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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    ORSAY. - Affaires militaires.

    Date

    1831-1873

    Cote

    EDEPOT64 H/23

    • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORSAY. - Affaires militaires.

    Producteur :

    ORSAY (service producteur), ORSAY (service versant)

  2. Résultat n°2

    L'Office national des forêts s'adresse à vous

    Date

    1977

    Cote

    PBR/1075

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • L'Office national des forêts s'adresse à vous
  3. Résultat n°3

    VIIIe salon international Paris-sud 1967 organisé à Juvisy par les artistes autonomes de Bel'Fontaine et la municipalité de Juvisy

    Date

    1967

    Cote

    GBR/350

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • VIIIe salon international Paris-sud 1967 organisé à...
  4. Résultat n°4

    Les cloches de l'église

    Date

    septembre 2022

    Cote

    PER504/1/été2022/1

    • Contexte : COURANCES : Bulletin municipal PER504 (1965-...)

    • N° 1-3 de 1965-1969, exemplaires non numérotées (juillet...
    • Exemplaire non numéroté (été 2022)
    • Les cloches de l'église
  5. Résultat n°5

    Famille CHODRON DE COURCEL. - Associations de bienfaisance, sociétés et amicales : oeuvres religieuses : - église : reçus pour les bancs à l'église, 1883-1905 ; correspondance avec le curé, convocations de la conférence SAINT-VINCENT-DE-PAUL d'ATHIS, de la paroisse SAINT-DENIS, 1882-1932 ; correspondance avec l'évêché de VERSAILLES, coupures de journaux, 1910-1927 ; trois cartes postales de DREUX ; - institut des frères des écoles chrétiennes : invitations aux amicales des anciens élèves, correspondance des frères, 1885-1933 (2 brochures) ; - école SAINTE-ANNE : invitations aux séances récréatives, correspondance avec Mlle BLANC directrice, 1922-1932 ; - école libre de garçons : convocations, invitations, 1913-1932 ; - patronage Saint-Louis : invitations, affiches, correspondance, 1922-1926 ; - Union catholique du personnel des chemins de fer : invitations, correspondance, 1924-1925 ; - association ""Jeunesse sportive d'ATHIS-MONS, les Bleuets"" : création mentionnée au Journal Officiel du 27 mai 1923 ; discours du baron de COURCEL, coupures de journaux, correspondance, invitations, 1922-1928. [245 pièces papier, 304 p.].

    Date

    1883-1932

    Cote

    26J/198

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille CHODRON DE COURCEL. - Associations de bienfaisance,...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  6. Résultat n°6

    N° I : 1967- 30/01/1972 [lacune février - décembre 1972].

    Date

    1967-1972

    Cote

    3127W/151

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Rapports, vœux, motions, questions écrites et orales...
    • Grand registre rapports, vœux commissions du Conseil...
    • N° I : 1967- 30/01/1972 [lacune février - décembre...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  7. Résultat n°7

    Publications de mariages. - Registres de publications de mariage : BRIIS-SOUS-FORGES.

