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689 résultats

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  1. Résultat n°1

    ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Quartier du Bois Sauvage, Le Clos du Bois Guillaume, parcelles 14Q - 14R, SCPA Boschetti - Quin, SA Les Beaux Sites, permis de construire modificatif n° 228.88.C.5020 : formulaire, notice, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Quartier du Bois Sauvage, Le Clos du Bois Guillaume, parcelles 14Q - 14R, SCPA Boschetti - Quin, SA Les Beaux Sites : notice de présentation, courriers, compte rendu de réunion de chantier, convention valant promesse de cession (copie), demande, documents divers, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Bois Guillaume, lot 14S, WINDSOR, permis de construire modificatif n° 91.288.88.C.5074 : arrêté de permis de construire n° 288.88.C.5074, courriers, plans.

    Date

    1988-1990

    Cote

    2200W/77

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Quartier...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  2. Résultat n°2

    CHAMPLAN, aménagement d'une zone d'activités économiques, travaux de construction : arrêté et avis d'ouverture d'enquête, avis et arrêté de déclaration d'utilité publique, avis et arrêté de démolition, avis et arrêté d'enquête parcellaire (1974-1975).

    Date

    1973-1974

    Cote

    1786W/34

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • CHAMPLAN, aménagement d'une zone d'activités économiques,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  3. Résultat n°3

    DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques, travaux d'aménagement, avant-projet : note de présentation, délibération, convention de concession, statuts de la Semeaso, rapport relatif au plan de masse, devis descriptif, état comparatif des surfaces, état prévisionnel des dépenses et des recettes, plan de financement, plan d'urbanisme directeur, plan parcellaire, plan de masse, (1959-1965) ; lotissement, plans : projet d'installation (1973), plan des canalisations souterraines, plan parcellaire (1973, 1974, 1976), plan du réseau éléctrique, plan du réseau d'eau (1959-1976).

    Date

    1959-1982

    Cote

    1786W/51

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Zone d'aménagement concerté. - approbation du plan d'aménagement de zone et des équipements publics par délibération du 25/04/1990 ; contrôle de légalité du 28/06/1990 ; cahier des charges de cession des terrains approuvé par arrêté du 11/06/1990 ; contentieux : 6 courriers dont celui demandant le jugement du tribunal administratif du 18/02/1992 annulant la délibération du 25/04/1990 ; rappel de la procédure (incompatibilité avec le schéma directeur régional d'Ile-de-France : courriers de 1987 à 1994) ; délibération du 19/12/1991 : nouvel arrêt de projet de ZAC et contrôle de légalité de mai 1992 confirmant l'incompatibilité avec le schéma directeur d'aménagement d'Ile-de-France ; mise à enquête publique par arrêté du 15/01/1992 ; conclusions du commissaire-enquêteur du 03/02/1992 ; avis ; réunions de 1989 à 1992 ; contentieux ; jugement du tribunal administratif du 05/04/1994 annulant la délibération du 25/06/1992 (approbation du plan d'aménagement de zone).

    Date

    1990-1994

    Cote

    1661W/15

    • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

    • Zone d'aménagement concerté. - approbation du plan...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  5. Résultat n°5

    Plans d'occupation des sols.- SAINT-ESCOBILLE : prescription (1978), publication (1981), approbation (1982) ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : prescription (1977) ; SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL : plan provisoire (1970) ; SAINT-HILAIRE : prescription (1977), publication (1978), approbation (1979), mise à jour (1980).

    Date

    1970-1982

    Cote

    905W/42

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- SAINT-ESCOBILLE : prescription...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  6. Résultat n°6

    DRAVEIL. - Assainissement, opérations antérieures à 1968 ; affaires générales : avant-projet, plan d'aménagement de la commune et schéma de principe ; travaux. Redevance d'assainissement.

