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343 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Lettres JMP, CS, LMS, HF, GP, GM, LE.
Cote
3186W/157
 Date
2014
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

  • 2014.
  • Sursis avec mise à l'épreuve.
  • Toutes lettres.
  • Lettres JMP, CS, LMS, HF, GP, GM, LE.
Résultat n°2

Voir liste nominative.
Cote
3388W/29
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Placement sous surveillance électronique.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°3

Lettres CA, NB, GD, JF, AA.
Cote
3186W/142
 Date
2014
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

  • 2014.
  • Aménagement de peine.
  • Lettres CA, NB, GD, JF, AA.
Résultat n°4

Lettres KR, ASB, GY, TF.
Cote
3186W/103
 Date
2014
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

  • 2014.
  • Placement sous bracelet électronique.
  • Lettres KR, ASB, GY, TF.
Résultat n°5

Lettres KH, NI, FI, KM.
Cote
3177W/14
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

  • Sursis avec mise à l'épreuve .
  • Lettres KH, NI, FI, KM.
Résultat n°6

Voir liste nominative.
Cote
3388W/5
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Placement sous surveillance électronique.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°7

Lettres PP, KS, VY.
Cote
3186W/95
 Date
2014
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

  • 2014.
  • Placement sous bracelet électronique.
  • Lettres PP, KS, VY.
Résultat n°8

Voir liste nominative.
Cote
3388W/68
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Placement sous surveillance électronique.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°9

Lettres BK, GK, VC, JD.
Cote
3177W/33
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

  • Placement sous bracelet électronique.
  • Lettres BK, GK, VC, JD.
Résultat n°10

Voir liste nominative.
Cote
3388W/54
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Placement sous surveillance électronique.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°11

Voir liste nominative.
Cote
3388W/126
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Libération conditionnelle.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°12

Lettres ES, DM, LG, MT, DSC, NA, MA, LBG, TT.
Cote
3186W/102
 Date
2014
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

  • 2014.
  • Placement sous bracelet électronique.
  • Lettres ES, DM, LG, MT, DSC, NA, MA, LBG, TT.
Résultat n°13

Lettres DPS, KG, LM, MG, LM.
Cote
3186W/49
 Date
2013
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

  • 2013.
  • Placement sous bracelet électronique.
  • Lettres DPS, KG, LM, MG, LM.
Résultat n°14

Lettres AM, HA, JL.
Cote
3186W/61
 Date
2013
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes...

  • 2013.
  • Placement sous bracelet électronique.
  • Lettres AM, HA, JL.
Résultat n°15

Voir liste nominative.
Cote
3388W/47
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Placement sous surveillance électronique.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°16

Voir liste nominative.
Cote
3388W/152
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Libération conditionnelle.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°17

Voir liste nominative.
Cote
3388W/33
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Placement sous surveillance électronique.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°18

Voir liste nominative.
Cote
3388W/138
 Date
2017
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

  • Libération conditionnelle.
  • Voir liste nominative.
Résultat n°19

Lettres ME, BC, AC, BY, MR, TB.
Cote
3177W/46
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

  • Placement sous bracelet électronique.
  • Lettres ME, BC, AC, BY, MR, TB.
Résultat n°20

Lettres OML, CM, MH, NF, NDP, GS.
Cote
3177W/42
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation...

  • Placement sous bracelet électronique.
  • Lettres OML, CM, MH, NF, NDP, GS.