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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Commissions et rapports à la commission permanente, 1ère commission, séjours de l'été 1994 organisés par le centre de loisirs départemental ; commission permanente, séjours de l'été 1994 ; participation aux frais de fonctionnement du centre de loisirs départemental : rapport à la commission permanente ; approbation des barêmes de tarification applicables au cente de loisirs et taux des rémunérations des animateurs : rapport à la commission permanente ; organisation des nuitées ; séjours de ski organisés lors de l'hiver 1996, conclusion et signature des conventions avec les prestataires ; participation des familles ; rémunération des animateurs en 1996 ; séjours et mini-séjours de l'été 1996 : rapport à la 1ère commission ; mini-séjour de l'été 1996, conclusion et signature avec les prestataires concernés : rapport à la commission permanente ; séjours d'été proposés par le centre de loisirs : conventions avec les prestataires concernés ; participation des familles et du centre communal d'action sociale d'ETIOLLES (1994-1996).

Cote
1805W/2
 Date
1994-1996
 Lieu
ETIOLLES
 Type de document
rapport

  • Contexte : CENTRE DE LOISIRS DEPARTEMENTAL.

  • Commissions et rapports à la commission permanente,...
Résultat n°2

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Maison de retraite Charaintre, équipement hospitalier. Allocation d'éducation spéciale, abrogation.

Cote
1103W/9
 Date
1972
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : TUTELLE HOSPITALIERE.

  • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Maison de retraite Charaintre,...
Résultat n°3

Rapports d'intervention : registre de juillet à décembre 1975.

Cote
1043W/7
 Date
1975
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : RAPPORTS D'INTERVENTIONS D'INCENDIE ET DE SECOURS (DRAVEIL).

  • Rapports d'intervention : registre de juillet à décembre...
Résultat n°4

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procès-verbaux de visites d'immeubles et rapports (1748-1766)

Cote
B/905
 Date
1748-1766
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
procès-verbal, rapport

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procès-verbaux...
Résultat n°5

Organisation du service informatique : correspondance, avis de recrutement, notes administratives, relevés des décisions, rapport du Préfet, inscriptions au certificat d'aptitude, circulaires, publication L'informatique dans les entreprises publiques, arrêté prefectoral (1968-1985).

Cote
2575W/22
 Date
1968-1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, compte rendu, note, rapport, circulaire, documentation, arrêté préfectoral

  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Organisation du service informatique : correspondance,...
Résultat n°6

2e commission : rapports et délibérations (n°97-2-26-A à 97-2-42-A).

Cote
1705W/101
 Date
1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • 2e commission : rapports et délibérations (n°97-2-26-A...
Résultat n°7

Deuxième et troisième commission, rapports n°2.01 à 2.02 ; 3.01 à 3.17.
Cote
1059W/3
 Date
1977
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport, délibération

  • Contexte : 1059W Sessions de l'Assemblée départementale (AD) du...

  • Assemblée départementale (AD).
  • 1977.
  • Première session ordinaire.
  • Rapports.
  • Deuxième et troisième commission, rapports n°2.01 à...
Résultat n°8

126 Grande Rue, Code fiche n°410, arrêté d'abrogation le 16 août 2000.
Cote
3073W/7
 Date
1995-2000
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Arpajon.
  • 126 Grande Rue, Code fiche n°410, arrêté d'abrogation...
Résultat n°9

7 route de Melun, Code fiche n°221, arrêté d'abrogation le 19 juin 2002.
Cote
3073W/263
 Date
1977-2002
 Lieu
SAINTRY-SUR-SEINE
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Saintry-sur-Seine.
  • 7 route de Melun, Code fiche n°221, arrêté d'abrogation...
Résultat n°10

Rapport n°412-1 à 426-15, 458-47.
Cote
1112W/25
 Date
1979
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : 1112W Notes du Service centralisation des rapports...

  • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
  • Commission départementale.
  • Rapports et délibérations.
  • 11 octobre 1979.
  • Rapport n°412-1 à 426-15, 458-47.
Résultat n°11

Transmission des Comptes Rendus de Sortie de Secours (CRSS) secteur de PALAISEAU : rapports d'intervention, compte-rendu, correspondance de juillet à décembre 1996.

Cote
2006W/22
 Date
1996
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
rapport, correspondance, compte rendu

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Transmission des Comptes Rendus de Sortie de Secours...
Résultat n°12

Installations classées. ANGERVILLE : Société Mecamill, Etablissements MEDARD, Société MICHAU et fils, Société MONTEIL père et fils, Société MORI, Société MORNAS, Entreprise PASQUIER, Entreprise Peschard, Dépôt de gaz chez Monsieur ROUSSEAU, Société immobilière Saint Jean, Société SANC et Compagnie, Société promotionnelle des loisirs. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, correspondance.

