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  1. Résultat n°1

    CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Service du travail obligatoire (S.T.O.) : Régles concernant les départs en Allemagne des jeunes gens nés entre le 1/10/1919 et le 31/12/1922 (dépliant imprimé), circulaires, "" Vous avez la clef des camps "" (affiche couleur, s. d., 38 x 55 cm), listes de recensement du S.T.O., listes individuelles pour la désignation des requis du S.T.O., correspondance [5 lettres en allemand], certificats, permissions, télégrammes (6 pièces).

    Date

    1940-1944

    Cote

    EDEPOT19 4H/35

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Service...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  2. Résultat n°2

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Autorisation du préfet de versements de subventions à la Société de secours mutuels de sapeurs-pompiers.

    Date

    1886-1909

    Cote

    EDEPOT28 5Q/23

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance....

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Rectification de la chaussée près du square de l'église à SOISY-SUR-SEINE (1887-1889) ; travaux et entretiens de voirie (1889-1931) ; demandes de secours pour un cantonnier (1889-1891) ; classement du pont d'EVRY-PETIT-BOURG et de ses voies d'accès comme annexe au chemin de grande communication n° 93 (1893-1901) ; assainissement, suppression d'un puisard à SOISY-SUR-SEINE (1898-1900) ; rectification du tracé du chemin de grande communication n° 93 à l'entrée de CORBEIL (1900-1902) ; alignements et permissions de voirie (1902-1940) ; rectification du chemin de grande communication n° 93 sur le territoire d'ETIOLLES (1902-1903) ; réclamation de M. Proust concernant l'écoulement des eaux provenant du chemin de grande communication n°93 (1905-1906).

    Date

    1887-1940

    Cote

    2S/80

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Rectification de la chaussée près du square de l'église...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Installation de lignes téléphoniques : autorisations préfectorales, plans de lignes individuelles, correspondance, présentation du service des Postes, télégraphes et téléphones (brochure imprimée, 1928, 8 p.).

    Date

    1912-1935

    Cote

    EDEPOT19 2O/3

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  5. Résultat n°5

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Ecoles primaires. - Prise en charge des frais de chauffage et d'électricité : délibération, correspondance (1928) ; fournitures scolaires, gratuité : décision, correspondance (1935-1936, 1942) ; conseil de discipline, élection des délégués : correspondance (1935), distribution des prix : correspondance (1937) ; ouverture des écoles : correspondance (1940) (1928-1940).

    Date

    1928-1942

    Cote

    EDEPOT45 1R/1

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Ecoles primaires. - Prise en...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  6. Résultat n°6

    CHALO-SAINT-MARS. - Etat civil. - Extraits et déclarations de domicile, de naissance, mariage, décès et divorce, avis de mention, certificats, autorisations, publications et célébrations de mariage, extraits de jugements de divorce et de rectification d'état civil.

    Date

    1877-1925

    Cote

    EDEPOT19 1E/2

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Etat civil. - Extraits et déclarations...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  7. Résultat n°7

    Dossiers avec photographies de suspension de permis de conduire.

    Date

    1977-1978

    Cote

    1001W/1

    • Contexte : SUSPENSION DE PERMIS DE CONDUIRE.

    • Dossiers avec photographies de suspension de permis...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Administration militaire, mariages de militaires : demandes de certificats de bonne vie, moeurs, et bonne conduite, autorisations de mariage. Hôpitaux militaires : extrait mortuaire, carnets de bons médicaux pour les soins gratuits aux victimes de la guerre, dispositions, listes des bénéficiaires (1812-1939).

    Date

    1812-1939

    Cote

    EDEPOT17 2H/6

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Administration...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  9. Résultat n°9

    CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Réglementation préfectorale : circulaires, permis de chasse délivré par les autorités allemandes à Marcel VIEUX-LOUP, restrictions d'électricité (affiche 29 x 45 cm), organisation de la journée des Mères de 1944 par la délégation régionale à la famille de Seine-et-Oise.

