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1 115 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Lettres VEN-VID.

    Date

    2007-2013

    Cote

    3083W/91

    • Contexte : 3083W Personnes âgées : dossiers d'allocations personnalisées...

    • Clôturés en 2013.
    • Lettres VEN-VID.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE DES PRESTATIONS D'AIDE SOCIALE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Lettres COUDR-CRO

    Date

    1995-2013

    Cote

    3083W/73

    • Contexte : 3083W Personnes âgées : dossiers d'allocations personnalisées...

    • Clôturés en 2013.
    • Lettres COUDR-CRO

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE DES PRESTATIONS D'AIDE SOCIALE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers divers, MONTGERON, Bois Renaud Fermé (2001-2013).

    Date

    2001-2013

    Cote

    2617W/84

    • Contexte : ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX.

    • Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers...

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service producteur), SERVICE DES ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX (service versant)

  4. Résultat n°4

    Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers divers, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, Maison Russe (1990-2012).

    Date

    1990-2012

    Cote

    2617W/114

    • Contexte : ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX.

    • Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers...

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service producteur), SERVICE DES ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX (service versant)

  5. Résultat n°5

    Lettres PET-PIE.

    Date

    2003-2012

    Cote

    3083W/58

    • Contexte : 3083W Personnes âgées : dossiers d'allocations personnalisées...

    • Clôturés en 2012.
    • Lettres PET-PIE.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE DES PRESTATIONS D'AIDE SOCIALE (service versant)

  6. Résultat n°6

    6382 A 6501

    Date

    2016

    Cote

    2936W/40

    • Contexte : 2936W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Dépenses : bordereaux de mandats.
    • Personnes âgées.
    • 6382 A 6501

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  7. Résultat n°7

    GAL - GUI.

    Date

    2003-2014

    Cote

    3193W/14

    • Contexte : 3193W Aides sociales personnes âgées : dossiers individuels...

    • 2014.
    • GAL - GUI.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE DES PRESTATIONS D'AIDE SOCIALE (service versant)

  8. Résultat n°8

    BARO - BARS.

    Date

    2003-2021

    Cote

    3194W/6

    • Contexte : 3194W Allocation personnalisée à l'autonomie (APA)...

    • B.
    • BARO - BARS.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE DES PRESTATIONS D'AIDE SOCIALE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Création, implantation d'unités de soins pour personnes âgées, commune d'ORSAY. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Extension de la ville nouvelle d'EVRY sur la commune de LISSES. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1975). Création d'une cité de transit à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement du chemin départemental 19, commune de LA NORVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1975).

    Date

    1975

    Cote

    2059W/52

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Création, implantation d'unités de soins pour personnes...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  10. Résultat n°10

    Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers divers, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, Château (1982-2006).

    Date

    1982-2006

    Cote

    2617W/136

    • Contexte : ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX.

    • Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers...

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service producteur), SERVICE DES ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX (service versant)

  11. Résultat n°11

    Lettres HOU-HOW

    Date

    2002-2011

    Cote

    3083W/15

    • Contexte : 3083W Personnes âgées : dossiers d'allocations personnalisées...

    • Clôturés en 2011.
    • Lettres HOU-HOW

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE DES PRESTATIONS D'AIDE SOCIALE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, séminaire relatif aux personnes âgées Adaptation de la vie au vieillissement de la population : compte rendu (1987) ; aménagement des équipements de santé : dossiers d'étude (1974-1975) ; réunion inter-villes nouvelles pour les personnes âgées (1981) ; voyage à Chambéry pour les équipements sanitaires et sociaux (1977). CHEVANNES. - Centre d'aide par le travail (CAT) et association de parents et amis d'enfants inadaptés (APEI) : études (1986-1987). VENDEUIL (Aisne). - Visite des équipements sanitaires et sociaux (1980).

    Date

    1974-1987

    Cote

    1523W/399

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  13. Résultat n°13

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    1995

    Cote

    1737W/1, 31 - Num - 348 - Copie de sécurité 1737W1-01 ~Durée : 01:18:59 - 2007 - 2007 - 31Num/348 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  14. Résultat n°14

    12877 a 14742.

    Date

    2014

    Cote

    2931W/90

    • Contexte : 2931W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

    • Prestation de compensation du handicap (PCH).
    • 12877 a 14742.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES  / SERVICE GESTION DES RESSOURCES (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE RÉCUPÉRATION ET CONTRÔLE D'EFFECTIVITÉ (service versant)

  15. Résultat n°15

    Etablissements adultes handicapés, MENNECY, Dassault (1996-2009).

    Date

    1996-2009

    Cote

    2603W/29

    • Contexte : HANDICAP.

    • Etablissements adultes handicapés, MENNECY, Dassault...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX (service producteur), DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Lettres BOURDO-BOURR.

    Date

    2003-2019

    Cote

    3092W/25

    • Contexte : 3092W Allocation personnalisée à l'autonomie (APA)...

    • Lettres B.
    • Lettres BOURDO-BOURR.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE DES PRESTATIONS D'AIDE SOCIALE (service versant)

  17. Résultat n°17

    LA-FERTE-ALAIS, cité de la maroquinerie : projet, enquête parcellaire (1962-1965). Personnes agées : acte du colloque sur le logement des personnes âgées 4 - 15 octobre 1965. Personnel : notes de service (1967 - 1970 . Région Languedoc-Roussillon : revue urbanisme, rapport sur l'aménagement touristique, décret, budget de fonctionnement (1963- 1966). CORBEIL, création de société d'économie mixte : délibérations ; aménagement du secteur ouest de CORBEIL : note (1966) ; propriété consorts Radot : plan de masse (1963). SAINT- VRAIN et LARDY, projet d'aménagement rural : notice (1961 - 1962).

    Date

    1961-1970

    Cote

    1776W/50

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • LA-FERTE-ALAIS, cité de la maroquinerie : projet, enquête...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  18. Résultat n°18

    BEAURE - BEGE.

    Date

    2004-2021

    Cote

    3194W/10

    • Contexte : 3194W Allocation personnalisée à l'autonomie (APA)...

    • B.
    • BEAURE - BEGE.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE DES PRESTATIONS D'AIDE SOCIALE (service versant)

  19. Résultat n°19

    BUD - BUQ.

    Date

    2003-2021

    Cote

    3194W/36

    • Contexte : 3194W Allocation personnalisée à l'autonomie (APA)...

    • B.
    • BUD - BUQ.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE DES PRESTATIONS D'AIDE SOCIALE (service versant)

  20. Résultat n°20

    DRA - DUV.

    Date

    2003-2015

    Cote

    3193W/25

    • Contexte : 3193W Aides sociales personnes âgées : dossiers individuels...

    • 2015.
    • DRA - DUV.

    Producteur :

    DIRECTION DES PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES / SERVICE AIDE SOCIALE ADULTE (service producteur), DIRECTION DE L'AUTONOMIE / SERVICE DES PRESTATIONS D'AIDE SOCIALE (service versant)