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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Code permanent, environnement et nuisances
Cote
INQUARTO/644
 Date
juin 1973
 Lieu
FRANCE
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Code permanent, environnement et nuisances
Résultat n°2

Nuisances. Papiers, cartons. - Etudes.

Cote
1409W/82
 Date
1990
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
étude

  • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

  • Nuisances. Papiers, cartons. - Etudes.
Résultat n°3

La pollution de la Bièvre
Cote
GBR/870
 Date
s.d.
 Lieu
BIEVRE (COURS D EAU)
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • La pollution de la Bièvre
Résultat n°4

Pollution des eaux
Cote
GBR/1322
 Date
1970
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Pollution des eaux
Résultat n°5

Domaine. - Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes : demandes de création de dépôts et demandes d'autorisations d'exercer, dossiers de déclaration d'activité polluante.

Cote
22J/15
 Date
1939-1977
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
déclaration

  • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

  • Domaine. - Etablissements dangereux, insalubres ou...
Résultat n°6

N° 41 à 57
Cote
PER134/1
 Date
1969-1973
 Lieu
FRANCE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : POLLUTION ATMOSPHERIQUE : périodique.

  • N° 41 à 57
Résultat n°7

Etudes de pollution atmosphérique dans le département à Paris et dans les départements périphériques en 1967
Cote
INQUARTO/72
 Date
juin 1968
 Lieu
PARIS Département, REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Etudes de pollution atmosphérique dans le département...
Résultat n°8

Etude sur les possibilités d'implantation d'industries polluantes dans le district de la région de Paris Tome 2. -
Cote
INQUARTO/1125/2
 Date
1963-1964
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Etude sur les possibilités d'implantation d'industries...
Résultat n°9

Travaux d'office, inventaire de la pollution résiduelle ( 12.02.1993 - 14.01.1994).

Cote
1540W/14
 Date
1993-1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
inventaire

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

  • Travaux d'office, inventaire de la pollution résiduelle...
Résultat n°10

D'HUISON-LONGUEVILLE : Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : Pommeret, Vallée, Moury, Escudero, Dick. DOURDAN : Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : pollution de la zone industrielle, Asphavet, Bastiani, Brenntag, Citron, conserverie de Corbeil, coopérative agricole, société Courtinoise de matière.

Cote
1488W/68
 Date
1950-1990
 Lieu
D HUISON-LONGUEVILLE, DOURDAN Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

  • D'HUISON-LONGUEVILLE : Installations classées pour...
Résultat n°11

Des propositions pour une véritable dépollution de l'Orge, l'aménagement de toute la vallée en espaces verts et de loisirs. extrait de Votre ville, Ste-Geneviève-des-Bois, spécial pollution
Cote
GBR/1167
 Date
s.d.
 Lieu
ORGE (COURS D EAU), ORGE (VALLEE DE L), SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Des propositions pour une véritable dépollution de...
Résultat n°12

Note sur la polygamie. Compte-rendu de réunion sur la lutte contre l'immigration irrégulière en Ile-de-France (2008), rapport sur la question de l'immigration dans l'ESSONNE (juin 2007), statistiques sur les naturalisations. Bilan des expulsions, des assignations, étude sur la gestion de l'immigration en ESSONNE (2007-2008). Expulsions locatives. - Bilan des expulsions locatives (novembre 2007). Note sur la situation des impayés à la Grande Borne à GRIGNY (2007), correspondance avec le député Julien DRAY sur les expulsions à GRIGNY, notes, coupures de presse (2007-2008). Entreprise FAURECIA à ETAMPES équipementier automobile. - Etude sur la situation économique du sud-Essonne, note, correspondance, coupure de presse sur les licenciements de FAURÉCIA, convention de revitalisation du bassin de l'emploi d'ÉTAMPES entre FAURÉCIA et l'Etat (2007). Forage DESFORGES à BOUVILLE. - Contentieux entre la commune de VILLENEUVE-SUR-AUVERS et l'agriculteur DESFORGES au sujet de l'autorisation de forage pour l'irrigation de cultures qui pollue la nappe phréatique : rejet de la requête Desforges par la cour d'administration d'appel de VERSAILLES (Yvelines) (2007-2008). Gendarmerie. - Analyse mensuelle de l'action de la gendarmerie en matière de lutte contre la délinquance (2007). Généthon à EVRY. - Présentation du Génopole, tableau de bord (1998-2006).