    Date

    1962-1968

    Cote

    1502W/1074

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • DRAVEIL. - Assainissement, opérations antérieures à...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  7. Résultat n°7

    Travaux d'assainissement à MORIGNY-CHAMPIGNY : plan d'aménagement, schéma de principe, avant-projet, plans, correspondance.

    Date

    1963-1970

    Cote

    1502W/1109

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Travaux d'assainissement à MORIGNY-CHAMPIGNY : plan...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  8. Résultat n°8

    ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 5631, travaux aux abords de la Maison Multi-accueils, entreprise SOBEA-Idf. : ordre de service, certificats de paiement, courriers ; ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 5549, aménagements des trottoirs et des abords au droit de métallerie Moderne et ABC profil, entreprise Jean Lefèbvre : ordre de service, certificats de paiement, courriers ; ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 5680, démolition d'un hangar de la Ferme Neuve, entreprise Bardy-Tellier : demandes de mise en paiement, courriers ; ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 5642, honoraires, entreprise Marc Duval : demande de mise en paiement, courriers ; ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 5668, honoraires, entreprise Marc Duval : demande de mise en paiement, courriers ; ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 5673, travaux de pose de canalisations, entreprise La Lyonnaise des Eaux : dossier marché, note de présentation, demande de mise en paiement, courriers, ordre de service, notification de prolongement ; ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 5681 , maîtrise d'oeuvre d'exécution du secteur Mouline, entreprise Tecnic : demande de mise en paiement, courriers.

    Date

    1999-2000

    Cote

    2200W/85

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Plans d'urbanisme : IGNY : plans d'aménagement et établissements classés, correspondance par commune (1930-1960).

    Date

    1930-1960

    Cote

    982W/18

    • Contexte : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE...

    • Plans d'urbanisme : IGNY : plans d'aménagement et établissements...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  10. Résultat n°10

    IGNY, aménagement d'une zone d'activités économiques, construction de postes de transformation : devis, dossier du marché passé avec l'entreprise Bonniard, correspondance, plans des divers réseaux (1973-1974).

    Date

    1973-1974

    Cote

    1786W/74

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • IGNY, aménagement d'une zone d'activités économiques,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  11. Résultat n°11

    NOZAY, groupe scolaire de Villarceaux, travaux de construction : notice descriptive et estimative, cahier des préscriptions spéciales, devis descriptif, appel d'offre, soumission de la Société nouvelle de construction industrialisées, correspondance, état des lieux, plan de masse, plans des divers réseaux, plans des bâtiments (1971-1974).

    Date

    1971-1974

    Cote

    1786W/120

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • NOZAY, groupe scolaire de Villarceaux, travaux de construction...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  12. Résultat n°12

    IGNY, aménagement d'une zone d'activités économiques, achat de terrains avenue Edouard Heriot par les sociétés Chakess, Cosma et Société civile immobilière pour installation : promesses de vente, acte de vente, permis de construire, règlement de chantier, règlement de lotissement, cahier des charges de cession de terrain, correspondance, plans (1973-1978) ; achat de terrains par les sociétés Soppelsa, SDM et Loize : promesse de vente, acte de vente, règlement de chantier, règlement de lotissement, cahier des charges de cession de terrain, correspondance (1971-1979).

    Date

    1971-1979

    Cote

    1786W/73

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • IGNY, aménagement d'une zone d'activités économiques,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  13. Résultat n°13

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, documents d'urbanisme : dossiers de modifications de la zone d'agglomération nouvelle (1978 ; 1981).

    Date

    1978-1981

    Cote

    1523W/741

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  14. Résultat n°14

    RIS-ORANGIS : Rénovation urbaine n° 25 ; travaux d'infrastructure, plans (1962-1965).

    Date

    1962-1965

    Cote

    895W/4

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DE LOGEMENTS

    • RIS-ORANGIS : Rénovation urbaine n° 25 ; travaux d'infrastructure,...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    IGNY, aménagement d'une zone d'activités économiques, travaux d'aménagement : comptes-rendus, convention de concession entre la Semeaso et la commune d'IGNY, estimations financières (1970-1978) ; vente de terrains viabilisés par la Semeaso aux sociétés Locagel, Krisberie et Cergel : promesse de vente, acte de vente, règlement de lotissement, cahier des charges de cession de terrain (1976).

