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949 résultats

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  1. Résultat n°1

    Association des prisonniers de guerre. Section d'ETRECHY, fonctionnement (1945 - 1956).

    Date

    1945-1956

    Cote

    1J/390

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Association des prisonniers de guerre. Section d'ETRECHY,...
  2. Résultat n°2

    CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Service du travail obligatoire (S.T.O.) : Régles concernant les départs en Allemagne des jeunes gens nés entre le 1/10/1919 et le 31/12/1922 (dépliant imprimé), circulaires, "" Vous avez la clef des camps "" (affiche couleur, s. d., 38 x 55 cm), listes de recensement du S.T.O., listes individuelles pour la désignation des requis du S.T.O., correspondance [5 lettres en allemand], certificats, permissions, télégrammes (6 pièces).

    Date

    1940-1944

    Cote

    EDEPOT19 4H/35

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Service...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  3. Résultat n°3

    CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1906, 1934 [1] ; taxes sur les domestiques attachés à la personne, 1927-1928 [2] ; taxes sur les pianos, 1927-1929 [3] ; taxes sur les chasses louées ou gardées 1927-1929 [4].

    Date

    1906-1934

    Cote

    2O/1564

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale. - Pompes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    SAINT-YON. - Cimetière. - Règlement (1930).

    Date

    1930

    Cote

    2O/1789

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINT-YON. - Cimetière. - Règlement (1930).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    ORLEANS [département du LOIRET]. - Pièces de gestion [321 pièces, dont 76 liées] : comptabilité : déclaration de cens (1782) ; baux de la comtesse d'ASTORG : à la veuve de Nicolas THEUVENOT, d'une maison rue Creuse (1820), à Jean-Baptiste CHANTELOUP, marchand charcutier, d'une maison rue de Bourgogne (1824) ; notes de dépenses et de recettes (1827-1830) ; mémoires de journées et de travaux (1827) ; états de journées d'ouvriers (1827) ; quittances (1826-1830) ; mémoires et état de journée, ouvrages et travaux, état des recettes et dépenses, détail de vin, reconnaissance, note et mémoires d'ouvrages (1819-1824) ; reçus (1825-1827) ; états et notes d'ouvrages (1825-1827) ; désignation de l'impôt foncier sur des maisons à vendre à ORLEANS [s. d.] ; conservation des hypothèques états des inscriptions existantes au bureau d'ORLEANS (1817, 1823) ; divers : règlement des postes aux lettres : affiche, dim. 0,42 cm x 0,29 cm (1817) ; avis du maire d'ORLEANS sur le pavage de la ville (1829).

    Date

    1782-1829

    Cote

    30J/124

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • ORLEANS [département du LOIRET]. - Pièces de gestion...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  6. Résultat n°6

    Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne, de la Juine et de ses affluents. - Constitution d'une association syndicale autorisée pour l'exécution des travaux de curage et de faucardement : certificats de publication et d'affichage, registre d'enquête, procès-verbal de la séance de l'assemblée générale du 9 mars 1893, décret du 28 janvier 1896 règlementant le curage (1893-1896). Modification du décret du 28 janvier 1896 réglementant le curage, l'entretien et le faucardement des rivières de la Juine, de l'Essonne et de leurs affluents : cette modification a pour objet le dédoublement de la commission actuelle en deux commissions distinctes, l'une pour l'Essonne, l'autre pour la Juine, la limite des curages, entretien et établissement de digues, obligations des usiniers, la répartion des dépenses, l'acquit des mandats ; il sera procédé à une enquête de 20 jours dans les communes du bassin de l'Essonne et de la Juine (1919-1928). Décret du 7 juillet 1932 portant modification du précédant décret. Modification des décrets du 28 janvier 1896, modifié par celui du 7 juillet 1932 ; registres d'enquête par commune du 5 au 25 octobre 1937; procès-verbaux des communes de Corbeil et d'Etampes donnant un avis favorable au projet de modification ; projet de décret pour la modification des décrets réglementaires ; décret du 14 juin 1938 portant modification des décrets réglementaires (1919-1938).

    Date

    1893-1938

    Cote

    7S/113

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Association syndicale d'entretien de la rivière d'Essonne,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  7. Résultat n°7

    PARAY-VIEILLE-POSTE. - Cimetière. - Règlement, 1925 [1] ; tarifs de concessions, 1925-1935 [2] ; inhumation : tarifs, 1925 [3] ; carré affecté aux anciens combattants, 1931 [4] ; tarifs des fosses, 1932 [5].