Cote
1957W/10
 Date
1998-2008
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE, ESSONNE, GRIGNY Commune, ETAMPES Commune, BOUVILLE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, EVRY Commune
 Type de document
compte rendu, statistique, correspondance, coupure de presse, note

  • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

  • Note sur la polygamie. Compte-rendu de réunion sur...
Résultat n°13

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Exploitation et qualité du service, demandes relatives aux horaires, création de stations et de trains supplémentaires, tarifs, entretien des voies, dégradations et nuisances causées aux riverains : rapports, délibérations, compte-rendus de séance, correspondance, plans et tableaux.

Cote
5S/132
 Date
1925-1930
 Lieu
ARPAJON Commune, MASSY Canton, MARCOUSSIS
 Type de document
tarif, rapport, délibération, compte rendu, correspondance, plan

  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Résultat n°14

EVRY.- Un barrage anti-pollution sur un cours d'eau à EVRY : une retenue, [1975], N et B.

Cote
59FI/950, 58J/950 (Ancienne cote)
 Date
1975
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

  • EVRY.- Un barrage anti-pollution sur un cours d'eau...
Résultat n°15

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Cote
1619W/12, 31 - Num - 230 - Copie de sécurité 1619W12-01~Durée : 01:14:30 - 2007 - 2007 - 31Num/230/31 - Num - 231 - Copie de sécurité 1619W12-02~Durée : 01:01:10 - 2007 - 2007 - 31Num/231/31 - Num - 232 - Copie de sécurité 1619W12-03~Durée : 00:55:25 - 2007 - 2007 - 31Num/232/31 - Num - 233 - Copie de sécurité 1619W12-04~Durée : 00:41:14 - 2007 - 2007 – 31Num/233 (Cote de substitution)
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°16

Opérations importantes dans le département : compte rendu, message, correspondance (1981-1990) ; Explosion d'immeuble à MASSY du 4 octobre 1990 : compte rendu de réunion, presse, emploi du temps, schéma ; Fuite trifluor de bore d'un camion-citerne sur l'autoroute A6, commune de SAVIGNY-SUR-ORGE, du 10 septembre 1992 : rapport, presse, emploi du temps ; Feu à la Société Nationale des Poudres et Explosifs (SNPE) du Bouchet (VERT-LE-PETIT) du 28 mai 1989 : rapport, compte rendu, correspondance ; Intervention TGV atlantique à la gare de MASSY du 23 août 1992 : emploi du temps ; Feu de pavillon à MONTGERON du 7 février 1988 : circulaire, plans, compte rendu, pétition, fiches techniques, presse ; Feu sur l'ancien site RODANET à BALLANCOURT du 14 novembre 1987 : rapport, correspondance.

Cote
2006W/7
 Date
1981-1992
 Lieu
MASSY Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VERT-LE-PETIT, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, MONTGERON Commune
 Type de document
compte rendu, correspondance, rapport, circulaire, plan

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Opérations importantes dans le département : compte...
Résultat n°17

A cheval sur la pollution
Cote
GBR/760
 Date
s.d.
 Lieu
LIEU NON IDENTIFIE
 Type de document
brochure

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • A cheval sur la pollution
Résultat n°18

3ème bureau (opérations, instruction, sport) : étude préliminaire sur le traitement des déchets nucléaires du centre d'étude de BRUYÈRES-LE-CHATEL, annexe ORSECTOX, plan départemental Electro-secours, plainte, correspondance (tri).

Cote
2006W/142
 Date
1980-1988
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
plan de secours, correspondance, étude

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • 3ème bureau (opérations, instruction, sport) : étude...
Résultat n°19

EVRY.- Un barrage anti-pollution sur un cours d'eau : des matières flottantes à la surface de l'eau, [1975], N et B.

Cote
59FI/949, 58J/949 (Ancienne cote)
 Date
1975
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

  • EVRY.- Un barrage anti-pollution sur un cours d'eau...
Résultat n°20

Législation, nomenclature et réglementation des établissements dangereux, insalubres ou incommodes
Cote
INOCTAVO/281
 Date
s.d.
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Législation, nomenclature et réglementation des établissements...
Résultat n°21

Agence foncière du bassin de SEINE NORMANDIE. - Redevance de pollution domestique contre valeur pollution, contrôle de légalité.

