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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    TX1.

    Date

    1980

    Cote

    3249W/1230

    • Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

    • Registres d'immatriculation hors transit temporaire...
    • TX1.

    Producteur :


    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE  / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE ÉDUCATION ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE (service versant), ETAT  / MINISTERE DE L INTERIEUR  / PREFECTURE DE L ESSONNE  / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE  / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE ÉDUCATION ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE (service producteur)

  2. Résultat n°2

    Registre de demande de certificats de nationalité française (1958-1962).

    Date

    1958-1962

    Cote

    1924W/324

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registre de demande de certificats de nationalité française...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  3. Résultat n°3

    ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : registres des dépôts.

    Date

    1901-1907

    Cote

    50J/8

    • Contexte : CHAMBRE DES NOTAIRES DE L'ARRONDISSEMENT D'ETAMPES.

    • ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : registres...

    Producteur :

    CHAMBRE DES NOTAIRES DE L ARRONDISSEMENT D ETAMPES (service producteur), GREFFE DU TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Main courante : registre du 15 janvier 1987 au 1er mars 1987.

    Date

    1987

    Cote

    1702W/181/2

    • Contexte : POLICE.

    • Main courante : registre du 15 janvier 1987 au 1er...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ARPAJON (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ARPAJON (service versant)

  5. Résultat n°5

    Registres des plaintes et des procès-verbaux, 9001 - 12000.

    Date

    1983

    Cote

    1614W/698

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

    • Registres des plaintes et des procès-verbaux, 9001...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  6. Résultat n°6
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 280 : A-Z (registre ouvert en 1882).

    206 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 280 : A-Z (registre ouvert en 1882).

    Date

    1882

    Cote

    4Q1/5687

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  7. Résultat n°7

    QS3.

    Date

    1972-1973

    Cote

    3249W/522

    • Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

    • Registres d'immatriculation hors transit temporaire...
    • QS3.

    Producteur :


    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE  / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE ÉDUCATION ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE (service versant), ETAT  / MINISTERE DE L INTERIEUR  / PREFECTURE DE L ESSONNE  / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE  / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE ÉDUCATION ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE (service producteur)

  8. Résultat n°8

    LE PLESSIS-PATE - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Traitement des instituteurs : contingents communaux provisoires et définitifs (1870 - 1889) ; nomination, oeuvre antituberculeuse des instituteurs (1938). Cours d'adultes (1878 - 1902). Numéro 10 du bulletin de l'instruction primaire (1898). Fourniture en mobilier scolaire : devis estimatif, correspondance (1887, 1915). Subventions allouées à l'instruction publique communale (1883). Pupilles de l'Etat et de la nation, activités des oeuvres caritatives : correspondance (1860 - 1977). Campagne du carnet national des colonies de vacances (1938). Société de patronage pour l'instruction primaire du canton de LONGJUMEAU : brochure, correspondance (1887). - NB : CONSTATE MANQUANT LE 23/10/2013.

    Date

    1860-1915

    Cote

    EDEPOT81 1R/2

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Instruction publique, sciences, arts...

    Producteur :

    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  9. Résultat n°9

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Registre de recette du visa pour valoir timbre et du timbre extraordinaire (1878 - 1890).

    Date

    1878-1890

    Cote

    3Q3/1434

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Registre...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Rapports d'intervention : registre de juillet à décembre 1975.

    Date

    1975

    Cote

    1043W/7

    • Contexte : RAPPORTS D'INTERVENTIONS D'INCENDIE ET DE SECOURS (DRAVEIL).

    • Rapports d'intervention : registre de juillet à décembre...

    Producteur :

    CENTRE DE SECOURS DE DRAVEIL (service producteur), CENTRE DE SECOURS DE DRAVEIL (service versant)

  11. Résultat n°11

    Registres civils d'injonctions de payer : année 1978.

    Date

    1978

    Cote

    1744W/392

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registres civils d'injonctions de payer : année 1978....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  12. Résultat n°12

    DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès. - Vol. 315, 31 août 1964 - 29 juin 1965.

    Date

    1964-1965

    Cote

    3Q4/876

    • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

    • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Mutations par...

    Producteur :

    BUREAU DE DOURDAN (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Administration générale de la commune. - Actes de l'administration municipale : registre d'arrêtés du maire, de décisions, de pièces d'état civil, de déclarations, de procès-verbaux, etc.

    Date

    1842-1873

    Cote

    EDEPOT28 2D/1

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Administration générale...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Société anonyme des papeteries Darblay. Comptabilité générale.- Répertoire alphabétique du grand livre des comptes courants n° 5 : un registre (1911).

    Date

    1911

    Cote

    3J/57

    • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

    • Société anonyme des papeteries Darblay. Comptabilité...

    Producteur :

    DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)

  15. Résultat n°15

    Registre des saisies-arrêts sur salaire (1910).

    Date

    1910

    Cote

    1954W/3

    • Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

    • Registre des saisies-arrêts sur salaire (1910).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service versant)

  16. Résultat n°16
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 441 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

    206 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 441 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

    Date

    s.d

    Cote

    4Q1/5848

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  17. Résultat n°17
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 244 : A-Z (registre ouvert en 1864).

    201 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 244 : A-Z (registre ouvert en 1864).

    Date

    1864

    Cote

    4Q1/5651

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  18. Résultat n°18

    Registre de main courante pairs (14/10/1992 - 08/12/1992).

    Date

    1992

    Cote

    1617W/105

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de main courante pairs (14/10/1992 - 08/12/1992)....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service versant)

  19. Résultat n°19

    QQ4.

    Date

    1972

    Cote

    3249W/503

    • Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

    • Registres d'immatriculation hors transit temporaire...
    • QQ4.

    Producteur :


    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE  / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE ÉDUCATION ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE (service versant), ETAT  / MINISTERE DE L INTERIEUR  / PREFECTURE DE L ESSONNE  / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE  / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE ÉDUCATION ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE (service producteur)

  20. Résultat n°20

    RG3.

    Date

    1974

    Cote

    3249W/652

    • Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

    • Registres d'immatriculation hors transit temporaire...
    • RG3.

    Producteur :


    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE  / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE ÉDUCATION ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE (service versant), ETAT  / MINISTERE DE L INTERIEUR  / PREFECTURE DE L ESSONNE  / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE  / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE ÉDUCATION ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE (service producteur)