596 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    VK, EVE, ML, SL.

    Date

    2016

    Cote

    3268W/72

    • Contexte : 3268W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
    • Pôle aménagement peine : placement sous surveillance...
    • VK, EVE, ML, SL.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Lettres JMP, CS, LMS, HF, GP, GM, LE.

    Date

    2014

    Cote

    3186W/157

    • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
    • 2014.
    • Sursis avec mise à l'épreuve.
    • Toutes lettres.
    • Lettres JMP, CS, LMS, HF, GP, GM, LE.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    TK, GB.

    Date

    2015

    Cote

    3232W/74

    • Contexte : 3232W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
    • Placement sous bracelet électronique.
    • TK, GB.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/29

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...
    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  5. Résultat n°5

    Lettres CA, NB, GD, JF, AA.

    Date

    2014

    Cote

    3186W/142

    • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
    • 2014.
    • Aménagement de peine.
    • Lettres CA, NB, GD, JF, AA.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Lettres KR, ASB, GY, TF.

    Date

    2014

    Cote

    3186W/103

    • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
    • 2014.
    • Placement sous bracelet électronique.
    • Lettres KR, ASB, GY, TF.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Lettres KH, NI, FI, KM.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/14

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...
    • Sursis avec mise à l'épreuve .
    • Lettres KH, NI, FI, KM.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    LO, PB

    Date

    2016

    Cote

    3268W/131

    • Contexte : 3268W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
    • Sursis mise à l'épreuve.
    • LO, PB

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/5

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...
    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  10. Résultat n°10

    BD, DC, BX.

    Date

    2015

    Cote

    3232W/95

    • Contexte : 3232W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
    • Placement sous bracelet électronique.
    • BD, DC, BX.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    DD, CLB, CL, CG.

    Date

    2016

    Cote

    3268W/30

    • Contexte : 3268W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
    • Pôle aménagement peine : placement sous surveillance...
    • DD, CLB, CL, CG.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    BC, BS, CD, LPE, DL, AK, SY.

    Date

    2016

    Cote

    3268W/109

    • Contexte : 3268W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
    • Libération conditionnelle.
    • BC, BS, CD, LPE, DL, AK, SY.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    SJH, JO, KI, MC.

    Date

    2016

    Cote

    3268W/107

    • Contexte : 3268W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
    • Libération conditionnelle.
    • SJH, JO, KI, MC.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Lettres PP, KS, VY.

    Date

    2014

    Cote

    3186W/95

    • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
    • 2014.
    • Placement sous bracelet électronique.
    • Lettres PP, KS, VY.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    SS, SX.

    Date

    2016

    Cote

    3268W/133

    • Contexte : 3268W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
    • Sursis mise à l'épreuve.
    • SS, SX.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    JS, MF, DB, MO, ML, SM.

    Date

    2016

    Cote

    3268W/74

    • Contexte : 3268W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
    • Pôle aménagement peine : placement sous surveillance...
    • JS, MF, DB, MO, ML, SM.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/68

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...
    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  18. Résultat n°18

    Lettres BK, GK, VC, JD.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/33

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...
    • Placement sous bracelet électronique.
    • Lettres BK, GK, VC, JD.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    OM, LY, MS.

    Date

    2015

    Cote

    3232W/106

    • Contexte : 3232W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
    • Placement sous bracelet électronique.
    • OM, LY, MS.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/54

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...
    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE