1 214 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 2556 à 2762 ).

    Date

    1978

    Cote

    1711W/839

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 2556...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  2. Résultat n°2

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (27 juillet-3 décembre 1920).

    Date

    1920

    Cote

    6U/257

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)
    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Dossiers B des sociétés radiées (décembre).

    Date

    1979

    Cote

    1711W/223

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers B des sociétés radiées (décembre).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  4. Résultat n°4

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 8877 à 9500 ).

    Date

    1984

    Cote

    1711W/1122

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 8877...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  5. Résultat n°5

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 4793 à 4859 ).

    Date

    1969

    Cote

    1711W/610

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 4793...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  6. Résultat n°6

    Dossiers B des sociétés radiées (juillet).

    Date

    1981

    Cote

    1711W/264

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers B des sociétés radiées (juillet).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  7. Résultat n°7

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 187 à 457 : du 14 au 27 janvier).

    Date

    1983

    Cote

    1711W/1039

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 187...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  8. Résultat n°8

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 8312 à 8494 ).

    Date

    1979

    Cote

    1711W/902

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 8312...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  9. Résultat n°9

    Dossiers B des sociétés radiées (du 15 au 31 mars).

    Date

    1973

    Cote

    1711W/93

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers B des sociétés radiées (du 15 au 31 mars)....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  10. Résultat n°10

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 9895 à 10271 ).

    Date

    1984

    Cote

    1711W/1124

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 9895...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  11. Résultat n°11

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 603 à 699 ).

    Date

    1978

    Cote

    1711W/832

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 603...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  12. Résultat n°12

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 300 à 513 ).

    Date

    1974

    Cote

    1711W/704

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 300...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  13. Résultat n°13

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 2432 à 2700 ).

    Date

    1961

    Cote

    1711W/465

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 2432...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  14. Résultat n°14

    Dossiers B des sociétés radiées (août).

    Date

    1981

    Cote

    1711W/268

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers B des sociétés radiées (août).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  15. Résultat n°15

    Dossiers B des sociétés radiées (octobre).

    Date

    1977

    Cote

    1711W/176

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers B des sociétés radiées (octobre).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  16. Résultat n°16

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 9293 à 9467 : du 14 au 20 décembre).

    Date

    1983

    Cote

    1711W/1080

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 9293...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  17. Résultat n°17

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 2699 à 2810 ).

    Date

    1976

    Cote

    1711W/766

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 2699...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  18. Résultat n°18

    Dossiers B des sociétés radiées (janvier à mars).

    Date

    1964

    Cote

    1711W/28

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers B des sociétés radiées (janvier à mars).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  19. Résultat n°19

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 3190 à 3398 ).

    Date

    1970

    Cote

    1711W/628

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 3190...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  20. Résultat n°20

    Dossiers B des sociétés radiées (décembre).

    Date

    1982

    Cote

    1711W/310

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers B des sociétés radiées (décembre).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  21. Résultat n°21

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (4 février 1931-31 décembre 1931).

    Date

    1931

    Cote

    6U/271

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)
    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 3792 à 3949 ).

    Date

    1979

    Cote

    1711W/878

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 3792...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  23. Résultat n°23

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 450 à 663 ).

    Date

    1967

    Cote

    1711W/549

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 450...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  24. Résultat n°24

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 3850 à 4120 ).

    Date

    1969

    Cote

    1711W/606

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 3850...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  25. Résultat n°25

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 2901 à 3100 ).

    Date

    1971

    Cote

    1711W/651

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 2901...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  26. Résultat n°26

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 1416 à 1611 : du 19 au 24 février).

    Date

    1981

    Cote

    1711W/954

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 1416...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  27. Résultat n°27

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 7550 à 7753 ).

    Date

    1980

    Cote

    1711W/939

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 7550...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  28. Résultat n°28

    Dossiers B des sociétés radiées (février).

    Date

    1981

    Cote

    1711W/250

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers B des sociétés radiées (février).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  29. Résultat n°29

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 7002 à 7199 : du 23 au 29 septembre).