    Date

    1970-1978

    Cote

    1786W/75

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • IGNY, aménagement d'une zone d'activités économiques,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  16. Résultat n°16

    DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques, construction d'un lotissement, vente de terrains par la Semeaso pour cause de liquidation : cahier des charges particulières modificatif, cahier des préscriptions générales, acte de vente, fiche de cession, correspondance, plans des réseaux, plan de situation (1974-1980) ; centre commercial, vente de terrains : dossiers de candidature pour les différents commerces, correspondance avec l'entreprise Edecom, plans du bâtiment (1965-1971) ; dossiers de marché public tous corps d'état : cahier des charges, devis descriptif et estimatif (1969).

    Date

    1965-1980

    Cote

    1786W/44

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  17. Résultat n°17

    SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Zone d'aménagement concertée des Glaises ; estimation des travaux, comptes-rendus de réunion, suivi des opérations foncières, financement des 180 logements à bâtir, plan d'aménagement de zone, dossier d'enquête parcellaire, dossier de déclaration d'utilité publique, création d'une association foncière urbaine de remembrement.

    Date

    1983-1987

    Cote

    1776W/410

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Zone d'aménagement concertée...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  18. Résultat n°18

    ZAC EVRY 1, Quartier du Bois sauvage, dossier de permis de construire n° 18282U0250, SOCIETE HLM LA VALLEE DE LA SEINE : plans, demande de permis de construire, notices, modificatif dossier de permis de construire ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Le Clos du Bois Guillaume, LOT 14 J, CABINET MONGE - INVESTOR SA : demande de permis de construire, plans, notices.

    Date

    1982-1992

    Cote

    2200W/57

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, Quartier du Bois sauvage, dossier de permis...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Plan local d'urbanisme (1999, dossier 2/2).

    Date

    1999

    Cote

    3515W/40

    • Contexte : 3515W Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux...

    • Longpont-sur-Orge.
    • Plan local d'urbanisme (1999, dossier 2/2).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Mise à jour (1999), application anticipée du plan d'occupation des sols (1995, 1996).

    Date

    1995-1999

    Cote

    3515W/8

    • Contexte : 3515W Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux...

    • Fontenay-lès-Briis.
    • Mise à jour (1999), application anticipée du plan d'occupation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  21. Résultat n°21

    EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, construction de l'Agora (électricité par la société Clémançon) : dossier de récolement.

    Date

    1976

    Cote

    1523W/2100

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, construction de l'Agora...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  22. Résultat n°22

    DOURDAN, zone d'aménagement concerté du Bois Bréant : plans schéma de coordination des réseaux, de déboisage et d'aménagement des sols, octobre 1972. Ech. 1/2 000. Papier. N et B. Lég. Dim. 66 x 119 cm. [2 plans].

    Date

    1972

    Cote

    1786W/218

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • DOURDAN, zone d'aménagement concerté du Bois Bréant...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  23. Résultat n°23

    LE PLESSIS-PATE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Lotissements d'habitations, création de la résidence du Colombier : rapport de présentation réalisé par l'entreprise Bati-Service, plans, correspondance du préfet aux maires (1975). - NB : CONSTATE MANQUANT LE 25/10/2013.

    Date

    1975

    Cote

    EDEPOT81 1O/7

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Travaux publics, voirie, transports...

