596 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    VK, EVE, ML, SL.

    Date

    2016

    Cote

    3268W/72

    • Contexte : 3268W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
    • Pôle aménagement peine : placement sous surveillance...
    • VK, EVE, ML, SL.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Lettres JMP, CS, LMS, HF, GP, GM, LE.

    Date

    2014

    Cote

    3186W/157

    • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
    • 2014.
    • Sursis avec mise à l'épreuve.
    • Toutes lettres.
    • Lettres JMP, CS, LMS, HF, GP, GM, LE.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    TK, GB.

    Date

    2015

    Cote

    3232W/74

    • Contexte : 3232W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
    • Placement sous bracelet électronique.
    • TK, GB.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/29

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...
    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  5. Résultat n°5

    Lettres CA, NB, GD, JF, AA.

    Date

    2014

    Cote

    3186W/142

    • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
    • 2014.
    • Aménagement de peine.
    • Lettres CA, NB, GD, JF, AA.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Lettres KR, ASB, GY, TF.

    Date

    2014

    Cote

    3186W/103

    • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
    • 2014.
    • Placement sous bracelet électronique.
    • Lettres KR, ASB, GY, TF.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Lettres KH, NI, FI, KM.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/14

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...
    • Sursis avec mise à l'épreuve .
    • Lettres KH, NI, FI, KM.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    LO, PB

    Date

    2016

    Cote

    3268W/131

    • Contexte : 3268W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
    • Sursis mise à l'épreuve.
    • LO, PB

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/5

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...
    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  10. Résultat n°10

    BD, DC, BX.

    Date

    2015

    Cote

    3232W/95

    • Contexte : 3232W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
    • Placement sous bracelet électronique.
    • BD, DC, BX.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    DD, CLB, CL, CG.

    Date

    2016

    Cote

    3268W/30

    • Contexte : 3268W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
    • Pôle aménagement peine : placement sous surveillance...
    • DD, CLB, CL, CG.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    BC, BS, CD, LPE, DL, AK, SY.

    Date

    2016

    Cote

    3268W/109

    • Contexte : 3268W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
    • Libération conditionnelle.
    • BC, BS, CD, LPE, DL, AK, SY.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    SJH, JO, KI, MC.

    Date

    2016

    Cote

    3268W/107

    • Contexte : 3268W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
    • Libération conditionnelle.
    • SJH, JO, KI, MC.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Lettres PP, KS, VY.

    Date

    2014

    Cote

    3186W/95

    • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
    • 2014.
    • Placement sous bracelet électronique.
    • Lettres PP, KS, VY.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    SS, SX.

    Date

    2016

    Cote

    3268W/133

    • Contexte : 3268W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
    • Sursis mise à l'épreuve.
    • SS, SX.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    JS, MF, DB, MO, ML, SM.

    Date

    2016

    Cote

    3268W/74

    • Contexte : 3268W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
    • Pôle aménagement peine : placement sous surveillance...
    • JS, MF, DB, MO, ML, SM.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/68

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...
    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  18. Résultat n°18

    Lettres BK, GK, VC, JD.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/33

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...
    • Placement sous bracelet électronique.
    • Lettres BK, GK, VC, JD.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    OM, LY, MS.

    Date

    2015

    Cote

    3232W/106

    • Contexte : 3232W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
    • Placement sous bracelet électronique.
    • OM, LY, MS.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/54

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...
    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  21. Résultat n°21

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/126

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...
    • Libération conditionnelle.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  22. Résultat n°22

    Lettres ES, DM, LG, MT, DSC, NA, MA, LBG, TT.

    Date

    2014

    Cote

    3186W/102

    • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
    • 2014.
    • Placement sous bracelet électronique.
    • Lettres ES, DM, LG, MT, DSC, NA, MA, LBG, TT.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Lettres DPS, KG, LM, MG, LM.

    Date

    2013

    Cote

    3186W/49

    • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
    • 2013.
    • Placement sous bracelet électronique.
    • Lettres DPS, KG, LM, MG, LM.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Lettres AM, HA, JL.

    Date

    2013

    Cote

    3186W/61

    • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
    • 2013.
    • Placement sous bracelet électronique.
    • Lettres AM, HA, JL.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Placement extérieur : MB, DH, MY.

    Date

    2016

    Cote

    3268W/125

    • Contexte : 3268W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
    • Placement extérieur : MB, DH, MY.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/47

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...
    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  27. Résultat n°27

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/152

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...
    • Libération conditionnelle.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  28. Résultat n°28

    MD, MM, CAC.

    Date

    2016

    Cote

    3268W/108

    • Contexte : 3268W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
    • Libération conditionnelle.
    • MD, MM, CAC.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/33

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...
    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  30. Résultat n°30

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/138

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...
    • Libération conditionnelle.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  31. Résultat n°31

    Lettres ME, BC, AC, BY, MR, TB.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/46

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...
    • Placement sous bracelet électronique.
    • Lettres ME, BC, AC, BY, MR, TB.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Lettres OML, CM, MH, NF, NDP, GS.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/42

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...
    • Placement sous bracelet électronique.
    • Lettres OML, CM, MH, NF, NDP, GS.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  33. Résultat n°33

    KN, KS, JLE, EMZ.