    Date

    1942-1947

    Cote

    EDEPOT19 4H/27

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Réglementation...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  10. Résultat n°10

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Travaux publics, voirie, moyens de transport. - Voirie : reconnaissance des chemins et des sentes [1833-1845]. Etats estimatifs des terrains à acquérir pour la rectification des chemins vicinaux [1868-1885, 1901, 1928].

    Date

    1833-1928

    Cote

    EDEPOT28 1O/4

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Travaux publics, voirie,...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  11. Résultat n°11

    CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Demandes de secours et d'allocations, souscriptions, permissions agricoles, sauf-conduits, circulaires, notes, correspondance, télégrammes (14 pièces), 4 caricatures à l'encre sur papier libre 'Souvenirs de la guerre 1914-1915' (19 télégrammes).

    Date

    1917-1921

    Cote

    EDEPOT19 4H/10

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Demandes...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  12. Résultat n°12

    CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale, étrangers. Renseignements, recensement des nomades, successions, extrait du registre d'immatriculation, naturalisation, expulsion, légation de Belgique, mises sous séquestres des biens des déchus de la nationalité française, conditions de séjour (an X-1962).

    Date

    1801-1962

    Cote

    EDEPOT17 2I/9

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  13. Résultat n°13

    CHAMPCUEIL. - Foires et marchés d'approvisionnement et d'animaux. - Interdictions, tableau des jours de foires, fonctionnement, établissement du marché, création d'un marché franc, tableau des prix pour les réquisitions de guerre, pêche et pisciculture, tolérance de la pêche pour les lignes non-dormantes, recensement des lacs et des étangs (an IX-1959).

    Date

    1800-1959

    Cote

    EDEPOT17 4F/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Foires et marchés d'approvisionnement...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  14. Résultat n°14

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Route départementale n° 14. - Permission de voirie : procès-verbal de récolement, arrêté, correspondance (1811-1883) ; empiètement : correspondance (1837) ; interdiction de circulation : arrêté (1848) ; cession de terrain : correspondance (1837-1858) ; établissement d'un aqueduc : correspondance (1854-1880) ; exploitation d'une glaisière : correspondance (1860) ; travaux d'amélioration, recouvrement des annuités dues : correspondance (1863-1864) ; vente des produits d'élagage : correspondance (1869) ; travaux de vicinalité, imposition extraordinaire : arrêté (1862). Route départementale n° 191. - Cession de terrain : correspondance (1844-1851) (1811-1883).

    Date

    1811-1883

    Cote

    EDEPOT45 1O/10

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Route départementale n° 14....

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  15. Résultat n°15

    CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : permis de transport de corps, (1870-1896, 1947).

    Date

    1870-1947

    Cote

    EDEPOT22 1I/8

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  16. Résultat n°16

    GUIBEVILLE. - Affaires militaires. - Guerre de 1914-1918 : permis de circulation sur route en temps de guerre (1918).

    Date

    1918

    Cote

    EDEPOT71 4H/4

    • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GUIBEVILLE. - Affaires militaires. - Guerre de 1914-1918...

    Producteur :

    GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)

  17. Résultat n°17

    CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Guerre 1914-1918. Circulaires, correspondance du maire, télégrammes, affiches, propagandes, aides aux mutilés, rationnement alimentaire, réquisition de laine; réglementation agricole et une brochure imprimée 1917 de 16 pages sur le 3ème emprunt de guerre, 3 permis de chasse.

    Date

    1916-1918

    Cote

    EDEPOT22 4H/4

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Guerre 1914-1918....

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  18. Résultat n°18

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Lieux publics.- Distillation dans les ateliers publics : réglementation de la production des alcools et eaux-de-vie, autorisation (1923).

    Date

    1923

    Cote

    EDEPOT58 1I/2

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Lieux publics.- Distillation...

    Producteur :

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    CHALO-SAINT-MARS. - Etat civil. - Extraits et déclarations de domicile, de naissance, mariage, décès et divorce, avis de mention, certificats, autorisations, publications et célébrations de mariage, extraits de jugements de divorce et de rectification d'état civil.