Cote
1130W/16
 Date
1976-1983
 Lieu
HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • Agence foncière du bassin de SEINE NORMANDIE. - Redevance...
Résultat n°22

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Affaires contentieuses importantes.- contestation entre la commune de Brétigny-sur-Orge et la Compagnie au sujet du rétablissement des communications ; de graves dégradations ont été commises par les entrepreneurs sur les chemins de la commune ; demandes d'indemnité et d'exécution de travaux, arrêté préfectoral ordonnant les travaux (1842-1847) ; commune de Brétigny-sur-Orge : expropriations pour le raccordement des chemins du Mesnil à Essonville et de Saint-Philibert à Saint-Pierre (1846-1849) ; demande d'indemnité par Gérosme Minotier au moulin du Port puis par sa veuve Millochau à la Compagnie d'Orléans pour occupation temporaire d'un terrain sous lequel sont établis les tuyaux de la prise d'eau servant à l'alimentation de la gare d'Etampes : 10 plans, rapports d'ingénieurs, expertises, jugements (1843-1863) ; contentieux relatif à l'insalubrité de la sablière de Juvisy-sur-Orge exploitée par la Compagnie, réclamation du comte de Montessuy (1847-1861) , réclamation de la commune de Juvisy au sujet du mauvais état du passage sous rails du chemin de Châtillon à Juvisy (1860-1865)

Cote
5S/20
 Date
1842-1865
 Lieu
ETAMPES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, PARIS Département, LOIRET, GIRONDE, ATHIS-MONS Commune, ANGERVILLE
 Type de document -

  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Résultat n°23

Socialisation de la nature
Cote
INOCTAVO/760
 Date
1971
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
brochure

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Socialisation de la nature
Résultat n°24

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Cote
1619W/40, 31 - Num - 320 - Copie de sécurité 1619W40-01~Durée : 00:59:16 - 2007 - 2007 – 31Num/320 (Cote de substitution)
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE, NOZAY, EVRY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MENNECY Commune, ORMOY, PRUNAY-SUR-ESSONNE
 Type de document
document audiovisuel, bilan comptable, compte administratif, budget, contrat, rapport d'activité

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°25

La lutte contre les pollutions industrielles en Ile-de-France
Cote
GBR/1741
 Date
1980
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • La lutte contre les pollutions industrielles en Ile-de-France
Résultat n°26

Bassin de la Juine, affluents (1786-1929).
Cote
7S/61
 Date
1786-1829
 Lieu
JUINE (COURS D EAU), JUINE (BASSIN DE LA), LARDY, AUVERS-SAINT-GEORGES
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de la Juine, affluents (1786-1929).
Résultat n°27

Sites pollués en France. Enquête sur un scandale sanitaire
Cote
INSEIZE/1183
 Date
2004
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE, SAINT-CHERON Commune
 Type de document
inventaire

  • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

  • Sites pollués en France. Enquête sur un scandale sanitaire
Résultat n°28

Bassin de la Juine, affluents. - Plaintes et réclamations (1796-1934).
Cote
7S/58
 Date
1796-1934
 Lieu
JUINE (COURS D EAU), JUINE (BASSIN DE LA), ETAMPES Commune, ETAMPES (COURS D EAU), JUINETEAU (COURS D'EAU), MORIGNY-CHAMPIGNY, LARDY, ETRECHY Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BOURAY-SUR-JUINE, SACLAS
 Type de document -

  • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de la Juine, affluents. - Plaintes et réclamations...
Résultat n°29

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Pollution diverse (1999-2004).

Cote
2137W/59
 Date
1999-2004
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Pollution diverse...
Résultat n°30

La lutte contre des pollutions industrielles en Ile-de-France
Cote
GBR/1726
 Date
1980
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • La lutte contre des pollutions industrielles en Ile-de-France
Résultat n°31

Etude des nuisances de la région parisienne
Cote
GBR/734
 Date
1970
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Etude des nuisances de la région parisienne
Résultat n°32

Sites Seveso : Antargaz et CIM dans le viseur des maires
Cote
JAL1/544/23352/1
 Date
mardi 1er octobre 2019
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune, GRIGNY Commune
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

  • n° 23352-23378 (octobre 2019)
  • 23352
  • Sites Seveso : Antargaz et CIM dans le viseur des maires
Résultat n°33

Pollution - air - énergie.

