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CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1906, 1934 [1] ; taxes sur les domestiques attachés à la personne, 1927-1928 [2] ; taxes sur les pianos, 1927-1929 [3] ; taxes sur les chasses louées ou gardées 1927-1929 [4].

2O/1564

1906-1934

CHALO-SAINT-MARS

tarif, règlement

PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE). - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement.

2O/1747

1905

PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE)

tarif, règlement

Pompes funèbres : enquête auprès des maires, questionnaire, transport de corps à l'étranger (1950-1964).

997W/81

1950-1964

CORBEIL Arrondissement

questionnaire d'enquête

BOISSY-LE-CUTTE - Police, hygiène publique et justice. - Transport et inhumation de défunts : arrêté du préfet (1856).

EDEPOT79 1I/2

1856

BOISSY-LE-CUTTE

arrêté préfectoral

BLANDY. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905, 1933 [1] ; approbation d'un plan de cimetière et d'un règlement de police, 1921 [2].

2O/1521

1905-1933

BLANDY

tarif, règlement, plan

MAROLLES-EN-BEAUCE. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement.

2O/1676

1905

MAROLLES-EN-BEAUCE

tarif, règlement

Installations classées : BALLANCOURT SUR ESSONNE : Société française des pétroles BP, Dépôt de fuel HERBLOT, Garage HOUZE, Etablissements JOUVEL, Société des pétroles SHELL BERRE, Garage LELIEVRE, Compagnie des pompes funèbres MARIN, Société TEXARME. BAULNE : Hangar à camions DUPONT, Société Gaz de France. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, dossier de plainte, correspondance, photographies.

2017W/24

1931-1995

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE

plan, rapport, correspondance, document photographique

AUVERS-SAINT-GEORGES. - Budget (1952) ; réquisitions de guerre (1941-1942) ; affaires diverses (pompiers, personnel, eau, pompes funèbres, chasses gardées : extraits de délibérations, correspondance (1942-1953) ; concessions (1940-1952) ; acquisition d'un terrain pour élever un monument commémoratif de la Libération (1945) ; agrandissement de l'école (1946-1952) ; voirie rurale (1939-1948) et affaire REGNAULT (inondation due à la surélévation de la rue des MOTILLONS, 1942-1945).

986W/11

1941-1953

AUVERS-SAINT-GEORGES

budget, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, correspondance

CHEVANNES. - Dépenses, indemnités de fonction au maire, à l'adjoint et à l'architecte communal, pompes funèbres (1943-1948) ; construction d'un groupe scolaire à la cité du personnel du sanatorium (1955-1955) ; bail du presbytère (1949) ; cimetière : concessions (1940-1945) ; acquisition d'un immeuble en vue du logement d'un employé communal (1955-1956) ; adduction d'eau (1945-1954). CHILLY-MAZARIN. - Budget (1952) ; dépenses, subventions, bail, affaires diverses (1943-1949) ; pompes funèbres (1945-1956) ; travaux de modernisation de la mairie (1957) ; église : travaux (1954) ; cimetière : réglementation et travaux d'agrandissement (1943-1946), concessions (1941-1952) ; acquisitions de terrains (1940-1957).

986W/40

1940-1957

CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune

budget, bail, dossier de procédure

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Administration générale. - Budget, 1897-1904 [1] ; arrêtés de police, 1828-1881 [2] ; pompes funèbres, 1905 [3].

2O/1201

1828-1905

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY

budget

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1939 [1] ; taxes sur les propriétés bâties et non bâties, 1935 [3] ; taxes sur la publicité, les chasses louées ou gardées, 1935-1936 [4].

2O/1659

1905-1939

LEUVILLE-SUR-ORGE

tarif, règlement

CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1891-1925 [1] ; arrêtés de police municipale, 1893-1926 [2] ; taxes de balayage, 1899-1930 [3] ; enlèvement des ordures ménagères, 1913 [4] ; droits de place, 1918 [5] ; tarifs et règlement de l'octroi, 1922-1927 [6] ; bains douches, 1924-1933 [7] ; taxes sur les voitures automobiles, 1926-1927 [8] ; droit des pauvres, 1927-1929 [9] ; tarifs de transports de malades et blessés en ambulance, 1934 [10] ; taxes sur les locaux d'habitation et professionnels, les propriétés bâties, l'octroi, 1935 [11].

