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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3083W/91
Date
2007-2013
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 3083W Personnes âgées : dossiers d'allocations personnalisées...

  • Clôturés en 2013.
  • Lettres VEN-VID.
Résultat n°2
Cote
3083W/73
Date
1995-2013
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 3083W Personnes âgées : dossiers d'allocations personnalisées...

  • Clôturés en 2013.
  • Lettres COUDR-CRO
Résultat n°3
Cote
2617W/84
Date
2001-2013
Lieu
MONTGERON Commune
Type de document -
  • Contexte : ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX.

  • Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers...
Résultat n°4
Cote
2617W/114
Date
1990-2012
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
Type de document -
  • Contexte : ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX.

  • Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers...
Résultat n°5
Cote
3083W/58
Date
2003-2012
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 3083W Personnes âgées : dossiers d'allocations personnalisées...

  • Clôturés en 2012.
  • Lettres PET-PIE.
Résultat n°6
Cote
2936W/40
Date
2016
Lieu
ESSONNE
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : 2936W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

  • Dépenses : bordereaux de mandats.
  • Personnes âgées.
  • 6382 A 6501
Résultat n°7
Cote
3193W/14
Date
2003-2014
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 3193W Aides sociales personnes âgées : dossiers individuels...

  • 2014.
  • GAL - GUI.
Résultat n°8
Cote
3194W/6
Date
2003-2021
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 3194W Allocation personnalisée à l'autonomie (APA)...

  • B.
  • BARO - BARS.
Résultat n°9
Cote
2059W/52
Date
1975
Lieu
CORBEIL Arrondissement, ORSAY Commune, EVRY Commune, LISSES, PALAISEAU Commune, NORVILLE (LA)
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Création, implantation d'unités de soins pour personnes...
Résultat n°10
Cote
2617W/136
Date
1982-2006
Lieu
VILLEMOISSON-SUR-ORGE
Type de document -
  • Contexte : ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX.

  • Etablissements pour personnes âgées : projets et courriers...
Résultat n°11
Cote
3083W/15
Date
2002-2011
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 3083W Personnes âgées : dossiers d'allocations personnalisées...

  • Clôturés en 2011.
  • Lettres HOU-HOW
Résultat n°12
Cote
1523W/399
Date
1974-1987
Lieu
COURCOURONNES, EVRY Commune, BONDOUFLE, LISSES, CHEVANNES, AISNE, SAVOIE
Type de document
compte rendu, étude
  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement...
Résultat n°13
Cote
1737W/1, 31 - Num - 348 - Copie de sécurité 1737W1-01 ~Durée : 01:18:59 - 2007 - 2007 - 31Num/348 (Cote de substitution)
Date
1995
Lieu
ESSONNE, VERT-LE-GRAND, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, PALAISEAU Commune, ARPAJON Commune, VILLIERS-LE-BACLE
Type de document
document audiovisuel
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°14
Cote
2931W/90
Date
2014
Lieu
ESSONNE
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : 2931W Personnes handicapées : bordereaux de titres...

  • Prestation de compensation du handicap (PCH).
  • 12877 a 14742.
Résultat n°15
Cote
2603W/29
Date
1996-2009
Lieu
MENNECY Commune
Type de document
correspondance
  • Contexte : HANDICAP.

  • Etablissements adultes handicapés, MENNECY, Dassault...
Résultat n°16
Cote
3092W/25
Date
2003-2019
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 3092W Allocation personnalisée à l'autonomie (APA)...

  • Lettres B.
  • Lettres BOURDO-BOURR.
Résultat n°17
Cote
1776W/50
Date
1961-1970
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune, LARDY, SAINT-VRAIN, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
acte de congrès, budget
  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • LA-FERTE-ALAIS, cité de la maroquinerie : projet, enquête...
Résultat n°18
Cote
3194W/10
Date
2004-2021
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 3194W Allocation personnalisée à l'autonomie (APA)...

  • B.
  • BEAURE - BEGE.
Résultat n°19
Cote
3194W/36
Date
2003-2021
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 3194W Allocation personnalisée à l'autonomie (APA)...

  • B.
  • BUD - BUQ.
Résultat n°20
Cote
3193W/25
Date
2003-2015
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 3193W Aides sociales personnes âgées : dossiers individuels...

  • 2015.
  • DRA - DUV.