    Date

    1840-1860

    Cote

    3U/2944

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Publications de mariages. - Registres de publications...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Locaux et biens mobiliers et immobiliers, biens. - Lettre du service des transports de la société suisse d'assurances générales de ZURICH adressée à the Tabulating Machine Company division of IBM Corporation concernant l'envoi par bateaux de deux caisses de pièces pour les machines enregistreuses (1926). Contrat type de location de the Tabulating Machine Company division of IBM Corporation pour l'équipement de machines électriques utilisées pour la comptabilité et les statistiques s.d.. Fabrication intégralement française du matériel des machines de la Compagnie électro-comptable : correspondances, notes de service (1937-1938). Liste des commandes allemandes de matériel et de machines passées à la Compagnie électro- comptable (1940-1944). Liste des commandes passées par le Service national des statistiques à la Compagnie des Machines Bull et à la Compagnie électro-comptable (1940-1942). Normalisation des cartes perforées de la Compagnie électro-comptable et de la Compagnie des Machines Bull : comptes rendus des réunions du comité d'organisation des machines de bureau, extrait du Journal officiel (1942-1943). Notes manuscrites de Jean Ollivier sur la Compagnie électro-comptable, la société Bull et le secrétariat général du gouvernement provisoire au sujet du service mécanographique des troupes d'occupation à ROTENFELS (1942-1944, 1947). Bons de commande vierges de la Compagnie électro-comptable n.d. [1946-1947]. Registre d'immatriculation du mobilier de la Compagnie électro-comptable (1944-1953). Registre des appareils de contrôle et de laboratoire de la Compagnie électro-comptable (1947-1962). Registre d'inventaire du mobilier et du matériel codifié division Horo-Contrôle de la Compagnie électro-comptable (1946-1950). Bon de commande d'un ordinateur IBM 32 destiné à la comptabilité et à la gestion du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1978). Rapport d'étude sur l'imprimerie Offset du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1987). Rapport d'expertise immobilière de Rémi Temple sur la valeur de l'ensemble immobilier du comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER situé dans la commune de SAINT-PAUL-et-VALMALLE (1994).

    Date

    1926-1994

    Cote

    75J/127

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Locaux et biens mobiliers et immobiliers, biens. -...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  9. Résultat n°9

    1978-1981.

    Date

    1978-1981

    Cote

    3127W/72

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Comptes administratifs (avant la décentralisation).
    • 1978-1981.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  10. Résultat n°10

    Protection du patrimoine historique et esthétique de la France

    Date

    1973

    Cote

    INOCTAVO/1060

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Protection du patrimoine historique et esthétique de...
  11. Résultat n°11

    Publications de mariages. - Registres de publications de mariage : ANGERVILLIERS.

    Date

    1871-1874

    Cote

    3U/2928

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Publications de mariages. - Registres de publications...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Philippe Ricord, médecin (1800-1889), propriétaire du château de Morsang-sur-Orge (mémoires des travaux exécutés (1859-1861). Bulletin de l'instruction primaire n°8-9 de 1898. Fédération départementale des \234uvres d'assistance maternelle et infantile (son action en 1920). Bulletin de l'office départemental des pupilles de la nation de Seine-et-Oise n°7 d'avril 1925. L'illustration, journal universel n° 161 du 28 mars 1846. Seine-et-Oise historique et pittoresque fascicule n°1 de 1914. France pittoresque (extrait). Le péage des voies navigables (1892). Histoire populaire de la paroisse et de l'église Saint Etienne d'Essonnes par l'abbé Paul Breton curé d'Essonnes (1925). La mort du juste par les abbés Louis et Paul Breton . Félicien Rops : étude patronymique par Eugène Demolder (1894). Station préhistorique aux bords de l'Essonne (1874). Notice historique sur J.N. Corvisart (1755-1817) (1er médecin de Napoléon). Organisez le travail ne le désorganisez pas : lettre aux ouvriers par Amédée Gratiot directeur de la papeterie d'Essonnes (1848). Les Grandes usines de France par Turgan : la papeterie d'Essonnes (1860 et 1889). Tract populaire sur l'histoire du travail à Essonnes, explication des peintures historiques de l'église par l'abbé Paul Breton curé d'Essonnes (1922). Discours prononcé par monsieur Féray (discussion sur la proposition de loi relative aux céréales (1885). La France illustrée par Malte Brun (8 numéros) . Revue politique et littéraire : La vallée de l'Yerres par Edmond Pilon (1863). Instruction républicaine n° 6 de 1874 : ce que serait un nouvel empire par H. Carnot. Revue versaillaise et de Seine-et-Oise numéros 26, 27, 28 de décembre 1890. Le parisien de Paris n° 11 du 21 mars 1897. Société historique et archéologique du Vexin, commission des antiquités et des arts de Seine-et-Oise (2 numéros de 1897). L'excursion parisienne (excursion de Montgeron à Corbeil, excursion à la tour de Montlhéry. Le guide indicateur des environs de Paris (1898).

