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Résultats de la recherche

Résultat n°1

TX1.

Date

1980

Cote

3249W/1230

Résultat n°2

Registre de demande de certificats de nationalité française (1958-1962).

Date

1958-1962

Cote

1924W/324

Résultat n°3

ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : registres des dépôts.

Date

1901-1907

Cote

50J/8

Résultat n°4

Main courante : registre du 15 janvier 1987 au 1er mars 1987.

Date

1987

Cote

1702W/181/2

Résultat n°5

Registres des plaintes et des procès-verbaux, 9001 - 12000.

Date

1983

Cote

1614W/698

Résultat n°6
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 280 : A-Z (registre ouvert en 1882).

206 medias

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 280 : A-Z (registre ouvert en 1882).

Date

1882

Cote

4Q1/5687

Résultat n°7

QS3.

Date

1972-1973

Cote

3249W/522

Résultat n°8

LE PLESSIS-PATE - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Traitement des instituteurs : contingents communaux provisoires et définitifs (1870 - 1889) ; nomination, oeuvre antituberculeuse des instituteurs (1938). Cours d'adultes (1878 - 1902). Numéro 10 du bulletin de l'instruction primaire (1898). Fourniture en mobilier scolaire : devis estimatif, correspondance (1887, 1915). Subventions allouées à l'instruction publique communale (1883). Pupilles de l'Etat et de la nation, activités des oeuvres caritatives : correspondance (1860 - 1977). Campagne du carnet national des colonies de vacances (1938). Société de patronage pour l'instruction primaire du canton de LONGJUMEAU : brochure, correspondance (1887). - NB : CONSTATE MANQUANT LE 23/10/2013.

Date

1860-1915

Cote

EDEPOT81 1R/2

Résultat n°9

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Registre de recette du visa pour valoir timbre et du timbre extraordinaire (1878 - 1890).

Date

1878-1890

Cote

3Q3/1434

Résultat n°10

Rapports d'intervention : registre de juillet à décembre 1975.

Date

1975

Cote

1043W/7

Résultat n°11

Registres civils d'injonctions de payer : année 1978.

Date

1978

Cote

1744W/392

Résultat n°12

DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès. - Vol. 315, 31 août 1964 - 29 juin 1965.

Date

1964-1965

Cote

3Q4/876

Résultat n°13

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Administration générale de la commune. - Actes de l'administration municipale : registre d'arrêtés du maire, de décisions, de pièces d'état civil, de déclarations, de procès-verbaux, etc.

Date

1842-1873

Cote

EDEPOT28 2D/1

Résultat n°14

Société anonyme des papeteries Darblay. Comptabilité générale.- Répertoire alphabétique du grand livre des comptes courants n° 5 : un registre (1911).

Date

1911

Cote

3J/57

Résultat n°15

Registre des saisies-arrêts sur salaire (1910).

Date

1910

Cote

1954W/3

Résultat n°16
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 441 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

206 medias

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 441 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

Date

s.d

Cote

4Q1/5848

Résultat n°17
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 244 : A-Z (registre ouvert en 1864).

201 medias

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 244 : A-Z (registre ouvert en 1864).

Date

1864

Cote

4Q1/5651

Résultat n°18

Registre de main courante pairs (14/10/1992 - 08/12/1992).

Date

1992

Cote

1617W/105

Résultat n°19

QQ4.

Date

1972

Cote

3249W/503

Résultat n°20

RG3.

Date

1974

Cote

3249W/652