2O/1588

1891-1935

CORBEIL-ESSONNES Commune

tarif, règlement

LISSES. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [1] ; fabrique : tarifs, 1905 [2] ; arrêtés, 1912-1914 [3] ; taxes sur les chasses gardées, 1928-1930 [4].

2O/1666

1905-1930

LISSES

tarif, règlement

Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.

1119W/46

1957-1966

ESSONNE

délibération

YERRES - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1894-1911 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1903-1932 [2] ; taxes sur les chasses gardées, sur les locaux loués en garnis, sur les propriétés bâties et non bâties, sur les licences, 1927-1935 [3] ; vacation de garde champêtre, 1928 [4] ; droit de stationnement, 1929 [5].

2O/1856

1894-1935

YERRES Commune

tarif, règlement, arrêté du maire

ETRECHY. - Administration générale.- Budget, dépenses, 1894-1897, 1925-1931 [1] ; rentes, legs, inventaire après décès : MACQUART, GROSSEL, MISSET, BERCHERE, LORMIER, 1883-1926 [2] ; arrêtés divers, réclamation au sujet d'un arrêté sur les vendanges, 1840-1890, 1920 [3] ; bureau de bienfaisance, 1850-1873 [4] ; personnel : traitement, nomination, habillement, 1845, 1912-1930 [5] ; affaires diverses : réglementation des fêtes, tarif des pompes funèbres, demande de secours, approvisionnement en charbon, récompense pour service rendus, 1855, 1887-1926 [6].

2O/537

1840-1931

ETRECHY Commune

budget, pièce comptable, règlement, tarif

VAYRES-SUR-ESSONNE. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1888, 1904 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [2] ; taxes sur les chasses gardées, 1927-1929 [3].

2O/1823

1888-1929

VAYRES-SUR-ESSONNE

tarif, règlement

TORFOU. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement (1905).

2O/1812

1905

TORFOU

tarif, règlement

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1892-1906 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [2] ; taxes sur les locaux loués en garnis, 1928 [3].

2O/1531

1892-1928

BOISSY-SOUS-SAINT-YON

tarif, règlement

MORSANG-SUR-ORGE. - Budget (1947, 1952) ; taxes (1946-1947) ; dépenses et subventions (1948-1949) ; pompes funèbres, sapeurs-pompiers, ordures ménagères, nominations, extraits de délibérations (1942-1957) ; groupe scolaire de filles : installation du chauffage et de bains-douches, plans, devis, rapports (1948-1954) ; groupe scolaire de garçons : réfection (1953), rapport du délégué cantonal sur l'état et le fonctionnement des écoles primaires de MORSANG-SUR-ORGE (1950) ; presbytère : bail (1943-1953).

986W/113

1942-1957

MORSANG-SUR-ORGE Commune

rapport, budget, plan, pièce comptable, bail

ESSONNES. Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1885-1921 [1] ; droit de places, 1904-1932 [2] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1926 [3] ; bains douches, 1924-1930 [4] ; taxes de déchargement de paniers et colis au marché, 1925 [5] ; règlement du dispensaire, 1925-1930 [6] ; vacation de service funèbre, 1926 [7] ; taxes sur : les licences, billards, orchestres, distributeurs automatiques, garnis, chevaux et mules, chasses gardées, automobiles, cercles, instruments de musique à clavier, propriétés non-bâties, domestiques, balcons, spectacles, 1925-1934 ; tarifs et désignation d'un régisseur pour les transports par ambulance, 1930 [9] ; contrat de publicité avec la société 'Publi-signal', 1931 [10].

2O/1622

1885-1934

CORBEIL-ESSONNES Commune

tarif, règlement, contrat

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Inhumation : droits perçus par le fossoyeur.

EDEPOT7 1I/5

1853

LEUVILLE-SUR-ORGE

tarif

BOURAY-SUR-JUINE. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [1] ; taxes sur les locaux loués en garnis, 1928-1929 [2].

2O/1536

1905-1929

BOURAY-SUR-JUINE

tarif, règlement

MILLY-LA-FORET. - Administration générale. - Bureau de bienfaisance : nomination d'un notaire et d'un commissaire enquêteur, 1868, 1892 [1] ; arrêtés de police municipale, 1885-1934 [2] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1906-1932 [3] ; droit de places, 1922-1926 [4] ; taxes sur les chasses gardées, les licences, les pianos, 1927-1929 [5].

