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1 696 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Archives civiles série B : n° 1536 à 3025 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Tome troisième
Cote
INV/1525
 Date
1900
 Lieu
LOIRET
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles série B : n° 1536 à 3025 : Inventaire...
Résultat n°2

Juin.
Cote
2822W/77
 Date
2002
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : MAINS COURANTES.

  • Mains-courantes.
  • Registres de mains courantes.
  • 2002.
  • Juin.
Résultat n°3

AVRAINVILLE - Justice, procédures et police. - Deux rapports d'instruction à charge passés pardevant Louis, Augustin Laisné, prévôt et garde ordinaire civil criminel et de police des prévôté et chatellenie d'AVRAINVILLE (1775, 1789).

Cote
EDEPOT80 FF/2
 Date
1775-1789
 Lieu
AVRAINVILLE, ARPAJON Commune
 Type de document
table, TABLE CENSITAIRE

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Justice, procédures et police. - Deux...
Résultat n°4

Police : rapports Spinatel, rapports mensuels, circulaires et situation des effectifs (1966-1972).

Cote
957W/17
 Date
1966-1972
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
statistique, circulaire

  • Contexte : CABINET DU PREFET X

  • Police : rapports Spinatel, rapports mensuels, circulaires...
Résultat n°5

Justice de Paix. Canton de Limours. Actes et jugements civils et de police (an VI).

Cote
L/800
 Date
1797-1798
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX
 Type de document
acte civil public, minute juridictionnelle

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton de Limours. Actes et jugements...
Résultat n°6

Procès-verbaux de police et de gendarmerie [sans suite] (1942).

Cote
960W/34
 Date
1942
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 960W Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie...

  • Procès-verbaux de police et de gendarmerie [sans suite]...
Résultat n°7

VILLEJUST, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 2 septembre 1996 (16 avril - 2 septembre 1996) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 17 décembre 1998 (6 avril - 8 janvier 1999) ; VAUGRIGNEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 17 décembre 1998 (23 octobre 1997 - 18 novembre 1997) ; SAINT-ESCOBILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 29 octobre 1998 (31 mai 1997 - 8 janvier 1999) ; BOUVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 30 juin 1997 (31 janvier - 7 juillet 1997) ; PECQUEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 1er décembre 1997 (25 juin -24 décembre1997) ; RICHARVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 1er décembre 1997 (2 mai -30 juin 1997) ; CORBREUSE, répartition du produit des amendes de Police, annulation de la demande (24 juillet - 16 décembre 1997) ; PECQUEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 9 septembre 1996 (22 décembre 1995 - 12 septembre 1996) ; VIDELLES, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (18 décembre 1995 - 25 septembre 1996) ; GOMETZ-LE-CHATEL, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (23 octobre 1995 -11 mars 1996) ; PUISELET-LE-MARAIS, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (4 octobre 1995 - 11 mars 1996) ; LES MOLIERES, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (23 novembre 1995 - 11 mars 1996) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (29 janvier - 1er avril 1996) ; COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 23 mars 1996 (3 février - 21 décembre 1996) ; ITTEVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (9 janvier - 1er avril 1996) ; BURES-SUR-YVETTE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (7 novembre 1995 - 11 juin 1996) ; PUSSAY, répartition du produit des amendes de Police, annulation (12 novembre 1996) ; VILLECONIN, répartition du produit des amendes de Police, rejet (12 avril - 2 juillet 1996) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, rejet (12 avril - 4 juin 1996) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (3 février - 24 février 1997) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (5 juillet - 13 août 1996) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (31 janvier - 25 février 1997) ; MORIGNY-CHAMPIGNY, répartition du produit des amendes de Police, rejet (5 juillet - 13 août 1996) ; PALAISEAU, répartition du produit des amendes de Police, rejet (9 décembre 1996 - 29 janvier 1997) ; PALAISEAU, répartition du produit des amendes de Police, rejet (30 mai 1995 - 1er août 1996).