    Producteur :

    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  24. Résultat n°24

    ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, permis et annulations, Bois Sauvage - Bois Guillaume 1994-1997, Les Loges 1995-1997, Centre Urbain 1994-1998 ; Evry divers 1994-1998 ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Le Bois Sauvage, 80 logements PAP, dossier de permis de construire modificatif au permis 228.85.C.5056, Les Nouveaux Constructeurs : notice, formulaire, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Le Bois Sauvage, 80 logements PAP, dossier de permis de construire modificatif au permis 228.84.C.5055, Les Nouveaux Constructeurs : notice, formulaire, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Le Bois Sauvage, Villa Clairière, Lot 14 K, 14 M, 44 logements, dossier de permis de construire modificatif au permis 228.90.C.5043, SEDAF : notice, formulaire, plans, courriers.

    Date

    1985-1998

    Cote

    2200W/63

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, permis...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Zone d'aménagement concerté. - Les Petits Ruisseaux à VERRIERES-LE-BUISSON (dossier n°120), ouverture à la concertation par délibération du 18/06/1991 et bilan le 23/09/1991 ; dossier de création par délibération du 21/10/1991 et contrôle de légalité du 08/01/1992 ; approbation du dossier de réalisation par délibération du 19/10/1992 ; contrôle de légalité du 06/01/1993 ; arrêté d'enquête publique du 04/11/1992 ; conclusions du commissaire-enquêteur ; délibération du 22/03/1993 relative à la déclaration d'utilité publique ; contrôles de légalité du 30/04 et 21/06/1993 ; délibération du 22/03/1993 approuvant le dossier de réalisation ; contrôle de légalité du 11/05/1993 demandant de rapporter cette délibération ; délibération du 24/05/1993 approuvant le dossier après enquête publique ; délibération du 21/12/1993 prenant en compte les remarques du contrôle de légalité du 11/05/1993 et contrôle de légalité du 23/04/1994 ; projet de modification du plan d'aménagement de zone par délibération du 19/09/1994 ; contrôle de légalité du 06/12/1994 ; arrêté d'enquête publique du 14/10/1994 ; conclusions du commissaire-enquêteur ; approbation par délibération du 19/12/1994 (citée seulement) et contrôle de légalité ; affichage ; courrier municipal du 13/04/1995.

    Date

    1991-1995

    Cote

    1661W/44

    • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

    • Zone d'aménagement concerté. - Les Petits Ruisseaux...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  26. Résultat n°26

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Plans d'occupation des sols, correspondance, notes, pièces jointes, (1985-1986). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Fontaine de l'Orme : déclaration d'utilité publique (DUP), plan d'aménagement de zone (PAZ), dossiers de réalisation, (1981-1982). EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Evry, programmation du 8ème plan : correspondance, notes, pièces jointes, (1979-1980).

    Date

    1979-1986

    Cote

    1523W/517

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Plans d'occupation des...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  27. Résultat n°27

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON, groupe scolaire La fontaine Saint-Lubin, école maternelle, travaux de construction : devis, rapport, dossier d'appel d'offre, cahier des prescriptions spéciales, correspondance, plans, (1974). Aménagement d'une zone d'habitation La Fontaine Saint-Lubin, attribution de lots au promoteur Groupe des maisons familiales de Cambrai : dossier d'appel d'offre pour des travaux de terrasement, de voirie et d'assainissement, devis, procès verbal de désignation du promoteur, promesse de vente (1974).

    Date

    1974

    Cote

    1786W/28

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON, groupe scolaire La fontaine...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Projet concernant la totalité des territoires des communes d'AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, CHAMARANDE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, ETAMPES, ETRECHY, MAUCHAMPS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA BRICHE, VILLECONIN : arrêté de publication, rapport justificatif, plan Directeur, règlement d'urbanisme, avant-projet d'assainissement, avant-projet d'alimentation en eau.

    Date

    1965-1972

    Cote

    875W/12

    • Contexte : PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL.

    • Projet concernant la totalité des territoires des communes...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Plans d'urbanisme : ARPAJON, BALLANCOURT, BIEVRES, BRETIGNY, BRUNOY, CHAMPLAN : plans d'aménagement et établissements classés, correspondance par commune (1922-1962).

    Date

    1922-1962

    Cote

    982W/13

    • Contexte : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE...