2O/1693

1868-1934

MILLY-LA-FORET Commune

tarif, règlement

AUVERS-SAINT-GEORGES. - Administration générale.- Emprunts, 1854-1897, 1924-1925 [1] ; donation LEBLANC, 1838 [2] ; dépenses, 1925-1937 [3] ; réquisitions, 1872-1875; 1939 [4] ; pompes funèbres, 1903 [5] ; travaux de charité, 1847-1855 [6] ; secrétaire de mairie, 1856 [7] ; bureau de bienfaisance, 1848 [8] ; création de la commune de JANVILLE-SUR-JUINE aux dépens d'AUVERS-SAINT-GEORGES, 8 juin 1889, 1888-1889 [9] ; procuration JOUET, notaire à LARDY, chargé des biens DEVAUX, 1872 (10].

2O/63

1838-1939

AUVERS-SAINT-GEORGES, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY

pièce comptable

DRAVEIL. - Administration générale.- Comptabilité communale, 1895-1936 [1] ; dépenses, 1828-1925 [2] ; taxes, 1820-1925 [3] ; legs GOURGUES, veuve BAYVET, MOREL, 1853-1886 [4] ; arrêtés et règlement de police, 1824-1831 [5] ; droits sur les ports, 1854-1856 [6] ; transports de corps par corbillard, 1889-1890 [7] ; fêtes : autorisation d'installer des tentes, 1867-1896 [8] ; installation d'un marché, 1912-1926 [9] ; réclamations lors des séances du conseil municipal, 1926-1940 (Le Moniteur des Travaux Publics du 21 novembre 1935) [10] ; bureau de bienfaisance, 1853-1896 [11] ; pompes funèbres, 1928 [12] ; personnel, 1912-1939 [13] ; affaires diverses : extraits de délibérations, 1856-1938 [14].

2O/443

1820-1940

DRAVEIL Commune

pièce comptable, règlement, publication périodique

LONGJUMEAU. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1896-1898, 1903-1914 [1] ; fabrique : traité, 1900 [2] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1906-1939 [3] ; règlement sur la police des marchés, 1909-1929 [4] ; taxes d'affichage, d'enlèvements d'ordures ménagères, sur les propriétés bâties, sur les instruments de musique, sur les domestiques, sur la publicité, 1927 [5] ; règlement des bains-douches, 1928 [6] ; droit des pauvres, 1930 [7] ; taxe de stationnement, 1931 [8].

2O/1668

1896-1939

LONGJUMEAU Commune

tarif, règlement

MORSANG-SUR-SEINE. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1884-1900 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [2].

2O/1717

1884-1905

MORSANG-SUR-SEINE

tarif, règlement

Auvernaux : Administration générale.

2O/1506

1814-1929

AUVERNAUX

règlement, tarif

MENNECY. - Administration générale.- Pompes funèbres, 1899 [1] ; emprunts et contributions de guerre, 1876-1877 [2] ; réquisitions allemandes, 1877-1882 [3] ; règlement des locations, usages locaux, 1879, 1913 [4] ; affaires diverses : abattage d'un arbre de la Liberté, congé militaire, autorisation de construire une tuerie, réclamations DOMMERGUE, 1831, 1835, 1846, 1928-1930 [5] ; extraits de délibérations : taxes, rentes, legs LEAUX, personnel, convention BARDOU, projet d'assurance, 1902-1926 [6].

2O/835

1831-1930

MENNECY Commune, ALLEMAGNE

règlement, pièce comptable, convention, permis de construire, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

BOUVILLE. - Budget (1952-1953) ; dépenses, subventions, assurance et affaires diverses (1942-1958) ; église : travaux (1944-1947) ; cimetière : tarifs et règlement des concessions (1941-1952) ; établissement d'un plan de l'agglomération, coupes de bois (1952-1961) ; baux, construction de bains-douches (1943-1958) ; adduction d'eau et acquisition de matériel d'incendie (1943-1960) ; voirie rurale et urbaine (1945-1948). BRETIGNY-SUR-ORGE. - Budget (1949-1952) et taxes (1945-1948) ; bureau de bienfaisance (1940-1950) ; affaires diverses : personnel municipal, baux, marchés, pompes funèbres (1943-1960).

986W/23

1940-1961

BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune

budget, dossier de procédure, tarif, règlement, plan, bail

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Administration générale. - Pompes funèbres, 1905-1938 [1] ; droit des pauvres, 1930, 1933 [2] ; création d'un service ambulancier, tarif, 1931, 1932 [3] ; arrêtés, 1828, 1860, 1924 [4] ; personnel communal, 1926-1939 [5] ; affaires diverses : correspondance, extraits de délibérations, 1836-1939 [6].