    Date

    1755-1925

    Cote

    79J81/29

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • DOSSIERS DE FAMILLES ET PIECES ISOLEES
    • Philippe Ricord, médecin (1800-1889), propriétaire...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  13. Résultat n°13

    1998.

    Date

    1998

    Cote

    3127W/22

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Bulletin officiel : délibérations, arrêtés, questions...
    • 1998.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  14. Résultat n°14

    Votre département vous informe : Service de l'eau. La dépollution des eaux usées par l'assainissement collectif

    Date

    2001

    Cote

    GBR/3088

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Votre département vous informe : Service de l'eau....
  15. Résultat n°15

    1991.

    Date

    1991

    Cote

    3127W/15

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Bulletin officiel : délibérations, arrêtés, questions...
    • 1991.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  16. Résultat n°16

    Janvier - mai 2012.

    Date

    2012

    Cote

    3127W/63

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Bulletin officiel : délibérations, arrêtés, questions...
    • 2012.
    • Janvier - mai 2012.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  17. Résultat n°17

    Connaître la forêt

    Date

    1977

    Cote

    PBR/1044

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Connaître la forêt
  18. Résultat n°18

    Action sanitaire et sociale : commissions régionales, fixation du prix de journée des hôpitaux, manque de place dans les hôpitaux ; équipement et situation des hôpitaux, nomination des médecins, pharmaciens, laborantins, assistantes sociales ; brochure Etat nominatif du personnel médical et pharmaceutique du département de Seine-et-Oise. 1965 ; circulaire n° 22 du ministère des Affaires sociales du 2 mars 1966 non parue au Journal officiel, brochure Liste des assistantes sociales et auxiliaires sociales autorisées à exercer en Seine-et-Oise. 1965 ; commission de surveillance, revue Information actualité du ministère de la Santé publique n° 26 de mars-avril 1965 ; pensionnaires de la villa ""Jeanne"" (foyer de mères célibataires), requête transmise par le ministère des Affaires sociales, journée de lutte contre la froid, imprimés de vaccination, réunion pour la réforme de l'action sanitaire et sociale, personnes âgées, associations familiales, campagne contre la faim, F.A.I.M. (former, animer, instruire, mobiliser), bulletin de liaison du comité français pour la campagne mondiale contre la faim, n° 1, fédération Vacances et famille, conventionnement Sécurité sociale et médecins, foyer de l'enfance, brochure Comité national de l'enfance, liaison et coordination des services sociaux, mise en garde au sujet des critiques sur l'action gouvernementale, ordre des médecins, congrès d'action sociale du 24 avril 1966, brochure Etat nominatif des masseurs-kinésithérapeutes, gymnastes et masseurs médicaux, pédicures et opticiens, lunetiers exerçant dans le département, 1966 ; départ d'enfants en colonie de vacances sanitaires, journée nationale des vieillards, enquête sur les constructions hospitalières, avis de concours d'emploi d'agent administratif supérieur stagiaire de la sous-direction régionale de la Sécurité sociale, avis de concours de secrétaires administratifs, 1965-1966.

    Date

    1965-1966

    Cote

    1223W/53

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Action sanitaire et sociale : commissions régionales,...

    Producteur :

    BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Publications de mariages. - Registres de publications de mariage : CORBREUSE.

    Date

    1803-1824

    Cote

    3U/2946

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Publications de mariages. - Registres de publications...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Bulletin de la Société de médecine de Paris – Tome 6 – Année 1870-1871

    Date

    1872

    Cote

    INSEIZE/1740

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Bulletin de la Société de médecine de Paris – Tome...
  21. Résultat n°21

    Contentieux (1994 ; 2002-2004).

    Date

    1994-2004

    Cote

    3127W/2

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Règlement intérieur.
    • Contentieux (1994 ; 2002-2004).

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  22. Résultat n°22

    Publications de mariages. - Registres de publications de mariage : MARCOUSSIS.

    Date

    1830-1847

    Cote

    3U/2975

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Publications de mariages. - Registres de publications...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  23. Résultat n°23

    CHALO-SAINT-MARS. - Etat civil. - Extraits et déclarations de domicile, de naissance, mariage, décès et divorce, avis de mention, certificats, autorisations, publications et célébrations de mariage, extraits de jugements de divorce et de rectification d'état civil.

