471 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Plumitifs BC BJ IND. (bureau de conciliation - bureau de jugement - industrie) (1995).

Cote
1953W/128
 Date
1995
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.
  • Plumitifs BC BJ IND. (bureau de conciliation - bureau...
Résultat n°2

Plumitifs IND. (Industrie) (1994).

Cote
1953W/125
 Date
1994
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.
  • Plumitifs IND. (Industrie) (1994).
Résultat n°3

Plumitifs BC IND (bureau de conciliation - industrie) (1987).

Cote
1953W/79
 Date
1987
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.
  • Plumitifs BC IND (bureau de conciliation - industrie)...
Résultat n°4

Plumitifs BJ IND. (bureau de jugement - industrie) (1993).

Cote
1953W/119
 Date
1993
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.
  • Plumitifs BJ IND. (bureau de jugement - industrie)...
Résultat n°5

Accords collectifs (1992).

Cote
1953W/178
 Date
1992
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
accord de travail, convention collective, règlement d'entreprise
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.
  • Accords collectifs (1992).
Résultat n°6

1987-1988.
Cote
3532W/56
 Date
1987-1988
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document -
  • Contexte : 3532W Évry, conseil des prud'hommes : minutes, référés,...
  • Référés.
  • 1987-1988.
Résultat n°7

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (14/06/1999 au 01/07/1999).

Cote
2228W/46
 Date
1999
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
règlement d'entreprise, convention collective, accord de travail
  • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.
  • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...
Résultat n°8

Plumitifs en référé (1er janvier - 16 septembre 1999).

Cote
1953W/152
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.
  • Plumitifs en référé (1er janvier - 16 septembre 1999)....
Résultat n°9

3ème trimestre : encadrement, activités diverses et commerce.
Cote
3532W/17
 Date
1981
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3532W Évry, conseil des prud'hommes : minutes, référés,...
  • Minutes.
  • 1981.
  • 3ème trimestre : encadrement, activités diverses et...
Résultat n°10

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (10/01/1994 au 18/05/1994).

Cote
2228W/23
 Date
1994
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
règlement d'entreprise, convention collective, accord de travail
  • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.
  • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...
Résultat n°11

1991-1992.
Cote
3532W/72
 Date
1991-1992
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document -
  • Contexte : 3532W Évry, conseil des prud'hommes : minutes, référés,...
  • Référés.
  • 1991-1992.
Résultat n°12

Plumitifs BC BJ COM (bureau de conciliation - bureau de jugement - commerce) (1995).

Cote
1953W/129
 Date
1995
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.
  • Plumitifs BC BJ COM (bureau de conciliation - bureau...
Résultat n°13

4ème trimestre.
Cote
3532W/45
 Date
1986
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3532W Évry, conseil des prud'hommes : minutes, référés,...
  • Minutes.
  • 1986.
  • Commerce.
  • 4ème trimestre.
Résultat n°14

Plumitifs BC BJ ENC. (bureau de conciliation - bureau de jugement - encadrement) (1995).

Cote
1953W/130
 Date
1995
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.
  • Plumitifs BC BJ ENC. (bureau de conciliation - bureau...
Résultat n°15

Dossiers procédure référé-encadrement

Cote
1960W/16
 Date
2002
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.
  • Dossiers procédure référé-encadrement
Résultat n°16

Plumitifs d'audiences BC (bureau de conciliation) (1983).

Cote
1953W/67
 Date
1983
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.
  • Plumitifs d'audiences BC (bureau de conciliation) (1983)....
Résultat n°17

1er semestre.
Cote
3532W/5
 Date
1977
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 3532W Évry, conseil des prud'hommes : minutes, référés,...
  • Minutes.
  • 1977.
  • 1er semestre.
Résultat n°18

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (01/12/1988 au 13/07/1989).

Cote
2228W/11
 Date
1988-1989
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
règlement d'entreprise, convention collective, accord de travail
  • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.
  • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...
Résultat n°19

Plumitifs BC BJ AD (bureau de conciliation - bureau de jugement - activités diverses) (1998).

Cote
1953W/146
 Date
1998
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.
  • Plumitifs BC BJ AD (bureau de conciliation - bureau...
Résultat n°20

Plumitifs ENC. (encadrement) (1996).

Cote
1953W/133
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.
  • Plumitifs ENC. (encadrement) (1996).