2O/1264

1828-1939

SAVIGNY-SUR-ORGE Commune

tarif

BRIIS-SOUS-FORGES. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [1] ; arrêtés de police municipale, 1911 [2] ; droit des pauvres, 1929 [3].

2O/1552

1905-1929

BRIIS-SOUS-FORGES

tarif, règlement

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [1] ; taxe sur les nomades, 1922 [2] ; arrêtés de police municipale, 1924-1927 [3] ; taxes sur les automobiles, sur les meublés, sur les chasses gardées, 1926-1929 [4] ; taxe sur les domestiques, 1933 [5].

2O/1790

1905-1933

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune

tarif, règlement

SAINT-AUBIN. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [1] ; taxes sur les chasses gardées ou louées, 1937-1938 [2].

2O/1766

1905-1938

SAINT-AUBIN

tarif, règlement

CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Revenus et charges de la commune, taxes et droits divers. Droits de place, droits de timbres et d'expéditions, concession d'eau, permis de chasse, taxe d'apprentissage, pompes funèbres, fanfare municipale.

EDEPOT17 2L/4

1887-1965

CHAMPCUEIL

permis, pièce comptable

VILLEBON-SUR-YVETTE. - Dépenses, subventions, taxes, extraits de délibérations (1941-1957) ; personnel communal, assurances, arrêtés (1941-1957) ; ravitaillement de la population civile durant la guerre : comptabilité, achat et distribution d'essence, état de répartition du carburant (1940-1941) ; legs CORDEAU (1940-1957) ; pompes funèbres : tarifs, traité et avenants (1952-1956) ; correspondance diverse : réclamations, protestations contre l'attitude du maire et des fonctionnaires municipaux, démission d'un conseiller municipal (1941-1956) ; ordres du jour des réunions du conseil municipal (1941-1943).

986W/167

1940-1957

VILLEBON-SUR-YVETTE Commune

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté du maire, tarif, contrat, correspondance

MORSANG-SUR-ORGE. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1887-1924 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1927 [2] ; taxes d'habitation, sur les pianos et les domestiques, 1927-1932 [3].

2O/1714

1887-1932

MORSANG-SUR-ORGE Commune

tarif, règlement

EPINAY-SUR-ORGE. - Administration générale.- Comptabilité, budget, 1850-1933 [1] ; arrêtés, 1828-1933 [2] ; assurances, taxes, 1856-1929 [3] ; asile de VAUCLUSE : différend entre le maire et l'administration de l'asile, 1870, 1896 [4] ; rentes et legs COURTOT, 1915, 1924 [5] ; pompes funèbres : règlement des transports de corps taxés, corbillard, 1891-1923 [6] ; affaire IMBERT-ALONZO : dommage et intérêts alloués à la commune, 1926 [7] ; plaintes, pétition contre l'administration municipale (non-affichage des réunions, projet d'extension d'alignement, compte administratif), 1927-1931 [8] ; critique de la gestion municipale : rapport de l'inspecteur général BRETON, 1932-1933 [9) ; garde champêtre, 1858-1886 [10] ; personnel communal, 1900-1930 [11] ; extraits de délibérations, 1920-1921 [12].

2O/475

1828-1933

EPINAY-SUR-ORGE

budget, règlement, pétition, rapport

CHAMPLAN. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1909 [1] ; substitution d'entrepreneur de menuiserie, 1909 [2] ; vacation du garde champêtre, 1921 [3] ; droit des pauvres, 1927-1928 [4] ; taxes sur les pianos, 1927-1928 [5].

2O/1573

1905-1928

CHAMPLAN

tarif, règlement

ATHIS-MONS. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1894-1925 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1901-1933 [2] ; droits de place sur les marchés, 1922-1926 [3] ; règlement des bains-douches, 1925-1929 [4] ; règlement et taxes sur les forains, 1926 [5] ; taxes sur le branchement d'égout et l'écoulement des eaux ou caniveaux, 1926-1927 [6] ; taxes sur les appareils et distributeurs d'essence, 1927 [7] ; vote de nouvelles taxes, 1927-1931 [8] ; convention avec un concessionnaire de marché, 1929-1934 [9] ; taxes sur les licences, 1929-1932 [10] ; taxes d'enlèvement des ordures ménagères, 1930-1931 [11] ; taxes sur les domestiques, 1931 [12] ; tarifs des examens radioscopiques et radiographiques, 1932 [13] ; stationnement des taxis, 1933 [14] ; taxes sur les propriétés bâties et non-bâties, 1934 [15].