    Date

    1877-1925

    Cote

    EDEPOT19 1E/2

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Etat civil. - Extraits et déclarations...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  24. Résultat n°24

    1995.

    Date

    1995

    Cote

    3127W/79

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
    • 1995.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  25. Résultat n°25

    2009.

    Date

    2009

    Cote

    3127W/93

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
    • 2009.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  26. Résultat n°26

    Conseil Général Junior.

    Date

    1990-1993

    Cote

    3127W/167

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Dossiers thématiques.
    • Conseil Général Junior.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  27. Résultat n°27

    Publications de mariages. - Registres de publications de mariage : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES.

    Date

    1802-1860

    Cote

    3U/2999

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Publications de mariages. - Registres de publications...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  28. Résultat n°28

    1997.

    Date

    1997

    Cote

    3127W/116

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Budgets primitifs, décisions modificatives (DM 1-2-3),...
    • 1997.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  29. Résultat n°29

    Novembre - décembre 2001.

    Date

    2001

    Cote

    3127W/30

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Bulletin officiel : délibérations, arrêtés, questions...
    • 2001.
    • Novembre - décembre 2001.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  30. Résultat n°30

    CHEVANNES. - Les étrangers : conditions d'entrée et de séjour des étrangers en France, parution du Bulletin officiel des maires du département de Seine-et-Oise, numéro spécial du 1er février 1949 ; numéro spécial du 1er octobre 1954.

    Date

    1949-1954

    Cote

    EDEPOT53 2I/8

    • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHEVANNES. - Les étrangers : conditions d'entrée et...

    Producteur :

    CHEVANNES (service producteur), CHEVANNES (service versant)

  31. Résultat n°31

    CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Mouvements pour la paix : tracts, appels, Programme économique de paix, d'indépendance nationale et de progrès social de la Confédération générale du travail (brochure imprimée, 1950, 6 p.), bulletin de la Consultation nationale du mouvement des Combattants de la Paix sur le réarmement de l'Allemagne.

    Date

    1954

    Cote

    EDEPOT19 4H/43

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Mouvements...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  32. Résultat n°32

    2002.

    Date

    2002

    Cote

    3127W/86

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
    • Compte administratif avec cachet de la Direction du...
    • 2002.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  33. Résultat n°33

    n° 30-55

    Date

    1985-1989

    Cote

    PER626/2

    • Contexte : BULLETIN OFFICIEL. MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA...

    • n° 30-55
  34. Résultat n°34

    Société anatomique de Paris (1907)

    Date

    1907

    Cote

    INSEIZE/1762

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Société anatomique de Paris (1907)
  35. Résultat n°35

    Dossier concernant l'écriture d'un livre ""Terre et paysans en France et en Grande-Bretagne (1600-1800)"".- Correspondance, maquette du livre, adresse des auteurs, échéancier de l'éditeur, notes manuscrites, contrat d'auteur (1998).

    Date

    1998

    Cote

    64J/88

    • Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...

    • Dossier concernant l'écriture d'un livre ""Terre et...

    Producteur :

    JACQUART Jean (service producteur), JACQUART Jean (service versant)

  36. Résultat n°36

    Publications de mariages. - Registres de publications de mariage : SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN.

    Date

    1831-1860

    Cote

    3U/2992

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Publications de mariages. - Registres de publications...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Fiscalité.- Trésorerie-finances : correspondance (1965-1971) ; prêts des caisses d'épargne (1971-1972) ; bulletins officiels de la direction générale des impôts (1972).

    Date

    1965-1972

    Cote

    958W/38

    • Contexte : CABINET DU PREFET

    • Fiscalité.- Trésorerie-finances : correspondance (1965-1971)...

    Producteur :

    CABINET DU PREFET (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Janvier - juin 2013.

