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Résultat n°1
Commission départementale des structures agricoles de l'Essonne (1968-1971) ; comité interdépartemental des céréales de l'Ile-de-France (1968-1971) ; société d'aménagement foncier et d'établissement rural de l'Ile-de-France (1969-1969).

Date

1968-1971

Cote

972W/2
- Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.
- Commission départementale des structures agricoles...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL ET DE LA MAIN-D OEUVRE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°2
Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : POS arrêté par Décision du Conseil Municipal (DCM) du 26/03/1998 et ARE du 25/06/1998, consultations et avis des services, arrêté enquête publique (EP) du 03/09/1998 et rapport CE, dossier arrêté modifié par DCM du 03/09/1998.

Date

1990-1998

Cote

2106W/17
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°3
VIème plan.- Orientations régionales : rapports des groupes de travail Activités tertiaires, Déplacements, Agriculture et aménagement rural, Industries, Démographie et emploi (1968).

Date

1968

Cote

972W/18
- Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.
- VIème plan.- Orientations régionales : rapports des...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL ET DE LA MAIN-D OEUVRE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°4
Progammes d'équipements publics et gestion des crédits déconcentrés (1974).

Date

1974

Cote

972W/58
- Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.
- Progammes d'équipements publics et gestion des crédits...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL ET DE LA MAIN-D OEUVRE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°5
Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-LA-RIVIERE : prescription de la révision, dossier Porter à Connaissance (PAC), POS arrêté, Enquête publique (EP).

Date

1980-1987

Cote

2106W/32
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-LA-RIVIERE...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°6
Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : 2ème partie du dossier par arrêté du 24/11/2000, arrêtés enquête publique (EP) du 27/11/2000 et du 05/01/2001, registre d'enquête et annexes, Décision du Conseil Municipal (DCM) relative au règlement de l'assainissement, courriers du classement de la Vallée de la Bièvre.

Date

1999-2001

Cote

2106W/31
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : 2ème...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°7
Commission de conciliation et répartition de la dotation générale de décentralisation (DGD) (1999) : factures des communes.

Date

1995-2000

Cote

2106W/6
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Commission de conciliation et répartition de la dotation...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°8
VIème plan, rapport sur l'esquisse de programme régional de développement et d'équipement

Auteur

POIRIER, Jean-Marie

Date

janvier 1971

Cote

INQUARTO/504
- Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
- VIème plan, rapport sur l'esquisse de programme régional...
Résultat n°9
Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA du 11/05/2000. Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : Décision du Conseil Municipal (DCM) de principe de modification du 10/01/1988, arrêté d'enquête publique (EP) du 26/10/1988, modification approuvée par DCM du 22/02/1989, demande de MAJ.

Date

1985-2000

Cote

2106W/26
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°10
RIS-ORANGIS, Opération de rénovation urbaine du centre. - 6 plans d'étude de superstructure (1976), planning de construction (1975), plan de masse (1975, 1976), état comparatif des surfaces (1978), plan parcellaire (1974), plan de masse sur parcellaire, état prévisionnel des dépenses et des recettes (1976).

Date

1974-1976

Cote

1786W/179
- Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...
- RIS-ORANGIS, Opération de rénovation urbaine du centre....
Producteur :

SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)
Résultat n°11
Progammes d'équipements publics et gestion des crédits déconcentrés (1974).

Date

1974

Cote

972W/61
- Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.
- Progammes d'équipements publics et gestion des crédits...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL ET DE LA MAIN-D OEUVRE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°12
Urbanisme : affaires générales, correspondance (1957-1964) ; édifications de constructions légères sans autorisation : recensement et correspondance (1957-1963) ; résidences secondaires : recensement (1961) ; programme des constructions à CHENNEVIERES et à CHILLY-MAZARIN (1961-1962).