2O/1501

1894-1934

ATHIS-MONS Commune

tarif, règlement, convention

SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [1] ; acquisition d'un corbillard, 1905 [2] ; taxes sur les chasses gardées ou louées, 1927-1938 [3].

2O/1772

1905-1938

SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN

tarif, règlement

COUDRAY-MONTCEAUX (LE). - Administration générale.

2O/375

1851-1939

COUDRAY-MONTCEAUX (LE)

pièce comptable, budget

Schémas directeurs d'aménagement et d'urbanisme (SDAU), plans d'occupation des sols (POS). - Elaboration, généralités (1972-1978). Article R.111-19 du Code de l'urbanisme. - Arrêtés préfectoraux d'application (1979). Projets Sirene ert Safari (1971-1972). BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Chambre funéraire : projet d'urbanisme (1965-1972). ATHIS-MONS. - Laboratoire de charcuterie ; transports frigorifiques européens : projets d'urbanisme (1965-1972). Communes de A à C. - Permis de construire (1983).

1329W/48

1971-1983

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, ATHIS-MONS Commune, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE

arrêté préfectoral, permis de construire, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme, plan d'occupation des sols

Installations classées : ARPAJON, Etablissement BEZARD, Garage CHINOSI, Clinique des Charmilles, Commissariat de police, commune d'ARPAJON, Société DEGE et Compagnie, Société anonyme DESCHAMPS, Société DISPAD, Société diffusion réparation matériel travaux publics, Commerce DUPISSOT, Ecole privée Jeanne d'Arc, Société études et réalisations d'appareils de régulation (E.R.A.R.), Société civile immobilière espace 2000, Entreprise FLOURY. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, jugement du tribunal, correspondance.

2017W/5

1964-2002

ARPAJON Commune

plan, rapport, correspondance

Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.

1119W/48

1957-1966

ESSONNE

délibération

MEROBERT. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement.

2O/1691

1905

MEROBERT

tarif, règlement

LEUDEVILLE. - Administration générale.- Dépenses, 1847-1907 [1] ; réquisitions de guerre, emprunt, procès, 1872-1880 [2] ; plaintes, 1880-1885, 1938 [3] ; bureau de bienfaisance, 1910-1912 [4] ; garde champêtre, 1859, 1880, 1894 [5] ; personnel, 1821 [6] ; pompes funèbres, 1905 [7] ; taxe sur les propriétés bâties et non bâties, 1938 [8] ; arrêtés, 1827, 1846, 1850, 1883 [9].

2O/712

1821-1938

LEUDEVILLE

pièce comptable

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1892-1912 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [2] ; droit de place sur le marché, 1920-1930 [3] ; taxes sur les chasses louées ou gardées, les automobiles et cycles, les instruments de musique, 1927-1929 [4] ; taxes de déversement à l'égout, 1936 [5] ; taxes d'enlèvement des ordures ménagères, 1936 [6].

2O/1515

1892-1936

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE

tarif, règlement

TIGERY. - Cimetière. - Echange de terrains, plans (carte de TIGERY et de sa région révisée en 1888), travaux, 1888, 1905-1906 [1] ; tarif des pompes funèbres, 1939 [2].

2O/1308

1888-1939

TIGERY

plan, carte, tarif

ORVEAU. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1899, 1932 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1906 [2].

2O/1736

1899-1932

ORVEAU

tarif, règlement

CHALO-SAINT-MARS. - Budget (1952-1953) ; taxes, emprunt, don, municipalité, assurances, personnel, pompes funèbres (1942-1957) ; écoles : travaux de réfection (1950-1954) ; cimetière ; concessions, tarifs (1945-1952) ; voirie vicinale (1948). CHALOU-MOULINEUX. - Budget et pièces comptables (1943-1952) ; presbytère : travaux (1942) ; cimetière : concessions (1941-1948) ; biens communaux : salle des fêtes, adduction d'eau (1943-1956). CHAMARANDE. - Budget (1952) ; dépenses, taxes, personnel, affaires diverses (1944-1948) ; mairie-école : travaux d'aménagement (1951), acquisition de terrains pour oeuvres post-scolaires (1952) ; groupe scolaire : demande de garanties (1953) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1948) ; voirie rurale et urbaine (1944-1948).