    Date

    1926-1964

    Cote

    EDEPOT19 1E/3

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Etat civil. - Extraits et déclarations...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  20. Résultat n°20

    CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Permissions agricoles.

    Date

    1916

    Cote

    EDEPOT22 1H/9

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Permissions agricoles....

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  21. Résultat n°21

    CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Revenus et charges de la commune, taxes et droits divers. Droits de place, droits de timbres et d'expéditions, concession d'eau, permis de chasse, taxe d'apprentissage, pompes funèbres, fanfare municipale.

    Date

    1887-1965

    Cote

    EDEPOT17 2L/4

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Revenus et...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  22. Résultat n°22

    PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Police de la chasse : circulaires, permis (1904-1959) ; délit, correspondance (1885) ; retrait d'agrément à un garde particulier (1907).

    Date

    1885-1959

    Cote

    EDEPOT11 1I/8

    • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Police de la chasse : circulaires,...

    Producteur :

    PRUNAY-SUR-ESSONNE (service producteur), PRUNAY-SUR-ESSONNE (service versant)

  23. Résultat n°23

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Guerre 1939-1945.- Agriculture, céréales, engrais, récoltes, volaille, fruits et légumes, viande, lait, foin, paille : circulaires, instructions, bons (1940-1944) ; comité de défense des céréales : informations (1943-1944) ; guide du rationnement des produits industriels de consommation (1944) ; approvisionnement des agriculteurs : documentation sur le comité départemental de l'agriculture (1945), instructions du secrétariat d'Etat à l'agriculture (1942), presse : L'Agriculture (1943) ; demande d'autorisation de circuler pour exploiter une ferme (1943) ; défense passive, protection des récoltes (1942).

    Date

    1940-1945

    Cote

    EDEPOT58 4H/7

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Guerre 1939-1945.- Agriculture,...

    Producteur :

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Survol aérien : autorisations.

    Date

    1979

    Cote

    1046W/6

    • Contexte : NOMADES ET FORAINS, SURVOL AERIEN, EXPORTATION DE MATERIEL...

    • Survol aérien : autorisations.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  25. Résultat n°25

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Police, hygiène publique et justice. - Hygiène publique, débits de boissons : déclarations d'ouverture, arrêtés (1853 - 1927).

    Date

    1853-1927

    Cote

    EDEPOT20 1I/1

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  26. Résultat n°26

    VILLECONIN. - Affaires militaires : Ravitaillement, 1914-1918 : carnet de permis de circulation sur route.

    Date

    1915-1920

    Cote

    EDEPOT13 2H/27

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Affaires militaires : Ravitaillement,...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  27. Résultat n°27

    ORMOY-LA-RIVIERE. - Population, économie sociale, statistiques. - Autorisation d'ouverture de colombier (1950), arrêté du ministre de l'Intérieur concernant le recensement des pigeons voyageurs (1952).

    Date

    1950-1952

    Cote

    EDEPOT26 2F/1

    • Contexte : ORMOY-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORMOY-LA-RIVIERE. - Population, économie sociale, statistiques....

    Producteur :

    ORMOY-LA-RIVIERE (service producteur), ORMOY-LA-RIVIERE (service versant)

  28. Résultat n°28

    VILLECONIN. - Affaires militaires : Défense : recrutements, permissions agricoles, organisation générale de la défense, instructions et correspondance.

    Date

    1848-1967

    Cote

    EDEPOT13 2H/23

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Affaires militaires : Défense : recrutements,...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  29. Résultat n°29

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Atelier d'équarissage. - Ouverture (1847-1874). Ateliers dangereux et incommodes. - Ouverture (1851-1888). Fours à chaux et à huile. - Installation (1852-1868). Logements insalubres. - Assainissement (1853, 1865). Dépôt de poudrette. - Autorisation (1854-1886). Tueries d'animaux. - Autorisation (1904-1911) (1847-1911).

