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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

LE PLESSIS-PATE - Affaires militaires. - Remonte et recensement des chevaux, juments, mulets et mules : états numériques (1878 - 1922) ; désignation des délégués civils pour faire partie de la commission de classement : correspondance (1880 - 1929).

Cote
EDEPOT81 2H/9
 Date
1878-1929
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
 Type de document -

  • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

  • LE PLESSIS-PATE - Affaires militaires. - Remonte et...
Résultat n°2

VILLIERS-LE-BACLE - Affaires militaires. - Guerre de 1939-1945, dommages de guerre : correspondance du préfet (1940 - 1941) ; cantonnement de soldats français, réquisitions pour les besoins des armées alliées (1940, 1945) ; réquisitions par les services de l'Etat français (1940 - 1941) ; réquisitions pour les besoins des forces d'occupation ennemies (1940-1941, 1944) ; réquisitions de main-d'oeuvre : livre des paies, états périodiques de rémunération du personnel recruté pour le service des troupes d'occupation (1941, 1944).

Cote
EDEPOT76 4H/8
 Date
1940-1945
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
statistique

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Affaires militaires. - Guerre de...
Résultat n°3

LE PLESSIS-PATE - Affaires militaires. - Remonte et recensement des chevaux, juments, mulets et mules : listes de recensement, tableaux de la réquisition, registres des déclarations (1874 - 1885).

Cote
EDEPOT81 2H/5
 Date
1874-1885
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
 Type de document -

  • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

  • LE PLESSIS-PATE - Affaires militaires. - Remonte et...
Résultat n°4

GUIBEVILLE. - Affaires militaires. - Guerre de 1939-1945, réquisitions des forces d'occupation ennemies , réquisition des chevaux par les autorités militaires allemandes : instructions allemandes et du ministère de l'agriculture, listes des propriétaires réquisitionnés, déclarations du vétérinaire (1942 - 1944).

Cote
EDEPOT71 4H/18
 Date
1942-1944
 Lieu
GUIBEVILLE, ALLEMAGNE
 Type de document
texte officiel, liste nominative, déclaration

  • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GUIBEVILLE. - Affaires militaires. - Guerre de 1939-1945,...
Résultat n°5

Etats numériques et listes nominatives (1921 - 1931).
Cote
EDEPOT85 1H/4
 Date
1921-1931
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Affaires militaires
  • Administration militaire, recensement des équidés et...
  • Etats numériques et listes nominatives (1921 - 1931).
Résultat n°6

Assistance judiciaire, accidents du travail, réquisitions militaires, levées de scellés.

Cote
1181W/13
 Date
1948
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
procès-verbal de scellés

  • Contexte : JUGEMENTS ET ACTES DE NOTORIETE, LEVEE DE SCELLES,...

  • Assistance judiciaire, accidents du travail, réquisitions...
Résultat n°7

LE PLESSIS-PATE - Affaires militaires. - Remonte et recensement des chevaux, juments, mulets et mules : listes de recensement, tableaux de la réquisition, registres des déclarations (1901 - 1929).

Cote
EDEPOT81 2H/7
 Date
1901-1929
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
 Type de document -

  • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

  • LE PLESSIS-PATE - Affaires militaires. - Remonte et...
Résultat n°8

La grande guerre 1914-1918
Cote
INQUARTO/1387
 Date
1982
 Lieu
VAL-DE-MARNE
 Type de document
brochure

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • La grande guerre 1914-1918
Résultat n°9

Ravitaillement des armées.
Cote
EDEPOT85 1H/6
 Date
1917-1922
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Affaires militaires
  • Ravitaillement des armées.
Résultat n°10

LE PLESSIS-PATE - Affaires militaires. - Remonte et recensement des chevaux, juments, mulets et mules : tableaux du classement et de la réquisition (1899 - 1927).