986W/37

1941-1957

CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE

budget, tarif, pièce comptable

VERT-LE-GRAND. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905, 1928 [1] ; droit des pauvres, 1920 [2] ; taxes sur les chasses gardées ou louées, sur les locaux louées en garnis, sur les distributeurs automatiques et les orchestrions, les propriétés bâties et non bâties, sur les instruments de musique, 1927-1929 [3].

2O/1827

1905-1929

VERT-LE-GRAND

tarif, règlement

BRETIGNY-SUR-ORGE. - Administration générale.- Emprunts, 1893-1936 [1] ; personnel, 1860-1936 [2] ; dépenses et impositions, 1856-1938 [3] ; arrêtés de police, 1827-1925 [4] ; réquisitions de guerre, 1872-1875 [5] ; monument aux morts de la guerre de 1870, 1897-1906 [6] ; sapeurs-pompiers, 1913-1933 [7] ; pompes funèbres, 1903, 1937 [8] ; foires et marchés : délibérations et correspondance, 1867-1933, travaux, 1934 [9] ; legs de BOISSOUDY, 1897, legs MARQUIS, 1923 [10] ; réclamation de paiement de GASTON, entrepreneur, et réclamation DUFOUR, épicier itinérant, pour interdiction de colportage, 1932-1933 [11] ; taxes, 1933-1934 [12] ; extraits de délibérations et correspondance, 1900-1938 [13].

2O/173

1827-1938

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune

VARENNES-JARCY. - Administration générale. - Budget, dépenses, état des propriétés foncières, taxes, 1867-1938 [1] ; arrêtés, 1848-1885 [2] ; personnel communal : nominations, traitement, statut, chômage, 1904-1939 [3] ; pompes funèbres, 1926 [4] ; délibérations du conseil municipal : rectifications, voeu du maire CHALIN, 1904 [5] ; dénonciation d'une comptabilité occulte du maire, pétition du comité de défense des intérêts communaux (entretien des rues, répartition des impôts), plaintes et réclamations diverses, 1868-1937 [6].

2O/1324

1848-1939

VARENNES-JARCY

budget, statut, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, pétition

VIGNEUX-SUR-SEINE. - Budget, gestion municipale (1952, 1956) ; dépenses, subventions, réclamations diverses, tarif des pompes funèbres (1953-1957) ; écoles : travaux d'aménagement, acquisition de mobilier scolaire, devis descriptif (1945-1955) ; cimetière : concessions et tarifs (1945-1955).

986W/164

1945-1957

VIGNEUX-SUR-SEINE Commune

budget, tarif, pièce comptable

CHALOU-MOULINEUX. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement (1905).

2O/1566

1905

CHALOU-MOULINEUX

tarif, règlement

ETRECHY. - Acquisition d'une propriété en vue de la construction d'une gendarmerie : correspondance, extraits de délibérations, procès-verbal d'adjudication, plan, devis, 7 photographies (1956-1957) ; litige au sujet de la propriété des marais dits de Fontaineliveau (1958) ; affaires diverses : bains douches, vente d'arbres (1946-1952) ; adduction d'eau potable (1950-1959) ; voirie : réfection des voiries urbaines, demande de subvention et travaux divers (1947-1950). EVRY. - Budget (1952) ; taxes (1945-1957) ; dépenses et subventions (1943-1951) ; municipalité (1945-1947) ; réclamations (1948-1955) ; pompes funèbres (1950) ; construction d'un groupe scolaire : insalubrité des anciens locaux, plan cadastral et extrait de la matrice, correspondance, demande d'expropriation (1945-1948) ; acquisition de l'immeuble LEROY, correspondance, procès-verbaux, 10 plans, 7 photographies noir et blanc, 9 x 12 cm (1 de l'ancienne maison d'école et 6 de la propriété LEROY) (1949-1950).

986W/70

1943-1959

ETRECHY Commune, EVRY Commune

procès-verbal, plan cadastral, document photographique, plan, correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, pièce comptable, budget, matrice cadastrale

BOISSY-LA-RIVIERE. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1885 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [2].