    Date

    1847-1911

    Cote

    EDEPOT45 5I/3

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Atelier d'équarissage. - Ouverture...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  30. Résultat n°30

    Arrondissements d'EVRY et de PALAISEAU : stationnement des nomades : autorisations.

    Date

    1968-1972

    Cote

    1046W/1

    • Contexte : NOMADES ET FORAINS, SURVOL AERIEN, EXPORTATION DE MATERIEL...

    • Arrondissements d'EVRY et de PALAISEAU : stationnement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  31. Résultat n°31

    CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Recensement des pigeons voyageurs : déclarations des propriétaires, autorisations et correspondance du préfet, feuille de renseignements sur les ressources colombophiles de la commune.

    Date

    1901-1921

    Cote

    EDEPOT19 2H/7

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Recensement...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  32. Résultat n°32

    VILLECONIN. - Administration générale de la commune : correspondance du maire (certificats de domicile et de moralité, nomination d'un conseiller municipal, réclamation, différend, servitude, demande d'autorisation d'ouverture d'un débit de boissons, délivrance de permis de chasse, instruction sur les assemblées de canton de 1808 et 1812, divers).

    Date

    1850-1923

    Cote

    EDEPOT13 2D/8

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Administration générale de la commune...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  33. Résultat n°33

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Agriculture.- Chasse : permis de chasse délivré par le préfet (1848).

    Date

    1848

    Cote

    EDEPOT58 3F/8

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Agriculture.- Chasse...

    Producteur :

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)

  34. Résultat n°34

    CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale : colportage et distribution de journaux ; demandes d'autorisation.

    Date

    1883-1885

    Cote

    EDEPOT22 2I/3

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  35. Résultat n°35

    CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Destruction des nuisibles : autorisations nominatives et collectives.

    Date

    1909-1964

    Cote

    EDEPOT19 1I/6

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice....

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  36. Résultat n°36

    AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Répression du braconnage et du port d'armes illégal : correspondance du conseiller de préfecture (1813). Permis de chasse, contrôle et validation des examens ; délivrance, mesures dérogatoires : circulaires, demandes de visa et de validation du permis de chasser, notices explicatives, liste des demandeurs, liste des bénéficiaires des permis de chasse gratuits, liste des points de délivrance de la vignette fédérale (1917, 1974-1978). Dates d'ouverture et de clôture de la chasse : une affiche (1976). Animaux nuisibles, mesures de destruction ; autorisations accordées aux particuliers : arrêtés pris par le maire d'AVRAINVILLE et par les maires des communes environnantes (1973 - 1977). Lutte contre la rage : circulaire du préfet (1973). Protection du lièvre : arrêté préfectoral (1975). Ouverture et fermeture des colombiers : arrêté préfectoral (1974).

    Date

    1813-1978

    Cote

    EDEPOT80 1I/10

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  37. Résultat n°37

    CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Chasse : arrêtés préfectoraux, demandes de permis, attestation d'assurance de responsabilité civile.

    Date

    1928-1962

    Cote

    EDEPOT19 1I/7

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice....

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  38. Résultat n°38

    VILLECONIN. - police : instructions sur les cartes grises, le permis de conduire, la perte de véhicule.

    Date

    1941-1949

    Cote

    EDEPOT13 1I/4

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - police : instructions sur les cartes...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  39. Résultat n°39

    AUTHON-LA-PLAINE. - Police, hygiène publique et justice. - Permis de chasse, règles de délivrance : correspondance du sous-préfet, une autorisation (1840-1846, 1876).

    Date

    1840-1876

    Cote

    EDEPOT18 1I/3

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  40. Résultat n°40

    CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police locale : lieux publics. Débits de boisson, cinémas, bals publics, hôtels-restaurants, magasins alimentaires. Autorisation d'ouverture. Fermeture par l'autorité administrative (1825-1940).

    Date

    1825-1940

    Cote

    EDEPOT17 1I/6

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)