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75 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Code permanent, environnement et nuisances

Date

juin 1973

Cote

INQUARTO/644

Résultat n°2

Nuisances. Papiers, cartons. - Etudes.

Date

1990

Cote

1409W/82

Résultat n°3

La pollution de la Bièvre

Date

s.d.

Cote

GBR/870

Résultat n°4

Pollution des eaux

Date

1970

Cote

GBR/1322

Résultat n°5

Domaine. - Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes : demandes de création de dépôts et demandes d'autorisations d'exercer, dossiers de déclaration d'activité polluante.

Date

1939-1977

Cote

22J/15

Résultat n°6

N° 41 à 57

Date

1969-1973

Cote

PER134/1

Résultat n°7

Etudes de pollution atmosphérique dans le département à Paris et dans les départements périphériques en 1967

Date

juin 1968

Cote

INQUARTO/72

Résultat n°8

Etude sur les possibilités d'implantation d'industries polluantes dans le district de la région de Paris Tome 2. -

Date

1963-1964

Cote

INQUARTO/1125/2

Résultat n°9

Travaux d'office, inventaire de la pollution résiduelle ( 12.02.1993 - 14.01.1994).

Date

1993-1994

Cote

1540W/14

Résultat n°10

D'HUISON-LONGUEVILLE : Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : Pommeret, Vallée, Moury, Escudero, Dick. DOURDAN : Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : pollution de la zone industrielle, Asphavet, Bastiani, Brenntag, Citron, conserverie de Corbeil, coopérative agricole, société Courtinoise de matière.

Date

1950-1990

Cote

1488W/68

Résultat n°11

Des propositions pour une véritable dépollution de l'Orge, l'aménagement de toute la vallée en espaces verts et de loisirs. extrait de Votre ville, Ste-Geneviève-des-Bois, spécial pollution

Date

s.d.

Cote

GBR/1167

Résultat n°12

Note sur la polygamie. Compte-rendu de réunion sur la lutte contre l'immigration irrégulière en Ile-de-France (2008), rapport sur la question de l'immigration dans l'ESSONNE (juin 2007), statistiques sur les naturalisations. Bilan des expulsions, des assignations, étude sur la gestion de l'immigration en ESSONNE (2007-2008). Expulsions locatives. - Bilan des expulsions locatives (novembre 2007). Note sur la situation des impayés à la Grande Borne à GRIGNY (2007), correspondance avec le député Julien DRAY sur les expulsions à GRIGNY, notes, coupures de presse (2007-2008). Entreprise FAURECIA à ETAMPES équipementier automobile. - Etude sur la situation économique du sud-Essonne, note, correspondance, coupure de presse sur les licenciements de FAURÉCIA, convention de revitalisation du bassin de l'emploi d'ÉTAMPES entre FAURÉCIA et l'Etat (2007). Forage DESFORGES à BOUVILLE. - Contentieux entre la commune de VILLENEUVE-SUR-AUVERS et l'agriculteur DESFORGES au sujet de l'autorisation de forage pour l'irrigation de cultures qui pollue la nappe phréatique : rejet de la requête Desforges par la cour d'administration d'appel de VERSAILLES (Yvelines) (2007-2008). Gendarmerie. - Analyse mensuelle de l'action de la gendarmerie en matière de lutte contre la délinquance (2007). Généthon à EVRY. - Présentation du Génopole, tableau de bord (1998-2006).

Date

1998-2008

Cote

1957W/10

Résultat n°13

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Exploitation et qualité du service, demandes relatives aux horaires, création de stations et de trains supplémentaires, tarifs, entretien des voies, dégradations et nuisances causées aux riverains : rapports, délibérations, compte-rendus de séance, correspondance, plans et tableaux.

Date

1925-1930

Cote

5S/132

Résultat n°14

EVRY.- Un barrage anti-pollution sur un cours d'eau à EVRY : une retenue, [1975], N et B.

Date

1975

Cote

59FI/950, 58J/950 (Ancienne cote)

Résultat n°15

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

2002

Cote

1619W/12, 31 - Num - 230 - Copie de sécurité 1619W12-01~Durée : 01:14:30 - 2007 - 2007 - 31Num/230/31 - Num - 231 - Copie de sécurité 1619W12-02~Durée : 01:01:10 - 2007 - 2007 - 31Num/231/31 - Num - 232 - Copie de sécurité 1619W12-03~Durée : 00:55:25 - 2007 - 2007 - 31Num/232/31 - Num - 233 - Copie de sécurité 1619W12-04~Durée : 00:41:14 - 2007 - 2007 – 31Num/233 (Cote de substitution)

Résultat n°16

Opérations importantes dans le département : compte rendu, message, correspondance (1981-1990) ; Explosion d'immeuble à MASSY du 4 octobre 1990 : compte rendu de réunion, presse, emploi du temps, schéma ; Fuite trifluor de bore d'un camion-citerne sur l'autoroute A6, commune de SAVIGNY-SUR-ORGE, du 10 septembre 1992 : rapport, presse, emploi du temps ; Feu à la Société Nationale des Poudres et Explosifs (SNPE) du Bouchet (VERT-LE-PETIT) du 28 mai 1989 : rapport, compte rendu, correspondance ; Intervention TGV atlantique à la gare de MASSY du 23 août 1992 : emploi du temps ; Feu de pavillon à MONTGERON du 7 février 1988 : circulaire, plans, compte rendu, pétition, fiches techniques, presse ; Feu sur l'ancien site RODANET à BALLANCOURT du 14 novembre 1987 : rapport, correspondance.

Date

1981-1992

Cote

2006W/7

Résultat n°17

A cheval sur la pollution

Date

s.d.

Cote

GBR/760

Résultat n°18

3ème bureau (opérations, instruction, sport) : étude préliminaire sur le traitement des déchets nucléaires du centre d'étude de BRUYÈRES-LE-CHATEL, annexe ORSECTOX, plan départemental Electro-secours, plainte, correspondance (tri).

Date

1980-1988

Cote

2006W/142

Résultat n°19

EVRY.- Un barrage anti-pollution sur un cours d'eau : des matières flottantes à la surface de l'eau, [1975], N et B.

Date

1975

Cote

59FI/949, 58J/949 (Ancienne cote)

Résultat n°20

Législation, nomenclature et réglementation des établissements dangereux, insalubres ou incommodes

Date

s.d.

Cote

INOCTAVO/281