Date

1957-1964

Cote

997W/133
- Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...
- Urbanisme : affaires générales, correspondance (1957-1964)...
Producteur :

SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)
Résultat n°13
Service de l'hydraulique et de la pêche fluviale : circulaires et études (1968-1970) ; aménagement de villages : programme (1965-1968) ; électrification rurale (1965-1968).

Date

1965-1970

Cote

972W/26
- Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.
- Service de l'hydraulique et de la pêche fluviale :...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL ET DE LA MAIN-D OEUVRE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°14
Préparation du 5ème plan quinquennal d'équipements sportifs et socio-éducatifs : opérations inscrites à la loi programme et non subventionnées ; liste des besoins, circulaires ministérielles relatives au 5ème plan.

Date

1965-1969

Cote

833W/4
- Contexte : CIRCULAIRES, EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS,...
- Préparation du 5ème plan quinquennal d'équipements...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)
Résultat n°15
Plan d'occupation des Sols (POS) d'AVRAINVILLE : Décision du Conseil Municipal (DCM) du 19/12/1987 pour modification avec mise à disposition, arrêté enquête publique (EP) et registre d'enquête, approbation par DCM du 29/06/1988, 2ème DCM pour modification du 01/09/2000, rapport CE, dossier approuvé le 09/03/2001, CL du 25/04/2001 caractère exécutoire, dossier de MAJ du 29/10/1999 annulé et remplacé par l'arrêté du 06/03/2000 avec CL du 19/04/2000, MAJ du 27/07/2001 et CL du 20/09/2001, projet de PIG du 2903/2002 à rapporter. Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : délibération de révision du POS du 29/04/1988, dossier de Porter à Connaissance (PAC), réunions, projet d'arrêté de révision du POS du 14/10/1988.

Date

1984-2002

Cote

2106W/14
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) d'AVRAINVILLE : Décision...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°16
Rénovation urbaine (1967-1970) ; direction départementale de l'équipement, affaires générales (1969-1970) ; taxe locale d'équipement ; Vème plan, éclairage des grands axes routiers (1966-1970), éclairage des chemins départementaux et feux colorés (1969-1970).

Date

1966-1970

Cote

972W/34
- Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.
- Rénovation urbaine (1967-1970) ; direction départementale...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL ET DE LA MAIN-D OEUVRE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°17
Logements aidés : programmes annuels.

Date

1977-1979

Cote

1394W/2
- Contexte : LOGEMENT, VILLE NOUVELLE, CONFERENCE ADMINISTRATIVE...
- Logements aidés : programmes annuels.
Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)
Résultat n°18
9ème plan de développement économique, social et culturel (1984-1988) : rapport annexé à la 1ère loi de plan. 2 : La stratégie et les grandes actions

Date

1983

Cote

INOCTAVO/1901/2
- Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
- 9ème plan de développement économique, social et culturel...
Résultat n°19
Progammes d'équipements publics et gestion des crédits déconcentrés (1972).

Date

1972

Cote

972W/51
- Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.
- Progammes d'équipements publics et gestion des crédits...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL ET DE LA MAIN-D OEUVRE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°20
Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : AA sur le POS mise en révision le 09/11/1990, Décision du Conseil Municipal (DCM) du 14/10/1988, DCM et dossier AA du 27/03/1995, DCM et dossier AA du 06/06/1996 sur règlement NAUI à rapporter, DCM du 18/10/1996 AA sur zone UI-UUIa-NAUL renouvelée le 05/05/1997 et le 13/11/1997, DCM du 26/03/1998 pour approuver le schéma directeur et NAUIb et prise en compte des remarques par DCM du 11/06/1998, DCM prescription révision le 09/11/1990, 3 arrêtés MA, dossiers Porter à Connaissance (PAC) de 1991, PAC complémentaire du 21/03/1995.

Date

1988-1998

Cote

2106W/16
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°21
Progammes d'équipements publics et gestion des crédits déconcentrés (1975).