Cote
2017W/3
 Date
1960-2001
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
plan, rapport, correspondance

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

  • Installations classées. ANGERVILLE : Société Mecamill,...
Résultat n°13

TEKELEC-AIRTRONIC, NICOLITCH S.A., SUD UNION DATA, ALLIANCE, TECHNIQUE INDUSTRIELLE, INFORMATIQUE de SYSTEMES ET DE RESEAUX, S.E.I.V. AUTOMATION, ALCATEL, LOGIL S.A. : fiches de présentation (1983). EPEVRY : note sur les nouveaux développements de l'enseignement supérieur et de la recherche à Evry, étude d'opportunité pour le développement du centre universitaire d'EVRY, notes manuscrites, bordereau d'envoi, projet de carte scolaire (1981). SOPREC, division commerciale du BETHURE : article de presse, revue (1972). PARCS ACTIVITES : fiches de satisfaction, revue, rapport sur les parcs d'activités intégrés dans un complexe urbain, situation de l'emploi, plan (1971-1979). Bourdais Expertises : rapport sur le marché immobilier en France (1981). HEWLETT-PACKARD : documentation (1979). ASEA SERVICE : documentation, brochures (1979). I.A.U.R.P. : présentation des communes, notes manuscrites, plans, éléments de programmation, schéma organique, schéma de structure, comptes-rendus de réunions (1965-1967). ACEDIR : lettres d'informations, documentation, [7 photographies], programme d'action orienté ves les entreprises industrielles (P.M.I.) pour favoriser le développement des techniques d'automatisation appliquées au processus de production, notes manuscrites (1981-1983).

Cote
1776W/366
 Date
1965-1981
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
étude, rapport, documentation, compte rendu, document photographique

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • TEKELEC-AIRTRONIC, NICOLITCH S.A., SUD UNION DATA,...
Résultat n°14

EVRY, Location du 4ème étage de la Tour Malte : correspondance, bail, signification de l'acte, avis du Domaine, délibérations, rapports du président, rapports du préfet (1979-1987).

Cote
2581W/8
 Date
1979-1987
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
correspondance, bail, avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

  • EVRY, Location du 4ème étage de la Tour Malte : correspondance,...
Résultat n°15

Contrats départementaux : rapports à la Commission Permanente (2001).

Cote
2491W/554
 Date
2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux : rapports à la Commission...
Résultat n°16

Rapports des services pour le budget primitif (1973).

Cote
1013W/11
 Date
1973
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport, budget

  • Contexte : FINANCES DU CONSEIL GENERAL.

  • Rapports des services pour le budget primitif (1973)....
Résultat n°17

BRUNOY (bailliage du duché-pairie de Brunoy) .- Eaux et forêts : un registre des bannières et rapports de gardes chasse (4 avril 1778-16 juin 1779) ; deux registres des rapports de gardes chasse, réceptions des officiers et enregistrement de leurs provisions (24 juin 1779-7 septembre 1779), (5 septembre 1779-5 février 1780) ; quatre registres des rapports des gardes chasse et enregistrement de leurs provisions (16 mars 1780-3 décembre 1780), (3 décembre 1780-6 octobre 1781), (7 janvier 1782-14 août 1782), (21 août 1782-11 février 1783) ; quatre registres des bannières : rapports des gardes chasse, enregistrement des provisions des officiers (15 avril 1783-10 août 1784), (10 août 1784-26 février 1785), (5 mars 1785-2 février 1786), (1er février 1786-31 janvier 1787) ; deux registres des rapports des gardes chasse, réceptions des officiers et enregistrement de leurs provisions (1er février 1787-18 juin 1788), (1er juillet 1788-23 janvier 1789) ; un registre des bannières :rapports des gardes chasse et enregistrement des provisions des officiers (28 janvier 1789-3 mars 1790) ; un registre des rapports des gardes chasse et enregistrement des provisions des officiers (24 mars 1790-1er décembre 1790)

Cote
B/313
 Date
1778-1790
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • BRUNOY (bailliage du duché-pairie de Brunoy) .- Eaux...
Résultat n°18

N° I : 1967- 30/01/1972 [lacune février - décembre 1972].
Cote
3127W/151
 Date
1967-1972
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Rapports, vœux, motions, questions écrites et orales...
  • Grand registre rapports, vœux commissions du Conseil...
  • N° I : 1967- 30/01/1972 [lacune février - décembre...
Résultat n°19

Boutigny-sur-Essonne, 18 bis rue de la Ferté Allais, Code fiche n°438, arrêté d'abrogation le 26 avril 2004.
Cote
3073W/31
 Date
1996-2004
 Lieu
BOUTIGNY-SUR-ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

  • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
  • Boutigny-sur-Essonne, 18 bis rue de la Ferté Allais,...
Résultat n°20

21 novembre 2011 : n° 2011-01-0025 à 2011-01-0027; 2011-02-0015 à 2011-02-0016; 2011-03-0013; 2011-04-0042 à 2011-04-0045; motions :n° M-2011-SP-06; M-2011-01-02; M-2011-04-05.
Cote
3013W/150
 Date
2011
 Lieu - Type de document
délibération, motion, rapport

  • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,...

  • 2011.
  • 21 novembre 2011 : n° 2011-01-0025 à 2011-01-0027;...