    Date

    1981

    Cote

    1711W/979

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 7002...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  30. Résultat n°30

    Dossiers B des sociétés radiées (mars).

    Date

    1984

    Cote

    1711W/349

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers B des sociétés radiées (mars).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  31. Résultat n°31

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 6710 à 6943 : du 2 au 14 septembre).

    Date

    1982

    Cote

    1711W/1021

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 6710...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  32. Résultat n°32

    Dossiers B des sociétés radiées (octobre 1955 ; février, septembre à décembre 1956).

    Date

    1955-1956

    Cote

    1711W/9

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers B des sociétés radiées (octobre 1955 ; février,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  33. Résultat n°33

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 1827 à 1977 : du 4 au 10 mars).

    Date

    1981

    Cote

    1711W/956

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 1827...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  34. Résultat n°34

    Fichiers alphabétiques des dossiers A des commerçants radiés (de FRANCOIS à GAURON).

    Date

    1954-1983

    Cote

    1711W/369

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Fichiers alphabétiques des dossiers A des commerçants...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  35. Résultat n°35

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 3597 à 3841 ).

    Date

    1965

    Cote

    1711W/529

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 3597...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  36. Résultat n°36

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 569 à 807 ).

    Date

    1962

    Cote

    1711W/472

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 569...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  37. Résultat n°37

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 8162 à 9476 : du 8 au 17 décembre).

    Date

    1981

    Cote

    1711W/988

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 8162...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  38. Résultat n°38

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 2843 à 3083 : du 1 au 9 avril).

    Date

    1982

    Cote

    1711W/1003

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 2843...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  39. Résultat n°39

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 1426 à 1680 : du 23 février au 3 mars).

    Date

    1982

    Cote

    1711W/998

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 1426...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  40. Résultat n°40

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 1 à 220 ).

    Date

    1963

    Cote

    1711W/483/1

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 1 à...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  41. Résultat n°41

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 2301 à 2450 ).

    Date

    1969

    Cote

    1711W/598

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 2301...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  42. Résultat n°42

    Dossiers B des sociétés radiées (août à octobre).

    Date

    1970

    Cote

    1711W/63

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers B des sociétés radiées (août à octobre).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  43. Résultat n°43

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 7762 à 7977 : du 19 au 28 octobre).

    Date

    1983

    Cote

    1711W/1073

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 7762...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  44. Résultat n°44

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 3717 à 3943 ).

    Date

    1968

    Cote

    1711W/585

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 3717...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  45. Résultat n°45

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 5720 à 5991 ).

    Date

    1979

    Cote

    1711W/889

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 5720...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  46. Résultat n°46

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 7768 à 8044 ).

    Date

    1980

    Cote

    1711W/940

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 7768...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  47. Résultat n°47

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 2873 à 3064 ).

    Date

    1979

    Cote

    1711W/874

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 2873...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  48. Résultat n°48

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 2975 à 3290 ).

    Date

    1978

    Cote

    1711W/841

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 2975...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  49. Résultat n°49

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 6992 à 7230 : du 22 au 29 septembre).

    Date

    1983

    Cote

    1711W/1069

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 6992...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  50. Résultat n°50

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 6944 à 7135 : du 14 au 21 septembre).

    Date

    1982

    Cote

    1711W/1022

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 6944...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  51. Résultat n°51

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 1 à 250 ).

    Date

    1959

    Cote

    1711W/438

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 1 à...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  52. Résultat n°52

    Dossiers B des sociétés radiées (décembre).

    Date

    1978

    Cote

    1711W/203

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers B des sociétés radiées (décembre).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  53. Résultat n°53

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 621 à 1100 ).

    Date

    1959

    Cote

    1711W/440

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 621...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  54. Résultat n°54

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 2332 à 2580 ).

    Date

    1963

    Cote

    1711W/491

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 2332...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  55. Résultat n°55

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 3505 à 3698 ).

    Date

    1976

    Cote

    1711W/771

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 3505...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  56. Résultat n°56

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 514 à 747 ).