Date

1975

Cote

972W/62
- Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.
- Progammes d'équipements publics et gestion des crédits...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL ET DE LA MAIN-D OEUVRE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°22
Projet de loi de finances pour 1967. Annexe : Exécution du plan en 1965 et 1966, régionalisation du budget d'équipement pour 1967 et aménagement du territoire. - Tome 1.

Date

1966

Cote

INQUARTO/417/1
- Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
- Projet de loi de finances pour 1967. Annexe : Exécution...
Résultat n°23
Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : POS arrêté une 2ème fois par Décision du Conseil Municipal (DCM) du 24/11/2000, rapport, actes administratifs, annexes au rapport, avis PPA, règlement, pas d'ARE sur ce dossier.

Date

2000

Cote

2106W/30
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : POS arrêté...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°24
Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON : suite de la révision prescrite le 24/03/1988, projet de POS arrêté le 22/12/1990 et ARE 08/04/1991 et avis des services, arrêté d'enquête publique du 02/08/1991 et rapport du CE, mise à jour des servitudes du 25/10/1994, 2ème arrêt du projet de révision du POS (délibération du 23/01/1998), ARE du 04/05/1998 et lettre commune du 29/06/1998 et CL du 17/07/1998, 2ème Enquête Publique, arrêté du 02/10/1998 et conclusions du CE, réunions, correspondances diverses et insertions, délibérations diverses.

Date

1988-1998

Cote

2106W/50
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°25
Agriculture. - Tome 2. Enseignement et formation professionnelle, assurances maladie, invalidité, maternité, accidents, dévolution successorale, garantie contre les calamités.

Date

1968

Cote

INOCTAVO/95/2
- Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
- Agriculture. - Tome 2. Enseignement et formation professionnelle,...
Résultat n°26
Livre blanc du bassin parisien

Date

1992

Cote

INQUARTO/2354
- Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
- Livre blanc du bassin parisien
Résultat n°27
Programme duodécénnal 1964-1975, rapport du groupe de travail santé, programme d'équipement sanitaire et social Tome II

Date

Juillet 1964

Cote

INQUARTO/111/2
- Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
- Programme duodécénnal 1964-1975, rapport du groupe...
Résultat n°28
EVRY. - Les Epinettes - Centre ville : plans du centre ville, de découpage en zones opérationnelles, mars 1974. Ech. 1/2 000. 1/10 000. Calque. N et B. Lég. Dim. 90 x 134 cm, 110 x 181 cm. [2 plans].

Date

1974

Cote

781W/164
- Contexte : 781W Plans calques par communes (1965-1998)
- EVRY. - Les Epinettes - Centre ville : plans du centre...
Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)
Résultat n°29
Ormoy.- Plan d' intendance.

Date

s.d

Cote

42FI/67
- Contexte : INVENTAIRE GENERAL DE L'ILE DE FRANCE : photographies.
- Ormoy.- Plan d' intendance.
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), ETAMPES (service producteur), SERVICE DE L INVENTAIRE GENERAL DE L ILE DE FRANCE (service versant)
Résultat n°30
Equipement rural.- Inventaire au 31 décembre 1965 avec cartes d'adductions d'eau ; constructions rurales, bâtiments des exploitations agricoles (1966-1970) ; amélioration de l'habitat rural : sessions du ministère de l'Equipement, remembrement (1967-1970).

Date

1965-1970

Cote

972W/25
- Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.
- Equipement rural.- Inventaire au 31 décembre 1965 avec...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL ET DE LA MAIN-D OEUVRE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°31
Trois inflexions apportées au schéma directeur de la région parisienne par rapport aux objectifs fixés en 1965. Extrait de Agir, n° 289-290, 26 juillet 1975

Date

26 juillet 1975

Cote

GBR/1116
- Contexte : Bibliothèque / GBR
- Trois inflexions apportées au schéma directeur de la...
Résultat n°32
Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : règlement publicité du 15/05/1991, arrêtés d'enquête publique (EP) du 02/10/1991, 28/10/91, 05/11/91 et rapport CE - levées d'ER 30/05/91 et 17/11/91 (ER n° 4) 17/11/91 (ER n° 7) 17/11/91 ( ER n° 10) - avis SNCF janvier 92 - dossier arrêté 12/11/91 et soumis à EP - POS approuvé par DCM 18/02/92, CL 04/05/92, 1ère partie

Date

1991-1992

Cote

2106W/41
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°33
Progammes d'équipements publics et gestion des crédits déconcentrés (1975).

