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  1. Résultat n°1

    TX1.

    Date

    1980

    Cote

    3249W/1230

    • Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

    • Registres d'immatriculation hors transit temporaire...
    • TX1.

    Producteur :


    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE  / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE ÉDUCATION ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE (service versant), ETAT  / MINISTERE DE L INTERIEUR  / PREFECTURE DE L ESSONNE  / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE  / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE ÉDUCATION ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE (service producteur)

  2. Résultat n°2

    Registre de demande de certificats de nationalité française (1958-1962).

    Date

    1958-1962

    Cote

    1924W/324

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registre de demande de certificats de nationalité française...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  3. Résultat n°3

    ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : registres des dépôts.

    Date

    1901-1907

    Cote

    50J/8

    • Contexte : CHAMBRE DES NOTAIRES DE L'ARRONDISSEMENT D'ETAMPES.

    • ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : registres...

    Producteur :

    CHAMBRE DES NOTAIRES DE L ARRONDISSEMENT D ETAMPES (service producteur), GREFFE DU TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Main courante : registre du 15 janvier 1987 au 1er mars 1987.

    Date

    1987

    Cote

    1702W/181/2

    • Contexte : POLICE.

    • Main courante : registre du 15 janvier 1987 au 1er...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ARPAJON (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ARPAJON (service versant)

  5. Résultat n°5

    Registres des plaintes et des procès-verbaux, 9001 - 12000.

    Date

    1983

    Cote

    1614W/698

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

    • Registres des plaintes et des procès-verbaux, 9001...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL CORRECTIONNEL D EVRY (service producteur), PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  6. Résultat n°6
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 280 : A-Z (registre ouvert en 1882).

    206 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 280 : A-Z (registre ouvert en 1882).

    Date

    1882

    Cote

    4Q1/5687

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  7. Résultat n°7

    QS3.

    Date

    1972-1973

    Cote

    3249W/522

    • Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

    • Registres d'immatriculation hors transit temporaire...
    • QS3.

    Producteur :


    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE  / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE ÉDUCATION ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE (service versant), ETAT  / MINISTERE DE L INTERIEUR  / PREFECTURE DE L ESSONNE  / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE  / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE ÉDUCATION ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE (service producteur)

  8. Résultat n°8

    LE PLESSIS-PATE - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Traitement des instituteurs : contingents communaux provisoires et définitifs (1870 - 1889) ; nomination, oeuvre antituberculeuse des instituteurs (1938). Cours d'adultes (1878 - 1902). Numéro 10 du bulletin de l'instruction primaire (1898). Fourniture en mobilier scolaire : devis estimatif, correspondance (1887, 1915). Subventions allouées à l'instruction publique communale (1883). Pupilles de l'Etat et de la nation, activités des oeuvres caritatives : correspondance (1860 - 1977). Campagne du carnet national des colonies de vacances (1938). Société de patronage pour l'instruction primaire du canton de LONGJUMEAU : brochure, correspondance (1887). - NB : CONSTATE MANQUANT LE 23/10/2013.

    Date

    1860-1915

    Cote

    EDEPOT81 1R/2

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Instruction publique, sciences, arts...

    Producteur :

    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  9. Résultat n°9

    CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Registre de recette du visa pour valoir timbre et du timbre extraordinaire (1878 - 1890).

    Date

    1878-1890

    Cote

    3Q3/1434

    • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

    • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Registre...

    Producteur :

    BUREAU DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Rapports d'intervention : registre de juillet à décembre 1975.

    Date

    1975

    Cote

    1043W/7

    • Contexte : RAPPORTS D'INTERVENTIONS D'INCENDIE ET DE SECOURS (DRAVEIL).

    • Rapports d'intervention : registre de juillet à décembre...

    Producteur :

    CENTRE DE SECOURS DE DRAVEIL (service producteur), CENTRE DE SECOURS DE DRAVEIL (service versant)

  11. Résultat n°11

    Registres civils d'injonctions de payer : année 1978.

    Date

    1978

    Cote

    1744W/392

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Registres civils d'injonctions de payer : année 1978....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  12. Résultat n°12

    DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès. - Vol. 315, 31 août 1964 - 29 juin 1965.

    Date

    1964-1965

    Cote

    3Q4/876

    • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

    • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Mutations par...

    Producteur :

    BUREAU DE DOURDAN (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Administration générale de la commune. - Actes de l'administration municipale : registre d'arrêtés du maire, de décisions, de pièces d'état civil, de déclarations, de procès-verbaux, etc.

