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  1. Résultat n°1

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (27 juillet-3 décembre 1920).

    Date

    1920

    Cote

    6U/257

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (4 février 1931-31 décembre 1931).

    Date

    1931

    Cote

    6U/271

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (27 décembre 1933-5 mars 1935).

    Date

    1933-1935

    Cote

    6U/274

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Constitution de l'affaire, modifications des statuts.- Société auxiliaire de brochage de l'imprimerie la Semeuse : statuts, correspondance (1949-1957), immatriculation au registre du commerce (septembre 1949) ; journal d'annonces légales, l'informateur juridique de Seine-et-Oise : constitution de la société de brochage de l'imprimerie la Semeuse et de la société auxiliaire de composition de l'imprimerie la Semeuse (juillet-août 1949), [3 exemplaires] ; société d'imprimerie et de publicité la Semeuse : statuts de la société d'exploitation de l'imprimerie la Semeuse (octobre 1958), bulletin des Annonces légales obligatoires : démission de Madame Marmasse de ses fonctions de cogérante de la Société d'exploitation de l'imprimerie la Semeuse (février 1958), note sur les principales dispositions nouvelles de la loi du 24 juillet 1966 concernant les sociétés à responsabilité limitées, correspondance (1967-1970) ; journaux d'annonces légales : le Quotidien juridique : création d'une société imprimerie Brezet et Compagnie, entre Antoine Brezet et René Gillon (mai 1938) ; les Petites affiches de Seine-et-Oise : démission de Mme Marmasse de ses fonctions de cogérante de la société d'exploitation de l'imprimerie la Semeuse (janvier 1958), décision des actionnaires de la société anonyme d'imprimerie et de publicité la Semeuse d'augmenter le capital de la société (janvier 1959).

    Date

    1938-1970

    Cote

    73J/2

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Constitution de l'affaire, modifications des statuts.-...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Registres du commerce et des sociétés (19 juillet-21 décembre 1920).

    Date

    1920

    Cote

    6U/471

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Registres du commerce...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Répertoire alphabétique des commerçants et des sociétés immatriculés au registre du commerce (1920-1931).

    Date

    1920-1931

    Cote

    6U/474

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Répertoire alphabétique...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Tribunal de commerce de DOURDAN. - Répertoires des actes et jugements de commerce (21 novembre 1810-31 décembre 1821).

    Date

    1810-1821

    Cote

    6U/292

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de DOURDAN. - Répertoires des...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  8. Résultat n°8

    1995

    Date

    Entre le 21 mars 1994 et le 22 décembre 1995

    Cote

    102J/20

    • Contexte : RESTAURATION DU CHÂTEAU DE DOMMERVILLE

    • Travaux du château de Dommerville
    • Correspondance, pièces comptables, comptes-rendus de...
    • 1995

    Producteur :

    POISSON Didier (service versant)
     , POISSON Didier (service producteur)

  9. Résultat n°9

    Registre du commerce du 12 avril au 23 octobre 1946.

    Date

    1946

    Cote

    1071W/4

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

    • Registre du commerce du 12 avril au 23 octobre 1946....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant)

  10. Résultat n°10

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (5 décembre 1932-27 décembre 1933).

    Date

    1932-1933

    Cote

    6U/273

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Registre des métiers du 26 juillet 1951 au 12 janvier 1954.

    Date

    1951-1954

    Cote

    1071W/19

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

    • Registre des métiers du 26 juillet 1951 au 12 janvier...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant)

  12. Résultat n°12

    Le nouveau registre du commerce. Extrait de la Revue trimestrielle de droit commercial

    Auteur

    JAUFFRET, Alfred

    Date

    1954

    Cote

    PBR/361

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Le nouveau registre du commerce. Extrait de la Revue...
  13. Résultat n°13

    Tribunal de commerce de DOURDAN. - Répertoires des actes et jugements de commerce (16 juin 1832-27 décembre 1847).

    Date

    1832-1847

    Cote

    6U/294

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de DOURDAN. - Répertoires des...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Registre des métiers du 12 janvier 1954 au 20 juin 1957.

    Date

    1954-1957

    Cote

    1071W/20

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

    • Registre des métiers du 12 janvier 1954 au 20 juin...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant)

  15. Résultat n°15

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (29 décembre 1920-5 décembre 1921).

    Date

    1920-1921

    Cote

    6U/260

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Registre du commerce du 20 janvier 1939 au 5 mai 1942.

    Date

    1939-1942

    Cote

    1071W/1

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

    • Registre du commerce du 20 janvier 1939 au 5 mai 1942....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant)

  17. Résultat n°17

    Contentieux. - Extrait du registre du commerce et des sociétés, 1981 ; inventaires des stocks, 1981-1984 ; liquidation de la société MOREL : honoraires des avocats, 1978-1984 ; correspondance relative à la liquidation, 1988 ; correspondance de la Société Générale sur la santé financière de la société MOREL, 1982 ; dossiers du commerce extérieur, 1980-1982 ; correspondance avec les clients étrangers, 1977-1984 ; vente MOREL/ERIC, 1983 ; un exemplaire de la Semaine de l'Ile-de-France, août 1983 ; vente MOREL/LAMBIOTTE, 1983.

    Date

    1977-1984

    Cote

    22J/124

    • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

    • Contentieux. - Extrait du registre du commerce et des...

    Producteur :

    MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service producteur), MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Affaires commerciales : registre de commerce des sociétés (1972).

    Date

    1972

    Cote

    1748W/117

    • Contexte : 1748W Dossiers individuels d'affaires civiles (1956-1974)

    • Affaires commerciales : registre de commerce des sociétés...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), PARQUET DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Registre du commerce du 9 juin 1947 au 2 mars 1948.

    Date

    1947-1948

    Cote

    1071W/6

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

    • Registre du commerce du 9 juin 1947 au 2 mars 1948....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant)

  20. Résultat n°20

    Dossiers A des commerçants radiés (n° 6037 à 6242).

    Date

    1984

    Cote

    1715W/11

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

    • Dossiers A des commerçants radiés (n° 6037 à 6242)....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)