Cote
EDEPOT81 2H/8
 Date
1899-1927
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
 Type de document -

  • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

  • LE PLESSIS-PATE - Affaires militaires. - Remonte et...
Résultat n°11

Etats numériques et listes nominatives (1932 - 1938).
Cote
EDEPOT85 1H/5
 Date
1932-1938
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Affaires militaires
  • Administration militaire, recensement des équidés et...
  • Etats numériques et listes nominatives (1932 - 1938).
Résultat n°12

MENNECY - Affaires militaires. - IIe guerre mondiale, occupation allemande, réquisitions pour le logement et le cantonnement des troupes d'occupation : déclarations nominatives de logement (1940 - 1941). Creusement de tranchées contre les bombardements : ordres de réquisition (1944). Réquisition du château de Villeroy par les Allemands du 19 juin au 18 août 1944, demande d'indemnisation présentée par M. DARBLAY pour vingt stères de bois et une glacière : correspondance du préfet, du maire et de M. DARBLAY, états des lieux dressés par l'armée américaine, inventaires du mobilier (1944 - 1947).

Cote
EDEPOT84 4H/17
 Date
1940-1947
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
correspondance

  • Contexte : MENNECY

  • MENNECY - Affaires militaires. - IIe guerre mondiale,...
Résultat n°13
BRETIGNY-SUR-ORGE. - La cité ouvrière cheminote réquisitionnée par l'armée en 1914 : reproduction de carte postale.

1 media

BRETIGNY-SUR-ORGE. - La cité ouvrière cheminote réquisitionnée par l'armée en 1914 : reproduction de carte postale.

Cote
1J/933
 Date
1914
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
carte postale

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • BRETIGNY-SUR-ORGE. - La cité ouvrière cheminote réquisitionnée...
Résultat n°14

LE PLESSIS-PATE - Affaires militaires. - Guerre mondiale de 1939-1945, ramassage des métaux et ferrailles pour les besoins de l'industrie des armements : un mémento. Réquisitions des chevaux et véhicules, de denrées alimentaires pour les besoins de l'armée française (1939 - 1940).

Cote
EDEPOT81 4H/11
 Date
1939-1940
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
 Type de document -

  • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

  • LE PLESSIS-PATE - Affaires militaires. - Guerre mondiale...
Résultat n°15

LE PLESSIS-PATE - Affaires militaires. - Remonte et recensement des voitures attelées et automobiles, tous gabarits : tableaux du classement et de la réquisition, listes nominatives, relevés numériques (1884 - 1928). Mariages de militaires, militaires blessés au combat, correspondance de militaires sous les drapeaux (1915 - 1942).

Cote
EDEPOT81 2H/12
 Date
1884-1942
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
 Type de document -

  • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

  • LE PLESSIS-PATE - Affaires militaires. - Remonte et...
Résultat n°16

Ventes mobilières (1948), conciliations et non conciliations, assistance judiciaire, accidents du travail, réquisitions militaires, loyers (1949).

Cote
1181W/14
 Date
1948-1949
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : JUGEMENTS ET ACTES DE NOTORIETE, LEVEE DE SCELLES,...

  • Ventes mobilières (1948), conciliations et non conciliations,...
Résultat n°17

MONDEVILLE. - Affaires militaires. - Recensements et réquisitions pour les besoins des armées : bulletin de chargement ou de conduite, tableau récapitulatif des approvisionnements au centre de réception. Ressources en infrastructures de chemin de fer : correspondance (1911).

Cote
EDEPOT67 2H/2
 Date
1911
 Lieu
MONDEVILLE
 Type de document
correspondance, statistique

  • Contexte : MONDEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MONDEVILLE. - Affaires militaires. - Recensements et...
Résultat n°18

Circulaires, (1940-1947) ; jury de cour d'assises, (1940-1942) ; état civil, naturalisation, légitimations : listes, (1932 ; 1947-1952) ; allocations militaires, réquisitions, défense passive, (1939-1945).

Cote
1221W/17
 Date
1932-1947
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
circulaire, liste nominative

  • Contexte : JUSTICES DE PAIX.