    Date

    1925-1935

    Cote

    2O/1741

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • PARAY-VIEILLE-POSTE. - Cimetière. - Règlement, 1925...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE). - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement.

    Date

    1905

    Cote

    2O/1747

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE). - Administration générale....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Moulin Rocher, moulin de Malassis, moulin Poissard : règlement, travaux et correspondance.

    Date

    1842-1854

    Cote

    EDEPOT15 3O/2

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Moulin Rocher, moulin de...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  10. Résultat n°10

    Règlement pour les écoles primaires communales et privées de l'arrondissement d'ETAMPES, le 19 décembre 1839 : photographie N. et B., Dim. 22,5 x 16.

    Date

    1999

    Cote

    9FI/632

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

    • Règlement pour les écoles primaires communales et privées...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  11. Résultat n°11

    CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Hygiène et santé : direction des services vétérinaires : réglementation de la vente de la viande de boucherie.

    Date

    1920

    Cote

    EDEPOT22 5I/7

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  12. Résultat n°12

    VILLECONIN. - Règlement sur police des eaux des moulins et usines : affiche 53 x 85 cm, coupée en deux (an IX) [1801/1802]. Document constaté disparu au 12 octobre 2011.

    Date

    1800-1801

    Cote

    EDEPOT13 3O/2

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Règlement sur police des eaux des moulins...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  13. Résultat n°13

    Chapitre XVII : Comptes de gestion

    Date

    1656

    Cote

    G/279

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • LINAS : Collégiale SAINT-MERRY
    • Autres actes de gestion
    • Chapitre XVII : Comptes de gestion

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Commission du réglement : rapports et délibérations (n°97-0-01 à 97-0-32).

    Date

    1997

    Cote

    1705W/94

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Commission du réglement : rapports et délibérations...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  15. Résultat n°15

    IGNY, aménagement d'une zone d'activités économiques, achat de terrains avenue Edouard Heriot par les sociétés Chakess, Cosma et Société civile immobilière pour installation : promesses de vente, acte de vente, permis de construire, règlement de chantier, règlement de lotissement, cahier des charges de cession de terrain, correspondance, plans (1973-1978) ; achat de terrains par les sociétés Soppelsa, SDM et Loize : promesse de vente, acte de vente, règlement de chantier, règlement de lotissement, cahier des charges de cession de terrain, correspondance (1971-1979).

    Date

    1971-1979

    Cote

    1786W/73

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • IGNY, aménagement d'une zone d'activités économiques,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  16. Résultat n°16

    CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Services vétérinaires et police sanitaire des animaux : tableau des vétérinaires et docteur-vétérinaires de Seine-et-Oise pour 1944, circulaires et instructions relatives aux épizooties et à la surveillance des animaux vivants, 'Fièvre aphteuse' (affiche 1911, 28 x 44 cm), 'Détruisez le varron' (affiche 1942, 40 x 60 cm), tract du Centre national de la lutte contre le varron, nomination d'un évarronneur municipal, listes de propriétaires d'animaux à vacciner, rapports de visites vétérinaires, arrêtés de déclaration et de levée d'infection, règlement du concours organisé par l'Office professionnel du cuir pour la lutte contre le varron de 1945.

    Date

    1911-1963

    Cote

    EDEPOT19 5I/6

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice....

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  17. Résultat n°17

    MOLIERES (LES). - Cimetière.- Travaux, 1878 [1] ; translation (plan de 1903), 1891-1904 [2] ; fermeture de l'ancien cimetière, 1904 [3] ; travaux, 1905-1910 [4] ; monument aux morts, 1920-1921 [5] ; monuments funéraires, 1936 [6] ; règlement, 1891 [7] ; tarifs, concessions, 1865-1939 [8].

    Date

    1865-1939

    Cote

    2O/890

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MOLIERES (LES). - Cimetière.- Travaux, 1878 [1] ; translation...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    BIEVRES. - Cimetière.- Monuments aux morts, 1931 [1] ; sépultures, 1860, 1905 [2] ; règlement et tarifs, 1831-1873, 1920 [3] ; concessions, 1854-1899 [4] ; idem, 1900-1936 [5].

    Date

    1831-1936

    Cote

    2O/95

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BIEVRES. - Cimetière.- Monuments aux morts, 1931 [1]...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    VILLIERS-LE-BACLE. - Cimetière . - Règlement et tarifs, 1864-1889 [1] ; monument aux morts, 1919-1920 [2] ; concessions, 1922 [3].

    Date

    1864-1922

    Cote

    2O/1456

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VILLIERS-LE-BACLE. - Cimetière . - Règlement et tarifs,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Agriculture : réglementation, documentation.

