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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Administration communale.- Réunion des maires du canton de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (1957-1962).

Date

1957-1962

Cote

997W/141

Résultat n°2

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUX, BROUY, BRIERES-LES-SCELLES.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

Date

1958

Cote

1018W/14

Résultat n°3

PALAISEAU.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

Date

1957

Cote

1018W/79

Résultat n°4

Administration et organisation. Bureau du comité : procès-verbaux de séances.- Comité d'entreprise de l'imprimerie Crété : procès-verbal de réunion (31 mai 1972).

Date

1972

Cote

70J/97

Résultat n°5

Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité d'entreprise (20 mars - 24 mai 2002)

Date

2002

Cote

1990W/9

Résultat n°6

Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP). - Conseil d'administration du 26 juin 1978 : procès-verbal de la séance. Constitution du bureau du conseil ; nomination au comité des affaires financières ; comptes de l'exercice 1977, rapport de l'agent comptable ; compte financier 1977 ; rapport d'activité 1977. Conseil d'administration du 22 décembre 1977 : procès-verbal de la séance. Budget pour 1978 ; autorisation d'emprunt, exercice de droit de préemption dans les zones d'aménagement défini (ZAD). Conseil d'administration du 23 juin 1977 : procès-verbal de la séance. Constitution du bureau du conseil ; nominations au comité des affaires financières ; rapport d'activité 1976 ; demande d'autorisation et de prorogation d'emprunts pour la zone d'urbanisation prioritaire (ZUP) de VIRY.

Date

1976-1978

Cote

1159W/59

Résultat n°7

Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise, 13/10/1988 - 24/11/1989.

Date

1988-1989

Cote

1634W/30

Résultat n°8

Procès-verbaux des réunions du Conseil

Date

1967-1973

Cote

1708W/2

Résultat n°9

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, construction bâtiment R+1 : études topographiques (copie procès-verbal de délimitation), plans, fascicule étude géologique et géotechnique complémentaire, contrôle technique (rapport initial de contrôle technique, rapport sécurité des personnes), dossier des ouvrages exécutés, contrat d'assurances, notes internes, réunion de la commission permanente, rapport de fin de mission, procès verbal des opérations préalable à la réception, délibérations, rapport du président au Conseil général.

Date

1987-1993

Cote

2541W/65

Résultat n°10

Commission départementale des structures agricoles de l'Essonne (1968-1971) ; comité interdépartemental des céréales de l'Ile-de-France (1968-1971) ; société d'aménagement foncier et d'établissement rural de l'Ile-de-France (1969-1969).

Date

1968-1971

Cote

972W/2

Résultat n°11

Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), relations avec le syndicat intercommunal d'étude et d'aménagement de la région d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (SIEARE) : correspondance, notes, pièces jointes, procès-verbaux du comité (19 novembre 1970 - 16 juin 1982).

Date

1966-1985

Cote

1523W/757

Résultat n°12

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Paul Eluard à VIGNEUX-SUR-SEINE (1/2) relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2001).

Date

1999-2001

Cote

2239W/90

Résultat n°13

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Charles Péguy à MORSANG-SUR-ORGE relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Date

1999-2004

Cote

2239W/60

Résultat n°14

Justice, Commission d'expulsion : dossiers individuels et séances du secrétariat de la maison d'arrêt de FLEURY-MEROGIS (1974-1977).

Date

1974-1977

Cote

990W/130

Résultat n°15

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Albert Camus à RIS-ORANGIS (2/2) relatifs au fonctionnement de l'établissement (2003-2004).

Date

2003-2004

Cote

2239W/73

Résultat n°16

Comité départemental des constructions scolaires (1972).

Date

1972

Cote

961W/57

Résultat n°17

Assemblée départementale du Conseil général (1994).

Date

1994

Cote

1663W/46

Résultat n°18

Ville nouvelle d'EVRY.- Dossier de réalisation de la zone d'aménagement concerté des Champs Elysées ; réalisation du parking des terrasses de l'Agora ; compte-rendu de la réunion du 3 avril 1973 de l'établissement public d'EVRY au sujet du centre hospitalier d'EVRY ; 1 bulletin Diagonal sur l'expérience de l'ESSONNE (p.31) en matière de construction.

Date

1973

Cote

958W/59

Résultat n°19

Administration et organisation. Bureau du comité : procès-verbaux de séances.- Comité central d'entreprise de la Néogravure - Crété - Desfossés à Corbeil-Essonnes : procès-verbaux de réunions (23 mai 1975).

Date

1975

Cote

70J/154

Résultat n°20

Administration et organisation. Commissions.- Secrétariat du Comité central d'entreprise, d'établissement de l'imprimerie Chaix - Desfossés - Néogravure de Saint-Ouen, Issy-les-Moulineaux et Corbeil-Essonnes : procès-verbaux de réunions (7 janvier 1971-3 décembre 1971).

Date

1971

Cote

70J/217