  • Circulaires, (1940-1947) ; jury de cour d'assises,...
Résultat n°19

LE PLESSIS-PATE - Affaires militaires. - Guerre mondiale de 1914-1918, réquisitions militaires concernant les chevaux, les denrées alimentaires, les usines et machines, les énergies, la laine et les peaux d'animaux pour l'usage du cuir : ordres de réquisitions, reçus de fournitures requises, instructions du préfet (1914 - 1919).

Cote
EDEPOT81 4H/5
 Date
1914-1919
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
 Type de document -

  • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

  • LE PLESSIS-PATE - Affaires militaires. - Guerre mondiale...
Résultat n°20

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Administration militaire : réquisitions, circulaires (1901-1918) ; carnets, ordres, états (1914-1916).

Cote
EDEPOT11 2H/3
 Date
1901-1918
 Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE
 Type de document
circulaire, ordre de mission, statistique

  • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Administration militaire : réquisitions,...
Résultat n°21

Conseils de tutelle, conseils de famille, loyers, assistance judiciaire, accidents du travail, réquisitions militaires.

Cote
1181W/10
 Date
1947
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : JUGEMENTS ET ACTES DE NOTORIETE, LEVEE DE SCELLES,...

  • Conseils de tutelle, conseils de famille, loyers, assistance...
Résultat n°22

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Affaires militaires. - Service de la remonte, recensement des chevaux, juments, mules et mulets aptes à être requis pour les besoins de l'armée : registres de recensement (1876 - 1877), tableaux du classement (1893 - 1897), tableaux du classement et de la réquisition (1879 - 1922) ; recensement des voitures attelées : listes et tableaux de recensement, registres de déclaration (1858 - 1920).

Cote
EDEPOT20 2H/5
 Date
1858-1922
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
registre

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Affaires militaires. - Service...
Résultat n°23

LE PLESSIS-PATE - Affaires militaires. - Guerre mondiale de 1939-1945, réquisitions de bâtiments, de logements, de chevaux et véhicules automobiles, de main-d'oeuvre et de denrées alimentaires par les forces d'occupation allemandes : instructions, correspondance, listes des personnes réquisitionnées ; fixation des prix de certains aliments ; modalités de règlement des réquisitions par l'occupant : instructions (1940 - 1941).

Cote
EDEPOT81 4H/12
 Date
1940-1941
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
 Type de document -

  • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

  • LE PLESSIS-PATE - Affaires militaires. - Guerre mondiale...
Résultat n°24

BREUILLET- Affaires militaires.- Guerre de 1870-1871, réquisitions ennemies et indemnisation : tableau de situation des prêteurs de la commune de Breuillet, état nominatif des particuliers réquisitionnés par les ennemis, détail des réquisitions opérées dans la commune (1870-1879).

Cote
EDEPOT50 4H/1
 Date
1870-1879
 Lieu
BREUILLET
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BREUILLET- Affaires militaires.- Guerre de 1870-1871,...
Résultat n°25

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Administration militaire : logement des troupes de passage, état des ressources et avis de passage.

Cote
EDEPOT11 2H/1
 Date
1880-1905
 Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Administration militaire : logement...
Résultat n°26

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Affaires militaires. - Service de la remonte, recensement des chevaux, juments, mules et mulets aptes à être requis pour les besoins de l'armée : registres uniques de déclaration (1926 - 1938).

Cote
EDEPOT20 2H/4
 Date
1926-1938
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
registre

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Affaires militaires. - Service...
Résultat n°27

LE PLESSIS-PATE - Affaires militaires. - Remonte et recensement des chevaux, juments, mulets et mules : listes de recensement, tableaux de la réquisition, registres des déclarations (1886 - 1900).

Cote
EDEPOT81 2H/6
 Date
1886-1900
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
 Type de document -

  • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

  • LE PLESSIS-PATE - Affaires militaires. - Remonte et...
Résultat n°28

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Affaires militaires. - Service de la remonte, recensement des voitures automobiles et des remorques : listes de recensement (1910 - 1920), reçus du certificat d'exemption, listes nominatives des propriétaires, tableau indicatif et illustré des différentes catégories de voitures attelées, note du préfet (1932 - 1940). Guide de la circulation routière [édition 1934, édité par le Motocycle club de France], correspondance de cette association (1935). Recensement des pigeons voyageurs (1922 - 1932).