Date

1975

Cote

972W/64
- Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.
- Progammes d'équipements publics et gestion des crédits...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL ET DE LA MAIN-D OEUVRE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°34
Rapport sur les orientations régionales pour le VIème plan Tome 3. -

Date

1969

Cote

INQUARTO/502/3
- Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
- Rapport sur les orientations régionales pour le VIème...
Résultat n°35
Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : prise en compte des remarques par Décision du Conseil municipal (DCM) du 14/09/1995, dossier 2ème prise en compte des remarques du CL, SER n° 8 27/06/1996, AA 1987-1989 et courrier relatif au recours sur DCM du 30/03/1995, demande d'arrêté BIOTOPE 1992, requêtes 1992-1993, audience 1998, projet d'implantation d'un IUT (Institut Universitaire de Technologie) 1993.

Date

1987-1998

Cote

2106W/11
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : prise...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°36
Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON : AA du 20/09/1996, AA du 20/02/1997, AA du 26/03/1997, AA du 05/09/1997, AA du 23/01/1998.

Date

1996-1998

Cote

2106W/35
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°37
Contribution aux études sur l'avenir du centre de Paris

Date

s.d.

Cote

INPLANO/16
- Contexte : Bibliothèque / INPLANO
- Contribution aux études sur l'avenir du centre de Paris
Résultat n°38
Programme quadriennal d'équipement pour la région de Paris (1962-1965)

Date

1963

Cote

INOCTAVO/137
- Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
- Programme quadriennal d'équipement pour la région de...
Résultat n°39
Etude préalable aux directives régionales du SDAU de Dourdan

Auteur

FOMBELLE (DE), Laurent

Date

avril 1978

Cote

INQUARTO/1195
- Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
- Etude préalable aux directives régionales du SDAU de...
Résultat n°40
Plan et prospectives. Tome 2 : Les villes : la société urbaine

Date

1970

Cote

INSEIZE/178/2
- Contexte : Bibliothèque / INSEIZE
- Plan et prospectives. Tome 2 : Les villes : la société...
Résultat n°41
DRAVEIL. - Plan de la commune, tableau d'assemblage planche n° 1, dressé par JOUSSIN, géomètre DPLG à JUVISY, échelle 1/500, NB, dim. 0,74 x 0,98 m [s. d].

Date

s.d

Cote

23FI/4
- Contexte : HENRI TRANCHANT : PLANS DU GEOMETRE.
- DRAVEIL. - Plan de la commune, tableau d'assemblage...
Producteur :

TRANCHANT Henri (service producteur), TRANCHANT Henri (service versant)
Résultat n°42
Commission de conciliation en matière d'urbanisme et répartition de la dotation générale de décentralisation (DGD) (1993) : répartition de la DGD, consultation de la Direction Régionale de l'Equipement (DRE), recensement des besoins, arrêtés portant attribution aux communes, aux SIEP en 1993, convocations, comptes-rendus ; demandes des SIEP - factures des communes - arrêtés portant attribution de la DGD en 1992.

Date

1987-1993

Cote

2106W/1
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Commission de conciliation en matière d'urbanisme et...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°43
Plan et prospectives. Tome 4 : Les transformations du mode de vie, mobilité et coûts de l'adaptation, temps et loisirs, problèmes du troisième âge

Date

1970

Cote

INSEIZE/178/4
- Contexte : Bibliothèque / INSEIZE
- Plan et prospectives. Tome 4 : Les transformations...
Résultat n°44
Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA du 04/05/1995, AA du 15/12/1995.