2O/1526

1885-1905

BOISSY-LA-RIVIERE

tarif, règlement

MAISSE. - Administration générale.- Enquête sur l'accrochage d'un drapeau tricolore dans le clocher de l'église par trois jeunes gens, 1816 [1] ; arrêtés sur le prix du pain, la couverture des toits en chaume, l'interdiction de fumer, 1841, 1921 [2] ; dépenses et budget, 1819-1936 [3] ; bons de liquidation, 1875-1877 [4] ; rapport du sous-préfet sur des incidents à MAISSE, MILLY et ETAMPES lors du Mardi gras, 1851 [5] ; création d'ateliers de charité pour l'hiver, 1858 [6] ; vote d'une indemnité au secrétaire de mairie, retraites ouvrières et paysannes, 1895-1936 [7] ; dons et legs, 1890-1937 [8] ; baux de pêche, correspondance et plan couleur du marais de la Conciergerie, 1812-1875 [9] ; baux de chasse, 1869-1920 [10] ; réclamation du directeur de la sucrerie, 1902 [11] ; bureau de bienfaisance, 1847-1936 [12] ; pompes funèbres, 1906 [13] ; habillement des sapeurs-pompiers, 1922 [14] ; organisation d'un concours de musique, 1912 [15].

2O/776

1812-1937

MAISSE, MILLY-LA-FORET Commune, ETAMPES Commune

pièce comptable, budget, rapport, bail

VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Administration générale (1894-1932).

2O/1843

1894-1932

VILLEMOISSON-SUR-ORGE

tarif, règlement, arrêté du maire

ARPAJON. - Administration Générale. - Arrêtés de police municipale, 1891-1913 [1] ; pompes funèbres : règlement, tarifs, 1905-1934 [2] ; droit de place sur les marchés, 1920-1930 [3] ; taxes sur les spectacles, affectation du produit des droits, 1925-1926, 1935 [4] ; taxes sur les étalages, 1925 [5] ; taxes sur les locaux d'habitation et professionnels, 1935 [6].

2O/1497

1891-1935

ARPAJON Commune

règlement, tarif

BOUTERVILLIERS. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement.

2O/1541

1905-1906

BOUTERVILLIERS

tarif, règlement

VALPUISEAUX. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux, 1847, 1919-1922 [1] ; construction d'un puits dans la cour de l'école, 1879-1884 [2] ; puits, 1903-1908 [3] ; mares, 1850-1868 [4] ; asile de nuit, 1899 [5] ; pompe à incendie, 1902 [6] ; remise du corbillard, 1909 [7] ; électricité, 1923, 1929 [8].

2O/1318

1847-1929

VALPUISEAUX

PLESSIS-PATE (LE). - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [1] ; arrêté de police municipal, 1925 [2] ; taxes sur les chasses gardées, 1930-1931 [3].

2O/1745

1905-1931

PLESSIS-PATE (LE)

tarif, règlement

JUVISY-SUR-ORGE. - Création d'une promenade : correspondance, délibération (13 juin 1984 - 15 mars 1985). Aménagement de la gare routière (parc de stationnement) : déclaration d'utilité publique (18 avril - 12 juillet 1984). Chambre funéraire : jugement du Tribunal administratif (21 août 1980 - 21 novembre 1985).

1194W/15

1980-1985

JUVISY-SUR-ORGE Commune

correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, minute juridictionnelle

MAROLLES-EN-BEAUCE. - Budget (1952) ; tarifs des concessions (1950) ; voirie : intervention du service des Ponts et chaussées (1943). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Budget (1952) ; traitement du vétérinaire-inspecteur, indemnité du maire et de l'adjoint (1943-947) ; affaires diverses : emprunt, pompes funèbres, ordures ménagères, nomination des délégués au syndicat de l'eau (1941-1950) ; mairie-école : transfert des bureaux de la mairie dans l'ancien presbytère (1945), acquisition de mobilier scolaire (1951) ; église : travaux (1954) ; concessions et tarifs (1941-1952) ; échange du château de MAROLLES contre le terrain de la société civile agricole de SAINT-PAUL à PARIS (1943-1944) ; abattage du bois dans le château communal (1945) ; bains-douches (1955-1956) ; électrification et adduction d'eau (1957) ; voirie : mesures de classement dans la voirie urbaine (1951-1955).

986W/96

1941-1957

MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX

budget, tarif

Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.

1119W/38

1957-1966

ESSONNE

délibération

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1892-1913 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1930 [2] ; taxes sur les chasses gardées, 1929 [3].