Cote
EDEPOT20 2H/6
 Date
1910-1940
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document -

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Affaires militaires. - Service...
Résultat n°29

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Affaires militaires. - Avis de recrutement de plusieurs agents de poudrerie de réserve pour le service des poudres de la Poudrerie nationale du Bouchet à VERT-LE-PETIT (1939). Service de la remonte, recensement des chevaux, juments, mules et mulets aptes à être requis pour les besoins de l'armée : classements, listes de recensement (1874 - 1913).

Cote
EDEPOT20 2H/1
 Date
1874-1939
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE, VERT-LE-PETIT
 Type de document -

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Affaires militaires. - Avis de...
Résultat n°30

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Affaires militaires. - Guerre mondiale de 1939-1945, réquisitions pour les besoins des armées françaises et alliées (1939, 1945). Réquisitions pour les besoins des troupes d'occupation ennemies : instructions des autorités d'occupation, correspondance du préfet, listes des assujettis, tableaux indicatifs (1940 - 1944).

Cote
EDEPOT20 4H/4
 Date
1939-1945
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document -

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Affaires militaires. - Guerre mondiale...
Résultat n°31

Rationnement, ravitaillement et réquisitions.
Cote
EDEPOT85 1H/12
 Date
1940-1944
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document -

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Affaires militaires
  • IIe Guerre mondiale (1939 - 1945).
  • Rationnement, ravitaillement et réquisitions.
Résultat n°32

LE PLESSIS-PATE - Affaires militaires. - Remonte et recensement des voitures attelées et automobiles, tous gabarits : listes de recensement, tableaux de la réquisition, registres des déclarations (1901 - 1926).

Cote
EDEPOT81 2H/11
 Date
1901-1926
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
 Type de document -

  • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

  • LE PLESSIS-PATE - Affaires militaires. - Remonte et...
Résultat n°33

MENNECY - Affaires militaires. - IIe guerre mondiale, réquisitions pour les besoins de l'armée française : états nominatifs, états des sommes dues, correspondance administrative (1939 - 1940). Réquisitions pour les besoins de l'armée française et des armées alliées au moment de la Libération ; logement et cantonnement du 2e escadron du régiment blindé de fusilliers-marins : états des sommes dues aux habitants de la commune ; cantonnement : un état nominatif, correspondance administrative ; objets réquisitionnés : une liste détaillée (1945 - 1947). Matériel abandonné par les troupes d'occupation : correspondance de l'inspecteur de l'Enregistrement et des domaines au maire (1945 - 1947).

Cote
EDEPOT84 4H/14
 Date
1939-1947
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
correspondance, dossier individuel

  • Contexte : MENNECY

  • MENNECY - Affaires militaires. - IIe guerre mondiale,...
Résultat n°34

LE PLESSIS-PATE - Affaires militaires. - Mobilisation nationale, mesures de défense et de réquisitions prises par les gouvernements de la IIIe République dans les années 1926-1939 ; défense passive et contrôle de la circulation des biens et des personnes ; réquisitions de denrées alimentaires, de chevaux et de véhicules, des usines et machines, matières premières et produits transformés ; mobilisation de l'administration communale et rappel des réservistes de la fonction publique ; logement et cantonnement des troupes (1926 - 1939).

Cote
EDEPOT81 4H/7
 Date
1926-1939
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
 Type de document -

  • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

  • LE PLESSIS-PATE - Affaires militaires. - Mobilisation...
Résultat n°35

LE PLESSIS-PATE - Affaires militaires. - Remonte et recensement des voitures attelées et automobiles, tous gabarits : listes de recensement, tableaux de la réquisition, registres des déclarations (1880 - 1898).

