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4 913 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

(30 avril au 23 août).

Cote
1283W/114
 Date
1975
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registres de main courantes du commissariat.
  • (30 avril au 23 août).
Résultat n°2

TX1.
Cote
3249W/1230
 Date
1980
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

  • Registres d'immatriculation hors transit temporaire...
  • TX1.
Résultat n°3

N° 890561 à 890815 bis (1er - 15 mars 1989).
Cote
1207W/3
 Date
1989
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1207W Arrêtés préfectoraux (1989).

  • Arrêtés préfectoraux, 1989.
  • Mars 1989.
  • N° 890561 à 890815 bis (1er - 15 mars 1989).
Résultat n°4

Main courante : registre du 15 janvier 1987 au 1er mars 1987.

Cote
1702W/181/2
 Date
1987
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
main courante, registre

  • Contexte : POLICE.

  • Main courante : registre du 15 janvier 1987 au 1er...
Résultat n°5

QS3.
Cote
3249W/522
 Date
1972-1973
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

  • Registres d'immatriculation hors transit temporaire...
  • QS3.
Résultat n°6

N° 930326 à 930635 (1er - 28 février 1993).
Cote
1254W/25
 Date
1993
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1254W Arrêtés préfectoraux (1992-1993).

  • Arrêtés préfectoraux, 1993.
  • N° 930326 à 930635 (1er - 28 février 1993).
Résultat n°7

Main courante : registre du 02 avril au 02 juillet 1972.

Cote
1348W/56
 Date
1972
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : REGISTRES DE MAIN- COURANTE, GARDE A VUE JUDICIAIRES.

  • Main courante : registre du 02 avril au 02 juillet...
Résultat n°8

VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice. - Résidence des étrangers sur le territoire de la commune : registre à souche des récépissés (1888 - 1894), registre d'immatriculation (1893 - 1899).

Cote
EDEPOT76 2I/3
 Date
1888-1899
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE, TUNISIE
 Type de document
carte d'identité

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice....
Résultat n°9

N° 1204 à 1532 (3 - 19 mars 1980).
Cote
1095W/5
 Date
1980
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1095W Arrêtés préfectoraux (1980).

  • Arrêtés préfectoraux, 1980.
  • Mars 1980.
  • N° 1204 à 1532 (3 - 19 mars 1980).
Résultat n°10

Registre de main courante pairs (14/10/1992 - 08/12/1992).

Cote
1617W/105
 Date
1992
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre, main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante pairs (14/10/1992 - 08/12/1992)....
Résultat n°11

QQ4.
Cote
3249W/503
 Date
1972
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

  • Registres d'immatriculation hors transit temporaire...
  • QQ4.
Résultat n°12

RG3.
Cote
3249W/652
 Date
1974
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

  • Registres d'immatriculation hors transit temporaire...
  • RG3.
Résultat n°13

Registre de main courante du 12 avril 1951 au 2 août 1951.

Cote
1080W/11
 Date
1951
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : MAIN COURANTE.

  • Registre de main courante du 12 avril 1951 au 2 août...
Résultat n°14

VIRY-CHATILLON, registre de main courante, 03/09/1965 - 26/01/1966.

Cote
1515W/342
 Date
1965-1966
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • VIRY-CHATILLON, registre de main courante, 03/09/1965...
Résultat n°15

RX7.
Cote
3249W/796
 Date
1976
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

  • Registres d'immatriculation hors transit temporaire...
  • RX7.
Résultat n°16

Registre de main courante, 24/03/1951 - 21/06/1951.

Cote
1489W/19
 Date
1951
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante, 24/03/1951 - 21/06/1951....
Résultat n°17

Registre de main courante pairs (10/08/1994 - 08/10/1994).

Cote
1617W/117
 Date
1994
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre, main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante pairs (10/08/1994 - 08/10/1994)....
Résultat n°18

Registre de main courante, 18/06/1959 - 31/08/1959.

Cote
1489W/59
 Date
1959
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante, 18/06/1959 - 31/08/1959....
Résultat n°19

(22 août au 22 novembre).

Cote
1283W/140
 Date
1978
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registres de main courantes du commissariat.
  • (22 août au 22 novembre).
Résultat n°20

VE9.
Cote
3249W/1308
 Date
1981
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

  • Registres d'immatriculation hors transit temporaire...
  • VE9.