Cote
1409W/11
 Date
1994-1995
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

  • Pollution - air - énergie.
Résultat n°34

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville.
Cote
5S/21
 Date
1841-1849
 Lieu
ETAMPES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ETRECHY Commune, ANGERVILLE, PLESSIS-PATE (LE), SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, CHAMARANDE, LARDY, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, PARIS Département, LOIRET, GIRONDE, ATHIS-MONS Commune
 Type de document
tarif, rapport

  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Résultat n°35

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemins de fer de Paris à Orléans et du Midi. Lignes d'Etampes à Auneau et d'Etampes à Saint-Escobille (1872 - 1891).
Cote
5S/64
 Date
1872-1891
 Lieu
ANGERVILLE, ETAMPES Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, MARCOUSSIS, LONGPONT-SUR-ORGE, FORGES-LES-BAINS, PALAISEAU Commune, PARIS Département, LOIRET, EURE-ET-LOIR, SAINT-ESCOBILLE
 Type de document
étude, pétition, déclaration d'utilité publique

  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Résultat n°36

Bassin de l'Essonne. - Usines et moulins, projets non retenus ou non aboutis à Ballancourt-sur-Essonne, Boutigny-sur-Essonne, Corbeil-Essonnes, Gironville-sur-Essonne, Itteville, La Ferté-Alais, Lisses, Maisse, Vayres-sur-Essonne et Villabé (1794-1932).
Cote
7S/13
 Date
1794-1932
 Lieu
ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, ITTEVILLE, LISSES, VILLABE, VAYRES-SUR-ESSONNE, CORBEIL-ESSONNES Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVAUX, MAISSE, SEINE (COURS D EAU)
 Type de document
procès-verbal, pétition

  • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de l'Essonne. - Usines et moulins, projets non...
Résultat n°37

Bassin de l'Essonne : Gironville-sur-Essonne, Buno-Bonnevaux et Itteville (1796-1897).
Cote
7S/10
 Date
1796-1897
 Lieu
ESSONNE (BASSIN DE L), ESSONNE (COURS D EAU), GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, BUNO-BONNEVAUX
 Type de document
règlement

  • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de l'Essonne : Gironville-sur-Essonne, Buno-Bonnevaux...
Résultat n°38

SOISY-SUR-SEINE. - Loi sur l'eau : dérogation pour la réhabilitation d'ouvrages d'assainissement autonome (1998). SOIGNOLLES-EN-BRIE (Seine-et-Marne), COMBERT (Seine-et-Marne). - Route départementale RD 471, travaux d'assainissement de la déviation : procédure interpréfectorale (1997-1998). ECOLE. - Déclaration d'intérêt général du programme pluriannuel des travaux d'entretien de l'Ecole, syndicat intercommunal pour l'aménagement et l'entretien de l'Ecole : procédure interpréfectorale (1997-1998). BIEVRES. - Eaux usées, rejets : intervention de M. Pelle (1997-1998). BOUVILLE. - Forage de distribution d'au porable, utilisation : demande de Jean Chalopin (1998). EVRY. - Station d'épuration, régularisation d'un forage : demande du syndicat d'agglomération nouvelle d'Evry (1998). VAYRES-SUR-ESSONNE. - Station d'épuration, stockage des boues : demande de M. Busigny (1998). ESSONNE, SEINE-ET-MARNE. - Station d'épuration : épandage des boues (1998).

Cote
1488W/37
 Date
1997-1998
 Lieu
SOISY-SUR-SEINE, SEINE-ET-MARNE, BIEVRES Commune, ECOLE (COURS D EAU), BOUVILLE, EVRY Commune, VAYRES-SUR-ESSONNE, ESSONNE
 Type de document
déclaration d'utilité publique

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

  • SOISY-SUR-SEINE. - Loi sur l'eau : dérogation pour...
Résultat n°39

Chasse (1989). Semardel (1990). JUVISY-SUR-ORGE (1983). Office national des forêts (1990). VILLEJUST. - Usine (1985-1987). Vallée de la CHEVREUSE (1986-1989). Correspondance diverse (1988-1991).

Cote
1409W/25
 Date
1983-1991
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune, VILLEJUST
 Type de document
correspondance, rapport

  • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

  • Chasse (1989). Semardel (1990). JUVISY-SUR-ORGE (1983)....
Résultat n°40

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

Cote
1619W/42, 31 - Num - 326 - Copie de sécurité 1619W42-01~Durée : 01:02:32 - 2007 - 2007 - 31Num/326 (Cote de substitution)
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE, NOZAY, EVRY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MENNECY Commune, ORMOY, PRUNAY-SUR-ESSONNE
 Type de document
document audiovisuel, bilan comptable, compte administratif, budget, contrat, rapport d'activité

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...