Date

1995

Cote

2106W/21
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°45
VIème plan.- Rapports des groupes de travail Logement, Equipements culturels ; synthèse générale (1968).

Date

1968

Cote

972W/19
- Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.
- VIème plan.- Rapports des groupes de travail Logement,...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL ET DE LA MAIN-D OEUVRE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°46
Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : POS approuvé par Décision du Conseil Municipal (DCM) du 18/02/1992, CL du 04/05/1992, 2ème partie, POS arrêté le 23/06/1992, consultation et avis des services, ARE du 09/10/1992, arrêté d'enquête publique (EP) du 07/10/1992, conclusions et rapport du CE.

Date

1991-1993

Cote

2106W/42
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°47
Plan d'occupation des sols

Date

1975

Cote

INQUARTO/643/3
- Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
- Plan d'occupation des sols
Résultat n°48
Que faire ? Le POS d'Arpajon, vous êtes concernés

Date

1979

Cote

GBR/1578
- Contexte : Bibliothèque / GBR
- Que faire ? Le POS d'Arpajon, vous êtes concernés
Résultat n°49
Plan d'opérations DIC - DID

Date

s.d.

Cote

INQUARTO/138
- Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
- Plan d'opérations DIC - DID
Résultat n°50
Transports : compte rendu des débats du colloque sur les transports urbains dans les villes nouvelles (1971) ; service régional de l'équipement de la région parisienne : carte des dessertes ferrovaires, fréquence des trains de voyageurs, réseaux de transports de la région parisienne (1969) ; transports en commun : étude, correspondance, planification des transports urbains dans de grandes agglomérations, expérience allemande (1970 - 1971)

Date

1969-1971

Cote

1776W/86
- Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...
- Transports : compte rendu des débats du colloque sur...
Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)
Résultat n°51
Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : dossier arrêté, annexes au rapport (règlement, annexes réglementaires), ARE du 29/08/2000, plans de zonage et servitudes.

Date

1990-2000

Cote

2106W/29
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : dossier...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°52
Archives Etat des versements

Auteur

GAUDILLIERE, Jean-Pierre

Date

1999

Cote

INV/1928
- Contexte : Bibliothèque / INV
- Archives Etat des versements
Résultat n°53
Deux ans d'exécution du plan de modernisation et d'équipement, 1947-1948

Date

1949

Cote

INOCTAVO/458
- Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
- Deux ans d'exécution du plan de modernisation et d'équipement,...
Résultat n°54
Direction départementale de l'Equipement.- Correspondance (1970).

Date

1970

Cote

972W/21
- Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.
- Direction départementale de l'Equipement.- Correspondance...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL ET DE LA MAIN-D OEUVRE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°55
Préparation du 9ème plan : rapport de missions au ministre d'Etat, ministre du Plan et de l'Aménagement du territoire. 3 : Le développement des PME-PMI en france, l'industrie au futur

Date

janvier 1983

Cote

INOCTAVO/1891/3
- Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
- Préparation du 9ème plan : rapport de missions au ministre...
Résultat n°56
Plan d'occupation des Sols (POS) de BOURAY-SUR-JUINE : révision du POS, 2ème partie, dossier arrêté le 30/06/1993, ARE le 12/10/1993, Décision du Conseil Municipal (DCM) du 22/10/1993 pour prise en compte des remarques, consultation et avis des services, arrêté d'enquête publique (EP) du 30/09/1993, dossier soumis à EP, rapport du CE, correction d'une erreur graphique (délibération 15/10/1993), réunions, AA du 23/11/1991, AA du 01/06/1992.

Date

1991-1993

Cote

2106W/37
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) de BOURAY-SUR-JUINE...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°57
Projet de loi de finances pour 1967. Annexe : Exécution du plan en 1965 et 1966, régionalisation du budget d'équipement pour 1967 et aménagement du territoire. - Tome 3.