    Date

    1842-1873

    Cote

    EDEPOT28 2D/1

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Administration générale...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Société anonyme des papeteries Darblay. Comptabilité générale.- Répertoire alphabétique du grand livre des comptes courants n° 5 : un registre (1911).

    Date

    1911

    Cote

    3J/57

    • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

    • Société anonyme des papeteries Darblay. Comptabilité...

    Producteur :

    DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)

  15. Résultat n°15

    Registre des saisies-arrêts sur salaire (1910).

    Date

    1910

    Cote

    1954W/3

    • Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

    • Registre des saisies-arrêts sur salaire (1910).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service versant)

  16. Résultat n°16
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 441 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

    206 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 441 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

    Date

    s.d

    Cote

    4Q1/5848

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  17. Résultat n°17
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 244 : A-Z (registre ouvert en 1864).

    201 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 244 : A-Z (registre ouvert en 1864).

    Date

    1864

    Cote

    4Q1/5651

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  18. Résultat n°18

    Registre de main courante pairs (14/10/1992 - 08/12/1992).

    Date

    1992

    Cote

    1617W/105

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de main courante pairs (14/10/1992 - 08/12/1992)....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service versant)

  19. Résultat n°19

    QQ4.

    Date

    1972

    Cote

    3249W/503

    • Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

    • Registres d'immatriculation hors transit temporaire...
    • QQ4.

    Producteur :


    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE  / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE ÉDUCATION ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE (service versant), ETAT  / MINISTERE DE L INTERIEUR  / PREFECTURE DE L ESSONNE  / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE  / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE ÉDUCATION ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE (service producteur)

  20. Résultat n°20

    RG3.

    Date

    1974

    Cote

    3249W/652

    • Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

    • Registres d'immatriculation hors transit temporaire...
    • RG3.

    Producteur :


    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE  / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE ÉDUCATION ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE (service versant), ETAT  / MINISTERE DE L INTERIEUR  / PREFECTURE DE L ESSONNE  / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE  / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE ÉDUCATION ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE (service producteur)

  21. Résultat n°21
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 708 : A-Z (registre ouvert en 1950).

    205 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 708 : A-Z (registre ouvert en 1950).

    Date

    1950

    Cote

    4Q1/6115

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  22. Résultat n°22

    RX7.

    Date

    1976

    Cote

    3249W/796

    • Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

    • Registres d'immatriculation hors transit temporaire...
    • RX7.

    Producteur :


    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE  / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE ÉDUCATION ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE (service versant), ETAT  / MINISTERE DE L INTERIEUR  / PREFECTURE DE L ESSONNE  / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE  / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE ÉDUCATION ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE (service producteur)

  23. Résultat n°23

    ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics, vol.233 : registre de recettes (04.04.1900-28.07.1900).

    Date

    1900

    Cote

    3Q5/536

    • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

    • ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes civils...

    Producteur :

    BUREAU D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 582 : A-Z (registre ouvert vers 1930).

    202 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 582 : A-Z (registre ouvert vers 1930).

    Date

    s.d

    Cote

    4Q1/5989

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  25. Résultat n°25

    Registre de main courante pairs (10/08/1994 - 08/10/1994).

    Date

    1994

    Cote

    1617W/117

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de main courante pairs (10/08/1994 - 08/10/1994)....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service versant)

  26. Résultat n°26

    Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1988.

    Date

    1988

    Cote

    1617W/201

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1988....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service versant)

  27. Résultat n°27

    Assistance éducative : registre du cabinet C, du n° 153 à 274.

    Date

    1973-1974

    Cote

    1395W/23

    • Contexte : JUSTICE DES MINEURS, ASSISTANCE EDUCATIVE, TUTELLE...

    • Assistance éducative : registre du cabinet C, du n°...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  28. Résultat n°28

    DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès. - Vol. 242, 19 août 1933 - 27 décembre 1933.

    Date

    1933

    Cote

    3Q4/803

    • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

    • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Mutations par...

    Producteur :

    BUREAU DE DOURDAN (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Registre de délivrance des Cartes Nationale d'Identité (CNI) (14 mars - 31 mai 1990)

    Date

    1990

    Cote

    1945W/136

    • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE, PASSEPORTS, RECHERCHE...

    • Registre de délivrance des Cartes Nationale d'Identité...