    • Plans d'urbanisme : ARPAJON, BALLANCOURT, BIEVRES,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  30. Résultat n°30

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Plan directeur d'urbanisme intercommunal intéressant la totalité des territoires, des cantons de DOURDAN-NORD et DOURDAN-SUD, ensemble de communes n° 56, arrêté (17 avril 1959) [3 dossiers].

    Date

    1962-1967

    Cote

    EDEPOT15 1T/1

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Plan directeur d'urbanisme...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  31. Résultat n°31

    Zone d'aménagement concerté. - Les Terres Solles à BREUILLET (suite et fin), intervention sur enquête publique et courrier au préfet le 12/08/1994 ; déféré au TA le 24/10/1994 et contrôle de légalité du 03/11/1994 avisant le maire du recours ; courriers (22/11/1994-27/04/1995) ; levée du déféré : 28/04/1995 ; jugement du TA prenant note du désistement le 06/05/1995. ZAC La Boissière à LEUVILLE-SUR-ORGE (dossier n°141), création par délibération du 27/03/1992 ; contrôle de légalité du 18/06/1992 ; dossier non-recevable car périmètre sur deux communes ; 25/03/1994 : prorogation de la validité de l'acte ; dossier sans suite. ZAC Saint-Eloi à LA VILLE-DU-BOIS (dossier n°143), dossier de création contenant la délibération du bilan de concertation : 06/12/1991 ; contrôle de légalité du 06/07/1992 ; délibération en complément : 13/11/1992 ; dossier de réalisation par délibération du 22/06/1992 et contrôle de légalité du 09/09/1992 ; délibération du 13/11/1992 pour enquête publique avant déclaration d'utilité publique ; arrêté d'enquête publique du 10/12/1992 ; conclusions du commissaire-enquêteur ; délibération du 14/06/1993 approuvant le plan d'aménagement de zone et les équipements publics ; contrôles de légalité des 23/07, 06/10 et 30/11/1993 : délibération à rapporter avant le 15/12/1993 ; courriers ; suite à l'annulation du POS ; nouvelle procédure de création par délibération du 30/03/1994 ; modalités d'association : mai 1994 ; consultation des services : 01/06/1994 ; avis des services ; courrier du 15/12/1993 relatif à la nouvelle procédure ; délibération du 20/12/1993 : reprise du dossier ; courriers des associations de défense (communs aux ZAC Saint-Eloi, Chemin Vieux, Néfliers, Erables, Lunézy).

    Date

    1992-1995

    Cote

    1661W/49

    • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

    • Zone d'aménagement concerté. - Les Terres Solles à...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  32. Résultat n°32

    DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques, construction d'un lotissement, travaux d'aménagement : cahier des charges particulières, cahier des préscriptions spéciales, fiches de cession, plan de masse (1965), plan de répartition foncière, projet et plan définitif de division (1966, 1967), plans des ilôts (1968), (1965-1969). Zone d'aménagement concerté du Bois Bréant, Le plateau, dossier des géomètres : contrat de géomètre, arrêté de création de ZAC, pièces comptables, plan de trésorerie détaillé (1977-1982).

    Date

    1965-1982

    Cote

    1786W/50

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  33. Résultat n°33

    GUIBEVILLE. - Travaux publics et voirie. - Electrification et distribution d'énergie électrique, construction et raccordement de lignes électriques avec les communes de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, AVRAINVILLE, EGLY, LA NORVILLE, OLLAINVILLE, CHEPTAINVILLE et LE PLESSIS-PATE : dossiers de travaux [notices descriptives, plans, correspondance] (1970 - 1973).

    Date

    1970-1973

    Cote

    EDEPOT71 2O/5

    • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GUIBEVILLE. - Travaux publics et voirie. - Electrification...