    Date

    1974

    Cote

    1711W/705

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 514...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  57. Résultat n°57

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (27 décembre 1933-5 mars 1935).

    Date

    1933-1935

    Cote

    6U/274

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)
    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  58. Résultat n°58

    Fichiers alphabétiques des dossiers B des sociétés radiées (de MENDIBURE à Cie à PRODEC).

    Date

    1954-1983

    Cote

    1711W/400

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Fichiers alphabétiques des dossiers B des sociétés...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  59. Résultat n°59

    Dossiers B des sociétés radiées (août).

    Date

    1984

    Cote

    1711W/409

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers B des sociétés radiées (août).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  60. Résultat n°60

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 1601 à 1938 ).

    Date

    1960

    Cote

    1711W/450

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 1601...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  61. Résultat n°61

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 4817 à 4939 ).

    Date

    1980

    Cote

    1711W/926

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 4817...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  62. Résultat n°62

    Dossiers B des sociétés radiées (juin).

    Date

    1979

    Cote

    1711W/214

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers B des sociétés radiées (juin).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  63. Résultat n°63

    Dossiers B des sociétés radiées (du 1 au 15 mars).

    Date

    1974

    Cote

    1711W/106

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers B des sociétés radiées (du 1 au 15 mars)....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  64. Résultat n°64

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 2713 à 2935 : du 6 au 12 avril).

    Date

    1983

    Cote

    1711W/1049

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 2713...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  65. Résultat n°65

    Dossiers B des sociétés radiées (juillet).

    Date

    1984

    Cote

    1711W/407

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers B des sociétés radiées (juillet).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  66. Résultat n°66

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 644 à 916 : du 28 janvier au 8 février).

    Date

    1983

    Cote

    1711W/1041

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 644...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  67. Résultat n°67

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 10828 à 10997 ).

    Date

    1984

    Cote

    1711W/1127

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 10828...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  68. Résultat n°68

    Dossiers B des sociétés radiées (novembre).

    Date

    1980

    Cote

    1711W/241

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers B des sociétés radiées (novembre).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  69. Résultat n°69

    Dossiers B des sociétés radiées (juin).

    Date

    1977

    Cote

    1711W/170

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers B des sociétés radiées (juin).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  70. Résultat n°70

    Dossiers B des sociétés radiées (avril).

    Date

    1982

    Cote

    1711W/289

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers B des sociétés radiées (avril).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  71. Résultat n°71

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 5625 à 5799 ).

    Date

    1984

    Cote

    1711W/1110

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 5625...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  72. Résultat n°72

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 3054 à 3189 ).

    Date

    1970

    Cote

    1711W/627

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 3054...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  73. Résultat n°73

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 7640 à 7839 : du 13 au 21 octobre).

    Date

    1981

    Cote

    1711W/982

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 7640...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  74. Résultat n°74

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 8365 à 8654 : du 4 au 16 novembre).

    Date

    1982

    Cote

    1711W/1029

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 8365...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  75. Résultat n°75

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 9500 à 9885 ).

    Date

    1984

    Cote

    1711W/1123

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 9500...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  76. Résultat n°76

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 7200 à 7421 : du 29 septembre au 5 octobre).

    Date

    1981

    Cote

    1711W/980

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 7200...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  77. Résultat n°77

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 3084 à 3309 : du 9 au 16 avril).

    Date

    1982

    Cote

    1711W/1004

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 3084...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  78. Résultat n°78

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 8183 à 8344 : du 3 au 10 novembre).

    Date

    1981

    Cote

    1711W/984

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 8183...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  79. Résultat n°79

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 3743 à 4152 : du 13 au 31 mai).

    Date

    1983

    Cote

    1711W/1054

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 3743...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  80. Résultat n°80

    Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 7231 à 7435 : du 29 septembre au 6 octobre).

    Date

    1983

    Cote

    1711W/1070

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.
    • Dossiers A des commerçants radiés (dossiers n° 7231...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)