Date

1966

Cote

INQUARTO/417/3
- Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
- Projet de loi de finances pour 1967. Annexe : Exécution...
Résultat n°58
Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : Décision du Conseil Municipal (DCM) du 23/01/1992 décidant modification, arrêté d'enquête publique (EP) du 24/03/1992, rapport CE, DCM d'approbation du 30/03/1993 avec CL du 28/06/1993, CL du 05/08/1993 accompagnant le dossier d'EP, CL final du 27/10/1993 suspendant le caractère exécutoire de la DCM, réponse de la commune du 21/12/1993 et CL du 15/02/1994, mémoire et jugement du Tribunal Administratif (TA) annulant la suspension du caractère exécutoire (16/05/1995), Lever ER n° 7, DCM du 17/12/1991 et CL du 20/05/1992 et 09/09/1992, courriers relatifs à la Route nationale 118 (RN 118) de 1987 à 1992, arrêté MAJ du 28/06/1993, CL du 17/12/1993, demande et arrêté de MAJ du 15/06/1994, MEC du POS, DCM du 19/05/1994 suite à l'arrêté préfectoral du 28/03/1994, CL du 01/07/1994, arrêté de mise en demeure du 30/01/1995, notification de cet arrêté à la commune pour le PIG du doublement de la RN 118, réunion, courrier convention de la fédération française des associations chrétiennes d'étudiants, suppression ER N° 8 par DCM du 29/10/96 et CL, suppression ER n° 2 par DCM du 23/06/1998 et CL, arrêté MAJ du 25/11/2000 pour classement de la Vallée de la Bièvre.

Date

1987-2000

Cote

2106W/27
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : Décision...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°59
Plan de trois ans de l'IAURP 1973-1975

Date

février 1973

Cote

PBR/746
- Contexte : Bibliothèque / PBR
- Plan de trois ans de l'IAURP 1973-1975
Résultat n°60
Progammes d'équipements publics et gestion des crédits déconcentrés (1975).

Date

1975

Cote

972W/66
- Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.
- Progammes d'équipements publics et gestion des crédits...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL ET DE LA MAIN-D OEUVRE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°61
Programme d'équipement.- Equipements scolaires, sportifs, sociaux éducatifs, sanitaires, logements, voirie, éclairage, espaces verts (1968) ; état des subventions départementales pour les édifices culturels, sportifs, voirie communale ; tableaux sur les équipements urbains et ruraux (1967-1968).

Date

1967-1968

Cote

972W/27
- Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.
- Programme d'équipement.- Equipements scolaires, sportifs,...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL ET DE LA MAIN-D OEUVRE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°62
Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : délibération du 27/06/1991 arrêtant le projet de révision du POS, 2ème partie, AA du 19/12/1990, AA du 23/01/1991, AA du 12/11/1991, AA du 30/05/1991, AA du 17/12/1991, AA du 24/09/1991, AA du 14/05/1992, du 15/12/1992, AA du 13/10/1992, AA du 09/02/1993, POS modifié et approuvé le 05/10/1994, 1ère partie, CL du 08/11/1994 et du 24/02/1995, insertions presse, DCM 05/10/94, rapport de présentation et plans de zonage 1 et 2.

Date

1990-1995

Cote

2106W/44
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°63
Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : révision prescrite le 26/05/1997, consultation, avis des services, dossier Porter à Connaissance (PAC) signé le 22/08/1997, réunions, MA du 22/09/1997, courrier polygone d'isolement, PIG Route nationale 118 (RN118) et RN444, consultation et avis sur le projet arrêté le 29/05/2000, rapport et documents administratifs, plans de zonage.

Date

1983-2000

Cote

2106W/28
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : révision...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°64
Morigny- Champigny.- Plan d' intendance.