    Producteur :

    BUREAU DES TITRES D IDENTITE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Correspondance envoyée.- Une chemise de doubles de lettres (1974). [non reliée].

    Date

    1974

    Cote

    73J/95

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Correspondance envoyée.- Une chemise de doubles de...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  31. Résultat n°31

    ARPAJON, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des actes notariés déposés. - Vol. 34, 1er septembre 1965 - 30 décembre 1965.

    Date

    1965

    Cote

    3Q2/802

    • Contexte : 3Q2 Bureau de l'Enregistrement d'ARPAJON (1780-1971)

    • ARPAJON, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des...

    Producteur :

    BUREAU D ARPAJON (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    VE9.

    Date

    1981

    Cote

    3249W/1308

    • Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

    • Registres d'immatriculation hors transit temporaire...
    • VE9.

    Producteur :


    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE  / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE ÉDUCATION ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE (service versant), ETAT  / MINISTERE DE L INTERIEUR  / PREFECTURE DE L ESSONNE  / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE  / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE ÉDUCATION ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE (service producteur)

  33. Résultat n°33

    Registre de main courante (21 avril - 21 octobre 1963).

    Date

    1963

    Cote

    1956W/7

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de main courante (21 avril - 21 octobre 1963)....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MASSY (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE MASSY (service versant)

  34. Résultat n°34

    Pénal, correctionnel et criminel. - Jugements : jugements correctionnels.

    Date

    1885

    Cote

    3U/2887

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal, correctionnel et criminel. - Jugements : jugements...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  35. Résultat n°35

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Sept registres des édits, déclarations, lettres patentes et arrêts de la Cour (6 septembre 1760-6 août 1762), (4 septembre 1762-2 mars 1765), (2 mars 1765-26 février 1768), (27 février 1768-15 juin 1771), (15 juin 1771-16 juin 1773), (21 juillet 1773-19 juillet 1777), (19 juillet 1777-28 septembre 1782) ; deux registres des édits, déclarations et lettres patentes du Roi (14 mai 1781-8 mai 1788), (30 septembre 1789-18 novembre 1789) ; un registre des lettres et édits du Roi (26 février 1787-20 avril 1788) ; un registre pour l'enregistrement des actes particuliers (27 août 1788-10 juillet 1790) ; un registre pour servir à l'enregistrement des lettres royales (1661) ; un registre pour l'enregistrement des déclarations du roi, arrêté et règlements (1699-janvier 1702) ; trois affiches d'arrêt du Roi (1704-1711) ; une déclaration du Roi du 5 août 1721 ; un édit du Roi du 5 septembre 1783.

    Date

    1661-1790

    Cote

    B/1000

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Sept...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics, vol.328B : registre de recettes (26.10.1935-09.04.1936).

    Date

    1935-1936

    Cote

    3Q5/618

    • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

    • ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes civils...

    Producteur :

    BUREAU D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Registre des bordereaux d'inscription des privilèges [vol. n°2170] (29/05/1956 - 08/06/1956).

    Date

    1956

    Cote

    1999W/18

    • Contexte : HYPOTHEQUES.

    • Registre des bordereaux d'inscription des privilèges...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 3 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service versant), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 2 (service versant), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 3 (service versant)

  38. Résultat n°38
    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 390 : A-Z (registre ouvert en 1915).

    210 medias

    Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 390 : A-Z (registre ouvert en 1915).

    Date

    1915

    Cote

    4Q1/5797

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  39. Résultat n°39

    Archives du MOULIN DES HERBAGES à SAINT-CHERON. - Registres de réception et livraison journalière des marchandises (recettes et dépenses) (par ordre chronologique).

    Date

    1914

    Cote

    17J/8

    • Contexte : MOULIN DES HERBAGES DE SAINT-CHERON.

    • Archives du MOULIN DES HERBAGES à SAINT-CHERON. - Registres...

    Producteur :

    MOULIN DES HERBAGES (service producteur), MOULIN DES HERBAGES (service versant)

  40. Résultat n°40

    HV.

    Date

    1968

    Cote

    3249W/210

    • Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

    • Registres d'immatriculation hors transit temporaire...
    • HV.

    Producteur :


    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE  / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE ÉDUCATION ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE (service versant), ETAT  / MINISTERE DE L INTERIEUR  / PREFECTURE DE L ESSONNE  / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE  / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE ÉDUCATION ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE (service producteur)