probation - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	VK, EVE, ML, SL.	Cote 3268W/72	Date 2016	Lieu -	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3268W Dossiers d'insertion et de probation des personnes... Pôle aménagement peine : placement sous surveillance... VK, EVE, ML, SL.
Résultat n°2	Lettres JMP, CS, LMS, HF, GP, GM, LE.	Cote 3186W/157	Date 2014	Lieu EVRY Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes... 2014. Sursis avec mise à l'épreuve. Toutes lettres. Lettres JMP, CS, LMS, HF, GP, GM, LE.
Résultat n°3	TK, GB.	Cote 3232W/74	Date 2015	Lieu -	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3232W Dossiers d'insertion et de probation des personnes... Placement sous bracelet électronique. TK, GB.
Résultat n°4	Voir liste nominative.	Cote 3388W/29	Date 2017	Lieu -	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et... Placement sous surveillance électronique. Voir liste nominative.
Résultat n°5	Lettres CA, NB, GD, JF, AA.	Cote 3186W/142	Date 2014	Lieu EVRY Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes... 2014. Aménagement de peine. Lettres CA, NB, GD, JF, AA.
Résultat n°6	Lettres KR, ASB, GY, TF.	Cote 3186W/103	Date 2014	Lieu EVRY Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes... 2014. Placement sous bracelet électronique. Lettres KR, ASB, GY, TF.
Résultat n°7	Lettres KH, NI, FI, KM.	Cote 3177W/14	Date 2012	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation... Sursis avec mise à l'épreuve . Lettres KH, NI, FI, KM.
Résultat n°8	LO, PB	Cote 3268W/131	Date 2016	Lieu -	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3268W Dossiers d'insertion et de probation des personnes... Sursis mise à l'épreuve. LO, PB
Résultat n°9	Voir liste nominative.	Cote 3388W/5	Date 2017	Lieu -	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et... Placement sous surveillance électronique. Voir liste nominative.
Résultat n°10	BD, DC, BX.	Cote 3232W/95	Date 2015	Lieu -	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3232W Dossiers d'insertion et de probation des personnes... Placement sous bracelet électronique. BD, DC, BX.
Résultat n°11	DD, CLB, CL, CG.	Cote 3268W/30	Date 2016	Lieu -	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3268W Dossiers d'insertion et de probation des personnes... Pôle aménagement peine : placement sous surveillance... DD, CLB, CL, CG.
Résultat n°12	BC, BS, CD, LPE, DL, AK, SY.	Cote 3268W/109	Date 2016	Lieu -	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3268W Dossiers d'insertion et de probation des personnes... Libération conditionnelle. BC, BS, CD, LPE, DL, AK, SY.
Résultat n°13	SJH, JO, KI, MC.	Cote 3268W/107	Date 2016	Lieu -	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3268W Dossiers d'insertion et de probation des personnes... Libération conditionnelle. SJH, JO, KI, MC.
Résultat n°14	Lettres PP, KS, VY.	Cote 3186W/95	Date 2014	Lieu EVRY Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes... 2014. Placement sous bracelet électronique. Lettres PP, KS, VY.
Résultat n°15	SS, SX.	Cote 3268W/133	Date 2016	Lieu -	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3268W Dossiers d'insertion et de probation des personnes... Sursis mise à l'épreuve. SS, SX.
Résultat n°16	JS, MF, DB, MO, ML, SM.	Cote 3268W/74	Date 2016	Lieu -	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3268W Dossiers d'insertion et de probation des personnes... Pôle aménagement peine : placement sous surveillance... JS, MF, DB, MO, ML, SM.
Résultat n°17	Voir liste nominative.	Cote 3388W/68	Date 2017	Lieu -	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et... Placement sous surveillance électronique. Voir liste nominative.
Résultat n°18	Lettres BK, GK, VC, JD.	Cote 3177W/33	Date 2012	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation... Placement sous bracelet électronique. Lettres BK, GK, VC, JD.
Résultat n°19	OM, LY, MS.	Cote 3232W/106	Date 2015	Lieu -	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3232W Dossiers d'insertion et de probation des personnes... Placement sous bracelet électronique. OM, LY, MS.
Résultat n°20	Voir liste nominative.	Cote 3388W/54	Date 2017	Lieu -	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et... Placement sous surveillance électronique. Voir liste nominative.

Résultats de la recherche

VK, EVE, ML, SL.

Lettres JMP, CS, LMS, HF, GP, GM, LE.

TK, GB.

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Lettres CA, NB, GD, JF, AA.

Lettres KR, ASB, GY, TF.

Lettres KH, NI, FI, KM.

LO, PB

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BD, DC, BX.

DD, CLB, CL, CG.

BC, BS, CD, LPE, DL, AK, SY.

SJH, JO, KI, MC.

Lettres PP, KS, VY.

SS, SX.

JS, MF, DB, MO, ML, SM.

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Lettres BK, GK, VC, JD.

OM, LY, MS.

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