Date

1784

Cote

42FI/46
- Contexte : INVENTAIRE GENERAL DE L'ILE DE FRANCE : photographies.
- Morigny- Champigny.- Plan d' intendance.
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), ETAMPES (service producteur), SERVICE DE L INVENTAIRE GENERAL DE L ILE DE FRANCE (service versant)
Résultat n°65
L'ensemble des directives de Jacques Chirac et du Commissariat général du plan. Extrait de Agir, n° 263 du 21 janvier 1975

Date

1975

Cote

GBR/1072
- Contexte : Bibliothèque / GBR
- L'ensemble des directives de Jacques Chirac et du Commissariat...
Résultat n°66
Direction des services vétérinaires.- Correspondance (1967-1970) ; chambre d'agriculture (1966-1970) ; programmes de développement agricole (1967-1969).

Date

1966-1970

Cote

972W/5
- Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.
- Direction des services vétérinaires.- Correspondance...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL ET DE LA MAIN-D OEUVRE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°67
Projet de schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de la région Ile-de-France

Date

octobre 1980

Cote

INQUARTO/1206
- Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
- Projet de schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme...
Résultat n°68
ORGANISER LA VILLE L'expérience française de planification urbaine.

Date

1996

Cote

1497W/184
- Contexte : 1497W Audiovisuel EPEVRY : Bandes magnétiques audio,...
- ORGANISER LA VILLE L'expérience française de planification...
Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)
Résultat n°69
Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA du 10/06/1993, AA du 30/05/1994, AA du 10/11/1994.

Date

1983-1994

Cote

2106W/20
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°70
Contribution aux études sur les tendances du plan directeur de Paris

Date

s.d.

Cote

INPLANO/15
- Contexte : Bibliothèque / INPLANO
- Contribution aux études sur les tendances du plan directeur...
Résultat n°71
Le plan militaire 1971-1975

Date

1970

Cote

PBR/557
- Contexte : Bibliothèque / PBR
- Le plan militaire 1971-1975
Résultat n°72
Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : POS révisé approuvé par délibération du Conseil Municipal du 30/03/1993, DPU du 28/06/1993 (CL du 23/07/1993), du 12/10/1993 (2) (CL 09/11/1993), levée partielle d'emplacement réservé n° 10 et DCM du 28/06/1993 et CL non signé, arrêté MAJ du 14/06/1993 Paris-Orly, lettre à Monsieur le Préfet du 17/08/1993 et 09/09/1994 pour projet d'accueil des gens du voyage, demande MAJ, délibération du 27/06/1991 arrêtant le projet de révision du POS, 1ère partie, ARE.

Date

1991-1994

Cote

2106W/43
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°73
Progammes d'équipements publics et gestion des crédits déconcentrés (1973).

Date

1973

Cote

972W/55
- Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.
- Progammes d'équipements publics et gestion des crédits...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL ET DE LA MAIN-D OEUVRE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°74
Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA du 02/06/1996, AA du 16/12/1997.

Date

1998-1999

Cote

2106W/24
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°75
Brochure bleue concernant le fichier d'opération

Date

octobre 1967

Cote

GBR/147
- Contexte : Bibliothèque / GBR
- Brochure bleue concernant le fichier d'opération
Résultat n°76
Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON : Enquête publique (EP), approbation du 25/11/1986 (CL non daté), mémoire association IDS, rectification d'erreurs matérielles enregistrées le 21/08/1987, déviation CD 26, RNU, rue du Puits Grès, réunions, MAJ du 14/09/1988, 3 délibérations du 03/04/1992 pour AA sur révision prescrite le 24/03/1988 et CL du 10/06/1992.

Date

1981-1992

Cote

2106W/33
- Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...
- Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-SOUS-SAINT-YON...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)
Résultat n°77
PIR, programme (1967-1970) ; alimentation en eau potable, dossiers particuliers ; Vème et VIème plan, PIR, projets rejetés (1966-1975).

