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287 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Parc Naturel Régional du Gatinais Français : fonctionnement du Parc 2000/2003.

Date

2000-2003

Cote

2136W/47

Résultat n°2

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Date

1995

Cote

1737W/1, 31 - Num - 348 - Copie de sécurité 1737W1-01 ~Durée : 01:18:59 - 2007 - 2007 - 31Num/348 (Cote de substitution)

Résultat n°3

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

1989

Cote

1356W/5

Résultat n°4

Domaine départemental de Miséry, aménagement de la maison forestière du Direction des bâtiments. - Domaine naturel : Diagnostics : études de sols SOL PROGRES (juin 1999), diagnostic Paysage JOURD'HEUIL (décembre 2000), diagnostic de la Structure Paysagère JOURD'HEUIL (octobre 2000), diagnostic pour le reclassement de la ferme et des écuries COMOBAT, diagnostics de pollution des bâtiments ING ENVIRONNEMENT, relevé topographique FAU et SIMON (décembre 2000), photographies.

Date

1999-2000

Cote

1603W/18

Résultat n°5

Un autre regard sur la vie : l'oiseau. Exposition de l'association ornithologique L'Engoulevent

Date

2005

Cote

PBR/2243

Résultat n°6
Seine-et-Oise [Département]. - Extrait de l'arrêté préfectoral du 17 mars 1953 portant sur la protection des bois et forêts contre les incendies (1953).

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Extrait de l'arrêté préfectoral du 17 mars 1953 portant sur la protection des bois et forêts contre les incendies (1953).

Date

1953

Cote

18FI/1386

Résultat n°7

Sauvegarde et protection des forêts, initiatives citoyennes et projets d'actions éducatives

Date

1991-2011

Cote

98J/65

Résultat n°8

SOISY-SUR-SEINE (1992), BIEVRES (1992), syndicat intercommunal de l'ORGE aval (1992), VIRY-CHATILLON (1992), syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1992), syndicat intercommunal d'aménagement de la région de VILLENEUVE-SUR-AUVERS (1991), CHAMARANDE (1992), syndicat intercommunal d'assainissement de DANNEMOIS COURANCES MOIGNY-SUR-ECOLE et VIDELLES (SIADACOMOVI) (1992), MEREVILLE (1992), ORMOY-LA-RIVIERE (1991), NAINVILLE-LES-ROCHES (1992), VILLIERS-SUR-ORGE (1991). - Dépollution.

Date

1991-1992

Cote

1409W/122

Résultat n°9

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Date

2002

Cote

1619W/3, 31 - Num - 203 - Copie de sécurité 1619W3-01 ~Durée : 1:08:12 - 2007 - 2007 - 31Num/203/31 - Num - 204 - Copie de sécurité 1619W3-02 ~Durée : 1:07:32 - 2007 - 2007 - 31Num/204/31 - Num - 205 - Copie de sécurité 1619W3-03 ~Durée : 1:14:34 - 2007 - 2007 - 31Num/205/31 - Num - 206 - Copie de sécurité 1619W3-04 ~Durée : 01:01:10 - 2007 - 2007 – 31Num/206 (Cote de substitution)

Résultat n°10

Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de la réunion du 30 juin 1989.

Date

1989

Cote

1393W/32

Résultat n°11

Association syndicale autorisée ayant pour objet la surveillance de la pêche, la mise en valeur piscicole, et la protection du poisson : registre d'enquête, notification individuelle, bulletins d'adhésion, état parcellaire, état récapitulatif, convocation de l'assemblée générale pour les communes de BALLANCOURT, CORBEIL, ECHARCON, ESSONNES, FONTENAY-LE-VICOMTE, LISSES, MENNECY, ORMOY, VERT-LE-PETIT, VILLABE.

Date

1947

Cote

824W/2

Résultat n°12

LISSES : Quartier de Léonard de Vinci, contentieux avec les collectivités locales et en particulier l'association lissoise pour la défense des expropriés et pour la protection de la nature : correspondance, notes, pièces jointes, comptes rendus de réunions, tracts, (1987-1988). COURCOURONNES. - Quartier du Bois Briard, gestion de l'association interentreprise d'hygiène, de sécurité et d'hébergement pour la construction de la ville nouvelle d'Evry (AIE) : correspondance, notes, pièces jointes, plans, comptes rendus de réunions, (1975-1982). EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), garanties d'emprunts souscrits : correspondance, notes, pièces jointes, convention, procès-verbaux, (1983-1987).

Date

1975-1988

Cote

1523W/758

Résultat n°13

Domaine départemental de Miséry, aménagement de la maison forestière du Direction des bâtiments. - Domaine naturel : coordonnateur SPS : insertion, consultation (première et seconde consultations), décision d'attribution du 3 novembre 2000 + rapport d'analyse des offres, réponses négatives, marché n°00-0046 - Christian DIONIS.

Date

2000

Cote

1603W/17

Résultat n°14

Commission Départementale des Sites, Perspectives et Paysages : arrêté préfectoral de création de la C.D.S.P.P. du 28 janvier 1999, AP de renouvellement du 7 juin 2002 et juin 2005, requêtes c/ décision de refus de travaux en site classé : FRONTICE, MORAND et LUPTAK, LAURENT.

Date

1999-2005

Cote

2136W/50

Résultat n°15

Dossiers de classements au titre des sites : moyenne Vallée de l'Essonne, décret du 28 novembre 1991 ; parc de Grande-Maison à BURES-SUR-YVETTE, travaux de réaménagement du parc municipal examinés en Commission des Sites et projet de déviation en vue de la suppression du PN23.

Date

1989-1998

Cote

2136W/31

Résultat n°16

YERRES : Pollution des rivières, travaux.

Date

1981-1982

Cote

1393W/117

Résultat n°17

YERRES : Pollution des rivières ; crues, travaux, rapports au Conseil Général. JUVISY-SUR-ORGE : Publicité.

Date

1980

Cote

1393W/120

Résultat n°18

Rapport sur la mise en valeur et la protection du patrimoine naturel de la région d'Ile-de-France. Complément à l'inventaire des richesses naturelles de la région d'Ile-de-France. Intervention prioritaire n°1 (fascicule 1 et 2) Vol. 2.

Date

1976

Cote

INQUARTO/920

Résultat n°19

Journée de l'arbre 1980.

Date

1980

Cote

1434W/93

Résultat n°20

Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage, autorisations d'ouverture au public du Cirque de MASSY, l'Ile aux Oiseaux, certificats de capacité LEBLON, GYSELINCK, LEAL, CHOKOMERT, DORVAL, TESSANDIER, UGOLINI, BERNARD, LECARDEUR. Dossiers sites et paysages : PC M.PEYROTTES à SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, Commune d'IGNY, PC extension du centre de loisirs, PD M. LAURENT à BIEVRES, PC M.CURTY à BIEVRES (19 juin 2003). Dossiers faune sauvage : certificats de capacité POLLET, GATTEPAILLE, DARMON, CARTRON, BULLIOT, FRANCHOMME, DEHNAIN, GUITTIN. Dossiers sites et paysages : PC M.GAUMET à BIEVRES, PC M.GIORGETTI à BIEVRES, PC M.GHINTRAN à VERRIERES-LE-BUISSON (4 décembre 2003).

Date

2003

Cote

2136W/6