    Date

    2013

    Cote

    3127W/66

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Bulletin officiel : délibérations, arrêtés, questions...
    • 2013.
    • Janvier - juin 2013.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  39. Résultat n°39

    CHAMPCUEIL. - Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier : poids et mesures. Chargement des anciens poids, perte d'empreinte sur les pièces, vérifications de la netteté de l'empreinte auprès des commerçants, tableau d'assujettis ayant des objets défectueux, annexe au bulletin de l'instruction primaire Le nouveau système légal des poids et mesures, dispositions (an X-1939).

    Date

    1801-1939

    Cote

    EDEPOT17 3G/4

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Rapports de la commune avec les diverses...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  40. Résultat n°40

    1983-1984.

    Date

    1983-1984

    Cote

    3127W/137

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Relations avec le Préfet.
    • Rapports du Président du Conseil général.
    • 1983-1984.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  41. Résultat n°41

    Syndicat médical de Paris (1908-09)

    Date

    1908-1909

    Cote

    INOCTAVO/4594

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Syndicat médical de Paris (1908-09)
  42. Résultat n°42

    Publications de mariages. - Registres de publications de mariage : SAINT-YON.

    Date

    1861-1874

    Cote

    3U/3002

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Publications de mariages. - Registres de publications...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  43. Résultat n°43

    Octobre - novembre 2000.

    Date

    2000

    Cote

    3127W/25

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Bulletin officiel : délibérations, arrêtés, questions...
    • 2000.
    • Octobre - novembre 2000.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  44. Résultat n°44

    Publications de mariages. - Registres de publications de mariage : GOMETZ-LE-CHÂTEL.

    Date

    1830-1860

    Cote

    3U/2964

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Publications de mariages. - Registres de publications...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  45. Résultat n°45

    Cour des comptes

    Date

    1970

    Cote

    INOCTAVO/467

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Cour des comptes
  46. Résultat n°46

    1978-1980.

    Date

    1978-1980

    Cote

    3127W/147

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Rapports, vœux, motions, questions écrites et orales...
    • Vœux et motions retirés 1ère et 2ème session (Séance...
    • 1978-1980.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  47. Résultat n°47

    Décentralisation, contrôle de légalité des actes administratifs des autorités communales, départementales et régionales

    Date

    1983

    Cote

    PBR/1689

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Décentralisation, contrôle de légalité des actes administratifs...
  48. Résultat n°48

    L'internat de Paris N° 112 (1959)

    Auteur

    BAILLET, P

    Date

    1959

    Cote

    INOCTAVO/4599

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • L'internat de Paris N° 112 (1959)
  49. Résultat n°49

    CHALO-SAINT-MARS. - Bibliothèque administrative. - Bulletin officiel du district de la région de Paris, 72 p.

    Date

    1962

    Cote

    EDEPOT19 1C/4

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Bibliothèque administrative. -...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  50. Résultat n°50

    La prévention routière dans votre département

    Date

    juillet 1964 - août 1964

    Cote

    PBR/144

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • La prévention routière dans votre département
  51. Résultat n°51

    Publications des administrations, services et organismes publics de la région Centre : 1964-1986, recensement institutionnel et bibliographique

    Date

    1988

    Cote

    INQUARTO/1735

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Publications des administrations, services et organismes...
  52. Résultat n°52

    Publications de mariages. - Registres de publications de mariage : BOISSY-SOUS-SAINT-YON.

    Date

    1822-1841

    Cote

    3U/2932

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Publications de mariages. - Registres de publications...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  53. Résultat n°53

    N° III : 1978-1985.

    Date

    1978-1985

    Cote

    3127W/153

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Rapports, vœux, motions, questions écrites et orales...
    • Grand registre rapports, vœux commissions du Conseil...
    • N° III : 1978-1985.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  54. Résultat n°54

    1987.

    Date

    1987

    Cote

    3127W/108

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Budgets primitifs, décisions modificatives (DM 1-2-3),...
    • 1987.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  55. Résultat n°55

    Syndicat médical de Paris (1910)

    Date

    1910

    Cote

    INOCTAVO/4595

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Syndicat médical de Paris (1910)
  56. Résultat n°56

    Exemplaire non numéroté (hiver 2024)

    Date

    mars 2024

    Cote

    PER504/1/hiver2024

    • Contexte : COURANCES : Bulletin municipal PER504 (1965-...)

