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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

TX1.
Cote
3249W/1230
 Date
1980
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

  • Registres d'immatriculation hors transit temporaire...
  • TX1.
Résultat n°2

Registre de demande de certificats de nationalité française (1958-1962).

Cote
1924W/324
 Date
1958-1962
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Registre de demande de certificats de nationalité française...
Résultat n°3

ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : registres des dépôts.

Cote
50J/8
 Date
1901-1907
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
registre

  • Contexte : CHAMBRE DES NOTAIRES DE L'ARRONDISSEMENT D'ETAMPES.

  • ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : registres...
Résultat n°4

Main courante : registre du 15 janvier 1987 au 1er mars 1987.

Cote
1702W/181/2
 Date
1987
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
main courante, registre

  • Contexte : POLICE.

  • Main courante : registre du 15 janvier 1987 au 1er...
Résultat n°5

Registres des plaintes et des procès-verbaux, 9001 - 12000.

Cote
1614W/698
 Date
1983
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal d'infraction, registre

  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

  • Registres des plaintes et des procès-verbaux, 9001...
Résultat n°6
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 280 : A-Z (registre ouvert en 1882).

206 medias

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 280 : A-Z (registre ouvert en 1882).

Cote
4Q1/5687
 Date
1882
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre, répertoire de formalités hypothécaires

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Résultat n°7

QS3.
Cote
3249W/522
 Date
1972-1973
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

  • Registres d'immatriculation hors transit temporaire...
  • QS3.
Résultat n°8

LE PLESSIS-PATE - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Traitement des instituteurs : contingents communaux provisoires et définitifs (1870 - 1889) ; nomination, oeuvre antituberculeuse des instituteurs (1938). Cours d'adultes (1878 - 1902). Numéro 10 du bulletin de l'instruction primaire (1898). Fourniture en mobilier scolaire : devis estimatif, correspondance (1887, 1915). Subventions allouées à l'instruction publique communale (1883). Pupilles de l'Etat et de la nation, activités des oeuvres caritatives : correspondance (1860 - 1977). Campagne du carnet national des colonies de vacances (1938). Société de patronage pour l'instruction primaire du canton de LONGJUMEAU : brochure, correspondance (1887). - NB : CONSTATE MANQUANT LE 23/10/2013.

Cote
EDEPOT81 1R/2
 Date
1860-1915
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE), BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
registre, registre d'appel

  • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

  • LE PLESSIS-PATE - Instruction publique, sciences, arts...
Résultat n°9

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Registre de recette du visa pour valoir timbre et du timbre extraordinaire (1878 - 1890).

Cote
3Q3/1434
 Date
1878-1890
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Registre...
Résultat n°10

Rapports d'intervention : registre de juillet à décembre 1975.

Cote
1043W/7
 Date
1975
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : RAPPORTS D'INTERVENTIONS D'INCENDIE ET DE SECOURS (DRAVEIL).

  • Rapports d'intervention : registre de juillet à décembre...
Résultat n°11

Registres civils d'injonctions de payer : année 1978.

Cote
1744W/392
 Date
1978
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Registres civils d'injonctions de payer : année 1978....
Résultat n°12

DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès. - Vol. 315, 31 août 1964 - 29 juin 1965.

Cote
3Q4/876
 Date
1964-1965
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
registre, mutation par décès

  • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

  • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Mutations par...
Résultat n°13

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Administration générale de la commune. - Actes de l'administration municipale : registre d'arrêtés du maire, de décisions, de pièces d'état civil, de déclarations, de procès-verbaux, etc.

Cote
EDEPOT28 2D/1
 Date
1842-1873
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
registre, arrêté du maire, minute juridictionnelle, acte authentique, déclaration, procès-verbal

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Administration générale...
Résultat n°14

Société anonyme des papeteries Darblay. Comptabilité générale.- Répertoire alphabétique du grand livre des comptes courants n° 5 : un registre (1911).

Cote
3J/57
 Date
1911
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
livre comptable, répertoire, registre

  • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

  • Société anonyme des papeteries Darblay. Comptabilité...
Résultat n°15

Registre des saisies-arrêts sur salaire (1910).

Cote
1954W/3
 Date
1910
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Registre des saisies-arrêts sur salaire (1910).
Résultat n°16
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 441 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

206 medias

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 441 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

Cote
4Q1/5848
 Date
s.d
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre, répertoire de formalités hypothécaires

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Résultat n°17
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 244 : A-Z (registre ouvert en 1864).

201 medias

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 244 : A-Z (registre ouvert en 1864).

Cote
4Q1/5651
 Date
1864
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre, répertoire de formalités hypothécaires

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Résultat n°18

Registre de main courante pairs (14/10/1992 - 08/12/1992).

Cote
1617W/105
 Date
1992
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre, main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante pairs (14/10/1992 - 08/12/1992)....
Résultat n°19

QQ4.
Cote
3249W/503
 Date
1972
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

  • Registres d'immatriculation hors transit temporaire...
  • QQ4.
Résultat n°20

RG3.
Cote
3249W/652
 Date
1974
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

  • Registres d'immatriculation hors transit temporaire...
  • RG3.