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1 203 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Administration communale.- Réunion des maires du canton de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (1957-1962).

    Date

    1957-1962

    Cote

    997W/141

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Administration communale.- Réunion des maires du canton...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  2. Résultat n°2

    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUX, BROUY, BRIERES-LES-SCELLES.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

    Date

    1958

    Cote

    1018W/14

    • Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.

    • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service versant)

  3. Résultat n°3

    PALAISEAU.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

    Date

    1957

    Cote

    1018W/79

    • Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.

    • PALAISEAU.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS)...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE D INCENDIE ET DE SECOURS - CORPS DEPARTEMENTAL DES SAPEURS-POMPIERS (service versant)

  4. Résultat n°4

    Administration et organisation. Bureau du comité : procès-verbaux de séances.- Comité d'entreprise de l'imprimerie Crété : procès-verbal de réunion (31 mai 1972).

    Date

    1972

    Cote

    70J/97

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Administration et organisation. Bureau du comité :...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  5. Résultat n°5

    Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité d'entreprise (20 mars - 24 mai 2002)

    Date

    2002

    Cote

    1990W/9

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP). - Conseil d'administration du 26 juin 1978 : procès-verbal de la séance. Constitution du bureau du conseil ; nomination au comité des affaires financières ; comptes de l'exercice 1977, rapport de l'agent comptable ; compte financier 1977 ; rapport d'activité 1977. Conseil d'administration du 22 décembre 1977 : procès-verbal de la séance. Budget pour 1978 ; autorisation d'emprunt, exercice de droit de préemption dans les zones d'aménagement défini (ZAD). Conseil d'administration du 23 juin 1977 : procès-verbal de la séance. Constitution du bureau du conseil ; nominations au comité des affaires financières ; rapport d'activité 1976 ; demande d'autorisation et de prorogation d'emprunts pour la zone d'urbanisation prioritaire (ZUP) de VIRY.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1159W/59

    • Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

    • Agence foncière et technique de la région parisienne...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise, 13/10/1988 - 24/11/1989.

    Date

    1988-1989

    Cote

    1634W/30

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Procès-verbaux des réunions du Conseil

    Date

    1967-1973

    Cote

    1708W/2

    • Contexte : BANQUE DE FRANCE - EVRY

    • Procès-verbaux des réunions du Conseil

    Producteur :

    BANQUE DE FRANCE - EVRY (service producteur), BANQUE DE FRANCE - EVRY (service versant)

  9. Résultat n°9

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, construction bâtiment R+1 : études topographiques (copie procès-verbal de délimitation), plans, fascicule étude géologique et géotechnique complémentaire, contrôle technique (rapport initial de contrôle technique, rapport sécurité des personnes), dossier des ouvrages exécutés, contrat d'assurances, notes internes, réunion de la commission permanente, rapport de fin de mission, procès verbal des opérations préalable à la réception, délibérations, rapport du président au Conseil général.

    Date

    1987-1993

    Cote

    2541W/65

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, construction...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  10. Résultat n°10

    Commission départementale des structures agricoles de l'Essonne (1968-1971) ; comité interdépartemental des céréales de l'Ile-de-France (1968-1971) ; société d'aménagement foncier et d'établissement rural de l'Ile-de-France (1969-1969).

    Date

    1968-1971

    Cote

    972W/2

    • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

    • Commission départementale des structures agricoles...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL ET DE LA MAIN-D OEUVRE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), relations avec le syndicat intercommunal d'étude et d'aménagement de la région d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (SIEARE) : correspondance, notes, pièces jointes, procès-verbaux du comité (19 novembre 1970 - 16 juin 1982).

    Date

    1966-1985

    Cote

    1523W/757

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  12. Résultat n°12

    Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Paul Eluard à VIGNEUX-SUR-SEINE (1/2) relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2001).

    Date

    1999-2001

    Cote

    2239W/90

    • Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE

    • Actes et procès-verbaux des conseils d'administration...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Charles Péguy à MORSANG-SUR-ORGE relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

    Date

    1999-2004

    Cote

    2239W/60

    • Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE

    • Actes et procès-verbaux des conseils d'administration...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Justice, Commission d'expulsion : dossiers individuels et séances du secrétariat de la maison d'arrêt de FLEURY-MEROGIS (1974-1977).

    Date

    1974-1977

    Cote

    990W/130

    • Contexte : EMPLOI, AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, JUSTICE, ECOLE D'INFIRMIERES.

    • Justice, Commission d'expulsion : dossiers individuels...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Albert Camus à RIS-ORANGIS (2/2) relatifs au fonctionnement de l'établissement (2003-2004).

    Date

    2003-2004

    Cote

    2239W/73

    • Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE

    • Actes et procès-verbaux des conseils d'administration...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Comité départemental des constructions scolaires (1972).

    Date

    1972

    Cote

    961W/57

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES

    • Comité départemental des constructions scolaires (1972)....

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Assemblée départementale du Conseil général (1994).

    Date

    1994

    Cote

    1663W/46

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Assemblée départementale du Conseil général (1994)....

    Producteur :

    SERVICE VIE EDUCATIVE ET SCOLAIRE (service producteur), SERVICE MAINTENANCE PREVENTIVE ET ENTRETIEN PROGRAMME (service versant)

  18. Résultat n°18

    Ville nouvelle d'EVRY.- Dossier de réalisation de la zone d'aménagement concerté des Champs Elysées ; réalisation du parking des terrasses de l'Agora ; compte-rendu de la réunion du 3 avril 1973 de l'établissement public d'EVRY au sujet du centre hospitalier d'EVRY ; 1 bulletin Diagonal sur l'expérience de l'ESSONNE (p.31) en matière de construction.

    Date

    1973

    Cote

    958W/59

    • Contexte : CABINET DU PREFET

    • Ville nouvelle d'EVRY.- Dossier de réalisation de la...

    Producteur :

    CABINET DU PREFET (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Administration et organisation. Bureau du comité : procès-verbaux de séances.- Comité central d'entreprise de la Néogravure - Crété - Desfossés à Corbeil-Essonnes : procès-verbaux de réunions (23 mai 1975).

    Date

    1975

    Cote

    70J/154

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Administration et organisation. Bureau du comité :...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  20. Résultat n°20

    Administration et organisation. Commissions.- Secrétariat du Comité central d'entreprise, d'établissement de l'imprimerie Chaix - Desfossés - Néogravure de Saint-Ouen, Issy-les-Moulineaux et Corbeil-Essonnes : procès-verbaux de réunions (7 janvier 1971-3 décembre 1971).

    Date

    1971

    Cote

    70J/217

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Administration et organisation. Commissions.- Secrétariat...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)