    Date

    1965-1973

    Cote

    1050W/3

    • Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...

    • Agriculture : réglementation, documentation.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  21. Résultat n°21

    BLANDY. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905, 1933 [1] ; approbation d'un plan de cimetière et d'un règlement de police, 1921 [2].

    Date

    1905-1933

    Cote

    2O/1521

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BLANDY. - Administration générale. - Pompes funèbres...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    IGNY, aménagement d'une zone d'activités économiques, travaux d'aménagement : comptes-rendus, convention de concession entre la Semeaso et la commune d'IGNY, estimations financières (1970-1978) ; vente de terrains viabilisés par la Semeaso aux sociétés Locagel, Krisberie et Cergel : promesse de vente, acte de vente, règlement de lotissement, cahier des charges de cession de terrain (1976).

    Date

    1970-1978

    Cote

    1786W/75

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • IGNY, aménagement d'une zone d'activités économiques,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Inspection départementale d'hygiène publique, crèche municipale et crèche d'entreprise : aménagement (demande d'autorisation, travaux, plans, ouverture, correspondance, statuts, règlement) dans les communes de DRAVEIL, ETAMPES, LONGJUMEAU, MONTLHERY, MORIGNY-CHAMPIGNY (1941-1948) ; Institut médico-pédagogique de BRUNOY et d'ETIOLLES : ouverture, travaux d'aménagement, plans, ouverture, correspondance, plaquette informative, tarifs, liste des enfants et des jeunes adultes internés, fermeture de la structure (1937-1947).

    Date

    1937-1949

    Cote

    2056W/27

    • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

    • Inspection départementale d'hygiène publique, crèche...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), ADMINISTRATION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    MAROLLES-EN-BEAUCE. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement.

    Date

    1905

    Cote

    2O/1676

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MAROLLES-EN-BEAUCE. - Administration générale. - Pompes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux. - Cimetière : concessions et règlement.

    Date

    1844-1904

    Cote

    EDEPOT18 4N/1

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, terre, bois, eaux....

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Société des transports pétroliers par pipeline, réglementation : plans et correspondance ; enquête.

    Date

    1951-1966

    Cote

    1502W/1928

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Société des transports pétroliers par pipeline, réglementation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  27. Résultat n°27

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1939 [1] ; taxes sur les propriétés bâties et non bâties, 1935 [3] ; taxes sur la publicité, les chasses louées ou gardées, 1935-1936 [4].

    Date

    1905-1939

    Cote

    2O/1659

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Administration générale. - Pompes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1891-1925 [1] ; arrêtés de police municipale, 1893-1926 [2] ; taxes de balayage, 1899-1930 [3] ; enlèvement des ordures ménagères, 1913 [4] ; droits de place, 1918 [5] ; tarifs et règlement de l'octroi, 1922-1927 [6] ; bains douches, 1924-1933 [7] ; taxes sur les voitures automobiles, 1926-1927 [8] ; droit des pauvres, 1927-1929 [9] ; tarifs de transports de malades et blessés en ambulance, 1934 [10] ; taxes sur les locaux d'habitation et professionnels, les propriétés bâties, l'octroi, 1935 [11].

    Date

    1891-1935

    Cote

    2O/1588

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale. - Pompes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Yvette, Bièvre et Orge, règlement : 3 pièces.

    Date

    1832-1844

    Cote

    1J/609

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Yvette, Bièvre et Orge, règlement : 3 pièces.
  30. Résultat n°30

    Collégiale NOTRE-DAME d'ETAMPES. - Mémoire concernant l'église collégiale, la composition du Chapitre, les règlements [s. d., seconde moitié du 18e siècle]. Baux faits par les curé et marguilliers de l'église collégiale (1768, 1781).

    Date

    1768-1781

    Cote

    G/1101

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • Collégiale NOTRE-DAME d'ETAMPES. - Mémoire concernant...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    LISSES. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [1] ; fabrique : tarifs, 1905 [2] ; arrêtés, 1912-1914 [3] ; taxes sur les chasses gardées, 1928-1930 [4].

    Date

    1905-1930

    Cote

    2O/1666

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LISSES. - Administration générale. - Pompes funèbres...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    CROSNE. - Cimetière.- Travaux, vente d'arbres, 1839 [1] ; projet d'agrandissement du cimetière : correspondance, plans de situation (couleur), enquête de salubrité, rapports, étude géologique, devis estimatif, décret impérial du 4 août 1870 annulant les arrêtés préfectoraux, 1868-1906 [2] ; translation : acquisition du terrain de la baronne de GOURGAUD 1904-1905 [3] ; tarifs, 1839-1939 [4] ; règlement, 1887-1909 [5] ; désaffectation de l'ancien cimetière, 1908 [6] ; sépultures militaires, 1922 [7] ; nomination d'un gardien et d'un fossoyeur, 1926, 1939 [8].