Cote
1355W/68
 Date
1995-1998
 Lieu
VILLEJUST, CHEPTAINVILLE, VAUGRIGNEUSE, SAINT-ESCOBILLE, BOUVILLE, PECQUEUSE, CORBREUSE, VIDELLES, GOMETZ-LE-CHATEL, PUISELET-LE-MARAIS, MOLIERES (LES), GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, ITTEVILLE, BURES-SUR-YVETTE, PUSSAY, VILLECONIN, ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, PALAISEAU Commune, RICHARVILLE
 Type de document
contrat

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • VILLEJUST, répartition du produit des amendes de Police,...
Résultat n°8

BOUVILLE. - Administration générale.- Nomination d'un percepteur, 1826-1838 [1] ; legs LEON, 1839 [2] ; police municipale, 1841, 1856 [3] ; acquisition de l'horloge, 1856 [4] ; habillement des sapeurs pompiers, 1857 [5] ; extraits de délibérations et correspondance (rentes, faillites, assurances, emprunts), 1860-1937 [6] ; réquisitions de guerre, 1872-1890 [7] ; personnel communal, 1936-1937 [8].

Cote
2O/168
 Date
1826-1937
 Lieu
BOUVILLE
 Type de document -

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • BOUVILLE. - Administration générale.- Nomination d'un...
Résultat n°9

Main courante du 01-12 au 31-12-2006.

Cote
2259W/109
 Date
2006
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : MAIN COURANTE.

  • Main courante du 01-12 au 31-12-2006.
Résultat n°10

Justice de paix de Palaiseau. - Jugements de simple police et procès-verbaux de police et de gendarmerie.

Cote
4U/1235
 Date
1922-1923
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
procès-verbal, minute juridictionnelle

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Palaiseau. - Jugements de simple...
Résultat n°11

Notes d'information du 2 mai au 23 juillet.

Cote
1246W/45
 Date
1975
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
note

  • Contexte : RENSEIGNEMENTS GENERAUX.

  • Notes d'information du 2 mai au 23 juillet.
Résultat n°12

Parquet, affaires criminelles. - Procès-verbaux de gendarmerie et de police : registres des procès-verbaux de police et plaintes (octobre 1933-janvier 1935).

Cote
3U/89
 Date
1933-1935
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal d'infraction

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, affaires criminelles. - Procès-verbaux de...
Résultat n°13

Justice de paix de Palaiseau. - Jugements de simple police et procès-verbaux de police et de gendarmerie.

Cote
4U/1239
 Date
1926
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
procès-verbal, minute juridictionnelle

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Palaiseau. - Jugements de simple...
Résultat n°14

Notes blanches du 4 juillet au 30 décembre.

Cote
1245W/7
 Date
1989
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
chrono

  • Contexte : RENSEIGNEMENTS GENERAUX.

  • Notes blanches du 4 juillet au 30 décembre.
Résultat n°15

Renseignements généraux : situation économique et sociale par communes ( ABLON à CORBEIL) (1959-1964).

Cote
997W/58
 Date
1959-1964
 Lieu
ARPAJON Commune, VAL-DE-MARNE, ATHIS-MONS Commune, BOISSY-LE-CUTTE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, CHAMARANDE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL Arrondissement
 Type de document
rapport de police, statistique

  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • Renseignements généraux : situation économique et sociale...
Résultat n°16

Septembre.
Cote
2822W/69
 Date
2000
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : MAINS COURANTES.

  • Mains-courantes.
  • Registres de mains courantes.
  • 2001.
  • Septembre.
Résultat n°17

Notes d'information du 3 août au 29 décembre.

Cote
1246W/83
 Date
1987
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
note

  • Contexte : RENSEIGNEMENTS GENERAUX.

  • Notes d'information du 3 août au 29 décembre.
Résultat n°18

8 mai - 21 juin.
Cote
3017W/39
 Date
2007
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
main courante

  • Contexte : 3017W Activités du commissariat de Savigny-sur-Orge...

  • Main-courantes informatisées.
  • 2007.
  • 8 mai - 21 juin.
Résultat n°19

Parquet, affaires criminelles. - Procès-verbaux de police et de gendarmerie.

Cote
3U/122
 Date
1936
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal d'infraction

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, affaires criminelles. - Procès-verbaux de...
Résultat n°20

Notes d'information du 1er mai 30 septembre.

Cote
1246W/21
 Date
1969
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
note

  • Contexte : RENSEIGNEMENTS GENERAUX.

  • Notes d'information du 1er mai 30 septembre.