétés radiées (août).

    Date

    1981

    Cote

    1711W/268

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers B des sociétés radiées (août).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  15. Résultat n°15

    Dossiers B des sociétés radiées (octobre).

    Date

    1977

    Cote

    1711W/176

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers B des sociétés radiées (octobre).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  16. Résultat n°16

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 9293 à 9467 : du 14 au 20 décembre).

    Date

    1983

    Cote

    1711W/1080

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 9293...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  17. Résultat n°17

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 2699 à 2810 ).

    Date

    1976

    Cote

    1711W/766

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 2699...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  18. Résultat n°18

    Dossiers B des sociétés radiées (janvier à mars).

    Date

    1964

    Cote

    1711W/28

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers B des sociétés radiées (janvier à mars).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  19. Résultat n°19

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 3190 à 3398 ).

    Date

    1970

    Cote

    1711W/628

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 3190...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  20. Résultat n°20

    Dossiers B des sociétés radiées (décembre).

    Date

    1982

    Cote

    1711W/310

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers B des sociétés radiées (décembre).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)