    Date

    1839-1939

    Cote

    2O/407

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CROSNE. - Cimetière.- Travaux, vente d'arbres, 1839...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33
    Bassin de l'Essonne (1796-1885).

    1 media

    Bassin de l'Essonne (1796-1885).

    Date

    1796-1885

    Cote

    7S/6

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Essonne (1796-1885).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  34. Résultat n°34

    SAVIGNY-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement. - Marché : construction, cahier des charges, règlement, travaux, traitement du régisseur, 1937 [1] : marché et foire : droits de place, pétition pour dégrèvement d'impôts, 1927, 1936-1938 [2].

    Date

    1927-1938

    Cote

    2O/1281

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement. -...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Bassin de l'Essonne. - Echarcon : papeterie d'Echarcon, établissement d'un portereau (1822), règlement du système hydraulique extérieur de la papeterie (1836) (1822-1880). Essonnes : moulin d'Angoulème tannerie de cuir (an VIII-1859) ; filature de coton de Chantemerle, établissement de la filature (an XIV), comblement d'un bras de rivière, établissement de divers déversoirs (1806-1836), manufacture de l'Indienne, remplacement de roue par une turbine (1841), suppression de l'usine (1887) ; usine de la poudrerie ou du laminoir (1832-1966) ; moulin de Robinson (moulin à tan) (1827-1855) ; moulin du Ronfleur, nivellement de l'Essonne, demande d'établissement d'un déversoir, proposition de règlement (1867), déclassement du moulin (1958).

    Date

    1799-1966

    Cote

    7S/143

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Essonne. - Echarcon : papeterie d'Echarcon,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  36. Résultat n°36

    AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Concours et comices agricoles, concours de fermes fleuries : instructions (1814 - 1975), règlements, bulletin d'inscription (1971).

    Date

    1814-1975

    Cote

    EDEPOT80 3F/4

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Population, statistiques, agriculture,...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  37. Résultat n°37

    COURSON-MONTELOUP. - Elections, constitutions et révisions des listes électorales, modalités d'organisation, réglementation du droit de vote : circulaires ministérielles, instructions préfectorales, correspondance, imprimés (1946-1964).

    Date

    1946-1964

    Cote

    EDEPOT48 1K/15

    • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • COURSON-MONTELOUP. - Elections, constitutions et révisions...

    Producteur :

    COURSON-MONTELOUP (service producteur), COURSON-MONTELOUP (service versant)

  38. Résultat n°38

    YERRES - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1894-1911 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1903-1932 [2] ; taxes sur les chasses gardées, sur les locaux loués en garnis, sur les propriétés bâties et non bâties, sur les licences, 1927-1935 [3] ; vacation de garde champêtre, 1928 [4] ; droit de stationnement, 1929 [5].

    Date

    1894-1935

    Cote

    2O/1856

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • YERRES - Administration générale. - Arrêtés de police...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    COURCOURONNES. - Quartier de Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - COURCOURONNES-Centre, construction de locaux commerciaux Mail de Thorigny : plans, règlement de copropriété, expertise, correspondance, notes, pièces jointes, (1971-1980) ; vente de locaux commerciaux Mail de Thorigny : appel d'offre pharmacie, convention, dossiers des différents commerçants, correspondance, notes, pièces jointes, (1972-1981).

    Date

    1971-1981

    Cote

    1523W/893

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • COURCOURONNES. - Quartier de Etablissement public de...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  40. Résultat n°40

    MORSANG-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Acquisition d'une horloge, 1843 [1] ; construction d'une serre pour la pompe à incendie, 1851 [2] ; bâtiments communaux : travaux de réparation et d'aménagement, tarifs et règlement des bains-douches, 1891-1934 [3] ; construction d'un garage municipal : devis, adjudication (affiche), cahier des charges, mandats de paiement, 1933 [4] ; classement d'un pilier en bois sculpté de la ferme AUPE parmi les monuments historiques, 1919-1920 [5] ; aménagement d'un bureau de poste dans l'ancienne école de garçons et création d'une recette de plein exercice, 1921-1938 [6].

    Date

    1843-1938

    Cote

    2O/963

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MORSANG-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Acquisition...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)