Cote
EDEPOT81 2H/10
 Date
1880-1898
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
 Type de document -

  • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

  • LE PLESSIS-PATE - Affaires militaires. - Remonte et...
Résultat n°36

ATHIS-MONS. - Installation d'une colonie de vacances : acquisition d'une propriété dans l'YONNE (1951) ; équipement : entretien des bâtiments communaux (1944-1956), achat de matériel d'incendie (1947), construction d'une salle des fêtes (1961), alimentation en eau potable (1943-1951), ordures ménagères (1951-1957) ; voirie vicinale et urbaine (1943-1955). AUTHON-LA-PLAINE. - Taxes (1946-1947) et budget (1952) ; réquisitions de guerre (1940-1943) ; délibérations diverses (1944-1948) ; concessions (1944-1952) ; réfection du presbytère et construction de bains-douches (1954-1956), remplacement de la pompe de la ferme d'HEROUVILLE (1951-1952) ; tarif de l'eau (1949). AUVERNAUX. - Réquisitions de guerre (1940) ; concessions (1943-1948) ; affaires diverses : eau, téléphone (1942-1956).

Cote
986W/10
 Date
1940-1961
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, YONNE
 Type de document
budget, tarif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • ATHIS-MONS. - Installation d'une colonie de vacances...
Résultat n°37

MONDEVILLE. - Affaires militaires. - Mesures d'exception et faits de guerre, guerre de 1939-1945 ; recensement des possibilités d'hébergement pour l'accueil éventuel des réfugiés des centres urbains victimes de bombardements aériens : note du sous-préfet de CORBEIL, liste (1943) ; ravitaillement et réquisitions en faveur des civils : bulletin de chargement ou de conduite (1939) ; spécimens : procuration collective, ordre de réquisition de logement chez l'habitant, ordre de réquisition d'immeubles [conservés par échantillon] ; logement et cantonnement des troupes françaises : instructions du préfet (1939), état des ressources, état des effectifs cantonnés, correspondance (1940), spécimens : états des sommes dues aux habitants, états nominatifs pour paiement des prestations fournies à l'autorité militaire, états des sommes dues [conservés par échantillon], une affiche, liste des bénéficiaires des sommes dues pour le cantonnement des troupes françaises du 22 mars 1940 ; logement et cantonnement des troupes d'occupation allemande : instructions du préfet [en français et en allemand] (1942 - 1943), spécimens : états des sommes dues [conservés par éhantillon].

Cote
EDEPOT67 4H/3
 Date
1939-1943
 Lieu
MONDEVILLE, ALLEMAGNE
 Type de document
circulaire, note, correspondance, liste nominative, affiche

  • Contexte : MONDEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MONDEVILLE. - Affaires militaires. - Mesures d'exception...
Résultat n°38

LE PLESSIS-PATE - Affaires militaires. - Guerre mondiale de 1914-1918, recensement et contrôle des ressortissants étrangers des pays alliés, ennemis ou neutres. Journée du 75, cérémonie commémorative de l'armistice de 1918. Dommages causés aux biens des civils par les constructions d'ouvrages de défense par l'armée. Cantonnement et logement des troupes en temps de guerre, besoins en chauffage et en éclairage ; indemnisation des habitants réquisitionnés (1914 - 1938).

Cote
EDEPOT81 4H/4
 Date
1914-1938
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
 Type de document -

  • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

  • LE PLESSIS-PATE - Affaires militaires. - Guerre mondiale...
Résultat n°39

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Affaires militaires. - Service de la remonte, recensement des chevaux, juments, mules et mulets aptes à être requis pour les besoins de l'armée : registres uniques de déclaration (1913 - 1925).

Cote
EDEPOT20 2H/3
 Date
1913-1925
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
registre

  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Affaires militaires. - Service...
Résultat n°40

Actes civils. - Minutes d'audiences civiles : réquisitions des armées française et allemande (1940-1942), conseils de famille, émancipations, adoptions, actes de notoriétés, prestations de serments, warrants, certificats de propriétés, appositions de scellés, tutelles, conciliations, désavoeu de paternité (1942, 1948).

Cote
1221W/20
 Date
1942-1948
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, warrant, procès-verbal de scellés

  • Contexte : JUSTICES DE PAIX.

  • Actes civils. - Minutes d'audiences civiles : réquisitions...