Date

1966-1975

Cote

972W/38
- Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.
- PIR, programme (1967-1970) ; alimentation en eau potable,...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL ET DE LA MAIN-D OEUVRE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°78
Progammes d'équipements publics et gestion des crédits déconcentrés (1972).

Date

1972

Cote

972W/52
- Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.
- Progammes d'équipements publics et gestion des crédits...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL ET DE LA MAIN-D OEUVRE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°79
Rapport sur les orientations régionales pour le VIème plan Tome 1. -

Date

1969

Cote

INQUARTO/502/1
- Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
- Rapport sur les orientations régionales pour le VIème...
Résultat n°80
Progammes d'équipements publics et gestion des crédits déconcentrés (1973).

Date

1973

Cote

972W/56
- Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.
- Progammes d'équipements publics et gestion des crédits...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL ET DE LA MAIN-D OEUVRE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Résultats de la recherche

Commission départementale des structures agricoles de l'Essonne (1968-1971) ; comité interdépartemental des céréales de l'Ile-de-France (1968-1971) ; société d'aménagement foncier et d'établissement rural de l'Ile-de-France (1969-1969).

Date

Cote

Producteur :

Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : POS arrêté par Décision du Conseil Municipal (DCM) du 26/03/1998 et ARE du 25/06/1998, consultations et avis des services, arrêté enquête publique (EP) du 03/09/1998 et rapport CE, dossier arrêté modifié par DCM du 03/09/1998.

Date

Cote

Producteur :

VIème plan.- Orientations régionales : rapports des groupes de travail Activités tertiaires, Déplacements, Agriculture et aménagement rural, Industries, Démographie et emploi (1968).

Date

Cote

Producteur :

Progammes d'équipements publics et gestion des crédits déconcentrés (1974).

Date

Cote

Producteur :

Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-LA-RIVIERE : prescription de la révision, dossier Porter à Connaissance (PAC), POS arrêté, Enquête publique (EP).

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

Commission de conciliation et répartition de la dotation générale de décentralisation (DGD) (1999) : factures des communes.

Date

Cote

Producteur :

VIème plan, rapport sur l'esquisse de programme régional de développement et d'équipement

Auteur

Date

Cote

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

Progammes d'équipements publics et gestion des crédits déconcentrés (1974).

Date

Cote

Producteur :

Urbanisme : affaires générales, correspondance (1957-1964) ; édifications de constructions légères sans autorisation : recensement et correspondance (1957-1963) ; résidences secondaires : recensement (1961) ; programme des constructions à CHENNEVIERES et à CHILLY-MAZARIN (1961-1962).

Date

Cote

Producteur :

Service de l'hydraulique et de la pêche fluviale : circulaires et études (1968-1970) ; aménagement de villages : programme (1965-1968) ; électrification rurale (1965-1968).

Date

Cote

Producteur :

Préparation du 5ème plan quinquennal d'équipements sportifs et socio-éducatifs : opérations inscrites à la loi programme et non subventionnées ; liste des besoins, circulaires ministérielles relatives au 5ème plan.

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

Rénovation urbaine (1967-1970) ; direction départementale de l'équipement, affaires générales (1969-1970) ; taxe locale d'équipement ; Vème plan, éclairage des grands axes routiers (1966-1970), éclairage des chemins départementaux et feux colorés (1969-1970).

Date

Cote

Producteur :

Logements aidés : programmes annuels.

Date

Cote

Producteur :

9ème plan de développement économique, social et culturel (1984-1988) : rapport annexé à la 1ère loi de plan. 2 : La stratégie et les grandes actions

Date

Cote

Progammes d'équipements publics et gestion des crédits déconcentrés (1972).

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

Progammes d'équipements publics et gestion des crédits déconcentrés (1975).

Date

Cote

Producteur :

Projet de loi de finances pour 1967. Annexe : Exécution du plan en 1965 et 1966, régionalisation du budget d'équipement pour 1967 et aménagement du territoire. - Tome 1.