    Date

    2016

    Cote

    3268W/83

    • Contexte : 3268W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
    • Pôle aménagement peine : placement sous surveillance...
    • KN, KS, JLE, EMZ.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  34. Résultat n°34

    AA, lB, ZM, DM, TKT, MA.

    Date

    2016

    Cote

    3268W/70

    • Contexte : 3268W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
    • Pôle aménagement peine : placement sous surveillance...
    • AA, lB, ZM, DM, TKT, MA.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Lettres T : TS, TS, TC, TE, TF.

    Date

    2014

    Cote

    3186W/162

    • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
    • 2014.
    • Sursis avec mise à l'épreuve.
    • Lettres T : TS, TS, TC, TE, TF.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  36. Résultat n°36

    HK, GG, MS, MA.

    Date

    2016

    Cote

    3268W/60

    • Contexte : 3268W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
    • Pôle aménagement peine : placement sous surveillance...
    • HK, GG, MS, MA.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  37. Résultat n°37

    GMM, RN, AC, PVO, TG.

    Date

    2016

    Cote

    3268W/42

    • Contexte : 3268W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
    • Pôle aménagement peine : placement sous surveillance...
    • GMM, RN, AC, PVO, TG.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  38. Résultat n°38

    SS, AY, LMA, PF, RJ, AT, DMMH, KA, BA, HH, KD, MFJ.

    Date

    2015

    Cote

    3232W/56

    • Contexte : 3232W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
    • Placement sous bracelet électronique.
    • SS, AY, LMA, PF, RJ, AT, DMMH, KA, BA, HH, KD, MFJ.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/125

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...
    • Libération conditionnelle.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  40. Résultat n°40

    Lettres KK, BY.

    Date

    2013

    Cote

    3186W/73

    • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
    • 2013.
    • Aménagement de peine.
    • Lettres KK, BY.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  41. Résultat n°41

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/147

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...
    • Libération conditionnelle.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  42. Résultat n°42

    AF, GS, RM, DM, BW.

    Date

    2016

    Cote

    3268W/61

    • Contexte : 3268W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
    • Pôle aménagement peine : placement sous surveillance...
    • AF, GS, RM, DM, BW.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  43. Résultat n°43

    KR, SR, MK.

    Date

    2015

    Cote

    3232W/76

    • Contexte : 3232W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
    • Placement sous bracelet électronique.
    • KR, SR, MK.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  44. Résultat n°44

    Lettres ESM, SJF.

    Date

    2014

    Cote

    3186W/153

    • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
    • 2014.
    • Suivi socio-judiciaire.
    • Lettres ESM, SJF.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  45. Résultat n°45

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/156

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...
    • Libération conditionnelle.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  46. Résultat n°46

    BE, AK, KN.

    Date

    2015

    Cote

    3232W/93

    • Contexte : 3232W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
    • Placement sous bracelet électronique.
    • BE, AK, KN.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  47. Résultat n°47

    MD, CM, NDO, IS.

    Date

    2015

    Cote

    3232W/6

    • Contexte : 3232W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
    • Placement sous bracelet électronique.
    • MD, CM, NDO, IS.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  48. Résultat n°48

    Lettres DSIM, ABJ, BR, MTR, FI.

    Date

    2013

    Cote

    3186W/58

    • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
    • 2013.
    • Placement sous bracelet électronique.
    • Lettres DSIM, ABJ, BR, MTR, FI.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  49. Résultat n°49

    RR, EKA, FK, SC, PC, NF, KJH.

    Date

    2015

    Cote

    3232W/87

    • Contexte : 3232W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
    • Placement sous bracelet électronique.
    • RR, EKA, FK, SC, PC, NF, KJH.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  50. Résultat n°50

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/8

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...
    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  51. Résultat n°51

    MI, MA, BI, PS, TM.

    Date

    2015

    Cote

    3232W/37

    • Contexte : 3232W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
    • Placement sous bracelet électronique.
    • MI, MA, BI, PS, TM.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  52. Résultat n°52

    Lettres LNPJ.

    Date

    2013

    Cote

    3186W/83

    • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
    • 2013.
    • Suivi socio-judiciaire
    • Lettres LNPJ.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  53. Résultat n°53

    HS, KM.

    Date

    2016

    Cote

    3268W/44

    • Contexte : 3268W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
    • Pôle aménagement peine : placement sous surveillance...
    • HS, KM.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  54. Résultat n°54

    Lettres CJP, SP, PO.

    Date

    2013

    Cote

    3186W/86

    • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
    • 2013.
    • Suivi socio-judiciaire
    • Lettres CJP, SP, PO.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  55. Résultat n°55

    CM, SA, KS, RAR.