    Producteur :

    GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Plans d'occupation des sols.- SAINTRY-SUR-SEINE : plan provisoire (1970), publication (1978), approbation (1980) ; SAULX-LES-CHARTREUX : presciption (1976) ; SAVIGNY-SUR-ORGE : plan provisoire (1970), prescription (1975), publication (1979) ; SERMAISE : prescription (1974), publication (1980).

    Date

    1970-1980

    Cote

    905W/46

    • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

    • Plans d'occupation des sols.- SAINTRY-SUR-SEINE : plan...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  35. Résultat n°35

    Le Val-Saint Germain : plan d'occupation des sols modifié (1990), révision (1992).

    Date

    1990-1992

    Cote

    3515W/34

    • Contexte : 3515W Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux...

    • Le Val-Saint Germain : plan d'occupation des sols modifié...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

  36. Résultat n°36

    NOZAY, groupe scolaire de Villarceaux, travaux de construction de 12 classes primaires, de 4 classes maternelles et d'une cantine : convention de concession entre la Semeaso et la commune de NOZAY, pièces contractuelles, règlements, correspondance, plans (1972-1975). Zone d'habitation de Villarceaux, travaux de construction de 30 pavillons : permis de construire, règlement de chantier, cahier des charges particulières de cession de terrains, cahier des préscriptions générales, plans (1970-1978).

    Date

    1970-1978

    Cote

    1786W/114

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • NOZAY, groupe scolaire de Villarceaux, travaux de construction...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  37. Résultat n°37

    ZAC EVRY 1, Sofinco La Henin, dossier de permis de construire n° 91786326, ROBERT F.GATJE ARCHITECTE : permis de construire, courriers, plans, notices, modification.

    Date

    1977

    Cote

    2200W/71

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, Sofinco La Henin, dossier de permis de...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Projet concernant la totalité des territoires des communes d'ARPAJON, AVRAINVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE, BRUYERES-LE CHATEL, CHEPTAINVILLE, EGLY, GUIBEVILLE, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR ORGE, LINAS, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MONTLHERY, LA NORVILLE, OLLAINVILLE, LE PLESSIS-PATE, SAINT-GERMAIN-LES ARPAJON, SAINT-VRAIN, VERT-LE-GRAND : réponses des communes, ouverture de la conférence Inter services.

    Date

    1967-1971

    Cote

    875W/11

    • Contexte : PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL.

    • Projet concernant la totalité des territoires des communes...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  39. Résultat n°39

    ZAC EVRY 1, Quartier du Bois sauvage, lot 12 B, Le hameau de la clairière, dossier de permis de construire modificatif n° 9122897C1007, CONSTRUCTIONS CHRISTIAN GARNIER : permis de construire, courriers, demande, plans, note de présentation ; ZAC EVRY 1, Quartier du Bois sauvage, lot 11 F, dossier de permis de construire, FERINEL RESIDENCES : courriers, demande, plans, note de présentation ; ZAC EVRY 1, Quartier du Bois sauvage, lot 11 F, ancien permis de constuire n° 09122800C1041, LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS : courriers, demande de permis de construire, plans, note de présentation ; ZAC EVRY 1, rue du Bois Sauvage - rue de la clairière, dossier de permis de construire n° 09122800C1006, SCI LE CLOS DE LA CLAIRIERE : permis de constuire, courriers, demande, projet de cahier des charges, notices, plans.

    Date

    1988-2000

    Cote

    2200W/78

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, Quartier du Bois sauvage, lot 12 B, Le...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Projet concernant la totalité des territoires des communes de BAULNE, BOISSY-LE CUTTE, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, CERNY, D'HUISON-LONGUEVILLE, LA FERTE-ALAIS, GUIGNEVILLE, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MONDEVILLE, ORVEAU, TORFOU, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, VILLENEUVE-SUR- AUVERS : rapport sur l'assainissement, enquête analytique, plan directeur d'urbanisme, correspondance diverse.

    Date

    1969-1970

    Cote

    875W/20

    • Contexte : PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL.

    • Projet concernant la totalité des territoires des communes...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)