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4 913 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    (30 avril au 23 août).

    Date

    1975

    Cote

    1283W/114

    • Contexte : POLICE.

    • Registres de main courantes du commissariat.
    • (30 avril au 23 août).

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  2. Résultat n°2

    TX1.

    Date

    1980

    Cote

    3249W/1230

    • Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

    • Registres d'immatriculation hors transit temporaire...
    • TX1.

    Producteur :


    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE  / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE ÉDUCATION ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE (service versant), ETAT  / MINISTERE DE L INTERIEUR  / PREFECTURE DE L ESSONNE  / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE  / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE ÉDUCATION ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE (service producteur)

  3. Résultat n°3

    N° 890561 à 890815 bis (1er - 15 mars 1989).

    Date

    1989

    Cote

    1207W/3

    • Contexte : 1207W Arrêtés préfectoraux (1989).

    • Arrêtés préfectoraux, 1989.
    • Mars 1989.
    • N° 890561 à 890815 bis (1er - 15 mars 1989).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Main courante : registre du 15 janvier 1987 au 1er mars 1987.

    Date

    1987

    Cote

    1702W/181/2

    • Contexte : POLICE.

    • Main courante : registre du 15 janvier 1987 au 1er...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ARPAJON (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ARPAJON (service versant)

  5. Résultat n°5

    QS3.

    Date

    1972-1973

    Cote

    3249W/522

    • Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

    • Registres d'immatriculation hors transit temporaire...
    • QS3.

    Producteur :


    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE  / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE ÉDUCATION ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE (service versant), ETAT  / MINISTERE DE L INTERIEUR  / PREFECTURE DE L ESSONNE  / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE  / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE ÉDUCATION ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE (service producteur)

  6. Résultat n°6

    N° 930326 à 930635 (1er - 28 février 1993).

    Date

    1993

    Cote

    1254W/25

    • Contexte : 1254W Arrêtés préfectoraux (1992-1993).

    • Arrêtés préfectoraux, 1993.
    • N° 930326 à 930635 (1er - 28 février 1993).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Main courante : registre du 02 avril au 02 juillet 1972.

    Date

    1972

    Cote

    1348W/56

    • Contexte : REGISTRES DE MAIN- COURANTE, GARDE A VUE JUDICIAIRES.

    • Main courante : registre du 02 avril au 02 juillet...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ATHIS-MONS (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ATHIS-MONS (service versant)

  8. Résultat n°8

    VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice. - Résidence des étrangers sur le territoire de la commune : registre à souche des récépissés (1888 - 1894), registre d'immatriculation (1893 - 1899).

    Date

    1888-1899

    Cote

    EDEPOT76 2I/3

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Police, hygiène publique, justice....

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  9. Résultat n°9

    N° 1204 à 1532 (3 - 19 mars 1980).

    Date

    1980

    Cote

    1095W/5

    • Contexte : 1095W Arrêtés préfectoraux (1980).

    • Arrêtés préfectoraux, 1980.
    • Mars 1980.
    • N° 1204 à 1532 (3 - 19 mars 1980).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Registre de main courante pairs (14/10/1992 - 08/12/1992).

    Date

    1992

    Cote

    1617W/105

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de main courante pairs (14/10/1992 - 08/12/1992)....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service versant)

  11. Résultat n°11

    QQ4.

    Date

    1972

    Cote

    3249W/503

    • Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

    • Registres d'immatriculation hors transit temporaire...
    • QQ4.

    Producteur :


    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE  / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE ÉDUCATION ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE (service versant), ETAT  / MINISTERE DE L INTERIEUR  / PREFECTURE DE L ESSONNE  / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE  / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE ÉDUCATION ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE (service producteur)

  12. Résultat n°12

    RG3.

    Date

    1974

    Cote

    3249W/652

    • Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

    • Registres d'immatriculation hors transit temporaire...
    • RG3.

    Producteur :


    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE  / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE ÉDUCATION ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE (service versant), ETAT  / MINISTERE DE L INTERIEUR  / PREFECTURE DE L ESSONNE  / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE  / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE ÉDUCATION ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE (service producteur)

  13. Résultat n°13

    Registre de main courante du 12 avril 1951 au 2 août 1951.

    Date

    1951

    Cote

    1080W/11

    • Contexte : MAIN COURANTE.

    • Registre de main courante du 12 avril 1951 au 2 août...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (service versant)

  14. Résultat n°14

    VIRY-CHATILLON, registre de main courante, 03/09/1965 - 26/01/1966.

    Date

    1965-1966

    Cote

    1515W/342

    • Contexte : POLICE.

    • VIRY-CHATILLON, registre de main courante, 03/09/1965...

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  15. Résultat n°15

    RX7.

    Date

    1976

    Cote

    3249W/796

    • Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

    • Registres d'immatriculation hors transit temporaire...
    • RX7.

    Producteur :


    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE  / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE ÉDUCATION ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE (service versant), ETAT  / MINISTERE DE L INTERIEUR  / PREFECTURE DE L ESSONNE  / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE  / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE ÉDUCATION ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE (service producteur)

  16. Résultat n°16

    Registre de main courante, 24/03/1951 - 21/06/1951.

    Date

    1951

    Cote

    1489W/19

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de main courante, 24/03/1951 - 21/06/1951....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ETAMPES (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ETAMPES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Registre de main courante pairs (10/08/1994 - 08/10/1994).

    Date

    1994

    Cote

    1617W/117

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de main courante pairs (10/08/1994 - 08/10/1994)....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE BRUNOY (service versant)

  18. Résultat n°18

    Registre de main courante, 18/06/1959 - 31/08/1959.

    Date

    1959

    Cote

    1489W/59

    • Contexte : POLICE.

    • Registre de main courante, 18/06/1959 - 31/08/1959....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ETAMPES (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE D ETAMPES (service versant)

  19. Résultat n°19

    (22 août au 22 novembre).

    Date

    1978

    Cote

    1283W/140

    • Contexte : POLICE.

    • Registres de main courantes du commissariat.
    • (22 août au 22 novembre).

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  20. Résultat n°20

    VE9.

    Date

    1981

    Cote

    3249W/1308

    • Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

    • Registres d'immatriculation hors transit temporaire...
    • VE9.

    Producteur :


    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE  / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE ÉDUCATION ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE (service versant), ETAT  / MINISTERE DE L INTERIEUR  / PREFECTURE DE L ESSONNE  / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE  / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE ÉDUCATION ET SÉCURITÉ ROUTIÈRE (service producteur)