2O/1783

1892-1930

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY

tarif, règlement

CHEPTAINVILLE. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [1] ; taxes sur les chasses gardées, 1930 [2].

2O/1580

1905-1930

CHEPTAINVILLE

tarif, règlement

SAINT-HILAIRE. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [1] ; arrêtés de police municipale, 1911 [2] ; taxes sur les chevaux et les voitures, 1929-1935 [3].

2O/1779

1905-1935

SAINT-HILAIRE

tarif, règlement

CHAMPCUEIL. - Taxes, municipalité, personnel, pompes funèbres, réclamations (1942-1954) ; mairie-école : travaux de réparation, installation du chauffage central (1945-1952) ; cimetière : concessions, tarifs (1942-1948) ; bail du bureau de poste, acquisition de l'immeuble DEROCHE (plan) pour l'aménagement d'un hôtel des postes (1944-1946) ; acquisition d'une motopompe et de matériel d'incendie (1950-1951) ; adduction d'eau (1941-1947, 1954) ; voirie rurale et urbaine (1942-1949). CHAMPLAN. - Budget (1952) ; taxes, personnel, extraits de délibérations (1943-1952) ; constructions scolaires et travaux d'agrandissement d'une classe (1948-1953) ; cimetière : tarifs et concessions (1940-1952) ; biens communaux : acquisitions de terrains (1945-1952) ; voirie vicinale (1948).

986W/38

1940-1954

CHAMPCUEIL, CHAMPLAN

tarif, bail, plan, budget, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

VILLIERS-SUR-ORGE. - Administration générale. - Subvention pour l'érection d'une statue au général BARROIS, 1902 [1] ; donation de la société de chasse de l'ORGE, 1909 [2] ; personnel, 1936-1939 [3] ; fête patronale, 1835 [4] ; pompes funèbres, 1932 [5] ; affaires diverses, 1918-1938 [6].

2O/1458

1835-1939

VILLIERS-SUR-ORGE

SAULX-LES-CHARTREUX. - Budget (1952) ; aménagement d'une nouvelle classe (1952) ; cimetière : travaux d'agrandissement (1941) ; cimetière : concessions (1941-1952) ; acquisition d'un immeuble en vue de logements pour le personnel communal (1954-1956) ; création d'un depôt d'ordures ménagères (1954) ; travaux d'adduction d'eau (1947-1948) ; voirie (1955-1957). SAVIGNY-SUR-ORGE. - Budget (1952) ; taxes et assurances (1946-1955) ; indemnités de fonctions des maires et adjoints, frais de mission, nominations (1944-1950) ; marché : droits de place (1944-1947) ; sapeurs-pompiers (1942-1946) ; pompes funèbres (1944-1954) ; affaires diverses : extraits de délibérations (1943-1955).

986W/150

1941-1957

SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune

budget, tarif, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

BURES-SUR-YVETTE. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1927 [1] ; arrêtés de police municipale, 1926 [2] ; taxes communales, 1931-1936 [3].

2O/1561

1905-1936

BURES-SUR-YVETTE

tarif, règlement

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Pompes funèbres : délibération du conseil municipal (28 mai 1905).

EDEPOT58 1I/5

1905

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

VIDELLES. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [1] ; taxes sur les chasses gardées ou louées, sur les spectacles, 1927-1929 [2].

2O/1832

1905-1929

VIDELLES

tarif, règlement

LEUDEVILLE. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1885-1892 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [2] ; tarifs du fossoyeur, 1926 [3] ; taxes sur les chasses gardées, sur les propriétés bâties, d'habitation, 1930 [4] ; taxes sur les automobiles, 1930-1931 [5].

2O/1657

1885-1931

LEUDEVILLE

tarif, règlement

CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale.- Personnel municipal : nomination d'un commissaire à la gare et d'un architecte, traitement, assurance, statut, départs en retraites, 1847-1939 [1] ; arrêtés, 1846-1939 [2] ; taxes, assurances et dépenses diverses, 1849-1939 [3] ; legs, 1847-1935 [4] ; pompes funèbres, 1891-1937 [5] ; baignade municipale : modification du règlement, 1937 [6].

2O/329

1846-1939

CORBEIL-ESSONNES Commune

statut, pièce comptable, règlement, arrêté du maire

VALPUISEAUX. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1899, 1902, 1927 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [2].

2O/1814

1899-1927

VALPUISEAUX

tarif, règlement