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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3480W/24
Date
1994
Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
Type de document
plan d'occupation des sols
  • Contexte : Plans d'occupation des sols (1974-2007).

  • Bouray-sur-Juine : plan d'occupation des sols.
Résultat n°2
Cote
905W/42
Date
1970-1982
Lieu
SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE
Type de document
plan d'urbanisme, plan d'occupation des sols
  • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

  • Plans d'occupation des sols.- SAINT-ESCOBILLE : prescription...
Résultat n°3
Cote
784W/408
Date
1951
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
plan, plan d'occupation des sols, avant-projet
  • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

  • MILLY-LA-FORET. - Terrain d'entrainement sportif et...
Résultat n°4
Cote
2106W/17
Date
1990-1998
Lieu
BALLAINVILLIERS
Type de document
plan d'occupation des sols, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté préfectoral, rapport
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS...
Résultat n°5
Cote
1911W/16
Date
1999-2000
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
déclaration d'utilité publique, plan d'occupation des sols
  • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

  • RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 ; déclaration...
Résultat n°6
Cote
1781W/72
Date
1962-1978
Lieu
D HUISON-LONGUEVILLE
Type de document
plan d'occupation des sols, correspondance, rapport, arrêté du maire, procès-verbal
  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

  • D'HUISON-LONGUEVILLE, Plan d'occupation des sols.-...
Résultat n°7
Cote
3515W/40
Date
1999
Lieu - Type de document
plan d'occupation des sols, plan d'urbanisme
  • Contexte : 3515W Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux...

  • Longpont-sur-Orge.
  • Plan local d'urbanisme (1999, dossier 2/2).
Résultat n°8
Cote
3515W/8
Date
1995-1999
Lieu - Type de document
plan d'occupation des sols, plan d'urbanisme
  • Contexte : 3515W Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux...

  • Fontenay-lès-Briis.
  • Mise à jour (1999), application anticipée du plan d'occupation...
Résultat n°9
Cote
2106W/32
Date
1980-1987
Lieu
BOISSY-LA-RIVIERE
Type de document
plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-LA-RIVIERE...
Résultat n°10
Cote
1523W/517
Date
1979-1986
Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
Type de document
déclaration d'utilité publique, plan d'urbanisme, plan d'occupation des sols
  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Plans d'occupation des...
Résultat n°11
Cote
2106W/31
Date
1999-2001
Lieu
BIEVRES Commune, BIEVRES (VALLEE DE LA)
Type de document
plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : 2ème...
Résultat n°12
Cote
2106W/26
Date
1985-2000
Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BIEVRES Commune
Type de document
plan d'occupation des sols, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLANCOURT : AA...
Résultat n°13
Cote
905W/46
Date
1970-1980
Lieu
SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE
Type de document
plan d'urbanisme, plan d'occupation des sols
  • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

  • Plans d'occupation des sols.- SAINTRY-SUR-SEINE : plan...
Résultat n°14
Cote
3515W/34
Date
1990-1992
Lieu - Type de document
plan d'occupation des sols, plan d'urbanisme
  • Contexte : 3515W Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux...

  • Le Val-Saint Germain : plan d'occupation des sols modifié...
Résultat n°15
Cote
3515W/23
Date
1992
Lieu - Type de document
plan d'occupation des sols, plan d'urbanisme
  • Contexte : 3515W Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux...

  • Guillerval : plan d'occupation des sols.
  • Dossier 2/2.
Résultat n°16
Cote
3515W/5
Date
1989-1992
Lieu - Type de document
plan d'occupation des sols, plan d'urbanisme
  • Contexte : 3515W Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux...

  • Fontenay-lès-Briis.
  • Révision simplifiée plan d'occupation des sols (1992),...
Résultat n°17
Cote
1781W/73
Date
1966-1982
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
Type de document
plan d'occupation des sols
  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

  • LA FERTE-ALAIS, Plan d'occupation des sols.- Arrêtés...
Résultat n°18
Cote
3515W/27
Date
2002-2009
Lieu - Type de document
plan d'occupation des sols, plan d'urbanisme
  • Contexte : 3515W Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux...

  • La Ville-du-Bois.
  • Plan d'occupation des sols, révision simplifiée (2002,...
Résultat n°19
Cote
905W/28
Date
1977-1982
Lieu
LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE
Type de document
plan d'urbanisme, plan d'occupation des sols
  • Contexte : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS

  • Plans d'occupation des sols.- LARDY : prescription...
Résultat n°20
Cote
3480W/18
Date
1987-2008
Lieu
BOIGNEVILLE
Type de document
plan d'occupation des sols
  • Contexte : Plans d'occupation des sols (1974-2007).

  • Boigneville.
  • Plan d'occupation des sols (1987), modification (2005),...