    Date

    2015

    Cote

    3232W/84

    • Contexte : 3232W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
    • Placement sous bracelet électronique.
    • CM, SA, KS, RAR.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  56. Résultat n°56

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/146

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...
    • Libération conditionnelle.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  57. Résultat n°57

    Lettres BP, AJ, BA, HHZ, GB.

    Date

    2013

    Cote

    3186W/62

    • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
    • 2013.
    • Placement sous bracelet électronique.
    • Lettres BP, AJ, BA, HHZ, GB.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  58. Résultat n°58

    Lettres KLS, BN, TP, EM, SA.

    Date

    2013

    Cote

    3186W/29

    • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
    • 2013.
    • Placement sous bracelet électronique.
    • Lettres KLS, BN, TP, EM, SA.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  59. Résultat n°59

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/28

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...
    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  60. Résultat n°60

    Lettres AGG, KK, JV, VD, DP, CM.

    Date

    2013

    Cote

    3186W/32

    • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
    • 2013.
    • Placement sous bracelet électronique.
    • Lettres AGG, KK, JV, VD, DP, CM.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  61. Résultat n°61

    TH, YF, PF, AB, IB.

    Date

    2016

    Cote

    3268W/87

    • Contexte : 3268W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
    • Pôle aménagement peine : placement sous surveillance...
    • TH, YF, PF, AB, IB.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  62. Résultat n°62

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/16

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...
    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  63. Résultat n°63

    Lettres GM, KNV, AM.

    Date

    2014

    Cote

    3186W/101

    • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
    • 2014.
    • Placement sous bracelet électronique.
    • Lettres GM, KNV, AM.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  64. Résultat n°64

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/175

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...
    • Contrainte pénale.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  65. Résultat n°65

    BTF, DO, DR, MM, BA, PE, MS.

    Date

    2015

    Cote

    3232W/27

    • Contexte : 3232W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
    • Placement sous bracelet électronique.
    • BTF, DO, DR, MM, BA, PE, MS.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  66. Résultat n°66

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/53

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...
    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  67. Résultat n°67

    SE.

    Date

    2015

    Cote

    3232W/23

    • Contexte : 3232W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
    • Placement sous bracelet électronique.
    • SE.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  68. Résultat n°68

    Lettres TF, CB, KK, CC, LB, TM, NS, GC.

    Date

    2013

    Cote

    3186W/59

    • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
    • 2013.
    • Placement sous bracelet électronique.
    • Lettres TF, CB, KK, CC, LB, TM, NS, GC.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  69. Résultat n°69

    Lettres MP.

    Date

    2014

    Cote

    3186W/151

    • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
    • 2014.
    • Suivi socio-judiciaire.
    • Lettres MP.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  70. Résultat n°70

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/100

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...
    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  71. Résultat n°71

    MD, BL.

    Date

    2016

    Cote

    3268W/93

    • Contexte : 3268W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
    • Libération conditionnelle.
    • MD, BL.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  72. Résultat n°72

    Lettres PC, SA, JP, FM.

    Date

    2014

    Cote

    3186W/105

    • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
    • 2014.
    • Placement sous bracelet électronique.
    • Lettres PC, SA, JP, FM.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  73. Résultat n°73

    Lettres VJ, VR, SH.

    Date

    2013

    Cote

    3186W/74

    • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
    • 2013.
    • Aménagement de peine.
    • Lettres VJ, VR, SH.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  74. Résultat n°74

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/7

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...
    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  75. Résultat n°75

    Lettres LO, PIM, DP, EMA, ML, LS, DSRPM.

    Date

    2013

    Cote

    3186W/68

    • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
    • 2013.
    • Sursis avec mise à l'épreuve.
    • Toutes lettres.
    • Lettres LO, PIM, DP, EMA, ML, LS, DSRPM.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  76. Résultat n°76

    SS, LN, MD, RJ.

    Date

    2015

    Cote

    3232W/51

    • Contexte : 3232W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
    • Placement sous bracelet électronique.
    • SS, LN, MD, RJ.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  77. Résultat n°77

    TG, SI, OA, PG, PP.

    Date

    2016

    Cote

    3268W/57

    • Contexte : 3268W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
    • Pôle aménagement peine : placement sous surveillance...
    • TG, SI, OA, PG, PP.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  78. Résultat n°78

    Lettres MD, RP, DS, KM, BS, MYT, LM.

    Date

    2012

    Cote

    3177W/47

    • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...
    • Placement sous bracelet électronique.
    • Lettres MD, RP, DS, KM, BS, MYT, LM.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)

  79. Résultat n°79

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/11

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...
    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  80. Résultat n°80

    KY, MO, OM, NS, CO, DLP.

    Date

    2015

    Cote

    3232W/32

    • Contexte : 3232W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...
    • Placement sous bracelet électronique.
    • KY, MO, OM, NS, CO, DLP.

    Producteur :

    SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service producteur), SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE (service versant)