    • N° 1-3 de 1965-1969, exemplaires non numérotées (juillet...
    • Exemplaire non numéroté (hiver 2024)
  57. Résultat n°57

    Archives départementales de la Corrèze. Répertoire numérique de la série K. Lois, ordonnances, arrêtés (1789-1940)

    Auteur

    MOULIN, Danielle

    Date

    2004

    Cote

    INV/2053

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives départementales de la Corrèze. Répertoire...
  58. Résultat n°58

    Photos anciennes de Courances

    Date

    mars 2023

    Cote

    PER504/1/hiver2023/2

    • Contexte : COURANCES : Bulletin municipal PER504 (1965-...)

    • N° 1-3 de 1965-1969, exemplaires non numérotées (juillet...
    • Exemplaire non numéroté (hiver 2023)
    • Photos anciennes de Courances
  59. Résultat n°59

    CHALO-SAINT-MARS. - Etat civil. - Extraits et déclarations de domicile, de naissance, mariage, décès et divorce, avis de mention, certificats, autorisations, publications et célébrations de mariage, extraits de jugements de divorce et de rectification d'état civil.

    Date

    1926-1964

    Cote

    EDEPOT19 1E/3

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Etat civil. - Extraits et déclarations...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  60. Résultat n°60

    1988-1994.

    Date

    1988-1994

    Cote

    3127W/95

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Rapports d'activité.
    • 1988-1994.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  61. Résultat n°61

    1994.

    Date

    1994

    Cote

    3127W/18

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Bulletin officiel : délibérations, arrêtés, questions...
    • 1994.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  62. Résultat n°62

    Bulletin historique de la ville de Montpellier n° 5

    Date

    1985

    Cote

    GBR/2276

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Bulletin historique de la ville de Montpellier n° 5
  63. Résultat n°63

    Agriculture. - Tome 2. Enseignement et formation professionnelle, assurances maladie, invalidité, maternité, accidents, dévolution successorale, garantie contre les calamités.

    Date

    1968

    Cote

    INOCTAVO/95/2

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Agriculture. - Tome 2. Enseignement et formation professionnelle,...
  64. Résultat n°64

    Journal officiel du 21 juin 1940 contenant les ordonnances arrêtées par le gouverneur militaire de la région de Paris pour le territoire occupé des départements de la Seine, Seine-et-Oise et Seine-et-Marne

    Date

    1940

    Cote

    GBR/1264

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Journal officiel du 21 juin 1940 contenant les ordonnances...
  65. Résultat n°65

    RIS-ORANGIS : Quartier du Bois de l'Epine, construction, rénovation et gestion du restaurant inter-entreprises : correspondance, notes, pièces jointes, (1971-1987). EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), campagnes de publicité pour faire connaître l'agglomération nouvelle d'Evry et ses projets : correspondance, notes, pièces jointes, (1970-1988) ; programmation des activités : correspondance, notes, pièces jointes, (1983-1986).

    Date

    1970-1988

    Cote

    1523W/772

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • RIS-ORANGIS : Quartier du Bois de l'Epine, construction,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  66. Résultat n°66

    Publications de mariages. - Registres de publications de mariage : LES MOLIERES.

    Date

    1799-1831

    Cote

    3U/2979

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Publications de mariages. - Registres de publications...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  67. Résultat n°67

    Publications de mariages. - Registres de publications de mariage : SAINT-CHERON.

    Date

    1824-1843

    Cote

    3U/2988

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Publications de mariages. - Registres de publications...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  68. Résultat n°68

    Personnel. - Allocation du Fonds National de l'Emploi, 1983-1984 ; dossiers nominatifs des contrats de solidarité, 1982-1984 ; inspection du travail suite aux licenciements des employés de l'entreprise, 1983-1984 ; comité d'entreprise, 1979-1983 ; taxes d'apprentissage, 1974-1983 ; un exemplaire du Journal Officiel de la République Française relatif à la convention collective nationale du caoutchouc, n° 1387/1975.

    Date

    1974-1984

    Cote

    22J/122

    • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

    • Personnel. - Allocation du Fonds National de l'Emploi,...

    Producteur :

    MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service producteur), MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service versant)

  69. Résultat n°69

    1993.

    Date

    1993

    Cote

    3127W/112

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Budgets primitifs, décisions modificatives (DM 1-2-3),...
    • 1993.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  70. Résultat n°70

    820ème fête Saint-Michel, du 23 septembre au 8 octobre 1967 : quinzaine commerciale, 37ème salon de peinture

    Date

    1967

    Cote

    PBR/824

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • 820ème fête Saint-Michel, du 23 septembre au 8 octobre...
  71. Résultat n°71

    Textes juridiques

    Date

    Du 04 novembre 1973 au 10 juillet 1997

    Cote

    102J/44

    • Contexte : RESTAURATION DU CHÂTEAU DE DOMMERVILLE

    • Coupures de presse
    • Textes juridiques

    Producteur :

    POISSON Didier (service versant)
     , POISSON Didier (service producteur)

  72. Résultat n°72

    La Seine-et-Oise dans la guerre

    Date

    1942-1945

    Cote

    98J/276

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

    • Recherches historiques
    • Périodes historiques
    • Guerre 39-45
    • Région de DOURDAN dans la guerre
    • La Seine-et-Oise dans la guerre

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  73. Résultat n°73

    n°97-116

    Date

    1997-1999

    Cote

    PER626/5

    • Contexte : BULLETIN OFFICIEL. MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA...

    • n°97-116
  74. Résultat n°74

    Conseil général de l'Essonne : comptes-rendus analytiques, rapports du Préfet, notes d'information, ordres du jour, délibérations, listes conseillers généraux et fonctions, articles de presse, bulletin officiel des maires.

    Date

    1967-1968

    Cote

    1776W/36

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Conseil général de l'Essonne : comptes-rendus analytiques,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  75. Résultat n°75

    Huit cent vingtième fête Saint-Michel du 23 septembre au 8 octobre 1967 : quinzaine commerciale, 37ème salon de peinture. Programme officiel édité par la Gazette

    Date

    1967

    Cote

    PBR/688

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Huit cent vingtième fête Saint-Michel du 23 septembre...
  76. Résultat n°76

    Publications de mariages. - Registres de publications de mariage : SAINT-CHERON.

    Date

    1844-1860

    Cote

    3U/2989

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Publications de mariages. - Registres de publications...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  77. Résultat n°77

    CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Propagande : Produire ou mourir par le secrétaire d'Etat à l'Agriculture et au ravitaillement, Jacques LE ROY-LADURIE (brochure imprimée, 1942, 16 p.) ; Le Bulletin de France du gouvernement de Vichy (numéros des 20 juillet, 20 août et octobre 1942) ; documentation sur les camps de vacances pour les enfants de moins de 15 ans ; "" Le Biscuit, aliment de première nécessité "", (affiche s.d., 27 x 43 cm) ; "" La récolte du colza et de la navette est délicate "" (affiche 1944, 31 x 48 cm) ; "" Apportez-tous vos soins aux plantes sarclées "" (affiche 1944, 32 x 49 cm) : prospectus divers relatifs à l'hygiène, aux sports et à l'élevage.

    Date

    1924

    Cote

    EDEPOT19 4H/20

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Propagande...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  78. Résultat n°78

    Publications de mariages. - Registres de publications de mariage : FONTENAY-LES-BRIIS.

    Date

    1795-1814

    Cote

    3U/2956

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Publications de mariages. - Registres de publications...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  79. Résultat n°79

    Mai - août 2002.

    Date

    2002

    Cote

    3127W/32

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Bulletin officiel : délibérations, arrêtés, questions...
    • 2002.
    • Mai - août 2002.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  80. Résultat n°80

    Décentralisation industrielle

    Date

    1966

    Cote

    INOCTAVO/685

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Décentralisation industrielle